Sommaire du BOC n°7 du 19/02/2010

Texte signalé

Administration Centrale
23 décembre 2009

Arrêté du 23 décembre 2009 relatif aux conditions médicales et physiques d'aptitude exigées des candidats aux concours d'admission dans les écoles militaires d'élèves officiers de carrière de l'armée de terre et des candidats pour un recrutement au choix dans le corps des officiers des armes de l'armée de terre.

NOR : D E F H 1 0 0 1 3 7 6 A
Texte(s) abrogé(s) : Arrêté du 09 novembre 2004 relatif aux conditions médicales et physiques d'aptitude exigées des candidats aux concours d'admission à l'école spéciale militaire, à l'école militaire interarmes et des officiers des armes de l'armée de terre issus de l'école polytechnique. Référence de publication : JO n° 22 du 27 janvier 2010, texte n° 12 ; signalé au BOC 7/2010.
Classé(s) au(x) : BOEM 210-0.2.2. , 640.1.1.
Administration Centrale
12 janvier 2010

Archivé Arrêté du 12 janvier 2010 portant institution de régies de recettes et d'avances auprès d'organismes relevant du service du commissariat des armées.

NOR : D E F F 1 0 0 1 1 8 5 A
Texte(s) abrogé(s) : Arrêté du 04 mars 2008 portant institution de régies d'avances et de recettes auprès d'établissements et services relevant du commissariat de l'armée de terre. Arrêté du 26 novembre 2008 portant institution de régies de recettes et d'avances auprès de services relevant de la direction centrale du commissariat de la marine. Arrêté du 12 décembre 2008 portant institution d'une régie de recettes et d'avances auprès de la direction des commissariats d'outre-mer de Djibouti relevant du service de l'administration générale et des finances de l'armée de l'air. Arrêté du 31 décembre 2009 portant institution d'une régie d'avances et de recettes auprès d'organismes relevant de l'état-major de l'armée de l'air. Arrêté du 30 octobre 2009 portant institution d'une régie d'avances auprès du centre des rémunérations et des pensions de l'armée de l'air relevant du service de l'administration générale et des finances de l'armée de l'air. Référence de publication : JO n° 19 du 23 janvier 2010, texte n° 33 ; signalé au BOC 7/2010.
Classé(s) au(x) : BOEM 310.6.1. , 510.4.1.
Administration Centrale
12 janvier 2010

Archivé Arrêté du 12 janvier 2010 portant institution de régies de recettes et d'avances auprès d'organismes relevant de l'état-major de la marine.

NOR : D E F F 1 0 0 1 1 8 3 A
Texte(s) abrogé(s) : Arrêté du 26 novembre 2008 portant institution de régies de recettes et d'avances auprès des établissements relevant de l'état-major de la marine. Référence de publication : JO n° 19 du 23 janvier 2010, texte n° 35 ; signalé au BOC 7/2010.
Classé(s) au(x) : BOEM 310.6.1.
Administration Centrale
06 janvier 2010

Décision du 06 janvier 2010 portant mise en œuvre à la Caisse nationale militaire de sécurité sociale d'un traitement automatisé de données à caractère personnel relatif à la gestion des titulaires d'une pension d'invalidité attribuée au titre du code des pensions militaires d'invalidité et des victimes de la guerre et à la liquidation des soins médicaux gratuits et d'appareillage visés aux articles L. 115 et L. 128 du même code. (Radié du BOEM 160.6.5.1)

NOR : D E F M 1 0 0 1 0 5 3 S
Référence de publication : JO n° 19 du 23 janvier 2010, texte n° 38 ; signalé au BOC 7/2010.
Classé(s) au(x) : BOEM 160.5.2.2.2.
Administration Centrale
12 janvier 2010

Archivé Arrêté du 12 janvier 2010 portant institution de régies de recettes et d'avances auprès d'organismes relevant de l'état-major de l'armée de terre.

NOR : D E F F 1 0 0 1 1 8 2 A
Texte(s) abrogé(s) : Arrêté du 04 décembre 2007 portant institution de régies de recettes et de régies d'avances auprès d'organismes relevant de l'état-major de l'armée de terre. Référence de publication : JO n° 19 du 23 janvier 2010, texte n° 37 ; signalé au BOC 7/2010.
Classé(s) au(x) : BOEM 310.6.1. , 510.4.1.
Administration Centrale
12 janvier 2010

Archivé Arrêté du 12 janvier 2010 portant institution de régies de recettes et d'avances auprès des groupements de soutien des bases de défense.

