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Archivé Direction des ressources humaines de l'armée de terre : bureau « coordination des carrières et de la mobilité »

ARRÊTÉ modifiant l'arrêté du 23 juillet 2009 fixant pour l'armée de terre, la liste des postes ouvrant droit au bénéfice d'une nouvelle bonification indiciaire.

Du 12 juillet 2010
 NOR D E F T 1 0 5 1 3 5 0 A

Pièce(s) jointe(s) :     Une annexe.

Texte(s) modifié(s) : Arrêté du 23 juillet 2009 fixant pour l'armée de terre, la liste des postes ouvrant droit au bénéfice d'une nouvelle bonification indiciaire.

Référence de publication : BOC n°29 du 16/7/2010

L\'arrêté du 23 juillet 2009  susvisé est modifié comme suit :

Ajouter l\'annexe XXIX. ci-jointe.

Pour le ministre de la défense et par délégation :

Le général d'armée,
chef d'état-major de l'armée de terre,

Elrick IRASTORZA.

Annexe

Annexe XXIX. Bases de défense.

BOP.

TÊTE DE CHAÎNE.

CRÉDO OA.

CRÉDO FE.

CRÉDO CELLULE.

CODE FONCTION.

LIBELLÉ FONCTION.

COMMENTAIRES.

TAUX.

NF.

17811C

COMIAS

045Q000

045Q000

045Q000

9406

COMMANDANT BDD

 

50

6a

17811C

COMIAS

060T000

060T000

060T203

9406

COMMANDANT BDD

 

50

6a

17811C

COMIAS

060T000

060T000

060T209

8734

COMMANDANT GSBDD

 

30

5c

17811C

COMIAS

061B000

061B000

061B003

9406

COMMANDANT BDD

 

50

6a

17811C

COMIAS

061B000

061B000

061B013

8733

COMMANDANT GSBDD

 

30

5b

17811C

COMIAS

0632000

0668000

0668003

5830

CHARGE D\'ÉTUDES PBF

COMMANDANT CIAS NANCY

50

5c

17811C

COMIAS

045Q000

045Q000

045Q144

1995

COMMANDANT EN SECOND

 

20

5b

17811C

COMIAS

060T000

060T000

060T266

1034

CHEF DES MOYENS GÉNÉRAUX

 

20

5a