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Administration Centrale
19 novembre 2007

Archivé Arrêté du 19 novembre 2007 fixant l'organisation des concours pour l'attribution du niveau de qualification de praticien confirmé et certifié en médecine d'armée et en recherche du service de santé des armées.

NOR : D E F K 0 7 7 3 9 1 0 A

Texte(s) abrogé(s) : Arrêté du 12 octobre 1989 fixant l'organisation des concours de recrutement des assistants dans les disciplines non hospitalières et des spécialistes du service de santé des armées. Pièce(s) jointe(s) : Trois annexes. Référence de publication : JO n° 29 du 3 février 2008, texte n° 9 ; signalé au BOC 13/2011.

Classé(s) au(x) : BOEM 511-0.4.2.1.1.1.

Administration Centrale
15 février 2011

Archivé Arrêté du 15 février 2011 portant organisation de la direction générale des systèmes d'information et de communication.

NOR : D E F D 1 1 0 4 9 2 8 A

Texte(s) abrogé(s) : Arrêté du 06 juin 2006 portant organisation de la direction générale des systèmes d'information et de communication. Référence de publication : JO n° 42 du 19 février 2011, texte n° 5 ; signalé au BOC 13/2011.

Classé(s) au(x) : BOEM 160.1.

Administration Centrale
10 février 2011

Arrêté du 10 février 2011 modifiant l'arrêté du 29 décembre 2010 fixant l'assignation des dépenses et des recettes des ordonnateurs secondaires du ministère de la défense et des anciens combattants.

NOR : B C R E 1 1 0 4 7 0 1 A

Texte(s) modifié(s) : Arrêté du 29 décembre 2010 fixant l'assignation des dépenses et des recettes des ordonnateurs secondaires du ministère de la défense et des anciens combattants. Référence de publication : JO n° 45 du 23 février 2011, texte n° 27 ; signalé au BOC 13/2011.

Administration Centrale
21 janvier 2011

Arrêté du 21 janvier 2011 modifiant le règlement du service des prestations de la Caisse nationale militaire de sécurité sociale.

NOR : E T S S 1 1 0 3 8 2 9 A

Texte(s) modifié(s) : Arrêté du 19 mai 2000 portant approbation du règlement du service des prestations de la caisse nationale militaire de sécurité sociale. Pièce(s) jointe(s) : Une annexe. Référence de publication : JO n° 45 du 23 février 2011, texte n° 17 ; signalé au BOC 13/2011.

Classé(s) au(x) : BOEM 260-0.2.4.

Texte 1
10 décembre 2010

Autre du 10 décembre 2010 pour la réalisation de prestations financières par le service parisien de soutien de l'administration centrale.

NOR : D E F E 1 0 5 3 0 0 7 X

Référence de publication : BOC N°13 du 1er avril 2011, texte 1.

Texte 2
22 décembre 2010

Autre du 22 décembre 2010 pour la réalisation de prestations financières par le service parisien de soutien de l'administration centrale à paris. (radié du BOEM 110.2.).

NOR : D E F E 1 0 5 3 0 0 6 X

Référence de publication : BOC N°13 du 1er avril 2011, texte 2.

Texte 3
18 janvier 2011

Autre du 18 janvier 2011 pour la réalisation de prestations financières par le service parisien de soutien de l'administration centrale à paris. (radié du BOEM 110.2.).

NOR : D E F E 1 1 5 0 1 8 2 X

Référence de publication : BOC N°13 du 1er avril 2011, texte 3.

Texte 4
15 février 2011

Autre N° 5 du 15 février 2011 à la délégation de gestion n° 75-915-07-30-12-05-13 du 30 décembre 2005 portant sur la gestion des rémunérations des agents de l'institut national de la statistique et des études économiques mis à la disposition du secrétariat général pour l'administration.

NOR : D E F F 1 1 5 0 3 3 9 X

Texte(s) modifié(s) : Autre N° 759150730120513 du 30 décembre 2005 passée entre l'institut national de la statistique et des études économiques (INSEE) et le secrétariat général pour l'administration du ministère de la défense (SGA) portant sur la gestion des rémunérations des agents de l'INSEE mis à la disposition du SGA. Pièce(s) jointe(s) : Une annexe. Référence de publication : BOC N°13 du 1er avril 2011, texte 4.

