Sommaire du BOC n°45 du 29/10/2010

Texte signalé

Administration Centrale
04 août 2010

Archivé Arrêté du 04 août 2010 relatif à la répartition des sous-officiers de gendarmerie par subdivision d'arme, par branche ou par spécialité et fixant les branches et spécialités au sein desquelles l'avancement intervient de façon distincte.

NOR : I O C J 1 0 1 7 9 8 8 A
Texte(s) abrogé(s) : Arrêté du 02 décembre 2008 relatif à la répartition des sous-officiers de gendarmerie par subdivision d'arme, par branche ou par spécialité et fixant les branches et spécialités au sein desquelles l'avancement intervient de façon distincte. Pièce(s) jointe(s) : Une annexe. Référence de publication : JO n° 225 du 28 septembre 2010, texte n° 4 ; signalé au BOC 45/2010.
Classé(s) au(x) : BOEM 531.4.3.
Administration Centrale
07 septembre 2010

Archivé Arrêté du 07 septembre 2010 modifiant l'arrêté du 24 décembre 2009 portant institution de régies de recettes et d'avances auprès des établissements et services relevant du service de santé des armées.

NOR : D E F F 1 0 2 3 2 7 6 A
Texte(s) modifié(s) : Arrêté du 24 décembre 2009 portant institution de régies de recettes et d'avances auprès des établissements et services relevant du service de santé des armées. Référence de publication : JO n° 216 du 17 septembre 2010, texte 19 ; signalé au BOC 45/2010.
Administration Centrale
08 septembre 2010

Archivé Arrêté du 08 septembre 2010 modifiant l'arrêté du 31 décembre 1993 habilitant le ministre de la défense à instituer des régies de recettes et des régies d'avances auprès de tout service ou établissement relevant de son autorité.

NOR : D E F F 1 0 2 3 3 4 2 A
Texte(s) modifié(s) : Arrêté du 31 décembre 1993 habilitant le ministre de la défense à instituer des régies de recettes et des régies d'avances auprès de tout service ou établissement relevant de son autorité. Référence de publication : JO n° 216 du 17 septembre 2010, texte n° 20 ; signalé au BOC 45/2010.
Administration Centrale
09 octobre 2009

Archivé Décret N° 2009-1211 du 09 octobre 2009 relatif à la prime de fonctions et de résultats des chefs de service, des directeurs adjoints, des sous-directeurs, des experts de haut niveau et des directeurs de projet.

NOR : B C F F 0 9 1 8 1 9 4 D
Référence de publication : JO n° 236 du 11 octobre 2009, texte n° 13 ; signalé au BOC 45/2010.
Classé(s) au(x) : BOEM 251.1.1.1. , 250.1.2.4.3.
Administration Centrale
08 septembre 2010

Archivé Arrêté du 08 septembre 2010 fixant les taux des primes de qualification et des indemnités forfaitaires de gardes hospitalières des praticiens des armées.

NOR : D E F H 1 0 2 2 5 2 5 A
Abrogé le 21 juin 2016 par : ARRÊTÉ fixant les taux des primes de qualification et des indemnités forfaitaires de gardes hospitalières des praticiens des armées. Texte(s) abrogé(s) : Arrêté du 12 octobre 2009 fixant les taux des primes de qualification et des indemnités forfaitaires de gardes hospitalières des praticiens des armées. Référence de publication : JO n° 216 du 17 septembre 2010, texte n° 21 ; signalé au BOC 45/2010.
Classé(s) au(x) : BOEM 420-0.1.1.
Administration Centrale
03 septembre 2010

Archivé Arrêté du 03 septembre 2010 fixant l'organisation des concours sur titres pour l'attribution des niveaux de qualification de praticien confirmé, de praticien certifié de médecine d'armée et de praticien certifié de recherche du service de santé des armées et pour l'attribution du niveau de qualification hospitalière de praticien certifié.

NOR : D E F K 1 0 2 3 3 4 5 A
Référence de publication : JO n° 217 du 18 septembre 2010, texte n° 14 ; signalé au BOC 45/2010.
Classé(s) au(x) : BOEM 511-0.4.2.1.1.1.
Administration Centrale
14 septembre 2010

Archivé Arrêté du 14 septembre 2010 portant organisation du service des essences des armées.

NOR : D E F D 1 0 2 3 6 7 3 A
Abrogé le 11 février 2015 par : ARRÊTÉ portant organisation du service des essences des armées. Texte(s) abrogé(s) : Arrêté du 01 juillet 2005 portant organisation du service des essences des armées. Arrêté du 01 juillet 2005 portant organisation des sous-directions de la direction centrale du service des essences des armées. Référence de publication : JO n° 219 du 21 septembre 2010, texte n° 14 ; signalé au BOC 45/2010.
Classé(s) au(x) : BOEM 500.1.1. , 110.3.5.3.2.
Administration Centrale
14 septembre 2010

Archivé Arrêté du 14 septembre 2010 portant désignation d'un ordonnateur secondaire du ministère de la défense relevant du service des essences des armées.