NOR : D E F F 1 0 0 1 1 8 1 A
Référence de publication : JO n° 19 du 23 janvier 2010, texte n° 36 ; signalé au BOC 7/2010.
Classé(s) au(x) : BOEM 310.6.1.

Texte réglementaire permanent

Texte 1
10 décembre 2009

Archivé Directive N° 231000/DEF/CAB du 10 décembre 2009 relative à la lutte contre l'absentéisme des militaires.

NOR : D E F P 0 9 5 3 5 0 0 X
Référence de publication : BOC N°7 du 19 février 2010, texte 1.
Classé(s) au(x) : BOEM 200.6.1.3.1.
Texte 2
08 janvier 2010

Archivé Directive N° 11/DEF/DGSIC du 08 janvier 2010 portant sur la sécurisation des autocommutateurs.

NOR : D E F E 1 0 5 0 0 1 2 X
Référence de publication : BOC N°7 du 19 février 2010, texte 2.
Classé(s) au(x) : BOEM 160.1.
Texte 3
11 janvier 2010

Autre N° 4 du 11 janvier 2010 à la délégation de gestion n° 75-915-07-30-12-05-13 du 30 décembre 2005 portant sur la gestion des rémunérations des agents de l'institut national de la statistique et des études économiques mis à la disposition du secrétariat général pour l'administration.

NOR : D E F F 1 0 5 0 0 3 7 X
Texte(s) modifié(s) : Autre N° 75–915–07–30–12–05–13 du 30 décembre 2005 passée entre l'institut national de la statistique et des études économiques (INSEE) et le secrétariat général pour l'administration du ministère de la défense (SGA) portant sur la gestion des rémunérations des agents de l'INSEE mis à la disposition du SGA. Référence de publication : BOC N°7 du 19 février 2010, texte 3.
Texte 4
20 janvier 2010

Archivé Arrêté du 20 janvier 2010 fixant la liste des spécialités ou filières d'emplois éligibles à la prime réversible des compétences à fidéliser.

NOR : D E F P 1 0 5 0 0 4 3 A
Abrogé le 08 février 2011 par : ARRÊTÉ fixant la liste des spécialités ou filières d'emplois éligibles à la prime réversible des compétences à fidéliser. Référence de publication : BOC N°7 du 19 février 2010, texte 4.
Classé(s) au(x) : BOEM 420-0.3.
Texte 5
03 février 2010

Autre du 03 février 2010 à la directive n° 8/DEF/DGSIC du 29 juin 2009 définissant les règles à appliquer au système de postes terminaux.

NOR : D E F E 0 9 5 1 5 7 9 Z
Texte(s) modifié(s) : Directive N° 8/DEF/DGSIC du 29 juin 2009 définissant les règles à appliquer au système de postes terminaux. Référence de publication : BOC N°7 du 19 février 2010, texte 5.
Texte 6
21 janvier 2010

Archivé Instruction N° 20/DEF/DGA/INSP du 21 janvier 2010 relative à l'organisation et au fonctionnement de l'inspection de l'armement.

NOR : D E F A 1 0 5 0 1 1 3 J
Référence(s) : Décret N° 2009-1180 du 05 octobre 2009 fixant les attributions et l'organisation de la direction générale de l'armement. Arrêté du 27 novembre 2003 relatif à l'organisation du ministère de la défense pour l'exploitation des systèmes nucléaires militaires et des installations nucléaires de base secrètes dans les domaines de la sécurité nucléaire.

c) Arrêté du 16 mai 2008 (JO n° 123 du 28 mai 2008 ; texte n° 31 ; n.i. BO).

Arrêté du 02 décembre 2009 relatif à l'organisation de la direction générale de l'armement. Arrêté du 02 décembre 2009 fixant les missions spécifiques de l'inspecteur de l'armement pour la sécurité nucléaire.

f) Instruction DGA D-MAN n° 501 (n.i. BO).

g) Instruction DGA S-CAT n° 405 (n.i. BO).

Texte(s) abrogé(s) :

Instruction DGA n° 20 du 26 juin 2003 (n.i. BO).

Instruction DGA n° 96 du 19 mars 2003 (n.i. BO).

Référence de publication : BOC N°7 du 19 février 2010, texte 6.
Classé(s) au(x) : BOEM 800.1.2.
Texte 7
12 février 2010

Archivé Règlement du 12 février 2010 du prix de l'audace.

