Sommaire du BOC n°45 du 29/10/2010

Texte signalé

Administration Centrale
09 octobre 2009

Archivé Décret N° 2009-1211 du 09 octobre 2009 relatif à la prime de fonctions et de résultats des chefs de service, des directeurs adjoints, des sous-directeurs, des experts de haut niveau et des directeurs de projet.

NOR : B C F F 0 9 1 8 1 9 4 D
Référence de publication : JO n° 236 du 11 octobre 2009, texte n° 13 ; signalé au BOC 45/2010.
Classé(s) au(x) : BOEM 251.1.1.1. , 250.1.2.4.3.
Administration Centrale
14 septembre 2010
Administration Centrale
14 septembre 2010
Administration Centrale
06 septembre 2010

Archivé Arrêté du 06 septembre 2010 instituant le comité d'attribution de la prime de fonctions et de résultats des chefs de service, des directeurs adjoints, des sous-directeurs, des experts de haut niveau et des directeurs de projet du ministère de la défense.

NOR : D E F H 1 0 2 3 3 1 4 A
Référence de publication : JO n° 216 du 17 septembre 2010, texte n° 18 ; signalé au BOC 45/2010.
Classé(s) au(x) : BOEM 251.1.1.1. , 250.1.2.4.3.
Administration Centrale
21 septembre 2010

Archivé Décret N° 2010-1109 du 21 septembre 2010 pris pour l'application de l'article 43 de la loi n° 2009-972 du 3 août 2009 relative à la mobilité et aux parcours professionnels dans la fonction publique.

NOR : D E F H 1 0 1 1 3 9 4 D
Référence de publication : JO n° 221 du 23 septembre 2010, texte n° 17 ; signalé au BOC 45/2010.
Classé(s) au(x) : BOEM 250.3.2.
Administration Centrale
17 septembre 2010

Archivé Décret N° 2010-1095 du 17 septembre 2010 portant création d'un traitement de données à caractère personnel relatif au contrôle à titre expérimental des congés de maladie des fonctionnaires de l'État.

NOR : M T S S 1 0 0 8 4 1 8 D
Référence de publication : JO n° 218 du 19 septembre 2010, texte n° 8 ; signalé au BOC 45/2010.
Classé(s) au(x) : BOEM 160.6.5.1.

Texte réglementaire permanent

Texte 1
06 octobre 2010

Arrêté du 06 octobre 2010 relatif à l'attribution de l'inscription « KOWEÏT 1990-1991 » sur les drapeaux et étendards des formations des armées et services.

NOR : D E F M 1 0 5 2 3 0 0 A
Référence de publication : BOC N°45 du 29 octobre 2010, texte 1.
Classé(s) au(x) : BOEM 563.1.2.2.1. , 131.2.2.2.1.2.2.
Texte 2
15 juin 2010

Archivé Instruction N° 3000/DEF/DCSEA/SDP/2 du 15 juin 2010 relative à la sécurité incendie dans les installations pétrolières des établissements du service des essences des armées.

NOR : D E F E 1 0 5 1 6 3 4 J Classé(s) au(x) : BOEM 124.2. , 502.3.
Texte 3
27 septembre 2010

Archivé Instruction N° 5603/DEF/EMA/CNSD/DREP du 27 septembre 2010 relative aux cordes à grimper.

NOR : D E F E 1 0 5 2 3 2 0 J
Référence(s) :

Fascicule de documentation AFNOR FD S52-324 (n.i. BO).

Texte(s) abrogé(s) : Instruction N° 10614/DEF/EMA/CNSD/DEHN du 25 juin 2008 relative aux cordes à grimper. Pièce(s) jointe(s) : Trois annexes. Référence de publication : BOC N°45 du 29 octobre 2010, texte 3.
Classé(s) au(x) : BOEM 562.1.
Texte 4
29 septembre 2010

Archivé Arrêté N° 1445/DEF/SCA du 29 septembre 2010 portant dissolution du foyer de l'escadron de sécurité civile à Corte.

NOR : D E F E 1 0 5 2 3 4 4 A
Référence(s) : Code du 27 mai 2024 de la défense - Partie réglementaire III. Le ministère de la défense et les organismes sous tutelle. (Dernière modification le 12 mars 2016 - Document consolidé le 28 mars 2016).

Arrêté n° 1432/DEF/SCA du 28 septembre 2010 portant création du cercle mixte de l'unité d'instruction et d'intervention de la sécurité civile n° 5.

Texte(s) abrogé(s) :

Arrêté n° 275 du 1er juillet 1987 (BOC/PA, p. 2564).

