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Archivé CONTRÔLE GÉNÉRAL DES ARMÉES :

ARRÊTÉ fixant l'uniforme des membres du corps militaire du contrôle général des armées.

Abrogé le 02 décembre 2013 par : ARRÊTÉ fixant l'uniforme des membres du corps militaire du contrôle général des armées. Du 07 février 2003
NOR D E F C 0 3 5 0 2 2 7 A

Autre(s) version(s) :

 

La ministre de la défense,

Vu la loi n° 66-474 du 05 juillet 1966 portant création du corps militaire du contrôle général des armées ;

Vu le décret n° 74-477 du 16 mai 1974 modifié, portant statut particulier du corps militaire du contrôle général des armées,

Arrête :

1.

L\'uniforme du corps militaire du contrôle général des armées comprend :

Une tenue de réception comportant :

  • une tenue de soirée ;

  • une tenue de dîner ;

  • une tenue de cocktail.

Une tenue de prise d\'armes.

Une tenue de cérémonie à l\'intérieur d\'un local.

Une tenue de service courant comportant :

  • une tenue de service courant avec veste ;

  • une tenue de service courant avec pull ;

  • une tenue de service courant avec chemise, dite d\'intérieur ;

  • une tenue de service courant avec chemisette, dite d\'été.

Une tenue de campagne

Les tenues sont déclinées en modèles pour les zones tempérées et chaudes.

Le terme « zone tempérée » s\'entend pour des climats métropolitains, ainsi que pour tous ceux s\'en approchant. Le terme « zone chaude » recouvre des climats tropicaux et équatoriaux, de même que la région maritime Méditerranée l\'été, en conformité avec les pratiques en vigueur dans ce secteur.

2.

La codification des différentes tenues est définie dans le tableau ci-dessous :

Table 1. Codification des tenues.

APPELLATION.

CODE INTERARMÉES.

CODE CGA ZONE TEMPÉRÉE.

CODE CGA ZONE CHAUDE.

Tenue de soirée.

A 1

A 1

A 1-OM

Tenue de dîner.

A 2

A 2

A 2-OM

Tenue de cocktail.

A 3

A 3

A 3-OM

Tenue de prise d\'armes.

B 2

B 2

B-OM

Tenue de cérémonie intérieure.

C

C

C-OM

Tenue de service courant avec veste.

D

D 1

 

Tenue de service courant avec pull.

D

D 2

 

Tenue de service courant avec chemise.

D

D 3

 

Tenue de service courant avec chemisette.

D

D 4

D-OM

Tenue de campagne.

D

E

E-OM

 

Les tenues de catégorie A sont portées à l\'occasion de manifestations officielles, civiles ou militaires, à caractère de réception.

Les tenues de catégorie B sont portées à l\'occasion de manifestations officielles, civiles ou militaires, se déroulant à l\'extérieur.

Les tenues de catégorie C sont portées à l\'occasion de manifestations officielles, civiles ou militaires, se déroulant à l\'intérieur de locaux et auxquelles une certaine solennité est attachée.

Les tenues de catégorie D sont portées pour les séances de travail, les réunions, les visites simples ou lors des missions de contrôle en unité et service.

Les tenues de catégorie E sont portées dans des circonstances particulières nécessitant un uniforme spécial, adapté aux conditions rencontrées.

La composition des tenues fait l\'objet de l\'annexe I.

Les caractéristiques techniques des tenues sont regroupées dans l\'annexe II.

La description des insignes et attributs figure dans l\'annexe III.

3.

En respectant les prescriptions du tableau de codification, les membres du corps militaire du contrôle général des armées portent la tenue la plus appropriée à leur mission.

Des activités peuvent, cependant, nécessiter une tenue spécifique et homogène (notamment lorsque plusieurs contrôleurs sont réunis), celle-ci est alors précisée par des ordres particuliers.

4.

Les membres du corps militaire du contrôle général des armées peuvent être autorisés à exécuter leurs missions en tenue civile, mais la tenue militaire doit toujours être privilégiée.

5.

