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Archivé ÉTAT-MAJOR DE LA MARINE : bureau « politique des ressources humaines »

INSTRUCTION N° 0-7701-2010/DEF/EMM/PRH modifiant l'instruction n° 102/DEF/EMM/RH/PRH du 4 février 2005 relative aux normes médicales d'aptitude applicables au personnel militaire de la marine nationale.

Du 24 février 2010
 NOR D E F B 1 0 5 0 3 4 6 J

Pièce(s) jointe(s) :     Une annexe.

Texte(s) modifié(s) : Instruction N° 102/DEF/EMM/RH/PRH du 04 février 2005 relative aux normes médicales d'aptitude applicables au personnel militaire de la marine nationale.

Référence de publication : BOC n°12 du 29/3/2010

L\'instruction n° 102/DEF/EMM/RH/PRH du 4 février 2005 est modifiée comme suit :

Au point 2. de l\'annexe III.

1. Remplacer le premier tableau par le tableau suivant :

CODE.

MÉTIERS DE QMF.

S

I

G

Y

C

O

P

TEXTES DE RÉFÉRENCE ET POINTS  PARTICULIERS.

BUREAUTIQUE

Bureautique

3

2

2

5

3

2

1

 

FUSILIER MARIN

Fusilier

2

2

2

3

3

2

1

(4) (10) (11)

MACHINE

Machine

2

2

2

5

3

2

1

 

MAINTENANCE AE

Maintenance aéronautique

3

2

2

5

3

2

1

 

OPS NAVALES

Opérations navales

2

2

2

3

2

2

1

(16)

PISTE PONTVOL

Piste pont d\'envol

2

2

2

2

2

2

1

 

POMPIER

Pompiers

2

2

2

3

3

2

1

(15)

PONT

Pont

2

2

2

3

2

2

1

 

RESTAURATION

Restauration

3

2

2

5

3

2

1

(9)

 

2. Remplacer le deuxième tableau par le tableau suivant :

SPÉCIALITÉS.

S

I

G

Y

C

O

P

TEXTES DE RÉFÉRENCE ET POINTS PARTICULIERS.

CODE.

SPÉCIALITÉ.

ARMAE

Maintenance armement aéronautique

2

2

2

5

3

2

1

 

ASCOM

Assistant du commandement

3

2

2

5

5

2

1

 

ATNAV

Spécialiste d\'atelier naval

2

2

2

4

3

2

1

(8)

AUSPB

Auxiliaire des services des ports et bases

3

2

3

5

5

3

1

 

AVIONIQ

Maintenance avionique aéronautique

3

2

2

5

3

2

1

 

COMLOG

Comptable logisticien

3

2

2

5

5

2

1

 

CONTA

Contrôleur d\'aéronautique

2

2

2

3

2

2

1

(7)

DEASM

Détecteur anti-sous-marins

2

2

2

3

2

2

1

(3)

DENAE

Radariste navigateur aérien

 

 

 

 

 

 

 

Réf. p) et q)

DETEC

Détecteur

2

2

2

3

2

2

1

(3)

ELARM

Électronicien d\'armes

2

2

2

3

3

2

1

 

ELBOR

Électrotechnicien de bord d\'aéronautique

 

 

 

 

 

 

 

Réf. p) et q)

ELECT

Électrotechnicien

2

2

2

5

3

2

1

 

FUSIL

Fusilier

2

2

2

3

3

2

1

(4) (10) (11)

GECOLL

Gérant de collectivité

3

2

2

5

3

3

1

(9)

GESTRH

Gestionnaire des ressources humaines

3

2

2

5

5

2

1

 

GUETF

Guetteur de la flotte

2

2

2

3

2

2

1

(2) (11)

INFIR

Infirmier

3

2

2

5

3

2

1

 

MANEU

Manœuvrier

2

2

2

3

2

2

1

(2) (8)

MAPOM

Marin pompier de Marseille

1

1

2

3

3

2

1

(11)

MARPO

Marin pompier

2

2

2

3

3

2

1

(8) (11) (14)

MEARM

Mécanicien d\'armes

2

2

2

3

3

2

1

 

