Préambule.

Cette circulaire a pour objet de définir le cadre d'exécution de la formation initiale et continue aux premiers secours dans l'armée de terre. Elle fixe le contenu des différentes formations et précise les conditions d'habilitation des unités de l'armée de terre.

1. DISPOSITIONS GéNéRALES.

II existe deux types de formations au secourisme.

1.1. La formation initiale.

1.1.1. Les formations techniques.

Elles concernent le personnel amené à effectuer des actions de premiers secours.

Elles sont destinées à faire acquérir les conduites à tenir et les gestes de secourisme, ce sont :

• la formation de base : il s'agit de la formation aux premiers secours (PSC 1), complétée par le module spécifique de secourisme militaire composé du sauvetage au combat de premier niveau (SC 1) et des pathologies circonstancielles ;
  
• les formations complémentaires : 
  
• formation aux premiers secours en équipe de niveau 1 (PSE 1) ;
  
• formation aux premiers secours en équipe de niveau 2 (PSE 2).

1.1.2. Les formations pédagogiques.

Elles concernent le personnel secouriste amené à effectuer des actions de formation aux premiers secours ou des actions de formation de formateurs aux premiers secours. La validité de ces formations n'est reconnue que sous réserve de la participation à une formation continue définie par les textes en vigueur.

Elles comprennent :

• la formation des formateurs (moniteurs) des premiers secours ;
  
• la formation des formateurs des premiers secours en équipe ;
  
• la formation des formateurs de formateurs (instructeurs) de secourisme ;
  
• les formations complémentaires : 
  
• PSE 1 ;
  
• PSE 2.

1.2. La formation continue.

L'arrêté de 7^e référence (n.i. BO) institue une formation continue obligatoire pour l'exercice des missions de premiers secours ou 1'enseignement des premiers secours conférés par les qualifications des niveaux de certificats et brevets.

La non-validation de la formation continue entraîne une incapacité temporaire à exercer les fonctions correspondantes. Toutefois, les personnes qui ne peuvent satisfaire à l'obligation annuelle de formation continue, pour une raison de force majeure, peuvent être autorisées à poursuivre leur activité [cas des militaires participant à une opération extérieure (OPEX)]. Il appartient au chef de corps d'en faire la demande auprès du centre d'instruction santé de l'armée de terre (CISAT).

2. FORMATIONS TECHNIQUES.

2.1. La formation aux premiers secours.

La formation aux premiers secours-prévention et secours civiques de niveau 1 (PSC 1) permet 1'acquisition des connaissances nécessaires à la bonne exécution des gestes de premiers secours destinés à préserver l'intégrité physique d'une victime en attendant l'arrivée des secours organisés. Elle constitue le minimum indispensable de connaissances à détenir par toutes les catégories de personnel de 1'armée de terre dans le domaine des premiers secours. Cette formation obligatoire est intégrée au programme de la formation générale initiale.

La formation, d'une durée de 12 heures de face à face pédagogique par groupe de dix personnes maximum, est essentiellement pratique. Elle est dispensée par un formateur (moniteur) des premiers secours titulaire, au minimum, de la pédagogie appliquée aux emplois/activités de niveau 3 (PAE 3) en cours de validité. Le PSC 1 est organisé conformément aux dispositions de l'arrêté de 10^e référence (n.i. BO).

Elle est sanctionnée par un certificat de compétences de citoyen de sécurité civile « prévention et secours civiques de niveau 1 » délivré par l'autorité responsable de 1'organisme aux stagiaires reconnus aptes sur proposition du formateur ayant assuré la formation.

Cette formation est complétée par une formation spécifique de secourisme militaire, d'une durée de 8 heures (cf. annexe II.). Cette formation est composée du module spécifique appelé « sauvetage au combat de premier niveau » (SC 1, 4 heures de formation), qui donne lieu à la délivrance d'une attestation, et de l'enseignement des pathologies circonstancielles. Le SC 1 est dispensé par les instructeurs et/ou moniteurs de secourisme au minimum PAE 3 qui auront été formés puis habilités par le médecin chef de l'unité. Il sera inscrit sur le livret d'instruction de l'intéressé. Les pathologies circonstancielles (4 heures minimum de formation) sont enseignées par un médecin ou infirmier [manuel cité en référence (n.i. BO)].

