CIRCULAIRE N° 277146/DEF/RH-AT/IF/SC/FIO relative à la formation initiale à l'encadrement du personnel de la réserve opérationnelle de l'armée de terre.
Du 20 décembre 2010NOR D E F T 1 0 5 2 9 1 2 C
Préambule.
Cette circulaire a pour objet de définir le cadre d\'exécution de la formation initiale à l\'encadrement (FIE) du personnel de la réserve opérationnelle. Elle fixe le programme de formation ainsi que les modalités de son contrôle. Elle précise, en outre, les modalités de mise en formation et les conditions d\'attribution du certificat technique de la réserve PROTERRE.
1. Cadre général.
1.1. But.
Définie par l\'instruction mentionnée en référence, la FIE vise à faire acquérir les compétences nécessaires pour tenir, après une formation à l\'emploi, un premier poste de sous-officier, dans le cadre des missions d\'une unité d\'intervention de réserve (UIR), d\'une unité spécialisée de réserve (USR) ou au titre d\'un complément individuel.
1.2. Généralités.
La FIE s\'adresse au personnel titulaire du certificat pratique de la réserve PROTERRE, détenteur du baccalauréat ou équivalent et reconnu « apte à l\'encadrement ».
Le réserviste doit détenir la certification tireur relative à l\'instruction sur le tir de combat (IST-C) acquise au cours de la formation militaire intiale du réserviste (FMIR). Dans les six mois précédant sa mise en formation, il devra avoir effectué une séance de tirs.
La FIE se déroule dans les conditions fixées par l\'instruction précitée. Elle est suivie d\'une formation à l\'emploi tenant compte du poste occupé dans l\'unité d\'affectation et de ses spécificités ou d\'une orientation vers la formation initiale des officiers de réserve (FIOR).
La FIE se déroule à l\'école nationale des sous-officiers d\'active (ENSOA) à Saint-Maixent.
La formation à l\'emploi est une mise en situation de responsabilités en adéquation avec son grade. Cette formation à l\'emploi, qui s\'apparente à la formation continue, est valorisée par l\'acquisition des différentes qualifications techniques spécialisées.
2. Principes de formation.
2.1. Style de commandement.
Les formateurs doivent appliquer le style de commandement prescrit par la « directive relative aux comportements dans l\'armée de terre » et les principes de formation définis dans la directive relative à la formation militaire générale. Ils doivent être exemplaires, soucieux du respect de la dignité humaine et chercheront à responsabiliser les réservistes en formation en encourageant les initiatives. Il s\'agit d\'inculquer aux élèves, au-delà des règles fondamentales de rigueur, de disponibilité et d\'ouverture d\'esprit, les principes de comportement militaire indispensables à l\'exercice de leur fonction future.
2.2. Pédagogie.
Indissociables du style de commandement, la formation en général et la pédagogie en particulier à mettre en œuvre sont décrites dans le titre III du TTA 150. Les formateurs doivent ainsi employer les procédés adaptés aux savoir-être et savoir-faire à acquérir, afin d\'atteindre les objectifs fixés en fin de formation.
L\'instruction doit être dispensée de manière la plus réaliste possible ; l\'accent sera porté dès le début sur une formation concrète sur le terrain et privilégiant la formation du combattant. Elle vise notamment à mettre les cadres de réserve dans les conditions de leur service au quotidien. En outre, les instructeurs s\'attacheront à témoigner de leur expérience militaire pour permettre aux stagiaires de mieux appréhender leurs futures missions.
3. Objectif et contenu.
3.1. Objectif.
La FIE a pour objectif de délivrer les bases comportementales, tactiques et techniques nécessaires pour commander un groupe au sein d\'une section de type PROTERRE dans le cadre de l\'exécution des missions communes de l\'armée de terre (MICAT) confiées à son unité ou pour accomplir des missions au titre d\'un complément individuel.
3.2. Contenu.
L\'enseignement dispensé combine savoir, savoir-faire et savoir-être et est essentiellement pratique.
La formation peut être organisée en deux modules de deux semaines chacun dont l\'ordre est imposé. Le délai entre les deux modules ne doit pas être supérieur à deux années. Les matières enseignées, d\'un volume total de 177 heures, préparent aux missions de sûreté de l\'UIR ou de l\'USR. Le contenu détaillé de la formation figure en annexe I.
4. Contrôle individuel.
4.1. Principe.
Afin de mesurer le niveau atteint par les stagiaires, il est institué un système d\'évaluation continue associé à un contrôle final. Ce système doit permettre de :
- vérifier l\'assimilation des connaissances ;
- mesurer le niveau atteint par les stagiaires et recueillir les éléments utiles pour confirmer leur orientation ;
- évaluer la qualité de la formation.
