Sommaire du BOC n°30 du 23/07/2010

Texte signalé

Administration Centrale
23 décembre 2009

Texte réglementaire permanent

Texte 2
03 juin 2010

Directive N° 1929/DEF/DCSSA/OSP/PRE du 03 juin 2010 relative au traitement des cessions à titre onéreux réalisées par le service de santé des armées.

NOR : D E F E 1 0 5 1 2 5 4 X
Référence(s) :

Voir annexe II.

Pièce(s) jointe(s) : Deux annexes. Référence de publication : BOC N°30 du 23 juillet 2010, texte 2.
Classé(s) au(x) : BOEM 510-7.1.2.2.
Texte 19
31 mai 2010

Archivé Directive N° 8108/DEF/SIMMAD/SDTL/LOG du 31 mai 2010 relative à l'administration, la comptabilité et la surveillance des matériels aéronautiques du périmètre de la structure intégrée du maintien en condition opérationnelle des matériels aéronautiques du ministère de la défense.

NOR : D E F L 1 0 5 1 2 7 9 X
Référence(s) : Code du 21 juillet 2024 de la défense - Partie réglementaire III. Le ministère de la défense et les organismes sous tutelle. (Dernière modification le 12 mars 2016 - Document consolidé le 28 mars 2016). Décret N° 90-144 du 14 février 1990 relatif à la comptabilité des matériels de la défense. Décret N° 2005-850 du 27 juillet 2005 relatif aux délégations de signature des membres du Gouvernement. Décret N° 2000-1178 du 04 décembre 2000 portant organisation de l'administration centrale du ministère de la défense. Arrêté du 04 décembre 2000 portant organisation de la structure intégrée du maintien en condition opérationnelle des matériels aéronautiques du ministère de la défense. Arrêté du 04 décembre 2000 portant organisation des sous-directions de la structure intégrée du maintien en condition opérationnelle des matériels aéronautiques du ministère de la défense. Arrêté du 04 décembre 2000 relatif au comité directeur de la structure intégrée du maintien en condition opérationnelle des matériels aéronautiques du ministère de la défense, pris pour l'application de l'article 2 du décret n° 2000-1180 du 4 décembre 2000 (BOC, 5276) fixant les attributions de la structure intégrée du maintien en condition opérationnelle des matériels aéronautiques du ministère de la défense. Arrêté du 04 décembre 2000 relatif aux matériels aéronautiques, pris pour l'application de l'article 3 du décret n° 2000-1180 du 4 décembre 2000 (BOC, 5276) fixant les attributions de la structure intégrée du maintien en condition opérationnelle des matériels aéronautiques du ministère de la défense. Arrêté du 04 décembre 2000 relatif à la composition du conseil de gestion de la structure intégrée du maintien en condition opérationnelle des matériels aéronautiques du ministère de la défense, pris pour l'application de l'article 7 du décret n o 2000-1180 du 4 décembre 2000 (BOC, p. 5276) fixant les attributions de la structure intégrée du maintien en condition opérationnelle des matériels aéronautiques du ministère de la défense. Arrêté du 16 novembre 2005 fixant les limites de l'exercice de certaines compétences confiées aux autorités appartenant à l'administration centrale du ministère de la défense. Arrêté du 01 octobre 1991 relatif aux délégations de pouvoirs du ministre chargé des armées pour ce qui concerne ses attributions d'ordonnateur-répartiteur des matériels de la défense. Arrêté du 01 octobre 1991 fixant les limites de compétence prévues par l'arrêté relatif aux délégations de pouvoirs du ministre chargé des armées pour ce qui concerne ses attributions d'ordonnateur-répartiteur des matériels de la défense. Arrêté du 18 avril 1995 relatif aux délégations de pouvoirs du ministre chargé des armées aux commandants de formation administrative de la marine pour ce qui concerne ses attributions d'ordonnateur-répartiteur des matériels de la défense. Arrêté du 09 mai 2006 relatif aux matériels et articles de la compétence du service du commissariat de la marine pris pour l'application de l'article 12 du décret n° 91-687 du 14 juillet 1991 fixant les attributions des services du commissariat. Arrêté du 22 août 2006 portant organisation de l'état-major de la marine et des organismes directement subordonnés au chef d'état-major de la marine. Arrêté N° 14 du 15 novembre 2005 relatif à l'exercice du commandement et à l'organisation des forces maritimes et des éléments de force maritime. Instruction N° 1/DEF/SIMMAD/DIRM/BRJ du 15 mai 2009 relative