MECAN

Mécanicien naval

2

2

2

5

3

2

1

(8)

METOC

Météorologiste-océanographe

3

2

2

3

2

2

1

(2)

MUSIF

Musicien de la flotte (y compris BAGADOU)

3

2

2

5

5

2

1

 

NAVIT

Navigateur-timonier

2

2

2

3

2

2

1

(2) (11)

PHOTO

Photographe audiovisuel

3

2

2

3

2

2

1

 

PILAV (EOPAN)

Pilote d\'aéronautique navale

 

 

 

 

 

 

 

Réf. p) et q)

PLONG

Plongeur démineur

1

1

1

3

2

2

1

(11) Réf. t)

PORTEUR

Maintenance porteur aéronautique

2

2

2

5

3

2

1

 

SITEL

Systèmes d\'information et des télécommunications

3

2

2

5

3

2

1

(3)

SPORT

Moniteur de sport

1

1

2

3

5

2

1

Réf. m)

VOILE

Sportif de haut niveau - voile

1

1

2

4

3

2

1

 

Un examen psychologique est exigé à la sélection pour les maistranciers.

3. Remplacer l\'annexe V. par l\'annexe V. ci-jointe.

Pour le ministre de la défense et par délégation :

Le contre-amiral,
adjoint au sous-chef d'état-major « ressources humaines »,

Jérôme RÉGNIER.

Annexe

Annexe V. POINTS PARTICULIERS.

(1) Les élèves font l\'objet, après admission, d\'une expertise médicale complète en vue d\'établir leur aptitude aux spécialités de l\'aéronautique navale et à la navigation sous-marine.

(2) L\'admission dans cette spécialité ou ce certificat requiert un Y = 3. La norme Y = 4, précisée au point 2. de l\'annexe I., est tolérée pour la suite de la carrière.

(3) Absence de bégaiement.

(4) Pour le parachutisme, voir instruction citée en référence n) abrogée par l\'instruction n° 700/DEF/DCSSA/AST/AME du 9 juillet 2008.

(5) Taille > 1,66 m/absence de pieds plats ou creux avec troubles de la marche/intégrité du rachis à l\'examen clinique.

(6) Sigle G = 2 exigé à l\'admission, mais G = 3 toléré dans les suites de la carrière [cf. référence r), article 16)].

(7) Profil donné à titre indicatif. L\'expertise d\'admission et les visites périodiques sont effectuées suivant les dispositions de l\'instruction citée en référence g). La fréquence des examens de contrôle est celle appliquée au personnel de l\'aéronautique navale définie dans les instructions citées en référence g) et q).

(8) Aptitude aux manœuvres de force nécessaire à l\'exercice de la spécialité.

(9) Absence d\'affection dermatologique des mains.

(10) Taille ≥ 1,60 m pour le personnel masculin et ≥ 1,57 m pour le personnel féminin ; absence de pieds plats ou creux avec troubles de la marche ; intégrité du rachis à l\'examen clinique ; absence de toute gêne fonctionnelle à l\'effort et de contre-indications aux activités physiques intenses.

(11) Un examen psychologique est exigé à la sélection.

(12) Intégrité des poignets et des mains ; vérification de l\'intégrité du rachis à l\'examen clinique et radiologique ; aptitude médicale au service dans les troupes aéroportées obligatoirement constatée selon les normes définies par l\'instruction citée en référence n) sauf pour le sigle C [réf. r)].

(13) L\'aptitude médicale requise est celle exigée pour le volontariat dans les armées.

(14) Le personnel recruté en tant qu\'électromécanicien de sécurité (EMSEC) et pour lequel le sigle Y est supérieur à 3, suivra une carrière dans la branche « sécurité prévention et interventions maritimes » (SECIM) exclusivement.

(15) Pour l\'aptitude médicale minimale des QMF recrutés comme marins pompiers de Marseille, se référer aux critères SIGYCOP de la spécialité MAPOM.

(16) Pour l\'aptitude médicale minimale des QMF recrutés comme OPSNAV/SIC, se référer aux critères SIGYCOP de la spécialité SITEL.