Sommaire du BOC n°12 du 29/03/2010

Texte signalé

Administration Centrale
15 février 2010

Arrêté du 15 février 2010 abrogeant l'arrêté du 15 mars 2000 portant institution d'une régie d'avances de l'administration centrale du ministère de la défense auprès de la direction des statuts, des pensions et de la réinsertion sociale à Caen (Calvados).

NOR : D E F F 1 0 0 4 5 1 9 A
Texte(s) abrogé(s) :

Arrêté du 15 mars 2000 (BOC/PA, p. 1997), modifié.

Référence de publication : JO n° 46 du 24 février 2010, texte n° 27 ; signalé au BOC 12/2010.
Administration Centrale
22 janvier 2010

Archivé Arrêté du 22 janvier 2010 définissant les voies de recrutement par concours d'admission à l'Institut supérieur de l'aéronautique et de l'espace.

NOR : D E F H 1 0 0 2 5 3 8 A
Abrogé le 25 novembre 2014 par : ARRÊTÉ définissant les voies de recrutement par concours d'admission à l'Institut supérieur de l'aéronautique et de l'espace. Texte(s) abrogé(s) : Arrêté du 06 février 1996 définissant les voies de recrutement par concours d'admission à l'école nationale supérieure de l'aéronautique et de l'espace. Arrêté du 06 février 1996 définissant les voies de recrutement par concours d'admission à l'école nationale supérieure d'ingénieurs de constructions aéronautiques. Référence de publication : JO n° 43 du 20 février 2010, texte n° 23 ; signalé au BOC 12/2010.
Classé(s) au(x) : BOEM 712.2.3.
Administration Centrale
16 février 2010

Archivé Arrêté du 16 février 2010 portant organisation de l'état-major des armées et fixant la liste des autorités et organismes directement subordonnés au chef d'état-major des armées.

NOR : D E F D 1 0 0 4 3 6 9 A
Texte(s) abrogé(s) : Arrêté du 12 juin 2007 portant organisation de l'état-major des armées. Référence de publication : JO n° 42 du 19 février 2010, texte n° 32 ; signalé au BOC 12/2010.
Classé(s) au(x) : BOEM 110.3.1.1.
Administration Centrale
12 février 2010

Arrêté du 12 février 2010 modifiant l'arrêté du 22 juillet 2008 portant institution de régies et sous- régies auprès des établissements et services relevant du service des essences des armées.

NOR : D E F F 1 0 0 4 4 2 8 A
Texte(s) modifié(s) : Arrêté du 22 juillet 2008 portant institution de régies et sous-régies auprès des établissements et services relevant du service des essences des armées Référence de publication : JO n° 45 du 23 février 2010, texte n° 32 ; signalé au BOC 12/2010.
Administration Centrale
17 février 2010

Archivé Arrêté du 17 février 2010 modifiant l'arrêté du 22 novembre 2005 portant organisation des sous-directions du service d'infrastructure de la défense.

NOR : D E F D 1 0 0 4 6 5 2 A
Texte(s) modifié(s) : Arrêté du 22 novembre 2005 portant organisation des sous-directions du service d'infrastructure de la défense. Référence de publication : JO n° 46 du 24 février 2010, texte n° 29 ; signalé au BOC 12/2010.
Administration Centrale
16 février 2010

Archivé Arrêté du 16 février 2010 modifiant l'arrêté du 12 janvier 2010 portant institution de régies de recettes et d'avances auprès d'organismes relevant du service du commissariat des armées.

NOR : D E F F 1 0 0 4 6 4 8 A
Texte(s) modifié(s) : Arrêté du 12 janvier 2010 portant institution de régies de recettes et d'avances auprès d'organismes relevant du service du commissariat des armées. Référence de publication : JO n° 46 du 24 février 2010, texte n° 28 ; signalé au BOC 12/2010

Texte réglementaire permanent

Texte 1
22 octobre 2009

Arrêté du 22 octobre 2009 fixant, pour la gendarmerie, la liste des unités et le relevé des actions de feu et de combat à prendre en considération pour l'attribution de la carte du combattant au titre des opérations du Liban, pour la période comprise entre le 1er août 1990 et le 31 janvier 1998.