Texte 5
18 février 2011

Instruction N° 501034/DEF/SGA/DCSID/SDEP du 18 février 2011 relative à l'organisation, aux attributions et au fonctionnement des établissements du service d'infrastructure de la défense.

NOR : D E F E 1 1 5 0 3 3 4 J

Référence(s) : Décret N° 2009-1179 du 05 octobre 2009 fixant les attributions et l'organisation du secrétariat général pour l'administration du ministère de la défense. Arrêté du 22 novembre 2005 portant organisation du service d'infrastructure de la défense. Arrêté du 22 juin 2007 portant désignation des personnes n'appartenant pas à l'administration centrale signataires des marchés publics et des accords-cadres au ministère de la défense. Loi N° 85-704 du 12 juillet 1985 relative à la maîtrise d'ouvrage publique et à ses rapports avec la maîtrise d'œuvre privée. Texte(s) abrogé(s) : Instruction N° 7766/DEF/DCG/SDAF/BRDP du 29 octobre 2004 relative à l'organisation et au fonctionnement du service du génie des régions terre. Instruction N° 130/DEF/TM/A/SDA du 31 décembre 1998 portant sur les attributions, l'organisation et le fonctionnement des directions locales des travaux maritimes en métropole. Pièce(s) jointe(s) : Deux annexes. Référence de publication : BOC N°13 du 1er avril 2011, texte 5.

Classé(s) au(x) : BOEM 404.1.

Texte 6
02 mars 2011

Archivé Décision N° 501270/DEF/SGA/DCSID du 02 mars 2011 fixant la composition du jury chargé de la sélection des candidats à un recrutement dans le corps des ingénieurs militaires d'infrastructure de la défense (article 5.).

NOR : D E F E 1 1 5 0 3 8 9 S

Abrogé le 29 mai 2017 par : DÉCISION N° 501951/ARM/SGA/DCSID/STG/SDPRHF/BGRH/SGCI fixant la composition du jury chargé de la sélection des candidats à un recrutement dans le corps des ingénieurs militaires d'infrastructure de la défense au titre des articles 5., 6., 7., 8. et 9. du décret n° 2010-1239 du 20 octobre 2010 modifié. Référence de publication : BOC N°13 du 1er avril 2011, texte 6.

Classé(s) au(x) : BOEM 404.3.3.

Texte 7
17 mars 2011

Archivé Arrêté du 17 mars 2011 fixant la liste des diplômes exigés des candidats au recrutement dans le corps des ingénieurs militaires d'infrastructure de la défense au titre des articles 7. et 9. du décret n° 2010-1239 du 20 octobre 2010 portant statut particulier du corps des ingénieurs militaires d'infrastructure de la défense.

NOR : D E F E 1 1 5 0 4 1 8 A

Abrogé le 08 février 2016 par : ARRÊTÉ fixant la liste des titres ou diplômes exigés des candidats au recrutement par concours sur titre et au recrutement au choix dans le corps des ingénieurs militaires d'infrastructure en application du décret n° 2010-1239 du 20 octobre 2010 modifié, portant statut particulier du corps des ingénieurs militaires d'infrastructure de la défense. Référence de publication : BOC N°13 du 1er avril 2011, texte 7.

Classé(s) au(x) : BOEM 404.3.3.

Texte 8
25 février 2011

Décision N° 537/DEF/DCSSA/OSP/ORG du 25 février 2011 portant création des centres de formation de médecine aéronautique, de médecine navale et opérationnelle santé.

NOR : D E F E 1 1 5 0 3 5 7 S

Texte(s) abrogé(s) :

Décision n° 5049/DEF/DCSSA/RH/PF du 19 avril 2010 (n.i. BO).

Décision n° 6088/DEF/DCSSA/RH/PF du 6 mai 2010 (n.i. BO).

Référence de publication : BOC N°13 du 1er avril 2011, texte 8.

Classé(s) au(x) : BOEM 510-0.1.6.

