Sommaire du BOC n°14 du 09/04/2010
Texte signalé
Administration Centrale
24 février 2010
24 février 2010
Archivé Arrêté du 24 février 2010 fixant le programme, la nature des épreuves et les règles d'organisation générale des concours pour le recrutement dans le corps des techniciens du ministère de la défense.
NOR : D E F H 1 0 0 3 8 2 7 A Classé(s) au(x) : BOEM 252-1.4.3.
Administration Centrale
15 février 2010
15 février 2010
Archivé Arrêté du 15 février 2010 modifiant l'arrêté du 27 mars 2009 relatif aux conditions médicales et physiques d'aptitude exigées des candidats aux recrutements dans les corps des commissaires de l'armée de terre, des commissaires de la marine et des commissaires de l'air et dans les écoles de formation des officiers de ces trois corps.
NOR : D E F H 1 0 0 4 6 6 3 A
Administration Centrale
26 janvier 2010
26 janvier 2010
Administration Centrale
19 mars 2010
19 mars 2010
Arrêté du 19 mars 2010 fixant le montant moyen annuel de l'indemnité spéciale de responsabilité au profit du personnel civil du ministère de la défense exerçant les fonctions de contrôleur civil de la circulation aérienne « essais-réception ».
NOR : D E F H 1 0 0 1 2 9 5 A Classé(s) au(x) : BOEM 255-0.2.5.
Administration Centrale
17 février 2010
17 février 2010
Archivé Arrêté du 17 février 2010 fixant les attributions, la composition et le fonctionnement du comité ministériel d'investissement.
NOR : D E F D 1 0 0 4 7 0 7 A Classé(s) au(x) : BOEM 111.2.
Administration Centrale
16 février 2010
16 février 2010
Archivé Arrêté du 16 février 2010 portant organisation et fonctionnement de la direction du renseignement militaire.
NOR : D E F D 1 0 0 4 6 8 8 A Classé(s) au(x) : BOEM 110.3.1.2.Texte réglementaire permanent
Texte
1
09 février 2010
09 février 2010
Archivé Arrêté du 09 février 2010 fixant, pour l'armée de terre, la liste des unités et le relevé des actions de feu et de combat à prendre en considération pour l'attribution de la carte du combattant au titre des opérations menées en Yougoslavie, pays et eaux avoisinants, au sein de la force de protection des Nations Unies (FORPRONU), de la force de paix des Nations Unies (FORPAINU) et de l'implementation force (IFOR), du 1er janvier 1992 au 20 décembre 1996.
NOR : D E F S 1 0 5 0 3 7 0 A Classé(s) au(x) : BOEM 266.1.13.
Texte
2
12 février 2010
12 février 2010
Archivé Circulaire N° 230125/DEF/DGA/DRH-MD/SPGRH/FM4 du 12 février 2010 relative à la constitution, à l'instruction et à la liquidation des dossiers de pension d'invalidité du code des pensions militaires d'invalidité et des victimes de la guerre.
NOR : D E F P 1 0 5 0 3 7 7 C Classé(s) au(x) : BOEM 263-0.3.1.1. , 200.3.1. , 111.2.1.2.
Texte
3
09 mars 2010
09 mars 2010
Texte
4
12 mars 2010
12 mars 2010
Archivé Arrêté du 12 mars 2010 portant création et fixant les attributions, la composition et l'organisation du comité directeur de la réserve militaire et du groupe de pilotage de la réserve militaire.
NOR : D E F P 1 0 5 0 3 8 3 A Classé(s) au(x) : BOEM 110.2.
Texte
5
01 avril 2010
01 avril 2010
Archivé Arrêté du 01 avril 2010 fixant au sein de la direction interarmées des réseaux d'infrastructure et des systèmes d'information, la liste des autorités militaires de 1er niveau et des autorités militaires de 2e niveau.
NOR : D E F E 1 0 5 0 4 1 5 A Classé(s) au(x) : BOEM 200.6.1.2.