L\'arrêté du 28 mars 1990 fixant l\'uniforme des membres du corps militaire du contrôle général des armées est abrogé.

6.

Les dispositions du présent arrêté entreront en vigueur le 1er mars 2003.

7.

Le contrôleur général des armées, chef du contrôle général des armées est responsable de l\'application du présent arrêté.

Pour la ministre de la défense et par délégation :

Le contrôleur général des armées,
chef du contrôle général des armées,

Dominique CONORT.

Annexes

ANNEXE I. Composition des tenues.

Chapitre PREMIER COMPOSITION DES TENUES EN ZONE TEMPÉRÉE.

1.1. Tableau n° 1 - Tenues de réception : soirée (A1), dîner (A2), cocktail (A3).

CODE CGA.

PERSONNEL MASCULIN.

PERSONNEL FÉMININ.

A1

Spencer bleu

Spencer bleu

Pantalon bleu

Robe longue bleue

Ceinture de smoking bleu nuit

 

Chemise blanche col rabattu

Chemisier satin blanc

Nœud papillon noir

Nœud papillon blanc

Chaussures basses vernies noires

Escarpins vernis noirs

Chaussettes noires

Bas unis teinte neutre

Pattes d\'épaule

Pattes d\'épaule

Décorations miniatures (1)

Décorations miniatures (1)

A2 et A3

Veste bleue

Veste bleue

Pantalon bleu

Jupe bleue

Chemise blanche

Chemisier avec col cravate blanc

Nœud papillon noir (tenue A2)

Nœud papillon noir (tenue A2)

Cravate noire (tenue A3)

 

Chaussures basses noires

Escarpins noirs

Chaussettes noires

Bas unis teinte neutre

Décorations en barrettes (1)

Décorations en barrettes (1)

(1) Les insignes complets de dimensions réglementaires sont portés à partir du grade de commandeur des ordres nationaux.

1.2. Tableau n° 2 - Tenues de prise d'armes (B) et de cérémonie à l'intérieur d'un local (C).

CODE CGA.

PERSONNEL MASCULIN.

PERSONNEL FÉMININ.

B et C

Veste bleue

Veste bleue

Pantalon bleu

Jupe bleue

Casquette brodée, coiffe blanche

Tricorne brodé

Chemise blanche

Chemisier avec col cravate blanc

Cravate noire

 

Chaussures basses noires

Escarpins noirs

Chaussettes noires

Bas unis teinte neutre

Gants blancs (tenue B)

Gants blancs (tenue B)

Gants noirs (tenue C)

Gants noirs (tenue C)

Manteau (tenue B), sur ordre

Manteau (tenue B), sur ordre

Imperméable (tenue B), sur ordre

Imperméable (tenue B), sur ordre

Décorations en barrettes (1)

Décorations en barrettes (1)

 (1) Les insignes complets de dimensions réglementaires sont portés à partir du grade de commandeur des ordres nationaux.

1.3. Tableau n° 3. Tenues de service courant (D 1, D 2, D 3, D 4).

CODE CGA.

PERSONNEL MASCULIN.

D1

D2

D3

D4

PERSONNEL FÉMININ.

D1

D2

D3

D4

D1 et D2, D3 et D4

Veste bleue.

X

   

Veste bleue.

X

   

Pantalon bleu.

X

X

X

X

Jupe bleue ou pantalon bleu.

X

X

X

X

Casquette brodée, coiffe blanche (1).

X

X

X

X

Tricorne brodé (1).

X

X

X

X

Chemise blanche.

X

X

X

 

Chemisier blanc.

X

X

X

 

Chemisette blanche.

   

X

Chemisette blanche ou saharienne blanche.

   

X

Pull-over bleu marine.

 

X

  

Chemisette blanche ou saharienne blanche.

 

X

  

Cravate noire (2).

X

X

X

X

Cravate noire (2).

X

X

X

X

Chaussures basses noires.

X

X

X

X

Escarpins noirs.

X

X

X

X

Chaussettes noires.