NOR : D E F F 1 0 2 3 7 5 3 A
Abrogé le 23 mars 2018 par : ARRÊTÉ portant abrogation de divers arrêtés. Texte(s) abrogé(s) : Arrêté du 16 décembre 2009 portant désignation d'ordonnateurs secondaires du ministère de la défense relevant du service des essences des armées. Référence de publication : JO n° 219 du 21 septembre 2010, texte n° 15 ; signalé au BOC 45/2010.
Classé(s) au(x) : BOEM 310.12.2.3.
Administration Centrale
14 septembre 2010

Archivé Arrêté du 14 septembre 2010 portant institution d'une régie de recettes auprès de la direction de l'exploitation et de la logistique pétrolières interarmées pour le compte de commerce « approvisionnement des armées en produits pétroliers ».

NOR : D E F F 1 0 2 3 7 5 5 A
Abrogé le 08 décembre 2014 par : ARRÊTÉ portant institution d'une régie de recettes auprès de la direction de l'exploitation et de la logistique pétrolières interarmées pour le compte de commerce « approvisionnement des armées en produits pétroliers, autres fluides et produits complémentaires ». Texte(s) abrogé(s) : Arrêté du 02 septembre 2009 portant institution d'une régie de recettes auprès de l'établissement administratif et technique du service des essences des armées pour le compte de commerce « approvisionnement des armées en produits pétroliers ». Référence de publication : JO n° 219 du 21 septembre 2010, texte n° 16 ; signalé au BOC 45/2010.
Classé(s) au(x) : BOEM 310.2.1.
Administration Centrale
06 septembre 2010

Archivé Arrêté du 06 septembre 2010 instituant le comité d'attribution de la prime de fonctions et de résultats des chefs de service, des directeurs adjoints, des sous-directeurs, des experts de haut niveau et des directeurs de projet du ministère de la défense.

NOR : D E F H 1 0 2 3 3 1 4 A
Référence de publication : JO n° 216 du 17 septembre 2010, texte n° 18 ; signalé au BOC 45/2010.
Classé(s) au(x) : BOEM 251.1.1.1. , 250.1.2.4.3.
Administration Centrale
21 septembre 2010

Archivé Décret N° 2010-1109 du 21 septembre 2010 pris pour l'application de l'article 43 de la loi n° 2009-972 du 3 août 2009 relative à la mobilité et aux parcours professionnels dans la fonction publique.

NOR : D E F H 1 0 1 1 3 9 4 D
Référence de publication : JO n° 221 du 23 septembre 2010, texte n° 17 ; signalé au BOC 45/2010.
Classé(s) au(x) : BOEM 250.3.2.
Administration Centrale
14 septembre 2010

Arrêté du 14 septembre 2010 modifiant l'arrêté du 22 juin 2007 portant désignation des personnes n'appartenant pas à l'administration centrale signataires des marchés publics et des accords-cadres au ministère de la défense.

NOR : D E F D 1 0 2 3 6 7 6 A
Texte(s) modifié(s) : Arrêté du 22 juin 2007 portant désignation des personnes n'appartenant pas à l'administration centrale signataires des marchés publics et des accords-cadres au ministère de la défense. Référence de publication : JO n° 219 du 21 septembre 2010, texte n° 12 ; signalé au BOC 45/2010.
Administration Centrale
21 septembre 2010

Archivé Arrêté du 21 septembre 2010 modifiant l'arrêté du 24 décembre 2009 fixant l'assignation des dépenses et des recettes des ordonnateurs secondaires du ministère de la défense.

NOR : B C R E 1 0 2 4 2 5 8 A
Texte(s) modifié(s) : Arrêté du 24 décembre 2009 fixant l'assignation des dépenses et des recettes des ordonnateurs secondaires du ministère de la défense. Référence de publication : JO n° 231 du 5 octobre 2010, texte n° 19 ; signalé au BOC 45/2010.
Administration Centrale
17 septembre 2010

Archivé Décret N° 2010-1095 du 17 septembre 2010 portant création d'un traitement de données à caractère personnel relatif au contrôle à titre expérimental des congés de maladie des fonctionnaires de l'État.

