L\'instruction n° 6177/DEF/DCSSA/RH/PF du 10 mai  2010 est modifiée comme suit :

Au point 1.4.2. « Modalités de choix des formations. ».

Au lieu de :

« Le directeur de l\'école du Val-de-Grâce est chargé de l\'organisation du cycle d\'enseignement et de sa validation.

Un officier du corps technique et administratif du service de santé des armées, détenteur du diplôme technique, est désigné pour participer, sous la responsabilité du directeur de l\'école du Val-de-Grâce, à l\'organisation de l\'enseignement.

La formation proposée aux stagiaires doit permettre l\'acquisition ou le perfectionnement de compétences de haut niveau dans des domaines recherchés par le service. Elle tient compte des diplômes déjà détenus par l\'officier et de son parcours professionnel.

Cette formation peut donc s\'effectuer, après accord préalable de la DCSSA, selon les formes suivantes :

• acquisition d\'un diplôme de niveau MASTER 2 recherche ou professionnel ;

• suivi d\'un stage d\'une durée comprise entre trois et six mois au sein d\'une organisation extérieure au service avec soutenance, à l\'issue, d\'un mémoire institutionnel ;

• suivi d\'une formation militaire dispensée par une autre armée avec soutenance d\'un mémoire institutionnel ;

• suivi d\'un cursus personnalisé de formations courtes ciblées avec soutenance d\'un mémoire institutionnel. » ;

 Lire :

« La DCSSA fixe les besoins par domaine de compétence sous la forme d\'une planification triennale éventuellement réajustée annuellement.

Une commission d\'orientation, présidée par le directeur de l\'école du Val-de-Grâce, comprend :

• l\'officier, chargé de l\'enseignement militaire supérieur de l\'école du Val-de-Grâce ;

• un officier du bureau chargé de la gestion du personnel militaire de la DCSSA ;

• un officier du bureau chargé de la politique de formation de la DCSSA ;

• l\'officier, coordinateur de la formation des OCTASSA de l\'école du Val-de-Grâce.

Cette commission élabore la liste des formations proposées en fonction des besoins déterminés par la DCSSA et des retours d\'expérience disponibles.

Cette liste est adressée à chaque lauréat avec sa convocation pour l\'entretien d\'orientation. Un délai minimum de dix jours francs est requis, afin de permettre la réflexion.

Chaque lauréat doit alors prioriser les formations proposées. Il doit rédiger une lettre de candidature, exposant sa motivation et les raisons de son choix. Il peut, éventuellement proposer une autre formation sous réserve qu\'elle réponde aux besoins du service.

Chaque lauréat est reçu par ordre de mérite. Dans un premier temps, l\'intéressé expose son projet devant la commission. Dans un second temps, la commisssion valide le projet ou l\'amende en fonction des impératifs du service.

Un cursus de formation est alors proposé à chaque officier admis au cycle d\'enseignement du DT par le directeur de l\'école du Val-de-Grâce. Il fixe les objectifs à atteindre par le stagiaire au cours de sa formation et les modalités de cette dernière.

Ce cursus de formation est proposé à la DCSSA qui établit une décision destinée à l\'officier, qui en accuse  réception dans les formes réglementaires. L\'école du Val-de-Grâce est chargée de la mise en formation et du suivi pédagogique des officiers stagiaires de l\'enseignement militaire supérieur. ».