Texte 9
11 février 2011

Circulaire N° 12005/DEF/RH-AT/SDFE/FS/E2PMS du 11 février 2011 relative à la formation de spécialité élémentaire des militaires du rang du domaine de spécialités éducation et entraînement physiques militaires et sportifs.

NOR : D E F T 1 1 5 0 3 3 2 C

Référence(s) : Instruction N° 832/DEF/EMA/EMP/4 du 18 juillet 2005 relative à la formation des spécialistes du domaine de l'entraînement physique militaire et sportif dans les forces armées. Instruction N° 1570/DEF/EMAT/ES/B.EMP/OUT/33 du 13 novembre 2009 relative au contrôle de la condition physique du militaire pour l'armée de terre. Instruction N° 953/DEF/RH-AT/PRH/LEG du 08 juillet 2010 relative à la formation individuelle des militaires du rang de l'armée de terre.

Circulaire n° 900/DEF/CoFAT/DEF/BFG/FI/S/OFF/EVAT du 19 janvier 1999 (BOC/PA, p. 1719) modifiée.

Texte(s) abrogé(s) : Circulaire N° 12005/DEF/COFAT/DEF/B/COORD/FORM du 29 septembre 2003 relative à la formation de spécialité élémentaire des militaires du rang du domaine de spécialités éducation et entraînement physiques militaires et sportifs. Pièce(s) jointe(s) : Quatre annexes et trois appendices. Référence de publication : BOC N°13 du 1er avril 2011, texte 9.

Classé(s) au(x) : BOEM 630.2.10.4.

Texte 10
28 février 2011

Décision N° 340065/DEF/RH-AT/PRH/LEG du 28 février 2011 portant abrogation d'un texte.

NOR : D E F T 1 1 5 0 3 8 6 S

Texte(s) abrogé(s) : Circulaire N° 11026/DEF/PMAT/EG/B du 22 octobre 2003 relative à l'indemnité de départ allouée à certains militaires non officiers de l'armée de terre. Référence de publication : BOC N°13 du 1er avril 2011, texte 10.

Texte 11
10 mars 2011

Instruction N° 380030/DEF/RH-AT/PMF/DS du 10 mars 2011 relative à la formation individuelle de spécialités des officiers de carrière, sous contrat et de réserve du domaine de spécialités « soutien logistique des forces ».

NOR : D E F T 1 1 5 0 3 8 5 J

Référence(s) : Instruction N° 700/DEF/RH-AT/PMF/DS du 24 août 2009 relative au dispositif de conception des métiers et des formations associées. Instruction N° 380196/DEF/RH-AT/PMF/DS du 10 décembre 2010 relative au domaine de spécialités « soutien logistique des forces » et à la formation individuelle de spécialités du personnel militaire de carrière, sous contrat ou de réserve du domaine. Texte(s) abrogé(s) : Instruction N° 7/DEF/EMAT/PRH/DS/32 du 07 janvier 2003 relative à la formation individuelle de spécialité des officiers de carrière, sous contrat, de réserve et du personnel civil du pôle de compétence « conception et coordination du soutien logistique des forces ». Pièce(s) jointe(s) : Une annexe. Référence de publication : BOC N°13 du 1er avril 2011, texte 11.

Classé(s) au(x) : BOEM 630.2.7.2.

Texte 12
04 mars 2011

Archivé Décision N° 0-5403-2011/DEF/EMM/STN du 04 mars 2011 portant changement de position du patrouilleur type P400 « La Boudeuse ».

NOR : D E F B 1 1 5 0 3 6 8 S

Abrogé le 22 décembre 2011 par : DÉCISION N° 0-32608-2011/DEF/EMM/STN portant abrogation de textes. Référence(s) : Arrêté N° 52 du 07 mars 2001 relatif à la disponibilité et au maintien en condition opérationnelle des bâtiments en service dans la marine nationale.

b) Instruction n° 0-62862-2007/DEF/EMM/STN du 16 octobre 2007 (n.i. BO).

c) Directive n° 0-16082-2010/DEF/EMM/PLANIF/-- du 31 mars 2010 (n.i. BO).