NOR : M T S S 1 0 0 8 4 1 8 D
Référence de publication : JO n° 218 du 19 septembre 2010, texte n° 8 ; signalé au BOC 45/2010.
Classé(s) au(x) : BOEM 160.6.5.1.
Administration Centrale
20 septembre 2010

Archivé Arrêté du 20 septembre 2010 modifiant l'arrêté du 4 mars 2008 portant institution d'une régie et de sous-régies de recettes et d'avances auprès du service historique de la défense relevant de la direction de la mémoire, du patrimoine et des archives.

NOR : D E F F 1 0 2 4 3 6 7 A
Texte(s) modifié(s) : Arrêté du 04 mars 2008 portant institution d'une régie et de sous-régies de recettes et d'avances auprès du service historique de la défense relevant de la direction de la mémoire, du patrimoine et des archives. Référence de publication : JO n° 227 du 30 septembre 2010, texte n° 31 ; signalé au BOC 45/2010.
Administration Centrale
14 septembre 2010

Arrêté du 14 septembre 2010 modifiant l'arrêté du 22 juillet 2008 portant institution de régies et sous-régies auprès des établissements et services relevant du service des essences des armées.

NOR : D E F F 1 0 2 3 7 6 4 A
Texte(s) modifié(s) : Arrêté du 22 juillet 2008 portant institution de régies et sous-régies auprès des établissements et services relevant du service des essences des armées Référence de publication : JO n° 219 du 21 septembre 2010, texte n° 13 ; signalé au BOC 45/2010.

Texte réglementaire permanent

Texte 1
06 octobre 2010

Arrêté du 06 octobre 2010 relatif à l'attribution de l'inscription « KOWEÏT 1990-1991 » sur les drapeaux et étendards des formations des armées et services.

NOR : D E F M 1 0 5 2 3 0 0 A
Référence de publication : BOC N°45 du 29 octobre 2010, texte 1.
Classé(s) au(x) : BOEM 563.1.2.2.1. , 131.2.2.2.1.2.2.
Texte 2
15 juin 2010

Archivé Instruction N° 3000/DEF/DCSEA/SDP/2 du 15 juin 2010 relative à la sécurité incendie dans les installations pétrolières des établissements du service des essences des armées.

NOR : D E F E 1 0 5 1 6 3 4 J
Abrogé le 18 septembre 2015 par : INSTRUCTION N° 3275/DEF/DCSEA portant abrogation d'un texte. Référence(s) : Décret N° 88-622 du 06 mai 1988 relatif aux plans d'urgence, pris en application de la loi n o 87-565 du 22 juillet 1987 relative à l'organisation de la sécurité civile, à la protection de la forêt contre l'incendie et à la prévention des risques majeurs.

Décret n° 96-1010 du 19 novembre 1996 (n.i. BO).

Décret N° 2005-1170 du 13 septembre 2005 modifiant le décret n° 77-1133 du 21 septembre 1977 pris pour l'application de la loi n° 76-663 du 19 juillet 1976 relative aux installations classées pour la protection de l'environnement.

Arrêté du 8 juillet 2003 (n.i. BO).

Arrêté du 8 juillet complétant l'arrêté du 4 novembre 1993 (n.i. BO).

Arrêté du 28 juillet 2003 (JO du 6 août 2003) (n.i. BO).

Circulaire du 9 novembre 1989 (JO du 7 décembre 1989) (n.i. BO).

Circulaire du 6 mai 1999 (n.i. BO).

Instruction N° 20737/DEF/SGA/DAJ/D/2/P/DSE du 09 mai 2003 relative au plan d'opération interne et aux plans d'urgences appliqués aux installations classées pour la protection de l'environnement relevant du ministre de la défense. Texte(s) abrogé(s) : Instruction N° 3600/MA/DCE/2/TB/70/83 du 15 mai 1974 concernant la sécurité incendie dans les établissements du service des essences des armées. Pièce(s) jointe(s) : Six annexes et un appendice. Référence de publication : BOC N°45 du 29 octobre 2010, texte 2.
Classé(s) au(x) : BOEM 124.2. , 502.3.
Texte 3
27 septembre 2010

Archivé Instruction N° 5603/DEF/EMA/CNSD/DREP du 27 septembre 2010 relative aux cordes à grimper.

NOR : D E F E 1 0 5 2 3 2 0 J
Référence(s) :

Fascicule de documentation AFNOR FD S52-324 (n.i. BO).

Texte(s) abrogé(s) : Instruction N° 10614/DEF/EMA/CNSD/DEHN du 25 juin 2008 relative aux cordes à grimper. Pièce(s) jointe(s) : Trois annexes. Référence de publication : BOC N°45 du 29 octobre 2010, texte 3.
Classé(s) au(x) : BOEM 562.1.
Texte 4
29 septembre 2010

Archivé Arrêté N° 1445/DEF/SCA du 29 septembre 2010 portant dissolution du foyer de l'escadron de sécurité civile à Corte.