NOR : D E F A 1 0 5 0 1 0 1 X
Référence(s) : Arrêté du 15 mai 2006 portant institution d'un « prix de l'Audace ». Texte(s) abrogé(s) : Règlement du 19 juin 2007 du prix de l'audace, pris en application de l'arrêté du 15 mai 2006 (JO du 30, texte n°20; BOEM 800) portant institution d'un « prix de l'audace ». Référence de publication : BOC N°7 du 19 février 2010, texte 7.
Classé(s) au(x) : BOEM 700.1.1.
Texte 8
18 janvier 2010

Archivé Décision N° 196/DEF/DCSSA/OSP/ORG du 18 janvier 2010 modifiant la décision n° 1/DEF/DCSSA/OSP/ORG du 4 janvier 2010 portant création et organisation des centres médicaux des armées des bases de défense pilotes et fixant les attributions des médecins chefs des bases de défense pilotes.

NOR : D E F E 1 0 5 0 0 5 1 S
Texte(s) modifié(s) : Décision N° 1/DEF/DCSSA/OSP/ORG du 04 janvier 2010 portant création et organisation des centres médicaux des armées des bases de défense pilotes et fixant les attributions des médecins chefs des bases de défense pilotes. Référence de publication : BOC N°7 du 19 février 2010, texte 8.
Texte 9
29 octobre 2009

Archivé Instruction N° 131719/GEND/SRH/SDC/BFORM du 29 octobre 2009 modifiant l'instruction n° 164700/DEF/GEND/RH/RF/FORM du 8 novembre 2006 relative à la formation des premier et deuxième degrés des sous-officiers du corps de soutien technique et administratif de la gendarmerie nationale – spécialité « affaires immobilières ».

NOR : D E F G 0 9 5 3 5 8 6 J
Texte(s) modifié(s) : Instruction N° 164700/DEF/GEND/RH/RF/FORM du 08 novembre 2006 relative à la formation des premier et deuxième degrés des sous-officiers des corps de soutien technique et administratif de la gendarmerie nationale spécialité « affaires immobilières ». Pièce(s) jointe(s) : Une annexe. Référence de publication : BOC N°7 du 19 février 2010, texte 9.
Texte 10
21 décembre 2009

Arrêté du 21 décembre 2009 portant dissolution du cercle mixte de gendarmerie de Chaumont (Castelnau).

NOR : D E F G 0 9 5 3 5 1 2 A
Référence de publication : BOC N°7 du 19 février 2010, texte 10.
Classé(s) au(x) : BOEM 530.2.
Texte 11
21 janvier 2010

Arrêté du 21 janvier 2010 portant dissolution de la brigade nautique de Bénodet (Finistère) et création corrélative de celle de La Forêt-Fouesnant (Finistère).

NOR : D E F G 1 0 5 0 0 9 8 A
Référence(s) : Code du 08 mai 2024 de la défense - Partie réglementaire III. Le ministère de la défense et les organismes sous tutelle. (Dernière modification le 12 mars 2016 - Document consolidé le 28 mars 2016).

Code de procédure pénale, notamment ses articles 15 et R. 15-22 à R. 15-26 (n.i. BO).

Loi N° 2009-971 du 03 août 2009 relative à la gendarmerie nationale (articles 6-I, 7-I, 19 à 21, 23, 25 à 27). Décret N° 2005-850 du 27 juillet 2005 relatif aux délégations de signature des membres du Gouvernement. Référence de publication : BOC N°7 du 19 février 2010, texte 11.
Classé(s) au(x) : BOEM 530.2.
Texte 12
25 janvier 2010

Arrêté du 25 janvier 2010 portant dissolution de la brigade territoriale de Saint-Michel-sur-Orge (Essonne).

NOR : D E F G 1 0 5 0 0 9 7 A
Référence(s) : Code du 08 mai 2024 de la défense - Partie réglementaire III. Le ministère de la défense et les organismes sous tutelle. (Dernière modification le 12 mars 2016 - Document consolidé le 28 mars 2016).

Code de procédure pénale, notamment ses articles 15 et R. 15-22 à R. 15-26 (n.i. BO).