Décision N° 0-41406-2010/DEF/EMM/STN du 28 septembre 2010 portant changement de position du patrouilleur type P400 « La Boudeuse ».

e) Compte-rendu n° 4-20510-2010/BN CHERBOURG/CLDC/-- du 4 novembre 2010 (n.i. BO).

Référence de publication : BOC N°13 du 1er avril 2011, texte 12.

Classé(s) au(x) : BOEM 470-0.2.6.

Texte 13
04 mars 2011

Archivé Décision N° 0-5394-2011/DEF/EMM/STN du 04 mars 2011 portant changement de position du patrouilleur type P400 « L'Audacieuse ».

NOR : D E F B 1 1 5 0 3 6 6 S

Abrogé le 22 décembre 2011 par : DÉCISION N° 0-32608-2011/DEF/EMM/STN portant abrogation de textes. Référence(s) : Arrêté N° 52 du 07 mars 2001 relatif à la disponibilité et au maintien en condition opérationnelle des bâtiments en service dans la marine nationale.

b) Instruction n° 0-62862-2007/DEF/EMM/STN du 16 octobre 2007 (n.i. BO).

c) Directive n° 0-16082-2010/DEF/EMM/PLANIF/-- du 31 mars 2010 (n.i. BO).

Décision N° 0-25142-2010/DEF/EMM/STN du 05 juillet 2010 portant changement de position du patrouilleur type P 400 « L' Audacieuse ».

e) Message NMR 6029 -- 2503 TEXTE/EMO/2002964 (n.i. BO).

Référence de publication : BOC N°13 du 1er avril 2011, texte 13.

Classé(s) au(x) : BOEM 470-0.2.6.

Texte 14
04 mars 2011

Archivé Décision N° 0-3239-2011/DEF/EMM/ROJ du 04 mars 2011 portant transfert de Nîmes vers Istres du détachement Atlantique 2 du centre d'expérimentations pratiques et de l'aéronautique navale.

NOR : D E F B 1 1 5 0 3 6 7 S

Référence(s) : Instruction N° 174/DEF/SC/AERO/PROG du 30 mai 1997 relative aux missions, à l'organisation et au fonctionnement du détachement Atlantique (ATL 2) du centre d'expérimentation pratiques de l'aéronautique navale (CEPA) basé à Istres. Référence de publication : BOC N°13 du 1er avril 2011, texte 14.

Classé(s) au(x) : BOEM 480.1.3.

Texte 15
08 mars 2011

Archivé Instruction N° 0-7253-2011/DEF/DPMM/SRM/OFF du 08 mars 2011 modifiant l'instruction n° 0-36438-2009/DEF/DPMM/SRM/OFF du 14 septembre 2009 relative au concours d'admission en première année à l'école navale réservés aux militaires non officiers et volontaires aspirants en service dans la marine.

NOR : D E F B 1 1 5 0 4 3 5 J

Texte(s) modifié(s) : Instruction N° 0-36438-2009/DEF/DPMM/SRM/OFF du 14 septembre 2009 relative au concours d'admission en première année à l'école navale réservés aux militaires non officiers et volontaires aspirants en service dans la marine. Référence de publication : BOC N°13 du 1er avril 2011, texte 15.

Texte 16
11 mars 2011

Autre du 11 mars 2011 à l'instruction n° 0-6030-2011/DEF/EMM/MDR/SST du 18 février 2011 modifiant l'instruction n°18/DEF/EMM/MDR/SST du 9 septembre 2008 relative à l'entretien et à la vérification des équipements sportifs en service dans les organismes de la marine.

NOR : D E F B 1 1 5 0 2 8 3 Z

Texte(s) modifié(s) : Instruction N° 0-6030-2011/DEF/EMM/MDR/SST du 18 février 2011 modifiant l'instruction n° 18/DEF/EMM/MDR/SST du 9 septembre 2008 relative à l'entretien et à la vérification des équipements sportifs en service dans les organismes de la marine. Référence de publication : BOC N°13 du 1er avril 2011, texte 16.