NOR : D E F E 1 0 5 2 3 4 4 A
Référence(s) : Code du 08 septembre 2024 de la défense - Partie réglementaire III. Le ministère de la défense et les organismes sous tutelle. (Dernière modification le 12 mars 2016 - Document consolidé le 28 mars 2016).

Arrêté n° 1432/DEF/SCA du 28 septembre 2010 portant création du cercle mixte de l'unité d'instruction et d'intervention de la sécurité civile n° 5.

Texte(s) abrogé(s) :

Arrêté n° 275 du 1er juillet 1987 (BOC/PA, p. 2564).

Référence de publication : BOC N°45 du 29 octobre 2010, texte 4.
Classé(s) au(x) : BOEM 707.2.
Texte 5
07 octobre 2010

Archivé Décision N° 4799/DEF/DCSEA/SDA/2 du 07 octobre 2010 relative à la création du conseil de perfectionnement de la formation du personnel du service des essences des armées.

NOR : D E F E 1 0 5 2 3 4 1 S
Abrogé le 10 avril 2015 par : DÉCISION N° 1410/DEF/DCSEA/DIR/DPS relative à la création du conseil de perfectionnement de la formation du personnel du service des essences des armées. Texte(s) abrogé(s) : Décision N° 6861/DEF/DCSEA/SDA/2/PM/FORM/512/0 du 13 octobre 1998 relative à la création du conseil de perfectionnement de la formation du personnel du service des essences des armées. Référence de publication : BOC N°45 du 29 octobre 2010, texte 5.
Classé(s) au(x) : BOEM 503.1.
Texte 6
14 juillet 2010

Archivé Circulaire N° 273960/DEF/RH-AT/SDFE/CF/SFD du 14 juillet 2010 relative à la formation initiale et continue aux premiers secours dans l'armée de terre.

NOR : D E F T 1 0 5 2 2 7 8 C
Abrogé le 13 juillet 2015 par : CIRCULAIRE N° 340057/DEF/RH-AT/EP/PMF/DS/39 relative au secourisme et au sauvetage au combat dans l'armée de terre. Référence(s) : Décret N° 91-834 du 30 août 1991 relatif à la formation aux premiers secours. Décret N° 92-514 du 12 juin 1992 relatif à la formation de moniteur des premiers secours et modifiant le décret n° 91-834 du 30 août 1991 relatif à la formation aux premiers secours.

Décret n° 92-1195 du 5 novembre 1992 (JO du 8, p. 15456) modifié (n.i. BO).

Décret N° 97-48 du 20 janvier 1997 portant diverses mesures relatives au secourisme (art. 1 er à 8, 10-I, 11-I, 11-II et 12).

Arrêté du 8 juillet 1992 (JO du 17, p. 9587) modifié (n.i. BO).

Arrêté du 22 avril 1994 (JO du 21 mai, p. 7463) modifié (n.i. BO).

Arrêté du 24 mai 2000 (JO du 9 juin, p. 8736) (n.i. BO).

Arrêté du 22 octobre 2003 (JO du 3 décembre, p. 20625) modifié (n.i. BO).

Arrêté du 26 juin 2007 (JO du 18 juillet, texte 7, p. 12091) (n.i. BO).

Arrêté du 24 juillet 2007 (JO du 3 août, texte 23, p. 13049) (n.i. BO).

Arrêté du 24 juillet 2007 (JO du 1er août, texte 8, p. 12923) modifié (n.i. BO).

Arrêté du 24 juillet 2007 (JO du 2 août, texte 18, p. 12990) (n.i. BO).

Arrêté du 24 août 2007 (JO du 5 septembre, texte 5, p. 14611) (n.i. BO).

Arrêté du 14 novembre 2007 (JO du 23 novembre, texte 7, p. 19121) (n.i. BO).

Arrêté du 27 novembre 2007 (JO du 1er décembre, texte 6, p. 19484) modifié (n.i. BO).

Arrêté du 14 août 2008 (JO du 26 août, texte 6, p. 13379) (n.i. BO).

Arrêté du 8 octobre 2009 (JO du 27 octobre, texte 10, p.18106) (n.i. BO).

Arrêté du 29 juillet 2009 modifiant l'arrêté du 2 octobre 1992 relatif à la procédure d'importation, d'exportation et de transfert des matériels de guerre, armes et munitions et des matériels assimilés. Instruction N° 1043/DEF/EMA/ORH/OR - N° 151315/DEF/DGGN/SRH du 22 août 2007 relative à l'enseignement du secourisme dans les forces armées. Instruction N° 340057/DEF/RH-AT/EP/PMF/DS/32 - N° 2126/DEF/CoFAT/DF/B/COORD/FORM du 26 mars 2009 relative à l'enseignement du secourisme dans l'armée de terre.