Référence de publication : BOC N°45 du 29 octobre 2010, texte 4.
Classé(s) au(x) : BOEM 707.2.
Texte 6
14 juillet 2010

Archivé Circulaire N° 273960/DEF/RH-AT/SDFE/CF/SFD du 14 juillet 2010 relative à la formation initiale et continue aux premiers secours dans l'armée de terre.

NOR : D E F T 1 0 5 2 2 7 8 C
Abrogé le 13 juillet 2015 par : CIRCULAIRE N° 340057/DEF/RH-AT/EP/PMF/DS/39 relative au secourisme et au sauvetage au combat dans l'armée de terre. Référence(s) : Décret N° 91-834 du 30 août 1991 relatif à la formation aux premiers secours. Décret N° 92-514 du 12 juin 1992 relatif à la formation de moniteur des premiers secours et modifiant le décret n° 91-834 du 30 août 1991 relatif à la formation aux premiers secours.

Décret n° 92-1195 du 5 novembre 1992 (JO du 8, p. 15456) modifié (n.i. BO).

Décret N° 97-48 du 20 janvier 1997 portant diverses mesures relatives au secourisme (art. 1 er à 8, 10-I, 11-I, 11-II et 12).

Arrêté du 8 juillet 1992 (JO du 17, p. 9587) modifié (n.i. BO).

Arrêté du 22 avril 1994 (JO du 21 mai, p. 7463) modifié (n.i. BO).

Arrêté du 24 mai 2000 (JO du 9 juin, p. 8736) (n.i. BO).

Arrêté du 22 octobre 2003 (JO du 3 décembre, p. 20625) modifié (n.i. BO).

Arrêté du 26 juin 2007 (JO du 18 juillet, texte 7, p. 12091) (n.i. BO).

Arrêté du 24 juillet 2007 (JO du 3 août, texte 23, p. 13049) (n.i. BO).

Arrêté du 24 juillet 2007 (JO du 1er août, texte 8, p. 12923) modifié (n.i. BO).

Arrêté du 24 juillet 2007 (JO du 2 août, texte 18, p. 12990) (n.i. BO).

Arrêté du 24 août 2007 (JO du 5 septembre, texte 5, p. 14611) (n.i. BO).

Arrêté du 14 novembre 2007 (JO du 23 novembre, texte 7, p. 19121) (n.i. BO).

Arrêté du 27 novembre 2007 (JO du 1er décembre, texte 6, p. 19484) modifié (n.i. BO).

Arrêté du 14 août 2008 (JO du 26 août, texte 6, p. 13379) (n.i. BO).

Arrêté du 8 octobre 2009 (JO du 27 octobre, texte 10, p.18106) (n.i. BO).

Arrêté du 29 juillet 2009 modifiant l'arrêté du 2 octobre 1992 relatif à la procédure d'importation, d'exportation et de transfert des matériels de guerre, armes et munitions et des matériels assimilés. Instruction N° 1043/DEF/EMA/ORH/OR - N° 151315/DEF/DGGN/SRH du 22 août 2007 relative à l'enseignement du secourisme dans les forces armées. Instruction N° 340057/DEF/RH-AT/EP/PMF/DS/32 - N° 2126/DEF/CoFAT/DF/B/COORD/FORM du 26 mars 2009 relative à l'enseignement du secourisme dans l'armée de terre.

Lettre du ministère de l’intérieur, de l’outre-mer et des collectivités territoriales du 2 février 2010 fixant le nombre d’encadrants pour l’enseignement du PSE 1 et PSE 2 (n.i. BO).

Manuel de secourisme militaire du combattant, CISAT, version janvier 2010 (n.i. BO).

Texte(s) abrogé(s) : Circulaire N° 5283/DEF/COFAT/BLC du 06 avril 2004 relative à la formation initiale et continue aux premiers secours dans l'armée de terre. Pièce(s) jointe(s) : Trois annexes. Référence de publication : BOC N°45 du 29 octobre 2010, texte 6.
Classé(s) au(x) : BOEM 630.4.2.
Texte 7
14 juillet 2010

Archivé Circulaire N° 273959/DEF/RH-AT/SDFE/CF/SFD du 14 juillet 2010 relative à la formation technique du premier niveau du personnel non officier du domaine de spécialités « santé », nature de filière « administration générale du service de santé ».