NOR : D E F S 0 9 5 3 6 8 3 A
Référence de publication : BOC N°12 du 29 mars 2010, texte 1.
Classé(s) au(x) : BOEM 266.4.
Texte 2
15 mars 2010

Archivé Instruction N° 330201/DEF/SGA/DRH-MD/GMRHC du 15 mars 2010 relative à l'organisation des centres ministériels de gestion.

NOR : D E F P 1 0 5 0 3 5 8 J
Abrogé le 25 mars 2013 par : INSTRUCTION N° 321031/DEF/SGA/DRH-MD/SRHC/GPC relative à l'organisation des centres ministériels de gestion. Référence(s) : Décret N° 2009-1179 du 05 octobre 2009 fixant les attributions et l'organisation du secrétariat général pour l'administration du ministère de la défense. Arrêté du 22 février 2007 portant organisation de la direction des ressources humaines du ministère de la défense.

Arrêté du 2 mars 2010 (n.i. BO).

Référence de publication : BOC N°12 du 29 mars 2010, texte 2.
Classé(s) au(x) : BOEM 110.4.2.1.
Texte 3
01 février 2010

Instruction N° 88/DEF/DGA/SSDI/CISIA du 01 février 2010 relative aux missions et à l'organisation du centre d'instruction en sécurité industrielle de l'armement.

NOR : D E F A 1 0 5 0 3 2 5 J
Référence(s) : Décret N° 2009-1180 du 05 octobre 2009 fixant les attributions et l'organisation de la direction générale de l'armement. Arrêté du 02 décembre 2009 relatif à l'organisation de la direction générale de l'armement. Référence de publication : BOC N°12 du 29 mars 2010, texte 3.
Classé(s) au(x) : BOEM 700.2.9.2.
Texte 4
19 février 2010

Arrêté du 19 février 2010 fixant, au sein de la direction générale de l'armement, la liste des autorités militaires investies du pouvoir disciplinaire d'autorité militaire de premier et de deuxième niveau.

NOR : D E F A 1 0 5 0 2 7 6 A
Texte(s) abrogé(s) : Arrêté du 06 février 2007 fixant, au sein de la délégation générale pour l'armement, la liste des autorités militaires investies du pouvoir disciplinaire d'autorité militaire de premier et deuxième niveau. Pièce(s) jointe(s) : Une annexe. Référence de publication : BOC N°12 du 29 mars 2010, texte 4.
Classé(s) au(x) : BOEM 710.4.6.
Texte 5
22 février 2010

Archivé Instruction N° 91/DEF/DGA/COMM du 22 février 2010 relative aux missions et à l'organisation du département central d'information et de communication et du service extérieur de la communication.

NOR : D E F A 1 0 5 0 3 2 4 J
Abrogé le 14 février 2014 par : INSTRUCTION N° 91/DEF/DGA/COMM relative aux missions et à l'organisation du département central d'information et de communication et du service extérieur de la communication. Référence(s) : Décret N° 98-641 du 27 juillet 1998 portant création de la délégation à l'information et à la communication de la défense. Décret N° 2009-1180 du 05 octobre 2009 fixant les attributions et l'organisation de la direction générale de l'armement. Arrêté INTERMINISTÉRIEL du 27 juillet 1998 portant organisation de la délégation à l'information et à la communication de la défense. Arrêté du 02 décembre 2009 relatif à l'organisation de la direction générale de l'armement. Instruction N° 008/DEF/DGA/SMQ/SDSE du 07 décembre 2009 fixant la liste des organismes extérieurs relevant des directions et services de la direction générale de l'armement. Texte(s) abrogé(s) : Instruction N° 91/DEF/DGA/COMM du 04 septembre 2009 relative aux missions et à l'organisation générale du département central d'information et de communication de la délégation générale pour l'armement. Référence de publication : BOC N° 12 du 29 mars 2010, texte 5.
Classé(s) au(x) : BOEM 700.2.9.
Texte 6
23 février 2010

Archivé Instruction N° 79/DEF/DGA/DT/DGA_Maîtrise_de_l'information du 23 février 2010 relative aux missions et à l'organisation de DGA Maîtrise de l'information.