Lettre du ministère de l’intérieur, de l’outre-mer et des collectivités territoriales du 2 février 2010 fixant le nombre d’encadrants pour l’enseignement du PSE 1 et PSE 2 (n.i. BO).

Manuel de secourisme militaire du combattant, CISAT, version janvier 2010 (n.i. BO).

Texte(s) abrogé(s) : Circulaire N° 5283/DEF/COFAT/BLC du 06 avril 2004 relative à la formation initiale et continue aux premiers secours dans l'armée de terre. Pièce(s) jointe(s) : Trois annexes. Référence de publication : BOC N°45 du 29 octobre 2010, texte 6.
Classé(s) au(x) : BOEM 630.4.2.
Texte 7
14 juillet 2010

Archivé Circulaire N° 273959/DEF/RH-AT/SDFE/CF/SFD du 14 juillet 2010 relative à la formation technique du premier niveau du personnel non officier du domaine de spécialités « santé », nature de filière « administration générale du service de santé ».

NOR : D E F T 1 0 5 2 2 7 7 C
Abrogé le 13 juillet 2015 par : CIRCULAIRE N° 340057/DEF/RH-AT/EP/PMF/DS/39 relative au secourisme et au sauvetage au combat dans l'armée de terre. Référence(s) : Instruction N° 700/DEF/RH-AT/PMF/DS du 24 août 2009 relative au dispositif de conception des métiers et des formations associées. Instruction N° 954/DEF/RH-AT/PRH/LEG du 02 février 2010 relative à la formation individuelle des sous-officiers. Instruction N° 1846/DEF/RH-AT/PMF/DS du 10 février 2010 relative au domaine de spécialités « santé » et à la formation individuelle des sous-officiers de carrière et sous contrat, ainsi que des militaires du rang engagés volontaires du domaine de spécialités « santé ».

Instruction n° 1045/DEF/RH-AT/PMF/DS (n.i. BO.).

Texte(s) abrogé(s) : Circulaire N° 1788/DEF/DCSSA/RH/ENS/2 du 12 juin 1996 relative à la formation technique du premier et du deuxième niveaux du personnel non officier du domaine de spécialités « santé », nature de filière « administration générale du service de santé » et à la formation au brevet supérieur de technicien de l'armée de terre (BSTAT) du personnel non officier, natures de filières « services d'hospitalisation et unités de soins », « services techniques communs et suivi technique des matériels santé ». Pièce(s) jointe(s) : Deux annexes. Référence de publication : BOC N°45 du 29 octobre 2010, texte 7.
Classé(s) au(x) : BOEM 511-2.4.2.2.2.2.
Texte 8
14 juillet 2010

Archivé Circulaire N° 273961/DEF/RH-AT/SDFE/CF/SFD du 14 juillet 2010 relative à l'organisation de la formation initiale et au recyclage des moniteurs de sauvetage-secourisme du travail et des moniteurs des premiers secours désirant devenir moniteurs sauveteurs-secouristes du travail.

NOR : D E F T 1 0 5 2 2 8 4 C
Référence(s) :

Code du travail, les articles, L. 4121-1, R. 4121-1, R. 4224-15, R. 4224-16 (n.i. BO).

Arrêté du 5 décembre 2002 (JO du 28, p. 21854).

Arrêté du 22 octobre 2003 (JO du 3 décembre, p. 20625) modifié.

Arrêté du 24 juillet 2007 (JO du 3 août, texte 23).

Instruction N° 300977/DEF/DFR/PER/5 du 15 mai 1991 concernant les attributions des coordonnateurs centraux à la prévention. Instruction N° 1230/DEF/DCSSA/AST/SST/MP du 26 avril 2007 relative à l'exercice de la médecine de prévention au ministère de la défense.

Circulaire CNAMTS/DRP n°150-2003 du 2 décembre 2003 (n.i. BO).

Circulaire CNAMTS/DRP n°53-2007 du 3 décembre 2007 (n.i. BO).

Convention n° 00 8 SST 05 015 INRS - n° 13/DEF/DRHAT/SDFE/CISAT du 2 juin 2010 (n.i. BO).

Pièce(s) jointe(s) : Huit annexes. Référence de publication : BOC N°45 du 29 octobre 2010, texte 8.
Classé(s) au(x) : BOEM 513.5.2.
Texte 9
14 septembre 2010

Archivé Circulaire N° 274961/DEF/RH-AT/SDFE/CF/SFD du 14 septembre 2010 relative aux inscriptions à une formation de formateur aux premiers secours.

