Sommaire du BOC n°13 du 01/04/2011

Texte signalé

Administration Centrale
19 novembre 2007
Administration Centrale
15 février 2011

Archivé Arrêté du 15 février 2011 portant organisation de la direction générale des systèmes d'information et de communication.

NOR : D E F D 1 1 0 4 9 2 8 A
Texte(s) abrogé(s) : Arrêté du 06 juin 2006 portant organisation de la direction générale des systèmes d'information et de communication. Référence de publication : JO n° 42 du 19 février 2011, texte n° 5 ; signalé au BOC 13/2011.
Classé(s) au(x) : BOEM 160.1.
Administration Centrale
21 janvier 2011

Arrêté du 21 janvier 2011 modifiant le règlement du service des prestations de la Caisse nationale militaire de sécurité sociale.

NOR : E T S S 1 1 0 3 8 2 9 A
Texte(s) modifié(s) : Arrêté du 19 mai 2000 portant approbation du règlement du service des prestations de la caisse nationale militaire de sécurité sociale. Pièce(s) jointe(s) : Une annexe. Référence de publication : JO n° 45 du 23 février 2011, texte n° 17 ; signalé au BOC 13/2011.
Classé(s) au(x) : BOEM 260-0.2.4.

Texte réglementaire permanent

Texte 1
10 décembre 2010

Autre du 10 décembre 2010 pour la réalisation de prestations financières par le service parisien de soutien de l'administration centrale.

NOR : D E F E 1 0 5 3 0 0 7 X
Référence de publication : BOC N°13 du 1<sup>er</sup> avril 2011, texte 1.
Texte 2
22 décembre 2010
Texte 3
18 janvier 2011
Texte 8
25 février 2011

Décision N° 537/DEF/DCSSA/OSP/ORG du 25 février 2011 portant création des centres de formation de médecine aéronautique, de médecine navale et opérationnelle santé.

NOR : D E F E 1 1 5 0 3 5 7 S
Texte(s) abrogé(s) :

Décision n° 5049/DEF/DCSSA/RH/PF du 19 avril 2010 (n.i. BO).

Décision n° 6088/DEF/DCSSA/RH/PF du 6 mai 2010 (n.i. BO).

Référence de publication : BOC N°13 du 1<sup>er</sup> avril 2011, texte 8.
Classé(s) au(x) : BOEM 510-0.1.6.
Texte 12
04 mars 2011

Archivé Décision N° 0-5403-2011/DEF/EMM/STN du 04 mars 2011 portant changement de position du patrouilleur type P400 « La Boudeuse ».

NOR : D E F B 1 1 5 0 3 6 8 S
Abrogé le 22 décembre 2011 par : DÉCISION N° 0-32608-2011/DEF/EMM/STN portant abrogation de textes. Référence(s) : Arrêté N° 52 du 07 mars 2001 relatif à la disponibilité et au maintien en condition opérationnelle des bâtiments en service dans la marine nationale.

b) Instruction n° 0-62862-2007/DEF/EMM/STN du 16 octobre 2007 (n.i. BO).

c) Directive n° 0-16082-2010/DEF/EMM/PLANIF/-- du 31 mars 2010 (n.i. BO).

Décision N° 0-41406-2010/DEF/EMM/STN du 28 septembre 2010 portant changement de position du patrouilleur type P400 « La Boudeuse ».

e) Compte-rendu n° 4-20510-2010/BN CHERBOURG/CLDC/-- du 4 novembre 2010 (n.i. BO).

Référence de publication : BOC N°13 du 1<sup>er</sup> avril 2011, texte 12.
Classé(s) au(x) : BOEM 470-0.2.6.
Texte 13
04 mars 2011

Archivé Décision N° 0-5394-2011/DEF/EMM/STN du 04 mars 2011 portant changement de position du patrouilleur type P400 « L'Audacieuse ».

NOR : D E F B 1 1 5 0 3 6 6 S
Abrogé le 22 décembre 2011 par : DÉCISION N° 0-32608-2011/DEF/EMM/STN portant abrogation de textes. Référence(s) : Arrêté N° 52 du 07 mars 2001 relatif à la disponibilité et au maintien en condition opérationnelle des bâtiments en service dans la marine nationale.

b) Instruction n° 0-62862-2007/DEF/EMM/STN du 16 octobre 2007 (n.i. BO).

c) Directive n° 0-16082-2010/DEF/EMM/PLANIF/-- du 31 mars 2010 (n.i. BO).

Décision N° 0-25142-2010/DEF/EMM/STN du 05 juillet 2010 portant changement de position du patrouilleur type P 400 « L' Audacieuse ».

e) Message NMR 6029 -- 2503 – TEXTE/EMO/2002964 (n.i. BO).

Référence de publication : BOC N°13 du 1<sup>er</sup> avril 2011, texte 13.
Classé(s) au(x) : BOEM 470-0.2.6.
Texte 19
16 février 2011

Archivé Instruction N° 8500/DEF/DRH-AA/SDGR/BGA/DADM/DGA du 16 février 2011 relative aux changements d'orientation professionnelle du personnel navigant d'active.