à la commission d'entretien des processus interarmées du maintien en condition opérationnelle aéronautique pilotés par la structure intégrée du maintien en condition opérationnelle des matériels aéronautiques du ministère de la défense. Instruction N° 2/DEF/SIMMAD/SDTL/BEG du 01 mars 2006 relative à la fonction documentaire technique applicable aux matériels aéronautiques du ministère de la défense. Instruction N° 3/DEF/SIMMAD/SDTL du 07 avril 2009 relative au traitement des faits techniques des matériels aéronautiques du ministère de la défense. Instruction N° 8/DEF/EMM/PL/ORA du 08 mars 2002 relative au contrôle de l'administration dans les organismes et formations de la marine relevant des autorités de commandement. Instruction GÉNÉRALE N° 11000/DEF/DSF/CC/1 du 15 mars 1990 relative aux modalités d'application de certains articles du décret n° 90-144 du 14 février 1990 relatif à la comptabilité des matériels de la défense. Instruction N° 14700/DEF/DSF/CC/1 du 17 novembre 1992 relative au mode de désignation des détenteurs et des comptables des matériels de la défense. Instruction N° 10350/DEF/DSF/C/1 du 24 janvier 1994 relative aux vérifications, récolements, recensements. Instruction N° 0-48613-2008/DEF/EMM/ORJ du 21 juillet 2008 modifiant l'instruction n° 24/DEF/EMM/ORJ du 3 mai 2007 relative à l'organisation de la force maritime de l'aéronautique navale. Instruction N° 104/DEF/SC/AERO/0 du 15 janvier 1992 relative aux attributions des directions et services vis-à-vis des matériels et des munitions utilisés dans l'aéronautique navale. Instruction N° 1661/MA/DSF/CG/4 du 15 février 1967 sur le rôle des autorités chargées de la gestion et de la réglementation de la comptabilité des matériels. Instruction N° 56/DEF/CMa/1 du 18 janvier 1978 relative à la gestion centralisée du matériel en service dans les unités de la marine (à jour de son 1er modificatif du 28 janvier 1981 ). Instruction N° 15535/DEF/DSF/C1 du 19 novembre 1993 relative à la valorisation des matériels. Instruction N° 145/DEF/DCCM/ADM/UNITES du 25 avril 2006 modifiant l'instruction n° 20/DEF/DCCM/ADM/UNITES du 12 octobre 1999 (BOC, p. 4887) relative à l'administration et à la comptabilité du matériel en service dans les unités de la marine. Instruction N° 1/DEF/DEF/DCCM/ADM/UNITES du 10 décembre 2002 relative à la mise en oeuvre et à la comptabilité des masses dans les formations de la marine. Instruction N° 50/DEF/DCCM/ADM/UNITES du 05 février 2003 relative à l'administration et à la comptabilité du matériel mobile en service, inscrit aux états d'allocation des matériels « rechanges » des formations utilisant l'application « SAGESS STOCKS » dans le cadre du projet « SIGLe ». Décision N° 0-9591-2009/DEF/EMM/ORJ du 05 mars 2009 relative au transfert de l'entrepôt principal de l'aéronautique navale de Lorient Lann-Bihoué. Décision N° 0-9781-2009/DEF/EMM/ORJ du 05 mars 2009 portant transfert de l'entrepôt principal de l'aéronautique navale de Cuers-Pierrefeu. Décision N° 468/DEF/EMM/PL/ORA du 16 décembre 2005 relative à la création de l'établissement technique de l'aéronautique navale. Décision N° 0-56389-2008/DEF/EMM/ORJ du 27 août 2008 portant dissolution de l'atelier de réparation de l'aéronautique navale. Décision N° 699/DEF/EMM/PL/ORA du 20 décembre 2000 relative au rattachement organique des bases d'aéronautique navale. Décision N° 0-53149-2008/DEF/EMM/ORJ du 21 juillet 2008 portant abrogation de textes. Circulaire N° 195/MA/CGA/M-CMT du 14 mars 1964 relative à l'administration et à la comptabilité du matériel en service dans les unités de la marine. Circulaire N° 54938/CN/NOM du 10 mai 1972 relative à l'emploi de la nomenclature interarmées système OTAN dans la marine. Circulaire N° 493/DEF/CMa 4 du 05 juin 1980 relative à l'approvisionnement à l'étranger du matériel de la compétence des approvisionnements de la flotte. Circulaire N° 2-28074/CN/APPRO du 27 novembre 1972 relative au catalogue des articles de matériels consommables communs de compétence des constructions navales délivrables aux unités suivant la procédure des crédits matières. Circulaire N° 130/M/CMa/1 du 07 février 1974 relative au catalogue du matériel du commissariat. Circulaire N° 57/DEF/CMa/1 du 18 janvier 1978 relative à la gestion centralisée du matériel en service dans les unités de la marine.