NOR : D E F T 1 0 5 2 2 8 3 C
Abrogé le 27 novembre 2015 par : CIRCULAIRE N° 273194/DEF/RH-AT/SDF/BCCF/SOUT portant abrogation de textes. Référence(s) : Décret N° 91-834 du 30 août 1991 relatif à la formation aux premiers secours. Décret N° 92-514 du 12 juin 1992 relatif à la formation de moniteur des premiers secours et modifiant le décret n° 91-834 du 30 août 1991 relatif à la formation aux premiers secours.

Décret n° 91-1195 du 5 novembre 1992 (JO du 8, p. 15456) modifié.

Décret n° 97-48 du 20 janvier 1997 (JO du 22, p. 1097 BOC, p. 1370. ; BOEM 620-3.1.4).

Arrêté du 8 juillet 1992 (JO du 17, p. 9587) modifié.

Arrêté du 22 avril 1994 (JO du 21 mai, p. 7463) modifié.

Arrêté du 24 mai 2000 (JO du 9 juin, p. 8736).

Arrêté du 22 octobre 2003 (JO du 3 décembre, p. 20625) modifié.

Arrêté du 26 juin 2007 (JO du 18 juillet, texte 7, p. 12091).

Arrêté du 24 juillet 2007 (JO du 3 août, texte 23, p. 13049).

Arrêté du 24 juillet 2007 (JO du 1 août, texte 8, p. 12923) modifié.

Arrêté du 27 novembre 2007 (JO du 1 décembre, texte 6, p. 19484) modifié.

Arrêté du 14 août 2008 (JO du 26 août, texte 6, p. 13379).

Arrêté du 29 juillet 2009 (JO n° 206 du 6 septembre 2009, texte n° 7 ; signalé au BOC 41/2009. ; BOEM 300.3.1).

Instruction N° 1043/DEF/EMA/ORH/OR - N° 151315/DEF/DGGN/SRH du 22 août 2007 relative à l'enseignement du secourisme dans les forces armées. Instruction N° 340057/DEF/RH-AT/EP/PMF/DS/32 - N° 2126/DEF/CoFAT/DF/B/COORD/FORM du 26 mars 2009 relative à l'enseignement du secourisme dans l'armée de terre. Circulaire N° 5283/DEF/COFAT/BLC du 06 avril 2004 relative à la formation initiale et continue aux premiers secours dans l'armée de terre. Circulaire N° 1673/DEF/CoFAT/DF/BFD/TAP-SAN du 09 mars 2009 relative à l'organisation de la formation initiale et au recyclage des moniteurs de sauvetage-secourisme du travail et des moniteurs des premiers secours désirant devenir moniteurs sauveteurs-secouristes du travail.

Circulaire 53-2007 de la CNAMTS du 3 décembre 2007 (n.i. BO).

Lettre du ministère de l'intérieur, de l'outre-mer et des collectivités territoriales du 2 février 2010 fixant le nombre d'encadrants pour l'enseignement du PSE 1 et PSE 2 (n.i. BO).

Manuel de secourisme militaire du combattant, CISAT, version janvier 2010 (n.i. BO).

Texte(s) abrogé(s) :

Circulaire n° 16742/DEF/DCSSA/RH/PFR du 19 octobre 2005 (BOC, 2005, p. 8647. ; BOEM 621-4.4.3) modifiée. A COMPTER DU 01/01/2011.

Pièce(s) jointe(s) : Cinq annexes. Référence de publication : BOC N°45 du 29 octobre 2010, texte 9.
Classé(s) au(x) : BOEM 510-3.1.
Texte 10
26 octobre 2010

Archivé Instruction N° 340352/DEF/RH-AT/PRH/LEG du 26 octobre 2010 modifiant l'instruction n° 812/DEF/EMAT/PRH/EG/SO/MDR du 6 mai 2004 relative aux normes médicales d'aptitude applicables au personnel militaire de l'armée de terre.

NOR : D E F T 1 0 5 2 4 1 7 J
Texte(s) modifié(s) : Instruction N° 812/DEF/EMAT/PRH/EG/SO/MDR du 06 mai 2004 relative aux normes médicales d'aptitude applicables au personnel militaire de l'armée de terre. Référence de publication : BOC N°45 du 29 octobre 2010, texte 10.
Texte 11
02 septembre 2010

Archivé Circulaire N° 399/DEF/DPMM/FORM du 02 septembre 2010 relative aux programmes des connaissances sondées par les tests de niveau de formation supérieure.