NOR : D E F A 1 0 5 0 3 2 2 J
Abrogé le 14 septembre 2016 par : INSTRUCTION N° 79/DEF/DGA/DT/DGA_MAÎTRISE_DE_L'INFORMATION relative aux missions et à l'organisation de direction générale de l'armement Maîtrise de l'information. Référence(s) : Décret N° 2009-1180 du 05 octobre 2009 fixant les attributions et l'organisation de la direction générale de l'armement. Arrêté du 02 décembre 2009 relatif à l'organisation de la direction générale de l'armement. Instruction N° 008/DEF/DGA/SMQ/SDSE du 07 décembre 2009 fixant la liste des organismes extérieurs relevant des directions et services de la direction générale de l'armement. Texte(s) abrogé(s) :

Instruction DGA n° 79 du 29 mai 2009 (n.i. BO).

Référence de publication : BOC N°12 du 29 mars 2010, texte 6.
Classé(s) au(x) : BOEM 700.2.5.2.
Texte 7
23 février 2010

Instruction N° 75/DEF/DGA/DT/ST/DGA_Ingénierie_des_projets du 23 février 2010 relative aux missions et à l'organisation de DGA Ingénierie des projets.

NOR : D E F A 1 0 5 0 3 2 3 J
Référence(s) : Décret N° 2009-1180 du 05 octobre 2009 fixant les attributions et l'organisation de la direction générale de l'armement. Arrêté du 02 décembre 2009 relatif à l'organisation de la direction générale de l'armement. Instruction N° 008/DEF/DGA/SMQ/SDSE du 07 décembre 2009 fixant la liste des organismes extérieurs relevant des directions et services de la direction générale de l'armement. Texte(s) abrogé(s) : Instruction N° 75/DEF/DGA/DET/CEP du 31 mars 2009 relative aux missions et à l'organisation générale du centre d'expertise parisien de la direction de l'expertise technique. Référence de publication : BOC N°12 du 29 mars 2010, texte 7.
Classé(s) au(x) : BOEM 700.2.5.2.
Texte 8
26 février 2010

Archivé Instruction N° 83/DEF/DGA/DT/LRBA du 26 février 2010 relative aux missions et à l'organisation du laboratoire de recherches balistiques et aérodynamiques.

NOR : D E F A 1 0 5 0 3 3 4 J
Abrogé le 30 janvier 2014 par : INSTRUCTION N° 18465/DEF/DGA/DT/D portant abrogation de textes. Référence(s) : Décret N° 2009-1180 du 05 octobre 2009 fixant les attributions et l'organisation de la direction générale de l'armement. Arrêté du 02 décembre 2009 relatif à l'organisation de la direction générale de l'armement. Instruction N° 008/DEF/DGA/SMQ/SDSE du 07 décembre 2009 fixant la liste des organismes extérieurs relevant des directions et services de la direction générale de l'armement. Texte(s) abrogé(s) : Instruction N° 83/DEF/DGA/DET/LRBA du 15 février 2007 relative aux missions et à l'organisation générale du laboratoire de recherches balistiques et aérodynamiques de la direction de l'expertise technique. Référence de publication : BOC N° 12 du 29 mars 2010, texte 8.
Classé(s) au(x) : BOEM 700.2.3.2.
Texte 9
26 février 2010

Archivé Instruction N° 81/DEF/DGA/DT/GESMA du 26 février 2010 relative aux missions et à l'organisation du groupe d'études sous-marines de l'Atlantique.

NOR : D E F A 1 0 5 0 3 3 5 J
Abrogé le 30 janvier 2014 par : INSTRUCTION N° 18465/DEF/DGA/DT/D portant abrogation de textes. Référence(s) : Décret N° 2009-1180 du 05 octobre 2009 fixant les attributions et l'organisation de la direction générale de l'armement. Arrêté du 02 décembre 2009 relatif à l'organisation de la direction générale de l'armement. Instruction N° 008/DEF/DGA/SMQ/SDSE du 07 décembre 2009 fixant la liste des organismes extérieurs relevant des directions et services de la direction générale de l'armement. Texte(s) abrogé(s) : Instruction N° 81/DEF/DGA/DET/GESMA du 12 février 2007 relative aux missions et à l'organisation générale du groupe d'études sous-marines de l'Atlantique de la direction de l'expertise technique. Référence de publication : BOC N° 12 du 29 mars 2010, texte 9.
Classé(s) au(x) : BOEM 700.2.3.2.
Texte 10
01 mars 2010

Autre du 01 mars 2010 à l'instruction n° 78/DGA/DT/DGA_Techniques_aéronautiques du 12 février 2010 relative aux missions et à l'organisation de DGA Techniques aéronautiques.