X

X

X

X

Bas unis teinte neutre.

X

X

X

 

Fourreaux d\'épaule (3).

 

X

X

X

Fourreaux d\'épaule (3).

 

X

X

X

Pattes d\'épaule (3).

   

X

Pattes d\'épaule (3).

   

X

Gants noirs (port facultatif).

X

   

Gants noirs (port facultatif).

X

   

Manteau (port facultatif).

X

   

Manteau (port facultatif).

X

   

Imperméable (port facultatif).

X

   

Imperméable (tenue B), sur ordre.

X

   

Blouson de service courant (port facultatif).

 

X

X

X

Blouson de service courant (port facultatif).

 

X

 

X

Blouson cuir bronze (port facultatif).

 

X

 

X

Blouson cuir bronze (port facultatif).

 

X

 

X

Plaquette patronymique (port facultatif).

X

X

X

X

Plaquette patronymique (port facultatif).

X

X

X

X

Décorations en barrettes (4).

X

  

X

Décorations en barrettes (4).

X

  

X

NB. Les tenues D2, D3 sont plus particulièrement indiquées pour les activités se déroulant à l\'intérieur de locaux.

(1) Le port de la casquette ou du tricorne est laissé à discrétion à l\'intérieur d\'une enceinte militaire, pour le service courant.

(2) Pour la tenue D4, col ouvert si chemisette type marine, col boutonné avec cravate si chemisette type armée de l\'air.

(3) Pour la tenue D4, fourreaux ou pattes d\'épaule selon le modèle de chemisette.

(4) Facultatif pour D4.

 

1.4. Tableau n° 4. Tenue de campagne (E).

CODE CGA.

PERSONNEL MASCULIN.

PERSONNEL FÉMININ.

E

Cette appellation recouvre l\'ensemble des tenues portées dans des situations particulières. Elles sont en général perçues à titre de prêt et conformes à la tenue de l\'unité visitée (effets de mer, tenue de combat armée de terre, tenue de combat à la mer, combinaison de vol).


Chapitre II COMPOSITION DES TENUES EN ZONE CHAUDE.

2.1. Tableau n° 5 - Tenues de réception : soirée (A1-OM), dîner (A2-OM), cocktail (A3-OM).

CODE CGA.

PERSONNEL MASCULIN.

PERSONNEL FÉMININ.

A1-OM

Spencer blanc

Spencer blanc

Pantalon bleu

Robe longue bleue

Ceinture de smoking bleu nuit

 

Chemise blanche col rabattu

Chemisier satin blanc

Nœud papillon noir

Nœud papillon blanc

Chaussures basses vernies noires

Escarpins vernis noirs

Chaussettes noires

 

Pattes d\'épaule

Pattes d\'épaule

Décorations miniatures (1)

Décorations miniatures (1)

A2-OM et A3-OM

Veste blanche

Veste blanche

Pantalon blanc

Jupe blanche

Chemise blanche

Chemisier avec col cravate blanc

Nœud papillon noir (tenue A2-OM)

Nœud papillon noir (tenue A2-OM)

Cravate noire (tenue A3-OM)

 

Chaussures basses blanches

Escarpins blancs

Chaussettes blanches

 

Pattes d\'épaule

Pattes d\'épaule

Décorations en barrettes (1)

Décorations en barrettes (1)

(1) Les insignes complets de dimensions réglementaires sont portés à partir du grade de commandeur des ordres nationaux.

2.2. Tableau n° 6 - Tenues de prise d'armes (B-OM) et de cérémonie à l'intérieur d'un local (C-OM).

CODE CGA.

PERSONNEL MASCULIN.

PERSONNEL FÉMININ.

B et C
OM

Veste blanche

Veste blanche ou saharienne blanche

Pantalon blanc

Jupe blanche

Casquette brodée, coiffe blanche

Tricorne brodé, coiffe blanche

Chemise blanche

Chemisier avec col cravate blanc

Cravate noire

 

Chaussures blanches

Escarpins blancs

Chaussettes blanches

 

Pattes d\'épaule

Pattes d\'épaule

Gants blancs (1)

Gants blancs (1)

Décorations en barrettes (2)

Décorations en barrettes (2)

(1) Sur ordre particulier pour la tenue C-OM.
(2) Les insignes complets de dimensions réglementaires sont portés à partir du grade de commandeur des ordres nationaux.