Texte 17
15 mars 2011

Archivé Instruction N° 0-8214-2011/DEF/DPMM/FORM du 15 mars 2011 modifiant l'instruction n° 31/DEF/DPMM/FORM du 27 mars 2009 relative au niveau de formation supérieure et niveau de formation professionnelle du personnel non-officier de la marine.

NOR : D E F B 1 1 5 0 1 8 4 J

Texte(s) modifié(s) : Instruction N° 31/DEF/DPMM/FORM du 27 mars 2009 relative au niveau de formation supérieure et niveau de formation professionnelle du personnel non officier de la marine. Pièce(s) jointe(s) : Une annexe. Référence de publication : BOC N°13 du 1er avril 2011, texte 17.

Texte 18
17 mars 2011

Archivé Autre du 17 mars 2011 à l'instruction n° 0-4352-2011/DEF/EMM/PRH du 10 février 2011 relative à la désignation des autorités de domaine de compétences professionnelles.

NOR : D E F D 1 1 5 0 2 3 2 Z

Texte(s) modifié(s) : Instruction N° 0-4352-2011/DEF/EMM/PRH du 10 février 2011 relative à la désignation des autorités de domaine de compétences professionnelles. Référence de publication : BOC N°13 du 1er avril 2011, texte 18.

Texte 19
16 février 2011

Archivé Instruction N° 8500/DEF/DRH-AA/SDGR/BGA/DADM/DGA du 16 février 2011 relative aux changements d'orientation professionnelle du personnel navigant d'active.

NOR : D E F L 1 1 5 0 3 8 1 J

Référence(s) : Code du 08 octobre 2024 de la défense - Partie réglementaire IV. Le personnel militaire. (Dernière modification le 12 mars 2016 - Document consolidé le 28 mars 2016). Décret du 27 décembre 1929 fixant les conditions de classement dans le personnel militaire navigant par application de l'article 1er. de la loi du 30 mars 1928. Décret N° 2008-939 du 12 septembre 2008 relatif aux officiers sous contrat. Décret N° 2008-943 du 12 septembre 2008 portant statut particulier des corps des officiers de l'air, des officiers mécaniciens de l'air et des officiers des bases de l'air. Décret N° 2008-947 du 12 septembre 2008 fixant certaines dispositions applicables aux élèves militaires des écoles militaires d'élèves officiers de carrière. Décret N° 2008-948 du 12 septembre 2008 relatif au grade d'aspirant. Décret N° 2008-953 du 12 septembre 2008 portant statut particulier des corps de sous-officiers et officiers mariniers de carrière des armées et du soutien technique et administratif de la gendarmerie nationale. Décret N° 2008-961 du 12 septembre 2008 relatif aux militaires engagés. Instruction N° 4000/DEF/DRH-AA/SDEP-HP/BPRH du 19 janvier 2011 relative aux normes médicales d'aptitude applicables au personnel militaire de l'armée de l'air et à la définition des standards d'aptitude médicale minimaux à requérir pour les emplois du personnel navigant. Instruction N° 800/DEF/DCSSA/AST/AME du 20 février 2008 relative à l'aptitude médicale aux emplois du personnel navigant des forces armées. Instruction N° 1800/DEF/DRH-AA/BPRH/DIV.EF du 24 février 2010 portant codification des repères et indices de spécialité, sous-spécialité et spécialisation. Texte(s) abrogé(s) : Instruction N° 8500/DEF/EMAA/3 du 26 novembre 1982 relative au changement de corps, de spécialité ou de sous-spécialité du personnel navigant. Pièce(s) jointe(s) : Quatre annexes et trois appendices. Référence de publication : BOC N°13 du 1er avril 2011, texte 19.

Classé(s) au(x) : BOEM 644.1.2.1. , 644.1.2.3. , 231.1.7.

Texte 20
14 février 2011

Archivé Circulaire N° 1823/DEF/DCSSA/RH/PF du 14 février 2011 relative au schéma directeur de la formation continue d'adaptation à l'emploi du service de santé des armées 2012-2014.