NOR : D E F A 1 0 5 0 2 1 9 Z
Texte(s) modifié(s) : Instruction N° 78/DEF/DGA/DT/DGA_Techniques_aéronautiques du 12 février 2010 relative aux missions et à l'organisation de DGA Techniques aéronautiques. Référence de publication : BOC N°12 du 29 mars 2010, texte 10.
Texte 11
18 mars 2010

Archivé Autre du 18 mars 2010 entre le directeur des ressources humaines de l'armée de terre et le directeur du service du commissariat des armées.

NOR : D E F E 1 0 5 0 3 7 2 X
Abrogé le 11 avril 2012 par : DÉLÉGATION DE GESTION N° 188450/DEF/DCSCA/SD_REJ/CCDI entre le directeur central du service du commissariat des armées, désigné sous le terme de « délégant », et le directeur des ressources humaines de l'armée de terre, désigné sous le terme de « délégataire ». Référence de publication : BOC N°12 du 29 mars 2010, texte 11.
Classé(s) au(x) : BOEM 130.1.1. , 110.3.2.2.
Texte 12
04 février 2010

Arrêté du 04 février 2010 portant dissolution de la compagnie de gendarmerie départementale de Châteauroux (Indre).

NOR : D E F G 1 0 5 0 3 1 4 A
Référence(s) : Code du 16 janvier 2025 de la défense - Partie réglementaire III. Le ministère de la défense et les organismes sous tutelle. (Dernière modification le 12 mars 2016 - Document consolidé le 28 mars 2016).

Code de procédure pénale, notamment ses articles 15 et R.15-22 à R.15-26 (n.i. BO).

Loi N° 2009-971 du 03 août 2009 relative à la gendarmerie nationale (articles 6-I, 7-I, 19 à 21, 23, 25 à 27). Décret N° 2005-850 du 27 juillet 2005 relatif aux délégations de signature des membres du Gouvernement. Pièce(s) jointe(s) : Une annexe. Référence de publication : BOC N°12 du 29 mars 2010, texte 12.
Classé(s) au(x) : BOEM 530.2.
Texte 13
04 février 2010

Arrêté du 04 février 2010 portant dissolution de la brigade territoriale de Châteauroux (Indre).

NOR : D E F G 1 0 5 0 3 1 6 A
Référence(s) : Code du 16 janvier 2025 de la défense - Partie réglementaire III. Le ministère de la défense et les organismes sous tutelle. (Dernière modification le 12 mars 2016 - Document consolidé le 28 mars 2016).

Code de procédure pénale, notamment ses articles 15 et R.15-22 à R.15-26 (n.i. BO).

Loi N° 2009-971 du 03 août 2009 relative à la gendarmerie nationale (articles 6-I, 7-I, 19 à 21, 23, 25 à 27). Décret N° 2005-850 du 27 juillet 2005 relatif aux délégations de signature des membres du Gouvernement. Pièce(s) jointe(s) : Une annexe. Référence de publication : BOC N°12 du 29 mars 2010, texte 13.
Classé(s) au(x) : BOEM 530.2.
Texte 14
04 février 2010

Arrêté du 04 février 2010 portant dissolution de la brigade de recherches de Châteauroux (Indre).

NOR : D E F G 1 0 5 0 3 1 5 A
Référence(s) : Code du 16 janvier 2025 de la défense - Partie réglementaire III. Le ministère de la défense et les organismes sous tutelle. (Dernière modification le 12 mars 2016 - Document consolidé le 28 mars 2016).

Code de procédure pénale, notamment ses articles 15 et R.15-22 à R.15-26 (n.i. BO).

Loi N° 2009-971 du 03 août 2009 relative à la gendarmerie nationale (articles 6-I, 7-I, 19 à 21, 23, 25 à 27). Décret N° 2005-850 du 27 juillet 2005 relatif aux délégations de signature des membres du Gouvernement. Référence de publication : BOC N°12 du 29 mars 2010, texte 14.
Classé(s) au(x) : BOEM 530.2.
Texte 15
04 février 2010

Arrêté du 04 février 2010 portant dissolution de la brigade motorisée de Le Blanc (Indre).