2.3. Tableau n° 7. Tenues de service courant (D-OM).

CODE CGA.

PERSONNEL MASCULIN.

PERSONNEL FÉMININ.

D-OM

Chemisette blanche, col ouvert.

Chemisette blanche, col ouvert ou saharienne blanche.

Pantalon blanc.

Jupe blanche ou pantalon blanc.

Casquette brodée, coiffe blanche (1).

Tricorne brodé, coiffe blanche (1).

Chaussures basses blanches.

Escarpins blancs.

Chaussettes blanches.

 

Pattes d\'épaule.

Pattes d\'épaule.

Blouson de service courant (port facultatif).

Blouson de service courant (port facultatif).

Plaquette patronymique (port facultatif).

Plaquette patronymique (port facultatif).

Décorations en barrettes.

Décorations en barrettes.

(1) Le port de la casquette ou du tricorne est laissé à discrétion à l\'intérieur d\'une enceinte militaire, pour le service courant.

2.4. Tableau n° 8. Tenue de campagne (E-OM).

CODE CGA.

PERSONNEL MASCULIN.

PERSONNEL FÉMININ.

E-OM

Cette appellation recouvre l\'ensemble des tenues portées dans des situations particulières. Elles sont en général perçues à titre de prêt et conformes à la tenue de l\'unité visitée (effets de mer, tenue de combat armée de terre, tenue de combat à la mer, combinaison de vol).

ANNEXE II. Notice fixant les caractéristiques techniques des tenues.

Chapitre PREMIER PERSONNEL MASCULIN.

A Tenues en zone tempérée.

1 Tenues de réception : A 1, A 2, A 3.

a) Tenue de soirée (A 1).

Spencer.

Il est confectionné dans du tissu grain de poudre 340 bleu nuit de l\'armée de terre. Sa coupe est conforme au descriptif du spencer réglementaire dans la marine. Les boutons sont ceux des officiers généraux de l\'armée de terre.

Pantalon.

De même tissu que le spencer, il est de forme classique.

Chemise.

Elle est de couleur blanche à col rabattu. Elle possède des poignets « mousquetaires » ainsi que des boutons de poitrine cachés.

Ceinture de smoking.

De couleur bleu nuit, elle comprend longitudinalement trois plis couchés vers le haut. Sa fixation dans le dos est assurée par des agrafes métalliques.

b) Tenues de dîner (A 2) et de cocktail (A 3).

Veste et pantalon.

La veste et le pantalon sont confectionnés dans le tissu grain de poudre 340 ou dans le tissu croisé laine polyester 300, l\'un et l\'autre de nuance bleu aviation. La veste se compose d\'un veston de forme croisée, avec un col ouvert et des revers à crans fermés. Les deux poches de côté ont un rabat sans bouton. La poche de poitrine sur le devant gauche n\'en possède pas. Deux rangées de quatre boutons (modèle des officiers généraux de l\'armée de terre) se trouvent sur le devant ainsi que deux boutons sur chaque bas de manche. Le pantalon est de forme classique, à plis et ceinture rapportée, avec deux poches de côté et une poche revolver à l\'arrière droit avec un passepoil.

Chemise.

De couleur blanche, elle est conforme au modèle en vigueur dans la marine. Elle a un col rabattu, deux poches extérieures, à rabat sans bouton, sur la poitrine. Elle possède des passants pour fourreaux.

a) Tenue de soirée (A1).

Spencer.

Il est identique à celui du personnel masculin avec un cintrage spécifique.

Robe longue.

De même tissu que le spencer, sans manches et à large décolleté, elle est conforme à la robe de soirée en dotation dans l\'armée de terre.

Chemisier de satin blanc.