Texte
6
25 février 2010
25 février 2010
Archivé Instruction N° 85/DEF/DGA/DT/DGA_Essais_en_vol du 25 février 2010 relative aux missions et à l'organisation de DGA Essais en vol.
NOR : D E F A 1 0 5 0 3 6 8 J Classé(s) au(x) : BOEM 700.2.3.2.
Texte
7
25 février 2010
25 février 2010
Archivé Instruction N° 521/DEF/DGA/DT/SCAT du 25 février 2010 relative aux missions et à l'organisation du service centralisé des achats techniques.
NOR : D E F A 1 0 5 0 3 6 9 J Classé(s) au(x) : BOEM 700.2.5.2.
Texte
8
01 mars 2010
01 mars 2010
Archivé Instruction N° 561/DEF/DGA/DO/UM RAF du 01 mars 2010 relative aux missions et à l'organisation de l'unité de management Rafale de la direction des opérations.
NOR : D E F A 1 0 5 0 3 8 8 J Classé(s) au(x) : BOEM 700.2.1.2.
Texte
9
10 mars 2010
10 mars 2010
Archivé Instruction N° 527/DEF/DGA/DP/SCGC/SEREBC du 10 mars 2010 relative aux missions et à l'organisation du service de l'exécution budgétaire et des comptabilités des opérations d'armement.
NOR : D E F A 1 0 5 0 3 8 7 J Classé(s) au(x) : BOEM 700.2.6.2.
Texte
10
26 février 2010
26 février 2010
Décision N° 459/DEF/EMA/REPREMIL/NP du 26 février 2010 relative à la création de l'organisme interarmées « soutien national OTAN ».
NOR : D E F E 1 0 5 0 4 0 2 S Classé(s) au(x) : BOEM 110.3.5.5.1.
Texte
11
05 mars 2010
05 mars 2010
Archivé Instruction N° 200251/DEF/DCSCA/CCC-M/PERS du 05 mars 2010 portant l'organisation et déroulement du concours externe sur épreuves pour le recrutement d'élèves commissaires de l'armée de terre, d'élèves commissaires de la marine et d'élèves commissaires de l'air.
NOR : D E F E 1 0 5 0 3 8 2 J Classé(s) au(x) : BOEM 631.3. , 220.2. , 510.2.1.2. , 231.1.2.2. , 512.2.2. , 770.1.5.1.
Texte
12
05 mars 2010
05 mars 2010
Archivé Instruction N° 131/DEF/EMA/REI/NP du 05 mars 2010 portant organisation et fonctionnement de l'inspection des armées (IdA).
NOR : D E F E 1 0 5 0 4 0 4 J Classé(s) au(x) : BOEM 105.2.2.1.3. , 110.3.1.5.
Texte
13
10 mars 2010
10 mars 2010
Archivé Arrêté du 10 mars 2010 fixant au sein des organismes qui relèvent du chef d'état-major des armées, à l'exception des services interarmées, la liste des autorités militaires de 1er niveau et des autorités militaires de 2e niveau.
NOR : D E F E 1 0 5 0 4 0 3 A Classé(s) au(x) : BOEM 130.1.1. , 200.6.1.2. , 142.1. , 150.1.1.
Texte
14
22 mars 2010
22 mars 2010
Archivé Instruction N° 300498/DEF/DCSCA/CCC-A/BRH du 22 mars 2010 relative à l'organisation et au déroulement des concours ouverts au personnel militaire et à certains fonctionnaires en vue d'un recrutement dans le corps des commissaires de l'air.
NOR : D E F E 1 0 5 0 3 8 9 J Classé(s) au(x) : BOEM 512.2.2.
Texte
15
21 décembre 2009
21 décembre 2009
Texte
16
16 mars 2010
16 mars 2010
Texte réglementaire temporaire
Texte
17
05 mars 2010
05 mars 2010
Texte
18
22 mars 2010
22 mars 2010
Texte
19
22 décembre 2009
22 décembre 2009
Texte
20
18 février 2010
18 février 2010