Loi N° 2009-971 du 03 août 2009 relative à la gendarmerie nationale (articles 6-I, 7-I, 19 à 21, 23, 25 à 27). Décret N° 2005-850 du 27 juillet 2005 relatif aux délégations de signature des membres du Gouvernement. Pièce(s) jointe(s) : Une annexe. Référence de publication : BOC N°7 du 19 février 2010, texte 12.
Classé(s) au(x) : BOEM 530.2.
Texte 13
27 janvier 2010

Circulaire N° 35567/GEND/OE/SDSPSR/SP du 27 janvier 2010 modifiant la circulaire 49500/DEF/GEND/OE/SDSPSR/PA du 11 avril 2008 relative aux modalités d'attribution des permissions, des congés de fin de campagne et des autorisations d'absence aux militaires de la gendarmerie nationale.

NOR : D E F G 1 0 5 0 0 9 6 C
Texte(s) modifié(s) : Circulaire N° 49500/DEF/GEND/OE/SDSPSR/PA du 11 avril 2008 relative aux modalités d'attribution des permissions, des congés de fin de campagne et des autorisations d'absence aux militaires de la gendarmerie nationale. Référence de publication : BOC N°7 du 19 février 2010, texte 13.
Texte 14
14 janvier 2009

Archivé Instruction N° 13010/DEF/RH-AT/PRH/LEG du 14 janvier 2009 relative à l'attribution du diplôme de qualification supérieure de l'armée de terre.

NOR : D E F T 1 0 5 0 0 6 3 J
Référence(s) :

Code de la défense.

Décret N° 76-1191 du 23 décembre 1976 portant création d'une prime de service et d'une prime de qualification en faveur des sous-officiers. Décret N° 77-94 du 31 janvier 1977 portant création d'une prime de service et d'une prime de qualification en faveur des sous-officiers de la brigade de sapeurs-pompiers de Paris. Arrêté du 29 mai 2009 fixant pour l'armée de terre, la composition et l'organisation de la commission de sélection pour l'établissement de propositions ou de décisions ne relevant pas de la commission prévue à l'article L. 4136-3 du code de la défense. Texte(s) abrogé(s) : Instruction N° 1447/DEF/PMAT/EG/B du 25 octobre 1999 relative aux conditions d'attribution du diplôme de qualification supérieure de l'armée de terre. Pièce(s) jointe(s) : Deux annexes. Référence de publication : BOC N° 7 du 19 février 2010, texte 14.
Classé(s) au(x) : BOEM 210-0.3.1.1.
Texte 15
25 janvier 2010

Instruction N° 13011/DEF/RH-AT/PRH/LEG du 25 janvier 2010 modifiant l'instruction n° 677/DEF/EMAT/PRH/PP du 12 juin 2008 relative au recrutement, à la scolarité et à l'administration des élèves officiers en formation initiale en Allemagne, en vue d'être recrutés comme officier de carrière de l'armée de terre française.

NOR : D E F T 1 0 5 0 0 6 4 J
Texte(s) modifié(s) : Instruction N° 677/DEF/EMAT/PRH/PP du 12 juin 2008 relative au recrutement, à la scolarité et à l'administration des élèves officiers en formation initiale en Allemagne, en vue d'être recrutés comme officier de carrière de l'armée de terre française. Référence de publication : BOC N°7 du 19 février 2010, texte 15.
Texte 16
26 janvier 2010

Décision N° 270454/DEF/RH-AT/SDFE/IF/FORM/MDR du 26 janvier 2010 portant abrogation de textes.

NOR : D E F T 1 0 5 0 0 7 9 S
Texte(s) abrogé(s) : Circulaire N° 9631/DEF/COFAT/DEF/BFD/COORD du 13 juin 2002 relative à la formation de spécialité initiale des militaires du rang du pôle de compétence sécurité. Circulaire N° 12356/DEF/COFAT/DEF/B/COORD/FORM du 06 octobre 2003 relative à la formation de spécialité élémentaire des militaires du rang du domaine de spécialités sécurité. Référence de publication : BOC N°7 du 19 février 2010, texte 16.
Texte 17
03 février 2010

Décision N° 500076/DEF/EMAT/PP/BMCO du 03 février 2010 portant caducité d'un protocole signé entre l'armée de terre et l'administration pénitentiaire.

NOR : D E F T 1 0 5 0 0 7 8 S
Texte(s) abrogé(s) : Protocole D'ACCORD N° 99-311.00/DEF/DCMAT/SDT/AM/ARM/APC du 22 novembre 1999 relative au soutien par la direction centrale du matériel de l'armée de terre des armes de petit calibre de l'administration pénitentiaire. Référence de publication : BOC N°7 du 19 février 2010, texte 17.
Classé(s) au(x) : BOEM 461.3.1.
Texte 18
17 décembre 2009

Archivé Décision N° 0-64195-2009/DEF/EMM/STN du 17 décembre 2009 portant changement de position du chasseur de mines tripartites « Verseau ».