NOR : D E F E 1 1 5 0 3 5 0 C

Abrogé le 02 juin 2014 par : CIRCULAIRE N° 511502/DEF/DCSSA/RH/PF2R relative au schéma directeur de la formation professionnelle continue et d'adaptation à l'emploi du service de santé des armées 2015-2020. Référence(s) :

Loi n° 2009-879 du 21 juillet 2009 (JO n° 167 du 22 juillet 2009, p. 12184, texte n° 1 ; n.i. BO).

Instruction N° 4000/DEF/DCSSA/RH/ENS/3 du 07 février 2002 relative à la formation continue du personnel du service de santé des armées.

Directive n° 16802/DEF/DCSSA/RH/PM/MPVD du 2 octobre 2006 (n.i. BO).

Correspondance n° 195/DEF/DCSSA/EP du 15 décembre 2010 (n.i. BO).

Texte(s) abrogé(s) : Circulaire N° 17049/DEF/DCSSA/RH/PF du 23 octobre 2007 relative au schéma directeur de la formation continue d'adaptation à l'emploi du service de santé des armées 2008-2010. Pièce(s) jointe(s) : Une annexe. Référence de publication : BOC N°13 du 1er avril 2011, texte 20.

Texte 21
18 février 2011

Archivé Circulaire N° 743/DEF/DCSEA/SDA/2/PM/CHANCELLERIE du 18 février 2011 relative à la notation des sous-officiers et des militaires du rang du service des essences des armées pour l'année 2011.

NOR : D E F E 1 1 5 0 3 0 8 C

Référence(s) : Instruction N° 786/DEF/DCSEA/SDA/2/PM/ADJ du 12 février 2008 relative à la notation des sous-officiers du service des essences des armées et sous-officiers de la spécialité « soutien pétrolier » du service des essences des armées, applicable aux sous-officiers d'active et de la réserve opérationnelle. Instruction N° 842/DEF/DCSEA/SDA/2/PM/ADJ du 12 février 2008 relative à la notation des militaires du rang du service des essences des armées, applicable aux militaires du rang d'active et de la réserve opérationnelle. Texte(s) abrogé(s) : Circulaire N° 1207/DEF/DCSEA/SDA/2/PM/CHANCELLERIE du 05 mars 2010 relative à la procédure sur la notation des sous-officiers et des militaires du rang d'active du service des essences des armées. Pièce(s) jointe(s) : Cinq annexes. Référence de publication : BOC N° 13 du 1er avril 2011, texte 21.

Texte 22
28 février 2011

Archivé Circulaire N° 2304/DEF/DCSSA/RH/AU du 28 février 2011 relative à l'évaluation et à la notation des aumôniers civils des forces armées pour l'année 2011.

NOR : D E F E 1 1 5 0 3 5 8 C

Abrogé le 16 mai 2012 par : CIRCULAIRE N° 2783/DEF/DCSCA/CHANC relative à l'évaluation et à la notation des aumôniers civils pour l'année 2012. Référence(s) : Instruction N° 4349/DEF/DCSSA/RH/AU du 06 avril 2010 à l'évaluation et à la notation des aumôniers civils des forces armées. Pièce(s) jointe(s) : Trois annexes. Référence de publication : BOC N°13 du 1er avril 2011, texte 22.

Texte 23
07 mars 2011

Archivé Autre du 07 mars 2011 à la circulaire n° 184/DEF/DCSEA/SDA2/PM/EF du 17 janvier 2011 relative à l'enseignement militaire supérieur du premier degré au service des essences des armées.

NOR : D E F E 1 1 5 0 0 5 2 Z

Texte(s) modifié(s) : Circulaire N° 184/DEF/DCSEA/SDA2/PM/EF du 17 janvier 2011 relative à l'enseignement militaire supérieur du premier degré au service des essences des armées. Texte(s) abrogé(s) : Circulaire N° 6217/DEF/DCSEA/SDA/2/RFR/512-23 du 11 décembre 2009 relative à l'enseignement militaire supérieur du premier degré (EMS1) au service des essences des armées - année 2010. Référence de publication : BOC N°13 du 1er avril 2011, texte 23.

Texte 24
29 mars 2011

Archivé Circulaire N° 2053/DEF/DCSCA/BGC du 29 mars 2011 relative aux concours sur titres organisés en vue du recrutement dans le corps des commissaires de l'armée de terre, de la marine et de l'air en 2011.