NOR : D E F B 1 0 5 2 2 0 4 C
Texte(s) abrogé(s) : Circulaire N° 399/DEF/DPMM/FORM du 23 juillet 2009 relative aux programmes des connaissances sondées par les tests de niveau de formation supérieure. Pièce(s) jointe(s) : Deux annexes et trente-deux appendices. Référence de publication : BOC N°45 du 29 octobre 2010, texte 11.
Classé(s) au(x) : BOEM 323.6.
Texte 12
28 septembre 2010

Archivé Circulaire N° 0-41412-2010/DEF/EMM/ADJ-AR du 28 septembre 2010 relative à l'organisation et au fonctionnement des restaurants à terre relevant d'une autorité territoriale de la marine, ou insérés dans une base de défense constituée dans le ressort d'un arrondissement maritime.

NOR : D E F B 1 0 5 2 3 7 5 C
Référence(s) : Arrêté du 04 décembre 1946 sur l'alimentation dans la marine. Instruction du 04 décembre 1946 sur l'administration et la comptabilité des vivres dans les unités (à jour de ses seize modificatifs).

c) Directive n ° 0-79231-2007 /DEF/DCCM/ADM/ALIM du 10 décembre 2007 (n.i. BO).

Décision N° 116/DEF/EMM/ORJ du 24 octobre 2006 portant transfert de restaurants de la marine au service du commissariat de la marine.

e) Lettre n° 310/DEF/EMM/PL/ORA du 17 avril 2003 (n.i. BO).

f) Lettre n° 316 /DEF/EMM/PL/ORA du 23 août 2005 (n.i. BO).

Texte(s) modifié(s) :

Directive n° 0-79231-2007/DEF/DCCM/ADM/ALIM du 10 décembre 2007 (n.i. BO).

Texte(s) abrogé(s) : Circulaire N° 150/DEF/EMM/ADMIN du 27 décembre 2006 relative à l'organisation et au fonctionnement des restaurants gérés par le service du commissariat de la marine. Référence de publication : BOC N°45 du 29 octobre 2010, texte 12.
Classé(s) au(x) : BOEM 714-0.1.
Texte 13
30 septembre 2010

Archivé Décision N° 0-42097-2010/DEF/EMM/ROJ du 30 septembre 2010 portant création d'un détachement XINGU standard 2 du centre d'expérimentations pratiques et de réception de l'aéronautique navale.

NOR : D E F B 1 0 5 2 3 2 4 S
Abrogé le 10 juillet 2012 par : DÉCISION N° 0-17596-2012/DEF/EMM/ROJ portant abrogation de textes. Référence de publication : BOC N°45 du 29 octobre 2010, texte 13.
Classé(s) au(x) : BOEM 113.5.
Texte 14
01 octobre 2010

Archivé Instruction N° 0-41257-2010/DEF/DPMM/SRM/OFF du 01 octobre 2010 relative aux concours externes d'admission en première année à l'école navale.

NOR : D E F B 1 0 5 2 3 2 1 J
Abrogé le 15 novembre 2012 par : INSTRUCTION N° 0-22961-2012/DEF/DPMM/SRM/OFF relative aux concours externes d'admission en première année à l'école navale. Référence(s) :

Voir annexe.

Texte(s) abrogé(s) : Instruction N° 0-25839-2009/DEF/DPMM/SRM/OFF du 30 septembre 2009 relative aux concours externes d'admission en première année à l'école navale. Pièce(s) jointe(s) : Une annexe. Référence de publication : BOC N°45 du 29 octobre 2010, texte 14.
Classé(s) au(x) : BOEM 220.2.
Texte 15
04 octobre 2010

Décision N° 0-45235-2010/DEF/EMM/STN du 04 octobre 2010 portant changement de position de la grue flottante « Dravo ».

NOR : D E F B 1 0 5 2 3 2 3 S
Référence(s) : Arrêté N° 52 du 07 mars 2001 relatif à la disponibilité et au maintien en condition opérationnelle des bâtiments en service dans la marine nationale.

b) Instruction n° 0-62862-2007/DEF/EMM/STN du 16 octobre 2007 (n.i. BO).

c) Procès-verbal n° 187/BN CHERBOURG/ST du 11 septembre 2006 (n.i. BO).

d) Note n° 192/BN CHERBOURG/ST du 18 septembre 2006 (n.i. BO).

e) Compte-rendu n° 4-10884-2010/BN CHERBOURG/ST du 3 juin 2010 (n.i. BO).

Référence de publication : BOC N°45 du 29 octobre 2010, texte 15.
Classé(s) au(x) : BOEM 470-0.2.6.
Texte 16
13 octobre 2010

Décision N° 0-47523-2010/DEF/CEMM du 13 octobre 2010 portant admission au service actif de la frégate de défense aérienne « Forbin ».