Le SC 1 est délivré par l'autorité responsable de l'organisme aux stagiaires reconnus aptes, sur proposition du formateur ayant assuré la formation.

Afin de maintenir ce savoir-faire opérationnel, une formation continue semestrielle obligatoire doit être organisée au sein de chaque unité. D'une durée minimum de 4 heures, elle est intégrée au cycle de préparation opérationnelle des unités et est inscrite dans le livret d'instruction de l'intéressé.

2.2. La formation aux premiers secours en équipe de niveau 1.

La PSE 1 permet au titulaire d'intervenir en tant que secouriste avec ou sans matériel de premiers secours, seul ou au sein d'une équipe.

La formation initiale d'une durée de 35 heures minimum pour un groupe de douze personnes maximum est dispensée par deux formateurs des premiers secours, titulaires de la PAE 1 en cours de validité. Elle est organisée conformément aux dispositions de l'arrêté de 14^e référence (n.i. BO).

Cette formation fait l'objet d'une évaluation formative par les formateurs ayant assuré la formation. À l'issue de 1'évaluation le certificat de compétences de PSE 1 est délivré par l'autorité responsable de l'organisme aux stagiaires reconnus aptes, sur proposition du formateur ayant assuré la formation.

Une formation continue annuelle aux PSE 1 est obligatoire selon un plan quinquennal. D'une durée minimale de 6 heures, elle est dispensée par deux formateurs des premiers secours titulaires de la PAE 1 en cours de validité, pour un groupe de douze stagiaires.

2.3. La formation aux premiers secours en équipe de niveau 2.

La PSE 2 permet l'obtention d'un certificat, obligatoire pour les personnes appe1ées à participer, dans le cadre d'une équipe, avec du matériel aux secours organisés sous le contrô1e des autorités publiques.

La formation initiale d'une durée minimum de 35 heures est dispensée par deux formateurs titulaires de la PAE 1 en cours de validité. Elle est organisée conformément aux dispositions de l'arrêté de 14^e référence (n.i. BO).

Cette formation fait l'objet d'une évaluation formative par les formateurs ayant assuré la formation. À l'issue de l'évaluation, le certificat de compétences de PSE 2 est délivré par l'autorité responsable de l'organisme aux stagiaires reconnus aptes, sur proposition du formateur ayant assuré la formation.

Une formation continue annuelle aux PSE 2 est obligatoire selon un plan quinquennal. D'une durée minimum de 6 heures, Elle est dispensée par deux formateurs titulaires de la PAE 1 en cours de validité, pour un groupe de douze stagiaires maximum.

3. FORMATIONS PéDAGOGIQUES.

3.1. La formation des formateurs des premiers secours.

Elle sanctionne l'aptitude à dispenser les formations initiales et continues aux premiers secours.

Un moniteur ne peut enseigner que les formations aux premiers secours dont il a obtenu les PAE correspondantes (annexe III.).

La formation initiale, d'une durée globale de 50 heures, est dispensée par une équipe pédagogique composée d'un médecin et comportant au minimum un formateur de formateurs (instructeurs) par groupe de dix stagiaires. Elle a pour objet l'acquisition des compétences nécessaires à l'enseignement des premiers secours. Elle est organisée conformément aux dispositions de l'arrêté de 8^e référence (n.i. BO).

Cette formation est sanctionnée par un examen dont le jury est désigné par la préfecture du département. Celle-ci délivre aux candidats reçus le brevet national de moniteur des premiers secours (BNMPS, ainsi que la PAE 3).

La formation continue annuelle, d'une durée minimum de 6 heures, est obligatoire. Elle est dispensée par une équipe pédagogique composée d'un médecin et comportant au minimum un formateur de formateur (instructeur) par groupe de dix stagiaires.