4.2. Modalités.
Une grille détaillant la nature des épreuves, les coefficients et les systèmes de notation figure en annexe II. Les coefficients sont uniques et s\'appliquent à la fois à la notation continue et au contrôle final. Les évaluations continues sont organisées en fonction de la progression hebdomadaire. Le contrôle final sera effectué selon les modalités en annexe II. La note finale résulte de la moyenne arithmétique de la notation continue et du contrôle final.
5. Attribution du certificat technique de la réserve PROTERRE.
5.1. Attribution.
Le certificat technique de la réserve (CTR) PROTERRE est délivré au stagiaire qui a obtenu une note finale égale ou supérieure à 10 sur 20.
Ce CTR atteste l\'aptitude à commander un groupe PROTERRE et la détention de la qualification « initiateur IST-C ».
L\'original de ce certificat est remis au réserviste. Une photocopie est adressée à la direction des ressources humaines de l\'armée de terre, bureau réserve (DRHAT/BRES) pour mise à jour du système d\'informations des ressources humaines (SIRH). La DRHAT/BRES est chargée ensuite de transmettre une copie de ce certificat aux organismes d\'administration pour la mise à jour des pièces matriculaires.
Ce document est délivré le dernier jour du deuxième module par le commandant de l\'organisme ayant dispensé la formation.
Dans le cas d\'une formation en deux modules espacés, une attestation de stage du module 1 de la FIE est délivrée au terme du premier module.
L\'original de l\'attestation est remis au réserviste. Une photocopie est adressée à la DRHAT/BRES pour mise à jour du SIRH. La DRHAT/BRES est chargée ensuite de transmettre une copie de l\'attestation aux organismes d\'administration pour la mise à jour des pièces matriculaires.
Le titulaire de l\'attestation, délivrée au titre d\'une formation suivie dans la réserve, ne peut se prévaloir d\'une équivalence avec un diplôme, un brevet ou une attestation délivré au titre d\'une formation suivie dans l\'armée d\'active.
Après avoir obtenu le CTR PROTERRE, le réserviste qui sert en unité spécialisée peut se voir attribuer un CTR spécialisé à l\'issue d\'une formation suivie avec succès dans la spécialité d\'emploi.
5.2. Gestion des échecs.
En cas de résultats insuffisants constatés par l\'encadrement du stage, le militaire du rang de réserve est renvoyé dans sa formation d\'emploi à l\'issue du stage sans le CTR. Une nouvelle inscription à la FIE pourra lui être de nouveau proposée pour obtenir ultérieurement le CTR.
Si les résultats insuffisants concernent l\'instruction sur le tir de combat (non acquisition du niveau initiateur), il appartiendra à son unité d\'affectation de lui fournir un complément de formation afin de le qualifier initiateur IST-C. Dès cette qualification obtenue, le CTR PROTERRE pourra lui être attribué par le commandant de la formation administrative. Une copie du CTR sera adressée à la DRHAT/BRES pour mise à jour du SIRH.
6. Mise en formation.
La mise en formation est du ressort de la DRHAT/BRES sur proposition des candidatures transmises par les unités d\'administration des réservistes. La planification et l\'organisation des stages sont du ressort de l\'ENSOA.
7. Évaluation de l'action de formation.
L\'évaluation directe est exercée par le commandant de l\'organisme de formation qui a dispensé l\'enseignement. Il rend compte à la DRHAT bureau réserve et à la sous-direction de la formation et des écoles (SDFE) des effectifs en début et fin de stage, du déroulement du stage, des évolutions envisageables, des motifs d\'échec à la formation.
8. Textes abrogés.
Les circulaires suivantes sont abrogées :
La circulaire n° 191/DEF/COFAT/DF/BCF/FI/SO du 9 janvier 2006 relative à la formation initiale à l\'encadrement des cadres militaires de la réserve opérationnelle.
La circulaire n° 480/DEF/CoFAT/DF/BCF/FI/SO du 17 janvier 2007 relative à la formation au certificat technique de la réserve PROTERRE des sous-officiers de la réserve opérationnelle.
Pour le ministre d'État, ministre de la défense et des anciens combattants et par délégation :
Le général,
sous-directeur de la formation et des écoles,
Hubert de LABRETOIGNE du MAZEL.
Annexes
ANNEXE I. Programme de la formation initiale à l'encadrement.
1. COMPOSANTE A : FORMATION AU COMPORTEMENT MILITAIRE (40 HEURES).
1.1. Les connaissances militaires générales (11 heures).
1.1.1. La défense militaire de la France.
Objectif : rappeler l\'organisation générale de la défense, les textes fondamentaux, les différentes armées, le rôle des chefs d\'état-major des trois armées et du chef d\'état-major des armées.