NOR : D E F E 1 1 5 0 4 5 2 C

Référence(s) : Décret N° 2008-950 du 12 septembre 2008 portant statut particulier des corps des commissaires de l'armée de terre, des commissaires de la marine et des commissaires de l'air. Arrêté du 23 mars 2009 fixant la liste des diplômes ouvrant droit à concourir sur titres pour le recrutement au grade de commissaire lieutenant ou commissaire de 2e classe dans le corps des commissaires de l'armée de terre, des commissaires de la marine et des commissaires de l'air.

Arrêté du 18 janvier 2011 (JO n° 18 du 22 janvier 2011, texte n° 9 ; n.i. BO).

Arrêté du 4 mars 2011 (JO n° 69 du 23 mars 2011, texte n° 8 ; n.i. BO).

Arrêté du 4 mars 2011 (JO n° 69 du 23 mars 2011, texte n° 9 ; n.i. BO).

Arrêté du 4 mars 2011 (JO n° 69 du 23 mars 2011, texte n° 10 ; n.i. BO).

Référence de publication : BOC N°13 du 1er avril 2011, texte 24.

Texte 25
02 mars 2011

Circulaire N° 230109/DEF/RH-AT/CHANC du 02 mars 2011 relative aux modalités d'attribution du diplôme d'aptitude aux emplois d'officier supérieur aux officiers de l'armée de terre, pour 2012.

NOR : D E F T 1 1 5 0 3 8 7 C

Référence(s) : Arrêté du 29 mai 2009 fixant pour l'armée de terre, la composition et l'organisation de la commission de sélection pour l'établissement de propositions ou de décisions ne relevant pas de la commission prévue à l'article L. 4136-3 du code de la défense. Instruction N° 868/DEF/EMA/ORH/PRH du 03 novembre 2008 fixant les modalités d'attribution du diplôme d'aptitude aux emplois d'officier supérieur. Pièce(s) jointe(s) : Une annexe et un appendice. Référence de publication : BOC N°13 du 1er avril 2011, texte 25.

Texte 26
03 mars 2011

Archivé Circulaire N° 271108/DEF/RH-AT/IF/SC/EMS du 03 mars 2011 relative à l'admission et à la scolarité à l'école d'état-major au titre du diplôme d'état-major pour le cycle 2011-2012.

NOR : D E F T 1 1 5 0 3 8 8 C

Référence(s) : Arrêté du 18 août 2010 fixant la liste des formations spécialisées et la durée du lien au service qui leur est attachée. Instruction N° 493/DEF/RH-AT/PRH/LEG du 08 juillet 2010 relative à la scolarité du diplôme d'état-major. Pièce(s) jointe(s) : Deux annexes. Référence de publication : BOC N°13 du 1er avril 2011, texte 26.

Texte 27
09 mars 2011

Archivé Circulaire N° 149321/DEF/RH-AT/CONCOURS/EMS du 09 mars 2011 relative à l'organisation et à la mise en œuvre du concours 2011 d'admission à l'enseignement militaire supérieur du deuxième degré dans l'armée de terre en 2012.

NOR : D E F T 1 1 5 0 3 9 4 C

Abrogé le 03 avril 2014 par : CIRCULAIRE N° 90002/DEF/RH-AT/PRH/LEG portant abrogation de textes. Référence(s) : Code du 08 octobre 2024 de la défense - Partie réglementaire IV. Le personnel militaire. (Dernière modification le 12 mars 2016 - Document consolidé le 28 mars 2016). Décret N° 64-1374 du 31 décembre 1964 relatif à la prime de qualification de certains officiers. Arrêté du 25 juillet 1980 portant organisation de l'enseignement militaire supérieur du deuxième degré. Instruction N° 13014/DEF/RH-AT/PRH/LEG du 12 mai 2009 relative à l'admission à l'enseignement militaire supérieur du deuxième degré dans l'armée de terre. Circulaire N° 270985/DEF/RH-AT/IF/SC/EMS du 01 mars 2010 relative à l'admission à l'enseignement militaire supérieur du deuxième degré dans l'armée de terre en 2012. Pièce(s) jointe(s) : Cinq annexes. Référence de publication : BOC N°13 du 1er avril 2011, texte 27.

