L\'instruction n° 80/DEF/DPMM/2/RA du 17 juillet 2009 est modifiée comme suit :

1. Au point « 3. Avancement du personnel officier marinier. », dernier alinéa :

au lieu de « avacement », lire « avancement ».

2.1. Annexe I, après le titre « Temps de service dans le grade (Tg) », deuxième alinéa :

au lieu de « avacement », lire « avancement ».

2.2. Dans cette même annexe, au niveau de « Gains d\'avancement (Ga) », remplacer l\'intégralité du paragraphe.

« Les gains d\'avancement pris en compte doivent avoir été acquis :

• dans le grade et au plus tard au 1^er septembre inclus de l\'année précédant celle du tableau d\'avancement annuel pour le personnel officier marinier ;
  
• depuis l\'entrée dans la marine et au plus tard au 1^er jour du mois pour le tableau d\'avancement mensuel pour le personnel quartier-maître et matelot ne bénéficiant pas d\'un avancement d\'office. Ils sont comptabilisés jusqu\'au passage au grade de secondmaître.

Le personnel quartier-maître et matelot faisant l\'objet d\'un avancement d\'office jusqu\'au grade de second maître bénéficie du report de la totalité de ces gains dans le grade de second maître.

Les gains d\'avancement liés à un stage de qualification (SQ) ou un brevet ne sont comptabilisés qu\'une seule fois pendant la carrière du marin.

Ils sont apportés par les éléments suivants :

Gains liés aux stages de qualification (SQ).

Sous réserve qu\'ils ne soient pas délivrés d\'office, les SQ donnent lieu à l\'attribution de gains d\'avancement compris entre 0,2 et 1,5, précisés par circulaire.

Ces gains d\'avancement sont cumulés dans le grade détenu dans la limite totale de 2.

Gains liés aux degrés de qualification (CAT - BAT - BST - BS - BM).

Certificat d\'aptitude technique (CAT) (disposition transitoire) : gain d\'avancement compris entre 0,1 et 0,3 (variable à 0,05 points) en fonction du rang de classement.

Brevet d\'aptitude technique (BAT) : gain d\'avancement attribué au personnel non maistrancier compris entre 0,1 et 0,3 (variable à 0,05 points) en fonction du rang de classement ou de la validation de la certification professionnelle.

Les gains d\'avancement acquis au titre du CAT ou du BAT sont répartis de la manière suivante :

Brevet supérieur technique (BST) : gain d\'avancement de 0,5 pour les marins ayant obtenu ce brevet au choix.

Brevet supérieur (BS) : gain d\'avancement compris entre 0,5 et 1,3 (variable à 0,2 points) en fonction du rang de classement du cours ou de la validation de la certification professionnelle.

Les gains d\'avancement acquis au titre du BS sont répartis de la manière suivante :

Brevet de maîtrise (BM) : gain d\'avancement unique de 1 quel que soit le nombre de BM attribué à un même marin.

L\'attribution d\'un degré de qualification consécutif à une reconversion interne n\'ouvre droit à aucun gain d\'avancement, lorsque le degré acquis dans la nouvelle spécialité est soit inférieur, soit de même niveau que le degré précédemment détenu.

Gains liés à l\'admissibilité à un concours d\'officier de la marine.

L\'admissibilité ou les admissibilités au titre d\'une année à un concours de recrutement dans un des corps d\'officier de la marine donne lieu à l\'attribution unique d\'un gain d\'avancement de 0,5.

Gains liés à l\'admissibilité au concours de major.

Pour mémoire, l\'admissibilité ou les admissibilités au concours de major donnent lieu à l\'attribution de gains d\'avancement de 2 pour une première admissibilité, de 1 supplémentaire pour une deuxième admissibilité, puis de 0,5 pour une troisième admissibilité.

Épreuves de sélection professionnelle (ESP).

La réussite aux épreuves de sélection professionnelle (ESP) donne lieu à l\'attribution d\'un gain d\'avancement de 1. Chaque année passée depuis la validation des ESP se traduit ensuite par l\'octroi d\'un gain d\'avancement de 1. Le cumul des Ga acquis au titre des ESP ne peut pas dépasser 5.

