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ÉTAT-MAJOR DE LA MARINE :
secteur « bulletin officiel »
NOR D E F B 0 9 5 3 2 4 7 X
AUTRE à la circulaire n° 0-56947-2009/DEF/EMM/LOGGEN du 3 décembre 2009 relative au tableau d'allocation particulier en véhicules de la gendarmerie maritime.
Du 04 février 2010NOR D E F B 0 9 5 3 2 4 7 X
La circulaire n° 0-56947-2009/DEF/EMM/LOGGEN du 3 décembre 2009 est modifiée comme suit :
Dans l\'annexe II., remplacer les points 4, 5, 6 et 7 par les points 4, 5, 6 et 7 suivants :