Archivé ÉTAT-MAJOR DE LA MARINE : secteur « bulletin officiel »

AUTRE à la circulaire n° 0-59440-2009/DEF/DPMM/FORM du 7 décembre 2009, modifiant la circulaire n° 399/DEF/DPMM/FORM du 23 juillet 2009.

Du 06 janvier 2010
NOR D E F B 0 9 5 3 2 8 5 Z

Texte(s) modifié(s) : Circulaire N° 0-59440-2009/DEF/DPMM/FORM du 07 décembre 2009 modifiant la circulaire n° 399/DEF/DPMM/FORM du 23 juillet 2009 relative au programme des connaissances sondées par les tests de niveau de formation supérieure.

Référence de publication : BOC n°5 du 05/2/2010

La circulaire n° 0-59440-2009/DEF/DPMM/FORM du 7 décembre 2009 est modifiée comme suit :

Au point 2.

Au lieu de :

« Dans les appendices cités ci-dessous, pour la date de mise en application du programme, lire le 1^er janvier 2010. »

Lire :

« Dans les appendices cités ci-dessous, pour la date de mise en application du programme, lire : Programme mis en application à partir du 1^er semestre 2010 (1^er janvier 2010). »