Il est similaire à celui de l\'armée de terre. Son col est droit à pointes rabattues. Un nœud papillon blanc est intégré au col et se ferme par des pressions. Trois boutons nacrés sont apparents dans le décolleté de la robe.

b) Tenues de dîner (A 2) et de cocktail (A 3).

Veste et jupe.

La veste et la jupe sont confectionnées dans le tissu grain de poudre 340 ou dans le tissu croisé laine polyester 300, l\'une et l\'autre de nuance bleu aviation. La veste est similaire à celle du personnel masculin avec un cintrage spécifique et seulement deux rangées de trois boutons sur le devant. La jupe est de forme classique, à quatre panneaux avec une ceinture rapportée. Sa longueur est fixée en dessous du genou.

Chemisier.

De couleur blanche, il possède un col incluant une cravate courte également blanche.

2 Tenues de prise d'armes (B) et de cérémonie à l'intérieur d'un local (C).

Contenu

La veste, le pantalon et la chemise sont similaires aux effets décrits dans le paragraphe A. 1. b).

Contenu

La veste, la jupe et le chemisier sont identiques aux effets décrits dans le paragraphe A. 1. b).

3 Tenues de service courant (D 1, D 2, D 3, D 4).

Contenu

Veste, pantalon et chemise.

Ils sont identiques aux effets des tenues décrites au paragraphe A. 1. b).

Chemisette.

Elle se décline en deux modèles. Le premier est celui de la chemisette blanche de la marine à col ouvert, avec deux poches de poitrine à rabat avec bouton et des passants pour les pattes d\'épaule. Le second correspond à la chemisette blanche à col boutonné de l\'armée de l\'air. Elle se porte avec la cravate noire et les fourreaux.

Pull-over.

Le pull-over est conforme au jersey en vigueur dans la marine. Il est en tricot bleu marine, renforcé en toile bleue aux épaules, aux coudes et muni de passants destinés à recevoir les fourreaux.

Blouson de service courant.

Il s\'agit du blouson de service courant en dotation dans la marine, de forme droite et à col transformable avec un emplacement pour un insigne de grade auto-agrippant sur le côté gauche de la poitrine. Il possède une poche de poitrine côté gauche à fermeture éclair et deux poches basses sans rabat.

Blouson de cuir bronze.

Il est conforme au blouson de cuir disponible au sein de l\'armée de terre. De couleur bronze, il a deux poches basses de type raglan à pression. Le rabat sur l\'insigne de poitrine auto-agrippant ne doit pas comporter le logo de l\'armée de terre.

Contenu

Jupe et pantalon.

La jupe et le pantalon peuvent être portés indifféremment. La jupe est identique au modèle du paragraphe A. 1. b). Le pantalon, dans un même tissu, est de forme classique. Il peut comporter des plis devant ou des pinces. Il peut posséder des passants pour ceinture.

Les autres effets de service courant sont similaires à ceux du personnel masculin avec un cintrage spécifique.

4 Effets particuliers.

Contenu

Casquette.

La casquette est confectionnée en drap cardé bleu aviation. Elle comporte une coiffe amovible en drap blanc, un bandeau fixe sur lequel sont brodés les insignes de grade. Figurent également une visière vernie noire inclinée à 45 degrés, une jugulaire en filés dorés formant torsade, ainsi qu\'un macaron de forme arrondie. Sa forme correspond à celle de la casquette en vigueur dans l\'armée de l\'air.

Béret.

Il s\'agit du modèle toutes armes de l\'armée de terre. Il est destiné à être porté avec certaines tenues de type E, en particulier avec les tenues de combat. Le macaron, identique à celui de la casquette, doit être cousu sur le côté droit.

Manteau.

Il est identique à celui en dotation dans l\'armée de terre, dans sa teinte bleu chasseur. Le boutonnage est sous patte et deux poches de type raglan se trouvent en position basse de chaque côté. Il possède des passants pour les fourreaux avec lesquels il se porte.

Imperméable.

