Sommaire du BOC n°21 du 21/05/2010

Texte signalé

Administration Centrale
24 février 2010

Archivé Arrêté du 24 février 2010 modifiant l'arrêté du 9 juillet 2003 portant organisation du service de santé des armées (rectificatif).

NOR : D E F D 1 0 0 5 4 6 7 Z
Texte(s) modifié(s) : Arrêté du 09 juillet 2003 portant organisation du service de santé des armées. Référence de publication : JO n° 73 du 27 mars 2010, texte n° 21 ; signalé au BOC 21/2010.

Texte réglementaire permanent

Texte 1
01 mars 2010

Archivé Autre du 01 mars 2010 relative à l'exécution du budget de contentieux de métropole par le service de soutien de l'administration centrale.

NOR : D E F E 1 0 5 0 7 1 8 X
Référence de publication : BOC N°21 du 21 mai 2010, texte 1.
Classé(s) au(x) : BOEM 310.1.
Texte 4
15 mars 2010

Archivé Instruction N° 89/DEF/DGA/SSDI du 15 mars 2010 relative aux missions et à l'organisation du service de la sécurité de défense et des systèmes d'information et du centre de la sécurité de défense et des systèmes d'information.

NOR : D E F A 1 0 5 0 6 3 3 J Classé(s) au(x) : BOEM 700.2.9.
Texte 6
02 avril 2010

Archivé Instruction N° 551/DEF/DGA/DS/SDPA du 02 avril 2010 relative aux missions et à l'organisation des services d'administration centrale de la direction de la stratégie.

NOR : D E F A 1 0 5 0 7 1 4 J
Abrogé le 07 juillet 2015 par : INSTRUCTION N° 551/DEF/DGA/DS/SDPA relative à l'organisation des services d'administration centrale de la direction de la stratégie. Référence(s) : Décret N° 2009-1180 du 05 octobre 2009 fixant les attributions et l'organisation de la direction générale de l'armement. Arrêté du 13 avril 2006 fixant les attributions et l'organisation du conseil des systèmes de forces. Arrêté du 02 décembre 2009 relatif à l'organisation de la direction générale de l'armement.

d) Instruction n° 800 du 20 décembre 2004 (n.i. BO).

e) Instruction n° 200163/DGA/D4S/SASF – n° 156/DEF/EMA/PLANS/OCO du 1er septembre 2005 (n.i. BO).

f) Instruction générale n° 1514 du 30 mars 2007 (n.i. BO).

Texte(s) abrogé(s) :

Instruction DGA n° 551 du 2 avril 2009 (n.i. BO).

Référence de publication : BOC N°21 du 21 mai 2010, texte 6.
Classé(s) au(x) : BOEM 700.2.3.1.
Texte 9
12 avril 2010
Texte 10
12 avril 2010

Archivé Décision du 12 avril 2010 relative à la création de trésoreries militaires au sein d'organismes extérieurs relevant du service du commissariat aux armées.

NOR : D E F E 1 0 5 0 6 6 6 S
Référence de publication : BOC N°21 du 21 mai 2010, texte 10.
Classé(s) au(x) : BOEM 511-0.1.1. , 511-0.2.1. , 510.1.1. , 510.1.3. , 110.3.2.3. , 110.3.3.3. , 110.3.4.4. , 111.3.3. , 113.3.3.2. , 111.2.3. , 512.1.1. , 512.3.2. , 100.2. , 112.7. , 113.12.
Texte 36
21 avril 2010

Instruction N° 13017/DEF/RH-AT/PRH/LEG du 21 avril 2010 relative aux modalités de classement des militaires de l'armée de terre, de carrière ou servant sous contrat, dans les différentes échelles de la solde mensuelle.

NOR : D E F T 1 0 5 0 7 1 9 J
Référence(s) :

Code de la défense, notamment le livre Ier de la partie 4.

Décret N° 48-1382 du 01 septembre 1948 fixant la répartition de l'effectif des militaires non officiers à solde mensuelle des armées de terre, de mer et de l'air dans les échelles indiciaires définies par le décret n o 48-1108 du 10 juillet 1948 portant classement hiérarchique des grades et emplois des personnels civils et militaires de l'Etat. Décret N° 78-729 du 28 juin 1978 fixant le régime de solde des militaires. Décret N° 78-1145 du 07 décembre 1978 fixant le régime de solde des élèves officiers de carrière. Décret N° 2008-948 du 12 septembre 2008 relatif au grade d'aspirant. Décret N° 2008-953 du 12 septembre 2008 portant statut particulier des corps de sous-officiers et officiers mariniers de carrière des armées et du soutien technique et administratif de la gendarmerie nationale. Décret N° 2008-956 du 12 septembre 2008 relatif aux militaires servant à titre étranger. Décret N° 2008-961 du 12 septembre 2008 relatif aux militaires engagés. Décret N° 2009-21 du 07 janvier 2009 fixant les indices de solde applicables à certains militaires non officiers. Arrêté du 28 août 2009 fixant pour l'armée de terre la liste des brevets militaires donnant accès aux échelles de solde n° 3 et n° 4. Texte(s) abrogé(s) : Instruction N° 4213/DEF/PMAT/EG/B du 18 novembre 1997 relative aux modalités de classement de militaires de l'armée de terre, de carrière ou servant sous contrat, dans les différentes échelles de la solde mensuelle. Référence de publication : BOC N°21 du 21 mai 2010, texte 36.
Classé(s) au(x) : BOEM 210-0.3.1.1.
Texte 38
23 avril 2010

Archivé Instruction N° 145/DEF/EMM/EFF du 23 avril 2010 relative à la gestion des emplois de la réserve opérationnelle dans la marine.

NOR : D E F B 1 0 5 0 7 2 2 J
Abrogé le 17 février 2016 par : INSTRUCTION N° 145/DEF/DPMM/EFF/RES relative à la gestion des postes et des emplois de la réserve opérationnelle dans la marine. Référence(s) :

a) Code de la défense - Partie IV livre Ier.

b) Lettre n° 0-49252-2009/DEF/EMM/DREM du 27 octobre 2009 (n.i. BO).

Texte(s) abrogé(s) : Instruction N° 145/DEF/EMM/RH/EFF - N° 117/DEF/DPMM/DIR du 29 avril 2004 relative à la gestion des emplois de la réserve opérationnelle (marine). Pièce(s) jointe(s) : Trois annexes et un appendice. Référence de publication : BOC N°21 du 21 mai 2010, texte 38.
Classé(s) au(x) : BOEM 221.5.1.

Texte réglementaire temporaire