De plus, un formateur est tenu d'effectuer au moins une formation de base (PSC 1) ou une formation technique (PSE 1 ou PSE 2) au cours de 1'année dans le domaine des premiers secours pour pouvoir continuer à enseigner. Cette activité peut être appréciée sur la moyenne des cinq dernières années.

Les formateurs de formateurs (instructeurs) des unités et le CISAT assurent des formations initiales et continues de moniteurs des premiers secours.

3.2. La formation des formateurs de formateurs (instructeurs) de secourisme.

Elle sanctionne l'aptitude à dispenser les formations initiales et continues de formateurs (moniteurs) des premiers secours au sein d'une équipe pédagogique composée d'un médecin.

La formation initiale, d'une durée minimale de 60 heures, est dispensée par un médecin formé à la pédagogie des premiers secours et ayant participé aux secours d'urgence, un enseignant ayant reçu la formation aux premiers secours et un instructeur, pour un groupe de dix stagiaires au maximum. Elle a pour objet l'acquisition des compétences nécessaires à la formation initiale et continue des moniteurs des premiers secours. Elle est organisée conformément aux dispositions de l'arrêté de 6^e référence (n.i. BO).

Cette formation est sanctionnée par un examen dont le jury est désigné par le ministère de l'intérieur. Celui-ci délivre aux candidats reçus le brevet national d'instructeur de secourisme (BNIS).

La liste des candidats reçus au BNIS est publiée au Journal officiel.

La formation continue annuelle est obligatoire. Elle comporte la participation à une journée d'information d'une durée minimum de 6 heures ainsi qu'une participation effective à deux formations initiales (PAE 1 et/ou PAE 3) ou une formation initiale et une formation continue de moniteurs des premiers secours. Cette activité est appréciée sur la moyenne des cinq années précédentes.

Le CISAT assure la formation initiale des formateurs de formateurs (instructeurs) de secourisme et leurs journées annuelles d'information ainsi que les formations de PAE 2 nécessaire aux instructeurs pour former des moniteurs à la PAE 1.

II établit le plan de formation continue quinquennal des PSE, BNMPS et PAE afin d'harmoniser la formation continue entre toutes les unités.

II adresse annuellement à la direction des ressources humaines de l'armée de terre (DRHAT) la liste nominative des instructeurs de secourisme dip1ômés d'une part, de ceux ayant satisfait aux obligations de formation continue d'autre part.

4. L'HABILITATION DES UNITéS DE L'ARMéE DE TERRE.

Les différentes actions de formation aux premiers secours ne peuvent être réalisées qu'au sein d'organismes publics, militaires ou civils habilités ou d'associations agréées. Cette habilitation ou cet agrément est délivré par la direction de la sécurité civile (DSC) à l'armée de terre qui a désigné le CISAT pour délivrer un certificat de condition d'exercice valable pour l'année en cours aux unités.

Toute unité de l'armée de terre disposant d'une équipe pédagogique permanente pour la formation aux premiers secours doit demander un certificat de condition d'exercice auprès du CISAT.

L'équipe pédagogique destinée à encadrer les formations aux premiers secours est composée au minimum d'un médecin et d'un ou plusieurs formateurs (moniteurs) des premiers secours détenteurs de la qualification enseignée (PAE), en cours de validité.

L'équipe pédagogique pour la formation des formateurs des premiers secours est composée au minimum d'un médecin et d'un formateur de formateur (instructeur) de secourisme.

Le dossier de demande de certificat de condition d'exercice est constitué annuellement auprès du CISAT.

Pour les unités de l'armée de terre qui ne possèdent pas d'équipe pédagogique, les régions terre (RT) désigneront au profit de l'unité concernée une équipe pédagogique appartenant à une unité voisine.

5. Texte abrogé.

La circulaire n° 5283/DEF/COFAT/BLC du 6 avril 2004 relative à la formation initiale et continue aux premiers secours dans l'armée de terre est abrogée.