1.1.2. Le corps de troupe et la base de défense.
Objectif : rappeler l\'environnement socio-économique de la base de défense. Mettre en exergue le rôle des cadres officiers et sous-officiers au sein du corps de troupe.
1.1.3. L'environnement juridique du métier des armes.
Objectif : rappeler la réglementation en vigueur au travers du règlement de discipline générale, notamment avec les devoirs et responsabilités du militaire, le règlement du service intérieur, le fonctionnement du corps de troupe et le service au sein de celui-ci, dont en particulier le service de garde et de semaine.
1.2. Communiquer (2 heures).
1.2.1. L'expression écrite.
Objectif : préparer le futur chef de groupe à la rédaction de documents réglementaires et plus particulièrement du compte rendu.
1.3. Commander (4 heures).
1.3.1. L'exercice du commandement.
Objectif : préparer le futur chef de groupe à ses responsabilités au quotidien au travers d\'exercices pratiques comme par exemple l\'ordre serré.
1.4. Instruire (23 heures).
1.4.1. Les méthodes et les techniques pédagogiques.
Objectif : acquérir les généralités et les principes fondamentaux de la pédagogie utilisée dans l\'armée de terre par des mises en situation permettant de savoir préparer et conduire une séance d\'instruction, en couvrant les spécificités d\'une séance d\'instruction technique. Les mises en situation incluront la préparation d\'une fiche de cours et l\'utilisation des différents moyens pédagogiques. La bonne restitution pédagogique d\'un module de la maîtrise opérationnelle de l\'armement léger (MOAL) conditionnera l\'obtention de la qualité initiateur IST-C.
2. COMPOSANTE B : FORMATION À LA MISSION OPÉRATIONNELLE (99 HEURES).
2.1. L'armement et l'instruction du tir de combat (13 heures).
Objectif : réviser les fondamentaux du tireur IST-C, l\'objectif final étant d\'acquérir la qualification initiateur IST-C.
Maîtriser le service du pistolet automatique, connaître le rôle du sous-officier « Tir-Armement-Munitions » (TAM) et du cadre chargé des munitions.
2.2. La défense nucléaire, biologique et chimique (2 heures).
Objectif : revoir les dangers nucléaire, biologique et chimique (NBC), maîtriser l\'utilisation de l\'équipement de protection individuel incluant des exercices pratiques dont un passage en atmosphère viciée.
2.3. Les transmissions (5 heures).
Objectif : connaître les procédures radiophoniques et l\'équipement de la section PROTERRE. La formation inclura des exercices pratiques sur des postes 3 G.
2.4. Le chef au combat (66 heures).
Objectif : être en mesure de commander un groupe composé au minimum de huit hommes dotés d\'un armement individuel, au sein d\'une unité de type PROTERRE. Le futur chef de groupe doit être capable d\'exécuter des missions simples à dominante de sauvegarde dans le cadre des missions communes de l\'armée de terre. Il doit également connaître lors d\'un stationnement, la défense ou la surveillance d\'un secteur ou d\'un point particulier, le contrôle d\'un accès ou d\'un point de passage.
La formation inclura les missions et ses procédures, des rappels sur les actes réflexes et élémentaires du combattant, les missions du trinôme, l\'ordre initial du chef de section, les ordres de déplacement, d\'arrêt et de tir. Les exercices sur le terrain seront privilégiés.
2.5. La topographie (11 heures).
Objectif : savoir utiliser une carte et la boussole pour s\'orienter et se déplacer par alternance de formations théoriques et d\'applications pratiques sur le terrain.
2.6. Génie (2 heures).
Objectif : être sensibilisé aux risques des munitions et sous-munitions sur les champs de tirs métropolitains.
3. COMPOSANTE C : ÉDUCATION ET ENTRAîNEMENT PHYSIQUES MILITAIRES ET SPORTIFS (15 HEURES).
Objectif : l\'atteinte de l\'objectif s\'appuiera sur les activités physiques à caractère militaire telles que la course et la course d\'orientation, le parcours d\'obstacles, le renforcement musculaire et la natation.
4. COMPOSANTE E : FORMATION AU MANAGEMENT AU SEIN DE L'UNITÉ ÉLÉMENTAIRE (5 HEURES).
4.1. La gestion des ressources humaines (1 heure).
Objectif : acquérir les connaissances de base relatives à la gestion du personnel militaire du rang, savoir se situer dans son cursus de formation et connaître les statuts et les règles de gestion d\'un réserviste militaire du rang et sous-officier.
4.2. L'administration et le soutien de l'homme (1 heure).
Objectif : connaître les règles de gestion des matériels au sein du corps de troupe.
4.3. La sécurité (3 heures).
Objectif : connaître les règles essentielles sur la sécurité incendie et la prévention routière, avec notamment le rôle du chef de bord.