Il correspond au modèle de l\'armée de terre dans sa teinte bleu chasseur. Son boutonnage et ses poches sont similaires à ceux du manteau. Il se porte avec les fourreaux.

Ceinture.

Apparente sur les tenues D 3 et D 4, elle est en sangle textile de même couleur que le pantalon, avec une boucle pleine, dorée et lisse.

Plaquette patronymique.

Elle reprend les caractéristiques de celle en vigueur dans l\'armée de terre. Sur un fond en matière plastique noire, l\'initiale du prénom usuel et le nom sont gravés en lettres blanches. Le système de fixation est constitué par deux picots soudés au dos de la plaquette et par deux clips. Elle se porte uniquement sur les tenues de service courant. Sur la chemise et la chemisette, elle se fixe sur le rabat de la poche de poitrine droite. Sur la veste, elle est placée du côté droit, à la même hauteur que la barrette de décoration.

Contenu

Casquette.

Elle se porte avec la coiffe amovible blanche.

Ceinture.

Apparente sur la tenue D-OM, elle est en sangle textile de couleur blanche, avec une boucle pleine, dorée et lisse.

Plaquette patronymique.

Elle se porte, avec la chemisette, sur le rabat de la poche de poitrine droite.

Contenu

Tricorne.

Il se compose d\'une calotte de forme oblongue entourée d\'un bord relevé formant tricorne, les trois pointes constituent un triangle isocèle. Il est confectionné en feutre uni de nuance bleu aviation, avec broderies et un médaillon au centre.

 Saharienne blanche.

Elle est conforme au modèle en vigueur dans la marine.

Sac à main.

Toutes les tenues peuvent se porter avec le sac à main en cuir noir de la marine, à bandoulière.

Les autres effets sont similaires à ceux du personnel masculin.

Contenu

Tricorne.

Il se porte avec une coiffe blanche.

Les autres effets sont semblables à ceux du personnel masculin.

B Tenues en zone chaude.

1 Tenues de réception : A 1-OM, A 2-OM, A 3-OM.

a) Tenue de soirée (A 1-OM).
Contenu

Spencer.

De couleur blanche, il est confectionné en popeline coton 295. Sa coupe est conforme au descriptif du spencer réglementaire dans la marine. Les boutons sont ceux des officiers généraux de l\'armée de terre.

Pantalon, chemise et ceinture de smoking.

Identiques à ceux de la tenue A1 zone tempérée.

Contenu

Spencer.

De couleur blanche, il est similaire à celui personnel masculin avec un cintrage spécifique.

Robe, chemisier de satin.

Identiques à ceux de la tenue A 1 zone tempérée

b) Tenues de dîner (A 2-OM) et de cocktail (A 3-OM).
Contenu

Veste et pantalon.

La veste et le pantalon sont confectionnés dans du tissu blanc de toile polyester viscose 260. La veste se compose d\'un veston de forme droite, avec des revers à crans ouverts, de quatre poches sans rabat et une seule rangée de quatre boutons. Le pantalon blanc est de forme classique à plis et ceinture rapportée, avec deux poches de côté et une poche revolver à l\'arrière droit avec un passepoil.

Chemise.

Elle est identique à celle de la zone tempérée.

Contenu

Veste et jupe.

La veste et la jupe sont confectionnées dans du tissu blanc de toile polyester viscose 260. La veste est de forme droite, avec des revers à crans ouverts. Une poche passepoilée sans rabat orne le bas de chaque devant. Elle se ferme avec quatre boutons d\'uniforme et comporte des passants destinés à recevoir les pattes d\'épaule. La jupe blanche est de même forme que celle portée dans la marine.

Chemisier.

Il est identique à celui de la zone tempérée.

2 Tenues de prise d'armes (B-OM) et de cérémonie à l'intérieur d'un local (C-OM).

Contenu

La veste, le pantalon et la chemise sont identiques aux effets décrits dans le paragraphe B. 1. b).

Contenu

La veste, la jupe et le chemisier sont semblables aux effets décrits dans le paragraphe B. 1. b).

3 Tenue de service courant (D-OM).

Contenu

Chemisette.