Gains liés à l\'embarquement (mesure applicable à compter du 01/01/2010).

Les marins titulaires de l\'insigne de surfacier ou de l\'insigne de sous-marinier et ayant accompli, au cours de l\'année civile A-1, au minimum 60 jours de mer ou 1200 heures d\'activités subaquatiques reçoivent au titre de l\'année A un gain d\'avancement de 0,1 s\'ils détiennent le niveau « élémentaire » ou de 0,2 s\'ils détiennent le niveau « supérieur » ou « commandant ».

Gains exceptionnels.

Les services exceptionnels rendus sur des théâtres d\'opérations extérieurs, ou lors d\'événements de mer ou de navigation aérienne, de calamités, de sinistres, les actes spontanés de courage et sang-froid peuvent donner lieu à l\'attribution de gains d\'avancement exceptionnels dans la limite totale de 1.

Des travaux personnels d\'un caractère exceptionnel, peuvent donner lieu à l\'attribution de gains d\'avancement exceptionnels dans la limite totale de 0,5 et une seule fois dans le grade détenu.

Ces gains sont délivrés par le ministre (directeur du personnel militaire de la marine) sur proposition des commandants de formation après avis des commandants organiques.

Gains liés aux épreuves sportives annuelles et obligatoires.

La réussite annuelle au contrôle de la condition physique générale (CCPG) donne lieu à l\'attribution d\'un gain d\'avancement unique de 0,1 pour les marins ayant obtenu un niveau au moins égal à 3, et sans note inférieure à 5/20 à l\'une des trois épreuves. »

3.1. Dans l\'annexe II, au point « 1. AVANCEMENT AU TITRE D\'UNE SPÉCIALITÉ », remplacer le corps du texte par :

 « AGPOS - ASCOM - COMLOG - CONTA - ELECT - EMPRO - FUSIL - GECOLL - GESTRH - HYDRO - INSEN - MAPOM - MEARM - MECBO - METOC - PHOTO - PLONG - EPMS - SPOR HN - AUSPB - CORDO - COTOB ‑ COTOC - COTOT - MOCOB - MOCOC - MOCOT - TAILL.

 Personnel volontaire : EQUIV - MAPOV - OPNAV - SELOG - SPOR HN - VIVRE. »

3.2. Dans cette même annexe, au point « 2. AVANCEMENT AU TITRE D\'UN GROUPE DE SPÉCIALITÉS », supprimer :

« RESTAU : RESTAU - COMMI - CUISI - MOTEL ».

4. Remplacer l\'annexe III. par l\'annexe III. jointe.

5. Dans l\'annexe IV, remplacer les références à partir de la référence f) par les références suivantes :

f) décret n° 2009-1004 du 24 août 2009, relatif aux élèves des écoles préparatoires de la marine nationale ;

g) arrêté n° 0-81947-2008 du 17 novembre 2008 (BOC n° 45, texte n° 12) fixant les modalités d\'organisation des épreuves de sélection professionnelle pour ouverture de l\'accès au grade de major ;

h) arrêté n° 0-80162-2008 du 11 février 2009 (BOC n° 16, texte n° 34) relatif à la spécialisation, à la qualification professionnelle et à l\'avancement du personnel non officier de la marine ;

i) arrêté du 31 mars 2009 (BOC n° 16, texte n° 39) fixant la liste des brevets ouvrant l\'accès aux échelles de solde n°3 et n°4 au personnel non officier de la marine et les conditions requises pour leur obtention ;

j) arrêté n° 0-41870-2009/DEF/EMM/PRH du 3 septembre 2009 (BOC n° 37, texte n° 15) fixant l\'organisation et la composition des commissions compétentes pour l\'examen de certaines situations des militaires ;

k) instruction n° 201189/DEF/SGA/DFP/FM1 du 2 octobre 2006 (BOC n° 5, 2007, texte n° 4 ; BOEM 309* et 810) relative aux congés liés à l\'état de santé susceptibles d\'être attribués aux militaires (article 12) ;

l) instruction n° 0-30967-2008/DEF/EMM/CPM du 2 juin 2008 (BOC n° 26, texte n° 26) relative au contrôle de la condition physique du militaire.