NOR : D E F T 1 0 5 2 2 7 7 C Classé(s) au(x) : BOEM 511-2.4.2.2.2.2.
Texte 8
14 juillet 2010

Archivé Circulaire N° 273961/DEF/RH-AT/SDFE/CF/SFD du 14 juillet 2010 relative à l'organisation de la formation initiale et au recyclage des moniteurs de sauvetage-secourisme du travail et des moniteurs des premiers secours désirant devenir moniteurs sauveteurs-secouristes du travail.

NOR : D E F T 1 0 5 2 2 8 4 C
Référence(s) :

Code du travail, les articles, L. 4121-1, R. 4121-1, R. 4224-15, R. 4224-16 (n.i. BO).

Arrêté du 5 décembre 2002 (JO du 28, p. 21854).

Arrêté du 22 octobre 2003 (JO du 3 décembre, p. 20625) modifié.

Arrêté du 24 juillet 2007 (JO du 3 août, texte 23).

Instruction N° 300977/DEF/DFR/PER/5 du 15 mai 1991 concernant les attributions des coordonnateurs centraux à la prévention. Instruction N° 1230/DEF/DCSSA/AST/SST/MP du 26 avril 2007 relative à l'exercice de la médecine de prévention au ministère de la défense.

Circulaire CNAMTS/DRP n°150-2003 du 2 décembre 2003 (n.i. BO).

Circulaire CNAMTS/DRP n°53-2007 du 3 décembre 2007 (n.i. BO).

Convention n° 00 8 SST 05 015 INRS - n° 13/DEF/DRHAT/SDFE/CISAT du 2 juin 2010 (n.i. BO).

Pièce(s) jointe(s) : Huit annexes. Référence de publication : BOC N°45 du 29 octobre 2010, texte 8.
Classé(s) au(x) : BOEM 513.5.2.
Texte 9
14 septembre 2010

Archivé Circulaire N° 274961/DEF/RH-AT/SDFE/CF/SFD du 14 septembre 2010 relative aux inscriptions à une formation de formateur aux premiers secours.

NOR : D E F T 1 0 5 2 2 8 3 C
Abrogé le 27 novembre 2015 par : CIRCULAIRE N° 273194/DEF/RH-AT/SDF/BCCF/SOUT portant abrogation de textes. Référence(s) : Décret N° 91-834 du 30 août 1991 relatif à la formation aux premiers secours. Décret N° 92-514 du 12 juin 1992 relatif à la formation de moniteur des premiers secours et modifiant le décret n° 91-834 du 30 août 1991 relatif à la formation aux premiers secours.

Décret n° 91-1195 du 5 novembre 1992 (JO du 8, p. 15456) modifié.

Décret n° 97-48 du 20 janvier 1997 (JO du 22, p. 1097 BOC, p. 1370. ; BOEM 620-3.1.4).

Arrêté du 8 juillet 1992 (JO du 17, p. 9587) modifié.

Arrêté du 22 avril 1994 (JO du 21 mai, p. 7463) modifié.

Arrêté du 24 mai 2000 (JO du 9 juin, p. 8736).

Arrêté du 22 octobre 2003 (JO du 3 décembre, p. 20625) modifié.

Arrêté du 26 juin 2007 (JO du 18 juillet, texte 7, p. 12091).

Arrêté du 24 juillet 2007 (JO du 3 août, texte 23, p. 13049).

Arrêté du 24 juillet 2007 (JO du 1 août, texte 8, p. 12923) modifié.

Arrêté du 27 novembre 2007 (JO du 1 décembre, texte 6, p. 19484) modifié.

Arrêté du 14 août 2008 (JO du 26 août, texte 6, p. 13379).

Arrêté du 29 juillet 2009 (JO n° 206 du 6 septembre 2009, texte n° 7 ; signalé au BOC 41/2009. ; BOEM 300.3.1).

Instruction N° 1043/DEF/EMA/ORH/OR - N° 151315/DEF/DGGN/SRH du 22 août 2007 relative à l'enseignement du secourisme dans les forces armées. Instruction N° 340057/DEF/RH-AT/EP/PMF/DS/32 - N° 2126/DEF/CoFAT/DF/B/COORD/FORM du 26 mars 2009 relative à l'enseignement du secourisme dans l'armée de terre. Circulaire N° 5283/DEF/COFAT/BLC du 06 avril 2004 relative à la formation initiale et continue aux premiers secours dans l'armée de terre. Circulaire N° 1673/DEF/CoFAT/DF/BFD/TAP-SAN du 09 mars 2009 relative à l'organisation de la formation initiale et au recyclage des moniteurs de sauvetage-secourisme du travail et des moniteurs des premiers secours désirant devenir moniteurs sauveteurs-secouristes du travail.

