Direction des ressources humaines de l'armée de terre :
sous-direction de la formation et des écoles
NOR D E F T 1 0 5 0 0 7 9 S
DÉCISION N° 270454/DEF/RH-AT/SDFE/IF/FORM/MDR portant abrogation de textes.
Du 26 janvier 2010NOR D E F T 1 0 5 0 0 7 9 S
Les textes relatifs à la formation de spécialité initiale et à la formation de spécialité élémentaire mentionnés ci-dessous sont abrogés :
La circulaire n° 9631/DEF/CoFAT/DEF/BFD/COORD du 13 juin 2002 relative à la formation de spécialité initiale des militaires du rang du pôle de compétence sécurité.
La circulaire n° 12356/DEF/CoFAT/DEF/B.COORD/FORM du 6 octobre 2003 relative à la formation de spécialité élémentaire des militaires du rang du domaine de spécialités sécurité.
Pour le ministre de la défense et par délégation :
Le général de division,
directeur adjoint des ressources humaines de l'armée de terre, commandant les écoles et les lycées de la défense,
Philippe BONNET.