Directive logistique n° 6887/DEF/SIMMAD/SDPG/BGC du 29 avril 2009 (n.i. BO).

Texte(s) abrogé(s) :

Protocole n° 7067 DEF/SIMMAD – DEF/EMM – DEF/ALAVIA - DEF/DCMM/LOG/NP du 29 mai 2006 (n.i. BO).

Pièce(s) jointe(s) : Trois annexes et deux appendices. Référence de publication : BOC N° 30 du 23 juillet 2010, texte 19.
Classé(s) au(x) : BOEM 915-4.
Texte 21
04 juin 2010

Archivé Circulaire N° 8438/DEF/SIMMAD/SDTL/TECH du 04 juin 2010 traitant des modalités de rédaction et de gestion des contrôles de parc et des directives techniques provisoires.

NOR : D E F L 1 0 5 1 3 1 7 C
Référence(s) :

1) Code de la défense - partie réglementaire, III.

2) Arrêté du 4 décembre 2000 (BOC, p. 5284 ; JO du 5, p. 19279. ; BOEM 114.2.1, 560.1.2, 590.1.3, 652-5.4) modifié.

3) Dictionnaire de terminologie aéronautique du ministère de la défense - RRA 100 (n.i. BO).

Référence de publication : BOC N° 30 du 23 juillet 2010, texte 21.
Classé(s) au(x) : BOEM 103.2.1.1. , 915-41.

Texte réglementaire temporaire

Texte 22
11 juin 2010

Avis du 11 juin 2010 de recrutement par concours sur épreuves au grade d'ingénieur principal dans le corps militaire des ingénieurs de l'armement.

NOR : D E F A 1 0 5 1 3 1 5 V
Référence de publication : BOC N°30 du 23 juillet 2010, texte 22.
Texte 24
15 juin 2010
Texte 26
24 juin 2010

Circulaire N° 106113/DEF/DCSCA/CCC-T/ORH/BGP/RF du 24 juin 2010 relative au concours interne d'admission dans le corps des commissaires de l'armée de terre au grade de commissaire commandant au titre du recrutement 2012.

NOR : D E F E 1 0 5 1 2 8 2 C
Référence(s) :

Décret n° 2008-950 du 12 septembre 2008 (JO n° 216 du 16 septembre 2008, texte n° 32 ; signalé au BOC 43/2008. ; BOEM 311-0.2.1, 321.1, 332.1.2.2, 512.2.1) modifié.

Arrêté du 9 avril 2009 (JO n° 94 du 22 avril 2009 ; texte n° 36 ; signalé au BOC 18/2009. BOEM 770.1.5.2).

Instruction n° 40824/DEF/DCCAT/ORH/BGP/RF du 4 mai 2009 (BOC n° 19 du 5 juin 2009, texte 10 ; BOEM 770.1.5.2).

Pièce(s) jointe(s) : Trois annexes. Référence de publication : BOC N°30 du 23 juillet 2010, texte 26.
Texte 27
22 juin 2010

Archivé Circulaire N° 0-28563-2010/DEF/DPMM/3/RA-DEF/DCSCA/CCC-M/PERS/MIL du 22 juin 2010 relative à l'avancement en 2010 dans la réserve opérationnelle, des officiers, officiers mariniers, quartiers-maîtres et matelots et nomination au premier grade d'officier ou d'officier marinier appartenant aux corps gérés par la direction du personnel militaire de la marine et du service du commissariat des armées.

NOR : D E F B 1 0 5 1 2 6 6 C