NOR : D E F G 1 0 5 0 3 1 8 A
Référence(s) : Code du 16 janvier 2025 de la défense - Partie réglementaire III. Le ministère de la défense et les organismes sous tutelle. (Dernière modification le 12 mars 2016 - Document consolidé le 28 mars 2016).

Code de procédure pénale, notamment ses articles 15. et R. 15-22 à R. 15-26 (n.i. BO).

Loi N° 2009-971 du 03 août 2009 relative à la gendarmerie nationale (articles 6-I, 7-I, 19 à 21, 23, 25 à 27). Décret N° 2005-850 du 27 juillet 2005 relatif aux délégations de signature des membres du Gouvernement. Référence de publication : BOC N°12 du 29 mars 2010, texte 15.
Classé(s) au(x) : BOEM 530.2.
Texte 16
04 février 2010

Arrêté du 04 février 2010 portant dissolution du peloton de surveillance et d'intervention de la gendarmerie de Châteauroux (Indre) et création corrélative de celui de Le Blanc (Indre).

NOR : D E F G 1 0 5 0 3 1 7 A
Référence(s) : Code du 16 janvier 2025 de la défense - Partie réglementaire III. Le ministère de la défense et les organismes sous tutelle. (Dernière modification le 12 mars 2016 - Document consolidé le 28 mars 2016).

Code de procédure pénale, notamment ses articles 15 et R. 15-22 à R. 15-26 (n.i. BO).

Loi N° 2009-971 du 03 août 2009 relative à la gendarmerie nationale (articles 6-I, 7-I, 19 à 21, 23, 25 à 27). Décret N° 2005-850 du 27 juillet 2005 relatif aux délégations de signature des membres du Gouvernement. Référence de publication : BOC N°12 du 29 mars 2010, texte 16.
Classé(s) au(x) : BOEM 530.2.
Texte 17
10 mars 2010

Circulaire N° 271176/DEF/RH-AT/IF/SC/FIO du 10 mars 2010 relative au certificat d'aptitude technique élémentaire PROTERRE des militaires du rang de la réserve opérationnelle.

NOR : D E F T 1 0 5 0 3 3 9 C
Référence(s) : Code du 16 janvier 2025 de la défense - Partie législative. (Dernière modification le 12 mars 2016 - Document consolidé le 28 mars 2016). Code du 16 janvier 2025 de la défense - Partie réglementaire IV. Le personnel militaire. (Dernière modification le 12 mars 2016 - Document consolidé le 28 mars 2016). Instruction N° 708/DEF/RH-AT/PRH/LEG du 29 juin 2009 relative à la formation du personnel de la réserve opérationnelle de l'armée de terre. Texte(s) abrogé(s) : Circulaire N° 6593/DEF/CoFAT/DF/BCF/FI/SO du 05 juillet 2007 relative au certificat d'aptitude technique élémentaire PROTERRE des militaires du rang de la réserve opérationnelle. Pièce(s) jointe(s) : Cinq annexes et deux appendices. Référence de publication : BOC N°12 du 29 mars 2010, texte 17.
Classé(s) au(x) : BOEM 211.2.1.
Texte 18
10 mars 2010

Décision N° 271162/DEF/RH-AT/SDFE/IF/FORM/MDR du 10 mars 2010 portant abrogation de textes.

NOR : D E F T 1 0 5 0 3 3 6 S
Texte(s) abrogé(s) :

Circulaire n° 5727/DEF/COFAT/DEF/BFS/COORD du 22 mars 2000 (BOC/PA n° 16 du 17 avril 2000 ; p. 1830 ; n.i. BO).

Circulaire N° 14006/DEF/COFAT/DEF/BFD/COORD du 01 octobre 2002 relative à la formation de spécialité élémentaire des militaires du rang du domaine de spécialités combat des blindés. Référence de publication : BOC N°12 du 29 mars 2010, texte 18.
Texte 19
24 février 2010

Archivé Instruction N° 0-7701-2010/DEF/EMM/PRH du 24 février 2010 modifiant l'instruction n° 102/DEF/EMM/RH/PRH du 4 février 2005 relative aux normes médicales d'aptitude applicables au personnel militaire de la marine nationale.