Texte 28
26 janvier 2011

Archivé Circulaire N° 20142/DEF/DRH-AA/ESOM/EM/BSC du 26 janvier 2011 portant sur les épreuves relatives à la formation militaire de base des militaires du rang et sous-officiers de la réserve opérationnelle pour l'année 2011.

NOR : D E F L 1 1 5 0 3 4 0 C

Abrogé le 16 janvier 2012 par : CIRCULAIRE N° 20061/DEF/DRH-AA/ESOM/EM/BSC portant sur les épreuves relatives à la formation militaire de base des militaires du rang et sous-officiers de la réserve opérationnelle pour l'année 2012. Référence(s) :

Instruction n° 510/DEF/EMAA/GMG/DRAA/CDT du 27 août 2007 modifiée (n.i. BO).

Instruction N° 1515/DEF/DRH-AA/EM/EOAA et DEF/DRH-AA/EM/ESOM du 16 janvier 2009 relative aux épreuves écrites des examens, sélections et concours organisés par l'armée de l'air. Texte(s) abrogé(s) :

Circulaire n° 20328/DEF/DRH-AA/ESOM/EM/BSC du 8 février 2010 (n.i. BO).

Pièce(s) jointe(s) : Une annexe. Référence de publication : BOC N°13 du 1er avril 2011, texte 28.

Texte 29
09 février 2011

Archivé Circulaire N° 20302/DEF/DRH-AA/ESOM/EM/BSC du 09 février 2011 relative au recueil des candidatures pour le recrutement au choix, au grade de lieutenant, parmi les sous-officiers de carrière et au premier grade d'officier parmi les sous-officiers de réserve, et organisation de l'épreuve d'évaluation écrite - session 2011.

NOR : D E F L 1 1 5 0 3 4 1 C

Abrogé le 05 décembre 2011 par : CIRCULAIRE N° 22871/DEF/DRH-AA/ESOM/EM/BSC relative au recueil des candidatures pour le recrutement au choix au grade de lieutenant parmi les sous-officiers de carrière et au premier grade d'officier parmi les sous-officiers de la réserve opérationnelle et organisation de l'épreuve d'évaluation écrite - session 2012. Référence(s) : Code du 08 octobre 2024 de la défense - Partie réglementaire IV. Le personnel militaire. (Dernière modification le 12 mars 2016 - Document consolidé le 28 mars 2016). Décret N° 2008-943 du 12 septembre 2008 portant statut particulier des corps des officiers de l'air, des officiers mécaniciens de l'air et des officiers des bases de l'air. Arrêté du 30 novembre 2009 fixant pour l'armée de l'air les conditions de recrutement au choix au grade de lieutenant parmi les sous-officiers de carrière. Instruction N° 1515/DEF/DRH-AA/EM/EOAA et DEF/DRH-AA/EM/ESOM du 16 janvier 2009 relative aux épreuves écrites des examens, sélections et concours organisés par l'armée de l'air. Instruction N° 160/DEF/DRH-AA/SDGR/BGA/DANS/DNA/OFF du 04 mai 2010 relative au recrutement au choix d'officiers de carrière aux grades de lieutenant, capitaine et commandant issus des officiers sous contrat et des sous-officiers de carrière. Circulaire N° 1120/DEF/DPMAA/SDPSOER/BDER/RES/CH du 28 novembre 2006 relative aux recrutements au grade d'aspirant, au premier grade d'officier et de sous-officier de réserve, ainsi qu'au recrutement de spécialistes, dans la réserve opérationnelle de l'armée de l'air. Texte(s) abrogé(s) :

Circulaire n° 20410/DEF/DRH-AA/ESOM/EM/BSC du 17 février 2010 (n.i. BO).

Pièce(s) jointe(s) : Trois annexes. Référence de publication : BOC N°13 du 1er avril 2011, texte 29.

Sommaire du BOC n°13 du 01/04/2011

Texte signalé