AUTRE à l'instruction n° 0-6030-2011/DEF/EMM/MDR/SST du 18 février 2011 modifiant l'instruction n°18/DEF/EMM/MDR/SST du 9 septembre 2008 relative à l'entretien et à la vérification des équipements sportifs en service dans les organismes de la marine.
Du 11 mars 2011NOR D E F B 1 1 5 0 2 8 3 Z
L\'instruction n° 0-6030-2011/DEF/EMM/MDR/SST du 18 février 2011 est modifiée comme suit :
1. Annexe I. « CONTRÔLES ET ÉPREUVES DES ÉQUIPEMENTS SPORTIFS VISÉS PAR LA RÉGLEMENTATION. ».
Dans le tableau.
Au lieu de :
Cordes à grimper. | Appliquer les dispositions de l\'instruction de référence 10). |
Lire :
Cordes à grimper. | Appliquer les dispositions de l\'instruction de référence 11). |
2. Annexe IV. « TEXTES DE RÉFÉRENCES ».
Au lieu de :
« 4) Décret n° 94-699 du 10 août 1994 (n.i. BO ; JO n° 190 du 18 août 1994, p. 12077) modifié, fixant les exigences de sécurité relatives aux équipements d\'aires collectives de jeux. » ;
Lire :
« 4) Décret n° 94-699 du 10 août 1994 (n.i. BO ; JO n° 190 du 18 août 1994, p. 12077) fixant les exigences de sécurité relatives aux équipements d\'aires collectives de jeux. ».