Sommaire du BOC n°12 du 29/03/2010

Texte signalé

Administration Centrale
15 février 2010

Arrêté du 15 février 2010 abrogeant l'arrêté du 15 mars 2000 portant institution d'une régie d'avances de l'administration centrale du ministère de la défense auprès de la direction des statuts, des pensions et de la réinsertion sociale à Caen (Calvados).

NOR : D E F F 1 0 0 4 5 1 9 A
Texte(s) abrogé(s) :

Arrêté du 15 mars 2000 (BOC/PA, p. 1997), modifié.

Référence de publication : JO n° 46 du 24 février 2010, texte n° 27 ; signalé au BOC 12/2010.
Administration Centrale
16 février 2010

Archivé Arrêté du 16 février 2010 portant organisation de l'état-major des armées et fixant la liste des autorités et organismes directement subordonnés au chef d'état-major des armées.

NOR : D E F D 1 0 0 4 3 6 9 A
Texte(s) abrogé(s) : Arrêté du 12 juin 2007 portant organisation de l'état-major des armées. Référence de publication : JO n° 42 du 19 février 2010, texte n° 32 ; signalé au BOC 12/2010.
Classé(s) au(x) : BOEM 110.3.1.1.
Administration Centrale
17 février 2010

Texte réglementaire permanent

Texte 5
22 février 2010
Texte 18
10 mars 2010

Décision N° 271162/DEF/RH-AT/SDFE/IF/FORM/MDR du 10 mars 2010 portant abrogation de textes.

NOR : D E F T 1 0 5 0 3 3 6 S
Texte(s) abrogé(s) :

Circulaire n° 5727/DEF/COFAT/DEF/BFS/COORD du 22 mars 2000 (BOC/PA n° 16 du 17 avril 2000 ; p. 1830 ; n.i. BO).

Circulaire N° 14006/DEF/COFAT/DEF/BFD/COORD du 01 octobre 2002 relative à la formation de spécialité élémentaire des militaires du rang du domaine de spécialités combat des blindés. Référence de publication : BOC N°12 du 29 mars 2010, texte 18.

Texte réglementaire temporaire