NOR : D E F B 0 9 5 3 5 3 8 S
Abrogé le 22 décembre 2011 par : DÉCISION N° 0-32608-2011/DEF/EMM/STN portant abrogation de textes. Référence(s) : Arrêté N° 52 du 07 mars 2001 relatif à la disponibilité et au maintien en condition opérationnelle des bâtiments en service dans la marine nationale.

b) Instruction n° 0-62862-2007/DEF/EMM/STN du 16 octobre 2007 (n.i. BO).

c) Directive n° 0-79909-2008/DEF/EMM/PLANIF/-- du 23 octobre 2008 (n.i. BO).

d) Note n° 0-4038-2009/DEF/EMM/STN du 2 février 2009 (n.i. BO).

e) Compte-rendu n° 2-54001-2009/BN BREST/GSSM du 13 novembre 2009 (n.i. BO).

Référence de publication : BOC N°7 du 19 février 2010, texte 18.
Classé(s) au(x) : BOEM 470-0.2.6.
Texte 19
29 décembre 2009

Archivé Arrêté N° 0-68834-2009 du 29 décembre 2009 modifiant l'arrêté n° 195 du 7 novembre 2008 fixant au sein de la marine nationale la liste des autorités militaires de premier niveau et des autorités militaires de deuxième niveau.

NOR : D E F B 0 9 5 3 5 3 9 A
Texte(s) modifié(s) : Arrêté N° 195 du 07 novembre 2008 fixant au sein de la marine nationale la liste des autorités militaires de premier niveau et des autorités militaires de deuxième niveau. Référence de publication : BOC N°7 du 19 février 2010, texte 19.
Texte 20
11 janvier 2010

Archivé Instruction N° 0-60746-2009/DEF/DPMM/SRM/OFF du 11 janvier 2010 relative aux modalités de recrutement des élèves français en formation à l'école navale allemande.

NOR : D E F B 1 0 5 0 0 6 9 J
Abrogé le 30 octobre 2012 par : INSTRUCTION N° 0-24531-2012/DEF/DPMM/SRM/OFF relative aux modalités de recrutement des élèves français en formation à l'école navale allemande. Référence(s) :

Voir annexe I.

Texte(s) abrogé(s) : Instruction N° 322/DEF/DPMM/SICM/OFF du 26 juin 2001 relative au recrutement, à la scolarité et à l'administration des élèves en formation à l'école navale allemande, destinés à être recrutés comme officier de carrière de la marine nationale française. Pièce(s) jointe(s) : Quatre annexes. Référence de publication : BOC N°7 du 19 février 2010, texte 20.
Classé(s) au(x) : BOEM 220.2.
Texte 21
26 janvier 2010

Archivé Instruction N° 90/DEF/DPMM/2/SG du 26 janvier 2010 relative à l'emploi en métropole du personnel militaire non officier de la marine.

NOR : D E F B 1 0 5 0 1 0 2 J
Référence(s) : Arrêté N° 0-80162-2008 du 11 février 2009 relatif à la spécialisation, à la qualification professionnelle et à l'avancement du personnel non officier de la marine. Arrêté N° 290 du 20 juillet 2009 relatif à la politique d'emploi du personnel militaire de la marine relevant de la direction du personnel militaire de la marine. Texte(s) abrogé(s) : Instruction N° 90/DEF/DPMM/2/SG du 04 décembre 2002 relative à l'emploi en métropole du personnel militaire non officier de l a marine. Pièce(s) jointe(s) : Six annexes. Référence de publication : BOC N°7 du 19 février 2010, texte 21.
Classé(s) au(x) : BOEM 324.2.1.
Texte 22
04 février 2010

Archivé Autre du 04 février 2010 à la circulaire n° 0-56947-2009/DEF/EMM/LOGGEN du 3 décembre 2009 relative au tableau d'allocation particulier en véhicules de la gendarmerie maritime.

NOR : D E F B 0 9 5 3 2 4 7 X
Texte(s) modifié(s) : Circulaire N° 0-56947-2009/DEF/EMM/LOGGEN du 03 décembre 2009 relative au tableau d'allocation particulier en véhicules de la gendarmerie maritime. Référence de publication : BOC N°7 du 19 février 2010, texte 22.

