Le ministre de la défense,

Vu l\'arrêté du 15 juin 2009 relatif au concours d\'admission aux écoles préparatoires de la marine nationale,

Arrête :

Art. 1er.

 

L\'article 4 de l\'arrêté du 15 juin 2009 susvisé est supprimé.

Art. 2.

 

L\'article 5 de l\'arrêté du 15 juin 2009 susvisé est remplacé par les dispositions suivantes :

« Art. 5.  Un jury propre est constitué pour chaque école préparatoire.

« Chaque jury comprend :

« - le chef du service de recrutement de la marine, ou son représentant, président du jury ;

« - un représentant du service de psychologie de la marine ;

« - trois autres membres désignés par le ministre de la défense (directeur du personnel militaire de la marine), chargés d\'examiner les dossiers des candidats.

« La nomination des membres du jury fait l\'objet d\'une décision du directeur du personnel militaire de la marine. Cette même décision peut désigner des examinateurs n\'ayant pas voix délibérative, chargés d\'assister le jury dans la sélection des candidats. »

Art. 3.

 

L\'article 6 de l\'arrêté du 15 juin 2009 susvisé est remplacé par les dispositions suivantes :

« Art. 6.  La direction du personnel militaire de la marine est chargée d\'organiser les concours et de publier pour chacun des concours et conformément aux décisions du jury la liste des candidats sélectionnés (liste des candidats admis et liste complémentaire) au Bulletin officiel des armées. »

Art. 4.

 

Le dernier alinéa de l\'article 8 de l\'arrêté du 15 juin 2009 susvisé est supprimé.

Art. 5.

 

L\'article 9 de l\'arrêté du 15 juin 2009 susvisé est remplacé par les dispositions suivantes :

« Art. 9.  Le ministre de la défense (directeur du personnel militaire de la marine), sur proposition du jury mentionné à l\'article 5, arrête pour chacun des concours :

« - la liste principale des candidats admis à suivre leur scolarité au sein de chaque école préparatoire de la marine ;

« - la liste complémentaire. »

Art. 6.

 

L\'article 10 de l\'arrêté du 15 juin 2009 susvisé est supprimé.

Art. 7.

 

Le directeur du personnel militaire de la marine est chargé de l\'exécution du présent arrêté, qui sera publié au Journal officiel de la République française.