Circulaire 53-2007 de la CNAMTS du 3 décembre 2007 (n.i. BO).

Lettre du ministère de l'intérieur, de l'outre-mer et des collectivités territoriales du 2 février 2010 fixant le nombre d'encadrants pour l'enseignement du PSE 1 et PSE 2 (n.i. BO).

Manuel de secourisme militaire du combattant, CISAT, version janvier 2010 (n.i. BO).

Texte(s) abrogé(s) :

Circulaire n° 16742/DEF/DCSSA/RH/PFR du 19 octobre 2005 (BOC, 2005, p. 8647. ; BOEM 621-4.4.3) modifiée. A COMPTER DU 01/01/2011.

Pièce(s) jointe(s) : Cinq annexes. Référence de publication : BOC N°45 du 29 octobre 2010, texte 9.
Classé(s) au(x) : BOEM 510-3.1.
Texte 11
02 septembre 2010

Archivé Circulaire N° 399/DEF/DPMM/FORM du 02 septembre 2010 relative aux programmes des connaissances sondées par les tests de niveau de formation supérieure.

NOR : D E F B 1 0 5 2 2 0 4 C
Texte(s) abrogé(s) : Circulaire N° 399/DEF/DPMM/FORM du 23 juillet 2009 relative aux programmes des connaissances sondées par les tests de niveau de formation supérieure. Pièce(s) jointe(s) : Deux annexes et trente-deux appendices. Référence de publication : BOC N°45 du 29 octobre 2010, texte 11.
Classé(s) au(x) : BOEM 323.6.
Texte 13
30 septembre 2010
Texte 15
04 octobre 2010

Décision N° 0-45235-2010/DEF/EMM/STN du 04 octobre 2010 portant changement de position de la grue flottante « Dravo ».

NOR : D E F B 1 0 5 2 3 2 3 S
Référence(s) : Arrêté N° 52 du 07 mars 2001 relatif à la disponibilité et au maintien en condition opérationnelle des bâtiments en service dans la marine nationale.

b) Instruction n° 0-62862-2007/DEF/EMM/STN du 16 octobre 2007 (n.i. BO).

c) Procès-verbal n° 187/BN CHERBOURG/ST du 11 septembre 2006 (n.i. BO).

d) Note n° 192/BN CHERBOURG/ST du 18 septembre 2006 (n.i. BO).

e) Compte-rendu n° 4-10884-2010/BN CHERBOURG/ST du 3 juin 2010 (n.i. BO).

Référence de publication : BOC N°45 du 29 octobre 2010, texte 15.
Classé(s) au(x) : BOEM 470-0.2.6.
Texte 16
13 octobre 2010
Texte 17
15 octobre 2010

Décision N° 0-43907-2010/DEF/EMM/STN du 15 octobre 2010 portant changement de position du bâtiment de transport et de soutien « Bougainville ».

NOR : D E F B 1 0 5 2 3 7 4 S
Référence(s) : Arrêté N° 52 du 07 mars 2001 relatif à la disponibilité et au maintien en condition opérationnelle des bâtiments en service dans la marine nationale.

b) Instruction n° 0-62862-2007/DEF/EMM/STN du 16 octobre 2007 (n.i. BO).

c) Directive n° 000-35508-2007/DEF/EMM/PLANIF/-- du 7 juin 2007 (n.i. BO).

d) Décision n° 0-84812-2008/DEF/EMM/STN du 6 février 2008 (n.i. BO).

Décision N° 0-20942-2009/DEF/EMM/STN du 04 juin 2009 portant changement de position du bâtiment de transport et de soutien « Bougainville ».

f) Procès-verbal de désarmement n° 1-36551-2010/BN TOULON/SG du 31 août 2010 (n.i. BO).

Référence de publication : BOC N°45 du 29 octobre 2010, texte 17.
Classé(s) au(x) : BOEM 470-0.2.6.
Texte 18
13 août 2010

Décision N° 9895/DEF/CAB/SDBC/CPAG du 13 août 2010 relative à la reprise du patrimoine de tradition au profit de l'escadron de drones 01.033 « Belfort ».

NOR : D E F M 1 0 5 2 2 9 6 S
Texte(s) abrogé(s) :

Décision n° 2056/DEF/CAB/SDBC/CDG du 26 décembre 2001 (n.i. BO).

Référence de publication : BOC N°45 du 29 octobre 2010, texte 18.
Classé(s) au(x) : BOEM 563.1.2.1.

Texte réglementaire temporaire