Texte réglementaire temporaire

Texte 23
01 février 2010

Arrêté du 01 février 2010 fixant le nombre de places offertes au titre de l'année 2010 pour le recrutement dans le corps des sous-officiers du service des essences des armées.

NOR : D E F E 1 0 5 0 0 9 2 A
Référence de publication : BOC N°7 du 19 février 2010, texte 23.
Texte 24
22 janvier 2010

Circulaire N° 8119/GEND/DPMGN/SDGP/BPO du 22 janvier 2010 relative à la préparation en 2010 du travail d'avancement des officiers de carrière et sous contrat.

NOR : D E F G 1 0 5 0 0 9 5 C
Référence(s) : Instruction N° 32000/DEF/GEND/SRH/SDGP/BPO du 13 mars 2009 fixant, dans la gendarmerie, les conditions d'exécution du travail d'avancement des officiers. Référence de publication : BOC N°7 du 19 février 2010, texte 24.
Texte 25
19 janvier 2010

Circulaire N° 480764/DEF/RH-AT/RESERVE/AD du 19 janvier 2010 relative à l'établissement des travaux d'avancement aux grades de sous-officiers de la réserve opérationnelle de l'armée de terre pour l'année 2010.

NOR : D E F T 1 0 5 0 0 6 6 C
Référence(s) : Code du 08 mai 2024 de la défense - Partie législative. (Dernière modification le 12 mars 2016 - Document consolidé le 28 mars 2016). Code du 08 mai 2024 de la défense - Partie réglementaire IV. Le personnel militaire. (Dernière modification le 12 mars 2016 - Document consolidé le 28 mars 2016). Instruction N° 850/DEF/EMAT/DRAT du 19 septembre 2001 relative aux conditions d'activités exigées des officiers et des sous-officiers de réserve de l'armée de terre pour faire l'objet d'une proposition au grade supérieur. Référence de publication : BOC N°7 du 19 février 2010, texte 25.
Texte 26
22 janvier 2010

Archivé Circulaire N° 0-731-2010/DEF/DPMM/2/RA du 22 janvier 2010 relative aux conditions et modalités pour le passage des épreuves de sélection professionnelle en 2010.

NOR : D E F B 1 0 5 0 0 7 0 C
Référence(s) : Décret N° 2008-953 du 12 septembre 2008 portant statut particulier des corps de sous-officiers et officiers mariniers de carrière des armées et du soutien technique et administratif de la gendarmerie nationale. Arrêté N° 0-81947-2008 du 17 novembre 2008 fixant les modalités d'organisation des épreuves de sélection professionnelle pour ouverture de l'accès au grade de major. Texte(s) abrogé(s) : Circulaire N° 0-1962-2009/DEF/DPMM/2/RA du 06 février 2009 relative aux conditions et aux modalités pour le passage des épreuves de sélection professionnelle en 2009. Référence de publication : BOC N°7 du 19 février 2010, texte 26.
Texte 27
02 décembre 2009

Archivé Circulaire N° 1839/DEF/DRH-AA/EOAA/EM/BFO/DEC/EMS du 02 décembre 2009 portant sur l'examen du cycle de qualification officier, année 2009/2010, dans le cadre de l'enseignement militaire supérieur du premier degré dans l'armée de l'air.

NOR : D E F L 0 9 5 3 5 7 4 C
Abrogé le 13 octobre 2010 par : CIRCULAIRE N° 1700/DEF/DRH-AA/EOAA/EM 20.601/BFO portant sur l'examen du cycle de qualification officier, année 2010/2011, dans le cadre de l'enseignement militaire supérieur du premier degré dans l'armée de l'air. Référence(s) : Instruction N° 900/DEF/DRH/AA/SDGR/BGA/ESBV/EMS du 16 novembre 2006 portant organisation du cycle de qualification des officiers de l'armée de l'air dans le cadre de l'enseignement supérieur du premier degré.

Programme général de formation n° 473/EOAA/CDT du 12 octobre 2009 (n.i. BO).

Programme détaillé d\'instruction FMGO OSC n° 172/EOAA/GFIO du 2 octobre 2009 (n.i. BO).

Programme détaillé d\'instruction FMGO RANG n° 196/EOAA/GFIO du 17 novembre 2009 (n.i. BO).

Pièce(s) jointe(s) : Deux annexes et trois appendices. Référence de publication : BOC N°7 du 19 février 2010, texte 27.