ÉTAT-MAJOR DE LA MARINE :
bureau organisation, réglementation et affaires juridiques ; secteur « bulletin officiel »
NOR D E F B 1 0 5 0 4 3 3 Z
AUTRE à l'instruction n° 0-7574-2010/DEF/DPMM/FORM du 29 mars 2010 modifiant l'instruction n° 31/DEF/DPMM/FORM du 27 mars 2009 relative au niveau de formation supérieure et niveau de formation professionnelle du personnel non officier de la marine.
Du 07 mai 2010NOR D E F B 1 0 5 0 4 3 3 Z
L\'instruction n° 0-7574-2010/DEF/DPMM/FORM du 29 mars 2010 est modifiée comme suit :
Annexe III., point 2.
1. Au lieu de :
« MAPOM (1) » ;
Lire :
« MAPOM (9) ».
2. Au lieu de :
« POMPI (2) » ;
Lire :
« POMPI (10) ».
3. Dans le neuvième renvoi.
Au lieu de :
« (9) MAPOMP : marin pompier de Marseille. » ;
Lire :
« (9) MAPOM : marin pompier de Marseille. ».