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Archivé DIRECTION DU PERSONNEL MILITAIRE DE LA MARINE : sous-direction « gestion du personnel » ; bureau « équipages de la flotte et marins des ports »

INSTRUCTION N° 0-12006-2010/DEF/DPMM/2/SG modifiant l'instruction n° 90/DEF/DPMM/2/SG du 26 janvier 2010 relative à l'emploi en métropole du personnel militaire non officier de la marine.

Du 16 mars 2010
NOR D E F B 1 0 5 0 3 9 9 J

Pièce(s) jointe(s) : Trois annexes.

Texte(s) modifié(s) : Instruction N° 90/DEF/DPMM/2/SG du 26 janvier 2010 relative à l'emploi en métropole du personnel militaire non officier de la marine.

Référence de publication : BOC n°14 du 09/4/2010

L\'instruction n° 90/DEF/DPMM/2/SG du 26 janvier 2010 est modifiée comme suit :

Remplacer les annexes IV., V. et VI. par les annexes IV., V. et VI. jointes.

Pour le ministre de la défense et par délégation :

Le vice-amiral,
directeur du personnel militaire de la marine,

Olivier LAJOUS.

Annexes

Annexe iv. DOSSIER INDIVIDUEL DE PRÉPARATION DU PLAN ANNUEL DE MUTATION.

Annexe v. ORDRE DE DÉBARQUEMENT.

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Annexe vi. Demande d'information.

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