Elle est identique à celle de la zone tempérée, en dotation dans la marine.

Pantalon.

Il est similaire à celui décrit au paragraphe B. 1. b).

Blouson de service courant.

Il s\'agit du même modèle que celui de la zone tempérée.

Contenu

Chemisette.

Elle est identique à celle de la zone tempérée, en dotation dans la marine.

Jupe.

Elle est similaire au modèle décrit au paragraphe B. 1. b).

Pantalon.

En tissu blanc viscose 260, sa coupe est la même que pour celui pour la zone tempérée.

Blouson de service courant.

Il s\'agit du même modèle que celui de la zone tempérée.

Chapitre II PERSONNEL FÉMININ.

ANNEXE III. Description des insignes et attributs.

CHAPITRE PREMIER Personnel masculin.

Les insignes et attributs sont constitués soit par des broderies paillette et cannetille or, soit par un fil synthétique doré brodé mécaniquement sur drap bleu aviation et dont les dessins doivent être conformes aux planches du chapitre III.

A Insignes de grade.

1. Sur le veston de la tenue de drap (à 90 mm au-dessus du bord de la manche), l\'insigne de grade est constitué :

Pour les contrôleurs généraux des armées, par un ensemble de broderies (planche I, A) qui occupe un rectangle de 50 mm de hauteur sur 90 mm de longueur et qui comporte de haut en bas :

  • un guipé cannetille de 2 mm ;

  • à 2 mm en dessous un guipé paillettes de 2 mm ;

  • immédiatement au-dessous, un deuxième guipé cannetille de 2 mm ;

  • à 1mm au-dessous, un motif de feuilles d\'acanthe et de feuilles de chêne entrelacées d\'une largeur de 20 mm ;

  • à 6 mm plus bas, un second motif de broderie d\'une largeur de 15 mm.

Pour les contrôleurs et les contrôleurs adjoints des armées, par un ensemble de broderies (planche I, B) qui occupe un rectangle de 40 mm de hauteur sur 80 mm de longueur et qui comporte de haut en bas :

  • un guipé cannetille de 2 mm ;

  • à 2 mm en dessous un guipé paillettes de 2 mm ;

  • immédiatement au-dessous, un deuxième guipé cannetille de 2 mm ;

  • à 2 mm au-dessous, un motif de feuilles d\'acanthe et de feuilles de chêne entrelacées d\'une largeur de 30 mm.

2. Les insignes de grade sont portés sur des pattes d\'épaule ornementées qui comportent le même encadrement en cannetille et paillettes que celui qui orne les pattes d\'épaule de tenue de soirée des officiers généraux. A l\'intérieur de cet encadrement se trouve un motif de feuilles de chêne et d\'acanthe différent selon les grades :

Pour les contrôleurs généraux des armées, à 20 mm de la base de la patte, une broderie de 25 mm de hauteur et à 5 mm au-dessus une autre broderie plus sommaire de 15 mm de hauteur (planche II, A) ;

Pour les contrôleurs et les contrôleurs adjoints des armées, une broderie unique de 25 mm de hauteur située à 20 mm de la base de la patte (planche II, B).

Les fourreaux d\'épaule (planche III, A et B) sont de forme légèrement trapézoïdale. Ils mesurent 5,5 cm en hauteur, sur 5 cm environ dans la largeur supérieure et 6,5 cm dans la largeur inférieure. Sur fond bleu foncé, les insignes de grade reproduisent un motif conforme à la planche de référence.

Sur le blouson de service courant, le blouson de cuir ainsi que sur les effets de type tenue de combat est portée une applique en ruban auto-agrippant de 5,5 cm de côté, sur fond bleu marine, comportant les insignes de grade et destinée à se fixer sur le support prépositionné (planche VIII, A et B).

