Archivé CONTRÔLE GÉNÉRAL DES ARMÉES :

ARRÊTÉ modifiant l'arrêté du 7 février 2003 fixant l'uniforme des membres du corps militaire du contrôle général des armées.

Du 23 juin 2010
NOR D E F C 1 0 5 1 1 6 3 A

Pièce(s) jointe(s) : Une annexe.

Texte(s) modifié(s) : Arrêté du 07 février 2003 fixant l'uniforme des membres du corps militaire du contrôle général des armées.

Référence de publication : BOC n°28 du 09/7/2010

Le ministre de la défense,

Vu la loi n° 66-474 du 5 juillet 1966 modifiée, portant création du corps militaire du contrôle général des armées ;

Vu le décret n° 2008-951 du 12 septembre 2008 modifié, portant statut particulier du corps militaire du contrôle général des armées ;

Vu l'arrêté du 7 février 2003 modifié, fixant l'uniforme des membres du corps militaire du contrôle général des armées,

Arrête :

L\'arrêté du 7 février 2003 susvisé est modifié comme suit :

Art. 1^er. Dans l\'annexe I. portant sur la composition des tenues, les tableaux 1, 2, 5 et 6 sont remplacés par ceux joints au présent arrêté.

Dans l\'annexe II. regroupant les caractéristiques techniques des tenues (chapitre II., A., 1.b), la description du chemisier est remplacée comme suit : « De couleur blanche, il possède un col incluant une cravate courte également blanche. ».

Art. 2. Le contrôleur général des armées, chef du contrôle général des armées, est responsable de l\'application du présent arrêté.

Pour le ministre de la défense et par délégation :

Le contrôleur général des armées,
chef du contrôle général des armées,

Dominique CONORT.

Annexe

Annexe I. Composition des tenues.

Chapitre premier Composition des tenues en zone tempérée.

1.1. Tableau n° 1 - Tenues de réception : soirée (A1), dîner (A2), cocktail (A3).

CODE CGA.	PERSONNEL MASCULIN.	PERSONNEL FÉMININ.
A1	Spencer bleu	Spencer bleu
Pantalon bleu	Robe longue bleue
Ceinture de smoking bleu nuit
Chemise blanche col rabattu	Chemisier satin blanc
Nœud papillon noir	Nœud papillon blanc
Chaussures basses vernies noires	Escarpins vernis noirs
Chaussettes noires	Bas unis teinte neutre
Pattes d\'épaule	Pattes d\'épaule
Décorations miniatures ⁽¹⁾	Décorations miniatures ⁽¹⁾
A2 et A3	Veste bleue	Veste bleue
Pantalon bleu	Jupe bleue
Chemise blanche	Chemisier avec col cravate blanc
Nœud papillon noir (tenue A2)	Nœud papillon noir (tenue A2)
Cravate noire (tenue A3)
Chaussures basses noires	Escarpins noirs
Chaussettes noires	Bas unis teinte neutre
Décorations en barrettes ⁽¹⁾	Décorations en barrettes ⁽¹⁾
⁽¹⁾ Les insignes complets de dimensions réglementaires sont portés à partir du grade de commandeur des ordres nationaux.

1.2. Tableau n° 2 - Tenues de prise d'armes (B) et de cérémonie à l'intérieur d'un local (C).

CODE CGA.	PERSONNEL MASCULIN.	PERSONNEL FÉMININ.
B et C	Veste bleue	Veste bleue
Pantalon bleu	Jupe bleue
Casquette brodée, coiffe blanche	Tricorne brodé
Chemise blanche	Chemisier avec col cravate blanc
Cravate noire
Chaussures basses noires	Escarpins noirs
Chaussettes noires	Bas unis teinte neutre
Gants blancs (tenue B)	Gants blancs (tenue B)
Gants noirs (tenue C)	Gants noirs (tenue C)
Manteau (tenue B), sur ordre	Manteau (tenue B), sur ordre
Imperméable (tenue B), sur ordre	Imperméable (tenue B), sur ordre
Décorations en barrettes ⁽¹⁾	Décorations en barrettes ⁽¹⁾
⁽¹⁾ Les insignes complets de dimensions réglementaires sont portés à partir du grade de commandeur des ordres nationaux.

Chapitre II COMPOSITION DES TENUES EN ZONE CHAUDE.

2.1. Tableau n° 5 - Tenues de réception : soirée (A1-OM), dîner (A2-OM), cocktail (A3-OM).

CODE CGA.	PERSONNEL MASCULIN.	PERSONNEL FÉMININ.
A1-OM	Spencer blanc	Spencer blanc
Pantalon bleu	Robe longue bleue
Ceinture de smoking bleu nuit
Chemise blanche col rabattu	Chemisier satin blanc
Nœud papillon noir	Nœud papillon blanc
Chaussures basses vernies noires	Escarpins vernis noirs
Chaussettes noires
Pattes d\'épaule	Pattes d\'épaule
Décorations miniatures ⁽¹⁾	Décorations miniatures⁽¹⁾
A2-OM et A3-OM	Veste blanche	Veste blanche
Pantalon blanc	Jupe blanche
Chemise blanche	Chemisier avec col cravate blanc
Nœud papillon noir (tenue A2-OM)	Nœud papillon noir (tenue A2-OM)
Cravate noire (tenue A3-OM)
Chaussures basses blanches	Escarpins blancs
Chaussettes blanches
Pattes d\'épaule	Pattes d\'épaule
Décorations en barrettes ⁽¹⁾	Décorations en barrettes ⁽¹⁾
(1) Les insignes complets de dimensions réglementaires sont portés à partir du grade de commandeur des ordres nationaux.

2.2. Tableau n° 6 - Tenues de prise d'armes (B-OM) et de cérémonie à l'intérieur d'un local (C-OM).

CODE CGA.	PERSONNEL MASCULIN.	PERSONNEL FÉMININ.
B et C OM	Veste blanche	Veste blanche ou saharienne blanche
Pantalon blanc	Jupe blanche
Casquette brodée, coiffe blanche	Tricorne brodé, coiffe blanche
Chemise blanche	Chemisier avec col cravate blanc
Cravate noire
Chaussures blanches	Escarpins blancs
Chaussettes blanches
Pattes d\'épaule	Pattes d\'épaule
Gants blancs ⁽¹⁾	Gants blancs ⁽¹⁾
Décorations en barrettes ⁽²⁾	Décorations en barrettes ⁽²⁾
⁽¹⁾ Sur ordre particulier pour la tenue C-OM. ⁽²⁾ Les insignes complets de dimensions réglementaires sont portés à partir du grade de commandeur des ordres nationaux.