NOR : D E F L 1 1 5 0 3 8 1 J
Référence(s) : Code du 24 juin 2024 de la défense - Partie réglementaire IV. Le personnel militaire. (Dernière modification le 12 mars 2016 - Document consolidé le 28 mars 2016). Décret du 27 décembre 1929 fixant les conditions de classement dans le personnel militaire navigant par application de l'article 1er. de la loi du 30 mars 1928. Décret N° 2008-939 du 12 septembre 2008 relatif aux officiers sous contrat. Décret N° 2008-943 du 12 septembre 2008 portant statut particulier des corps des officiers de l'air, des officiers mécaniciens de l'air et des officiers des bases de l'air. Décret N° 2008-947 du 12 septembre 2008 fixant certaines dispositions applicables aux élèves militaires des écoles militaires d'élèves officiers de carrière. Décret N° 2008-948 du 12 septembre 2008 relatif au grade d'aspirant. Décret N° 2008-953 du 12 septembre 2008 portant statut particulier des corps de sous-officiers et officiers mariniers de carrière des armées et du soutien technique et administratif de la gendarmerie nationale. Décret N° 2008-961 du 12 septembre 2008 relatif aux militaires engagés. Instruction N° 4000/DEF/DRH-AA/SDEP-HP/BPRH du 19 janvier 2011 relative aux normes médicales d'aptitude applicables au personnel militaire de l'armée de l'air et à la définition des standards d'aptitude médicale minimaux à requérir pour les emplois du personnel navigant. Instruction N° 800/DEF/DCSSA/AST/AME du 20 février 2008 relative à l'aptitude médicale aux emplois du personnel navigant des forces armées. Instruction N° 1800/DEF/DRH-AA/BPRH/DIV.EF du 24 février 2010 portant codification des repères et indices de spécialité, sous-spécialité et spécialisation. Texte(s) abrogé(s) : Instruction N° 8500/DEF/EMAA/3 du 26 novembre 1982 relative au changement de corps, de spécialité ou de sous-spécialité du personnel navigant. Pièce(s) jointe(s) : Quatre annexes et trois appendices. Référence de publication : BOC N°13 du 1<sup>er</sup> avril 2011, texte 19.
Classé(s) au(x) : BOEM 644.1.2.1. , 644.1.2.3. , 231.1.7.

Texte réglementaire temporaire

Texte 20
14 février 2011

Archivé Circulaire N° 1823/DEF/DCSSA/RH/PF du 14 février 2011 relative au schéma directeur de la formation continue d'adaptation à l'emploi du service de santé des armées 2012-2014.

NOR : D E F E 1 1 5 0 3 5 0 C
Abrogé le 02 juin 2014 par : CIRCULAIRE N° 511502/DEF/DCSSA/RH/PF2R relative au schéma directeur de la formation professionnelle continue et d'adaptation à l'emploi du service de santé des armées 2015-2020. Référence(s) :

Loi n° 2009-879 du 21 juillet 2009 (JO n° 167 du 22 juillet 2009, p. 12184, texte n° 1 ; n.i. BO).

Instruction N° 4000/DEF/DCSSA/RH/ENS/3 du 07 février 2002 relative à la formation continue du personnel du service de santé des armées.

Directive n° 16802/DEF/DCSSA/RH/PM/MPVD du 2 octobre 2006 (n.i. BO).

Correspondance n° 195/DEF/DCSSA/EP du 15 décembre 2010 (n.i. BO).

Texte(s) abrogé(s) : Circulaire N° 17049/DEF/DCSSA/RH/PF du 23 octobre 2007 relative au schéma directeur de la formation continue d'adaptation à l'emploi du service de santé des armées 2008-2010. Pièce(s) jointe(s) : Une annexe. Référence de publication : BOC N°13 du 1<sup>er</sup> avril 2011, texte 20.
Texte 24
29 mars 2011
Texte 29
09 février 2011

Archivé Circulaire N° 20302/DEF/DRH-AA/ESOM/EM/BSC du 09 février 2011 relative au recueil des candidatures pour le recrutement au choix, au grade de lieutenant, parmi les sous-officiers de carrière et au premier grade d'officier parmi les sous-officiers de réserve, et organisation de l'épreuve d'évaluation écrite - session 2011.

NOR : D E F L 1 1 5 0 3 4 1 C
Abrogé le 05 décembre 2011 par : CIRCULAIRE N° 22871/DEF/DRH-AA/ESOM/EM/BSC relative au recueil des candidatures pour le recrutement au choix au grade de lieutenant parmi les sous-officiers de carrière et au premier grade d'officier parmi les sous-officiers de la réserve opérationnelle et organisation de l'épreuve d'évaluation écrite - session 2012. Référence(s) : Code du 24 juin 2024 de la défense - Partie réglementaire IV. Le personnel militaire. (Dernière modification le 12 mars 2016 - Document consolidé le 28 mars 2016). Décret N° 2008-943 du 12 septembre 2008 portant statut particulier des corps des officiers de l'air, des officiers mécaniciens de l'air et des officiers des bases de l'air. Arrêté du 30 novembre 2009 fixant pour l'armée de l'air les conditions de recrutement au choix au grade de lieutenant parmi les sous-officiers de carrière. Instruction N° 1515/DEF/DRH-AA/EM/EOAA et DEF/DRH-AA/EM/ESOM du 16 janvier 2009 relative aux épreuves écrites des examens, sélections et concours organisés par l'armée de l'air. Instruction N° 160/DEF/DRH-AA/SDGR/BGA/DANS/DNA/OFF du 04 mai 2010 relative au recrutement au choix d'officiers de carrière aux grades de lieutenant, capitaine et commandant issus des officiers sous contrat et des sous-officiers de carrière. Circulaire N° 1120/DEF/DPMAA/SDPSOER/BDER/RES/CH du 28 novembre 2006 relative aux recrutements au grade d'aspirant, au premier grade d'officier et de sous-officier de réserve, ainsi qu'au recrutement de spécialistes, dans la réserve opérationnelle de l'armée de l'air. Texte(s) abrogé(s) :

Circulaire n° 20410/DEF/DRH-AA/ESOM/EM/BSC du 17 février 2010 (n.i. BO).

Pièce(s) jointe(s) : Trois annexes. Référence de publication : BOC N°13 du 1<sup>er</sup> avril 2011, texte 29.