3. Sur la casquette, les insignes de grade sont brodés en cannetille et paillettes or sur tout le pourtour du bandeau. Ils sont constitués :

Pour les contrôleurs généraux des armées, par un ensemble de broderies (planche IV, A) comprenant de haut en bas :

  • un guipé en cannetille de 2 mm ;

  • immédiatement au-dessous, un guipé paillette de 2 mm ;

  • à 2 mm au-dessous, un motif de feuilles d\'acanthe et de feuilles de chêne entrelacées d\'une largeur de 18 mm ;

  • à 5 mm plus bas, un second motif de broderie d\'une largeur de 13 mm.

Pour les contrôleurs et les contrôleurs adjoints des armées, par un ensemble de broderies (planche IV, B) qui comporte de haut en bas :

  • un guipé cannetille de 2 mm ;

  • immédiatement au-dessous, un guipé paillette de 2 mm ;

  • immédiatement au-dessous, un motif de feuilles d\'acanthe et de feuilles de chêne entrelacées d\'une largeur de 36 mm.

B Attributs.

1 Attentes.

Elles sont brodées sur un drap cardé bleu aviation. La broderie comporte un encadrement rectangulaire de 95 mm sur 30 mm en cannetille dorée de 2 mm de largeur à l\'intérieur duquel se trouve un motif de feuilles d\'acanthe et de chêne brodé en cannetille et paillettes dorées (planche V). Les motifs des épaules côtés droit et gauche sont symétriques par rapport à une des longueurs du rectangle d\'encadrement.

2 Macaron pour casquette.

Le macaron porté sur le devant de la casquette, et sur le béret, est confectionné en drap cardé bleu aviation. Il est de forme ronde d\'un diamètre de 60 mm et comporte une partie rectiligne à la base d\'une longueur de 28 mm.

Sur ce macaron, sont brodés les attributs du corps militaire du contrôle général des armées dont le motif (planche VI) est constitué :

  • au centre, par l\'insigne des armées représentant un glaive, deux ancres et des ailes entrelacées ;

  • par des feuilles de chêne et d\'acanthe entourant le motif central.


     

CHAPITRE II Personnel féminin.

Les insignes et attributs sont identiques à ceux des membres masculins du corps militaire du contrôle général des armées à l\'exception de ceux de la coiffure.

Sur la toque tricorne, les insignes de grade sont brodés en cannetille et paillettes or (ou en fil synthétique doré). Ils sont constitués :

Pour les contrôleurs généraux des armées : sur chaque côté, d\'une branche à feuilles d\'acanthe et de chêne d\'une longueur de 175 mm parallèle au bord inférieur de la coiffure et, à 5 mm en dessous, d\'un motif de feuilles d\'acanthe et de chêne entrelacées d\'une longueur de 110 mm environ (planche VII, A).

Pour les contrôleurs et contrôleurs adjoints des armées : sur chaque côté, d\'une branche de feuilles d\'acanthe et de chêne d\'une longueur de 175 mm, parallèle au bord inférieur de la coiffure (planche VII, B).

CHAPITRE III Vues des insignes et attributs.

PLANCHE I Insignes de manche.

Figure 1. Contrôleur général.

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Figure 2. Contrôleur et contrôleur adjoint.

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PLANCHE II Pattes d'épaule pour tenue de soirée et tenue blanche.

Figure 3. Contrôleur général.

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Figure 4. Contrôleur et contrôleur adjoint.

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PLANCHE III Fourreaux d'épaule.

Figure 5. Contrôleur général.

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Figure 6. Contrôleur et contrôleur adjoint.

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PLANCHE IV Insignes de grade pour casquette.

Figure 7. Contrôleur général.

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Figure 8. Contrôleur et contrôleur adjoint.

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PLANCHE V Attentes.

Figure 9. Épaule droite.

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Figure 10. Épaule gauche.

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PLANCHE VI Macaron pour casquette.

Figure 11. Macaron pour casquette.

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PLANCHE VII Insigne de grade pour tricorne.

Figure 12. Contrôleur général.

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Figure 13. Contrôleur et contrôleur adjoint.

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PLANCHE VIII Applique en ruban auto-agrippant.

Figure 14. Contrôleur général.

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Figure 15. Contrôleur et contrôleur adjoint.

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