NOR : D E F B 1 0 5 2 3 7 3 S
Référence(s) : Arrêté N° 36 du 30 juin 1967 portant règlement sur l'armement et les essais des bâtiments de la marine nationale. Référence de publication : BOC N°45 du 29 octobre 2010, texte 16.
Classé(s) au(x) : BOEM 470-0.1.
Texte 17
15 octobre 2010

Décision N° 0-43907-2010/DEF/EMM/STN du 15 octobre 2010 portant changement de position du bâtiment de transport et de soutien « Bougainville ».

NOR : D E F B 1 0 5 2 3 7 4 S
Référence(s) : Arrêté N° 52 du 07 mars 2001 relatif à la disponibilité et au maintien en condition opérationnelle des bâtiments en service dans la marine nationale.

b) Instruction n° 0-62862-2007/DEF/EMM/STN du 16 octobre 2007 (n.i. BO).

c) Directive n° 000-35508-2007/DEF/EMM/PLANIF/-- du 7 juin 2007 (n.i. BO).

d) Décision n° 0-84812-2008/DEF/EMM/STN du 6 février 2008 (n.i. BO).

Décision N° 0-20942-2009/DEF/EMM/STN du 04 juin 2009 portant changement de position du bâtiment de transport et de soutien « Bougainville ».

f) Procès-verbal de désarmement n° 1-36551-2010/BN TOULON/SG du 31 août 2010 (n.i. BO).

Référence de publication : BOC N°45 du 29 octobre 2010, texte 17.
Classé(s) au(x) : BOEM 470-0.2.6.
Texte 18
13 août 2010

Décision N° 9895/DEF/CAB/SDBC/CPAG du 13 août 2010 relative à la reprise du patrimoine de tradition au profit de l'escadron de drones 01.033 « Belfort ».

NOR : D E F M 1 0 5 2 2 9 6 S
Texte(s) abrogé(s) :

Décision n° 2056/DEF/CAB/SDBC/CDG du 26 décembre 2001 (n.i. BO).

Référence de publication : BOC N°45 du 29 octobre 2010, texte 18.
Classé(s) au(x) : BOEM 563.1.2.1.

Texte réglementaire temporaire

Texte 19
05 octobre 2010

Archivé Circulaire N° 12659/DEF/DCSSA/RH/GPM/PAT du 05 octobre 2010 relative aux modalités d'attribution pour l'année 2011 du pécule modulable d'incitation à une seconde carrière aux militaires du service de santé des armées.

NOR : D E F E 1 0 5 2 3 0 9 C
Abrogé le 26 octobre 2011 par : CIRCULAIRE N° 11244/DEF/DCSSA/RH/GPM/PAT relative aux modalités d'attribution pour l'année 2012 du pécule modulable d'incitation à une seconde carrière aux militaires du service de santé des armées. Référence(s) : Loi N° 2008-1425 du 27 décembre 2008 de finances pour 2009 (articles 149 et 150). Décret N° 2009-82 du 21 janvier 2009 pris pour l'application de l'article 149 de la loi n° 2008-1425 du 27 décembre 2008 de finances pour 2009. Instruction N° 230108/DEF/SGA/DRH-MD/SPGRH/FM du 13 février 2009 relative aux modalités d'attribution du pécule modulable d'incitation à une seconde carrière institué par l'article 149 de la loi n° 2008-1425 du 27 décembre 2008 de finances pour 2009. Référence de publication : BOC N°45 du 29 octobre 2010, texte 19.
Texte 20
05 octobre 2010

Archivé Circulaire N° 275379/DEF/RH-AT/IF/SC/EMS du 05 octobre 2010 relative à la formation d'état-major du diplôme d'aptitude aux emplois d'officier supérieur en 2011.

NOR : D E F T 1 0 5 2 2 7 9 C
Référence(s) : Arrêté du 29 mai 2009 fixant pour l'armée de terre, la composition et l'organisation de la commission de sélection pour l'établissement de propositions ou de décisions ne relevant pas de la commission prévue à l'article L. 4136-3 du code de la défense. Instruction N° 868/DEF/EMA/ORH/PRH du 03 novembre 2008 fixant les modalités d'attribution du diplôme d'aptitude aux emplois d'officier supérieur. Texte(s) abrogé(s) : Circulaire N° 8306/DEF/RH-AT/IF/SC/EMS du 19 novembre 2009 relative à la formation d'état-major du diplôme d'aptitude aux emplois d'officier supérieur en 2010. Référence de publication : BOC N°45 du 29 octobre 2010, texte 20.