Le ministre de la défense,

Vu le code de la défense ;

Vu le décret n° 2008-429 du 2 mai 2008 relatif aux écoles et à la formation du service de santé des armées, notamment ses articles 6, 8 et 10 ;

Vu le décret n° 2008-937 du 12 septembre 2008 fixant certaines dispositions applicables aux élèves médecins, pharmaciens, vétérinaires et chirurgiens-dentistes des écoles du service de santé des armées ;

Vu l'arrêté du 30 juin 2008 précisant la composition et la désignation des membres des conseils d'instruction des écoles du service de santé des armées,

Arrête :

Art. 1er.

 

Par dérogation aux dispositions fixées par l\'arrêté du 30 juin 2008 susvisé, le conseil d\'instruction de l\'école du service de santé des armées de Bordeaux pour l\'année 2010 est composé :

• du directeur adjoint de l\'école du Val-de-Grâce, président ;
  
• du commandant en second de l\'école du service de santé des armées de Bordeaux ;
  
• de deux officiers chargés de l\'encadrement des élèves.

Art. 2.

 

Le conseil d\'instruction se réunit sur convocation du commandant de l\'école, qui en désigne les membres mentionnés au 3^e alinéa de l\'article 1^er.

À la décision portant convocation du conseil sont joints :

• l\'ordre du jour de la réunion ;
  
• la liste nominative des membres du conseil ainsi que, le cas échéant, celle de leurs suppléants.

Le ministre de la défense est tenu informé de l\'ensemble de la procédure.

Art. 3.

 

Le présent arrêté sera publié au Bulletin officiel des armées.

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