NOR : D E F B 1 0 5 0 3 4 6 J
Texte(s) modifié(s) : Instruction N° 102/DEF/EMM/RH/PRH du 04 février 2005 relative aux normes médicales d'aptitude applicables au personnel militaire de la marine nationale. Pièce(s) jointe(s) : Une annexe. Référence de publication : BOC N°12 du 29 mars 2010, texte 19.
Texte 20
04 mars 2010

Archivé Décision N° 0-9404-2010/DEF/EMM/ORJ du 04 mars 2010 portant mise en sommeil de la flottille 31F.

NOR : D E F B 1 0 5 0 3 4 7 S
Référence(s) : Instruction N° 30/DEF/EMM/PL/ORA du 11 avril 1991 relative à l'organisation et à l'administration du personnel des flottilles fournissant les détachements des bâtiments porteurs d'hélicoptères. Instruction N° 20/DEF/EMM/AERO/AG du 26 janvier 1993 relative à l'organisation pour la mise en œuvre des hélicoptères à bord des bâtiments porteurs d'hélicoptères (BPH) autres que les porte-avions.

c) Lettre n° 0-42218-2009/DEF/EMM/OCEM/-- du 28 juillet 2009 (n.i. BO).

Référence de publication : BOC N°12 du 29 mars 2010, texte 20.
Classé(s) au(x) : BOEM 480.1. , 470-0.2.6.
Texte 21
01 février 2010

Archivé Directive N° 643/DEF/DRH-AA/SDGR/BGA/DANS/DNA du 01 février 2010 relative à l'intégration de la notation des majors dans la notation des sous-officiers.

NOR : D E F L 1 0 5 0 3 1 0 X
Abrogé le 20 mars 2015 par : DÉCISION N° 201502/DEF/CEMAA portant abrogation de textes. Référence(s) : Instruction N° 15/DEF/DRH-AA/SDGR/BGA/DANS/DNA/N.OFF du 04 janvier 2010 relative à la notation du personnel non officier d'active, de réserve et volontaire de l'armée de l'air. Référence de publication : BOC N°12 du 29 mars 2010, texte 21.
Classé(s) au(x) : BOEM 231.1.3.

Texte réglementaire temporaire

Texte 22
25 février 2010

Circulaire N° 10-063252/DEF/DGA/DRH/SDGS du 25 février 2010 relative à la notation 2010 des officiers des corps de l'armement.

NOR : D E F A 1 0 5 0 2 8 0 C
Référence(s) : Code du 16 janvier 2025 de la défense - Partie législative. (Dernière modification le 12 mars 2016 - Document consolidé le 28 mars 2016). Code du 16 janvier 2025 de la défense - Partie réglementaire IV. Le personnel militaire. (Dernière modification le 12 mars 2016 - Document consolidé le 28 mars 2016). Arrêté du 28 décembre 2009 modifiant l'arrêté du 29 août 2005 relatif à la notation des militaires en cas de détachement ou de mutation.

d) Procédure S-HUM n° 212 relative à l'entretien individuel annuel (n.i. BO).

e) Guide de notation des officiers des corps de l’armement et des ingénieurs cadres technico-commerciaux (n.i. BO).

Pièce(s) jointe(s) : Une annexe. Référence de publication : BOC N°12 du 29 mars 2010, texte 22.
Texte 23
23 février 2010

Archivé Circulaire N° 1054/EDF/DCSEA/SDA/2/PM/CHANCELLERIE du 23 février 2010 relative au recrutement au choix au grade de lieutenant au titre de l'année 2011 dans le corps technique et administratif du service des essences des armées parmi les personnels sous-officiers.

NOR : D E F E 1 0 5 0 3 0 5 C
Abrogé le 08 décembre 2010 par : CIRCULAIRE N° 5739/DEF/DCSEA/SDA2/CHANCELLERIE relative au recrutement au choix au grade de lieutenant au titre de l'année 2012 dans le corps technique et administratif du service des essences des armées parmi les personnels sous-officiers. Référence(s) : Code du 16 janvier 2025 de la défense - Partie réglementaire IV. Le personnel militaire. (Dernière modification le 12 mars 2016 - Document consolidé le 28 mars 2016). Décret N° 2008-945 du 12 septembre 2008 portant statut particulier des officiers des corps techniques et administratifs de l'armée de terre, de la marine, de la gendarmerie, du service de santé des armées et du service des essences des armées. Texte(s) abrogé(s) :

Directive n° 975/DEF/DCSEA/SDA/2/PM/OA du 27 février 2009.

Référence de publication : BOC N°12 du 29 mars 2010, texte 23.