La circulaire n° 2662/DEF/CoFAT/DF/BFD/GEN - n° 8795/ESAG/DEP/PIL/GEN du 31 mars 2008 est modifiée comme suit :

1. Dans l\'ensemble du texte.

1.1. Au lieu de :

« école supérieure et d\'application du génie » et  « ESAG » ;

Lire :

« école du génie » et « EG ».

1.2. Au lieu de :

« direction du personnel militaire de l\'armée de terre » et « DPMAT » ;

Lire :

« direction des ressources humaines de l\'armée de terre » et « DRHAT ».

1.3. Au lieu de :

« MINEX 3 » ;

Lire :

« EOD 2 ».

2. Remplacer le point 3.4. par le point 3.4. suivant :

« 3.4. La formation « explosive ordnance disposal level 2 ».

3.4.1. But de la formation.

Cette formation a pour but :

• d\'approfondir les connaissances sur les mines terrestres, sous-munitions, artifices et charges de démolition, afin de pouvoir les identifier dans le but de les enlever, de les détruire ou de les neutraliser ;

• d\'acquérir les compétences nécessaires à l\'encadrement d\'une équipe de reconnaissance et de recycler la qualification EOR ;

• de dispenser une information sur les autres types de munitions afin de pouvoir les détruire sur place ou en vue de faire intervenir un échelon supérieur ;

• de faire acquérir les compétences nécessaires à l\'encadrement d\'une section dans une mission de déminage ou de dépollution ;

• de faire acquérir les compétences nécessaires à l\'entraînement technique et au contrôle du maintien à niveau des EOD level 1 et EOR.

3.4.2. Candidature.

Pour les sous-officiers de la nature de filière combat du génie (CGE) la formation d\'adaptation EOD 2 leur est ouverte aux conditions suivantes :

• être titulaire du BSAT combat du génie depuis au moins deux ans au moment de l\'entrée en formation ;

• détenir les qualifications EOD 1 et EOR ;

• être apte médicalement à servir OM (DOM et COM) et en OPEX ;

• occuper un emploi nécessitant cette formation.

Pour les sous-officiers appartenant aux autres natures de filière, la formation EOD 2 s\'adresse aux sous-officiers qualifiés EOD 1 et EOR remplissant les conditions de candidature énoncées ci-après :

• être apte médicalement à servir OM (DOM et COM) et en OPEX ;

• occuper un emploi nécessitant cette formation.

3.4.3. Déroulement de la formation.

Cette formation se déroule à l\'EG. Elle fait l\'objet de sessions spécifiques planifiées au calendrier des actions de formation (CAF) de l\'année en cours sous le libellé suivant « AGEN 4 1 00 EOD 2 ». L\'accès à cette dernière est conditionné par un test portant sur les connaissances des candidats.

La réussite à l\'action de formation confère les qualifications EOD level 2 et TECHNICAL ADVISOR ainsi que la licence opérationnelle correspondante qui sera inscrite sur le livret EOD de l\'intéressé.

La moyenne générale requise est de 12/20.

Toute note inférieure à 10 sur 20 est éliminatoire, hormis pour le test concernant les mesures de sécurité dont le seuil minimal est fixé à 12 sur 20.

3.4.4. Dispositions particulières pour le personnel des autres armées.

Cette action de formation est ouverte au personnel des autres armées selon les protocoles en vigueur.

3.4.5. Dispositions particulières pour les candidats étrangers.

Les candidats étrangers doivent :

- pratiquer couramment la langue française ;

- détenir la qualification EOD level 1 (ou équivalent) ;

- détenir une qualification relative aux techniques de destruction par explosifs.

Le nombre de places offertes est arrêté en commission interministérielle et figure au CAF. ».

3. Remplacer le point 3.5. par le point 3.5. suivant :

« 3.5. Le recyclage « explosive ordnance disposal level 2 ».

3.5.1. But de la formation.

Cette formation a pour but de contrôler et mettre à jour les connaissances des sous-officiers EOD 2 en matière de déminage et de dépollution du champ de bataille. Elle inclut le recyclage EOR.

3.5.2. Personnel concerné.

Les sous-officiers détenteurs des qualifications EOD 2 et EOR.

3.5.3. Conditions de candidature.

- détenir les qualifications EOD 2 et EOR ;

- être apte médicalement à servir OM (DOM et COM) et en OPEX.

3.5.4. Déroulement de la formation.

Cette action de formation se déroule à l\'EG. La réussite au recyclage EOD 2 permet de prolonger les licences opérationnelles EOD level 2 et EOR. Ces dernières sont inscrites sur le livret EOD de l\'intéressé par l\'EG. ».

4. Remplacer l\'appendice III.F. par l\'appendice III.F. ci-joint.