5. COMPOSANTE F : ENVIRONNEMENT DE LA FORMATION (18 HEURES).
Accueil, formalités administratives, présentation du stage, évaluation de la formation, évaluation des stagiaires, couleurs et remise des diplômes.
ANNEXE II. Modalités de contrôle et résultats de la formation initiale à l'encadrement.
1. Modalités de contrôle.
Les modalités de contrôle et d\'évaluation de la FIE doivent répondre aux objectifs décrits au point 3. de cette circulaire et être conformes au principe du contrôle individuel défini au point 4.1.
La répartition des coefficients, la nature des épreuves et les résultats sont présentés dans le tableau ci-dessous.
2. Coefficients par composante, matière ou sous-matière et résultats.
Appendice II. A Détermination de la note d'aptitude des sous-officiers.
Appendice II. B. Définition des qualités à apprécier.
Valeur physique.
Capacité à durer malgré la fatigue ou l\'inconfort. Cette notion permet d\'apprécier l\'endurance et la disponibilité liées à l\'état de santé.
Présentation et tenue.
Soin apporté à se présenter en tenue réglementaire et soignée. Rigueur du comportement et exemplarité.
Maîtrise de soi.
Aptitude à garder le contrôle de ses moyens physiques ou intellectuels et de ses réactions émotionnelles en toutes circonstances.
Volonté.
Faculté qui s\'exprime par la fermeté dans la décision, la détermination et la constance dans l\'exécution.
Esprit d\'initiative ou de décision.
Goût pour entreprendre spontanément. Aptitude à prendre rapidement des décisions judicieuses.
Expression.
Faculté de s\'exprimer correctement, oralement et par écrit et de rendre compte fidèlement des opérations.
Ardeur au travail.
Aptitude à fournir, en dépit des obstacles et des contraintes, un travail continu et intensif, à s\'imposer les efforts nécessaires à un parfait accomplissement de la mission.
Esprit de discipline.
Constante disposition à se conformer fidèlement aux ordres et aux règlements.
Valeur morale et éthique.
Conformité de la conduite quotidienne aux exigences du code du soldat et de la directive relative aux comportements dans l\'armée de terre.
Sens pédagogique.
Souci constant et capacité de transmettre son savoir tout en l\'adaptant à son auditoire.
Sens de l\'organisation.
Aptitude à aborder et à régler les problèmes avec méthode et réalisme, à coordonner les moyens pour en obtenir le meilleur rendement.
Sens des responsabilités.
Conscience des devoirs liés à son état et volonté de s\'en acquitter. Capacité d\'anticiper et d\'assumer les conséquences de ses décisions.
ANNEXE III. Documentation à utiliser pour la conduite de l'instruction.
1 Documents généraux réglementaires.
RÉFÉRENCE. | TITRE. |
TTA 101 bis. | Instruction sur la formation militaire générale 1997. |
TTA 102. | Règlement du service intérieur 1978. |
TTA 103. | Règlement de service de garnison 1974. |
TTA 104. | Règlement de l\'ordre serré et des prises d\'armes 1991. |
TTA 105. | Règlement du service en campagne 1971. |
TTA 107. | Carnet de chants 1985. |
TTA 116/1. | Mémento des mesures de sécurité applicables dans l\'armée de terre 1990. |
TTA 119/1. | Notice sur la prévention et la lutte contre l\'incendie (tome 1) 1986. |
TTA 122. | L\'action du commandement dans la maîtrise du stress 1993. |
TTA 140. | Formation toutes armes (en cours de refonte) 1989. |
TTA 150. | Manuel du cadre de contact 2010. |
TTA 166. | Manuel à l\'usage des forces employées outre-mer 1980. |
TTA 190. | Manuel de secourisme (1982). |
TTA 203. | Manuel d\'instruction du tir aux armes légères (édition 2010). |
TTA 207. | Règlement de sécurité au tir (édition 2005). |
TTA 601. | Manuel de défense NBC (tome 1) 1995. |
TTA 621/1. | Instruction sur la défense NBC (planches) (1985). |
TTA 627. | Fiches d\'instruction sur la défense NBC 1979. |
TTA 628. | Mémento de défense NBC 1993. |
TTA 704. | Règlement sur les opérations de déminage 1991. |
TTA 925 | Manuel du droit des conflits armés. |
INF 202. | L\'emploi de la section d\'infanterie 1986. |
INF 300. | Manuel d\'instruction du tir aux armes légères à l\'usage de l\'infanterie 2004. |
INF 301/3. | Instruction générale sur le tir de l\'infanterie : le tir au fusil MAS 5,56 (1984). |
INF 401/3. | Règlement sur l\'armement de l\'infanterie : le fusil MAS 5,56 mm (1984). |
INF 512. | Règlement d\'instruction au FAMAS 5,56 (1984). |
INF 529. | Notice sur le simulateur SITTAL. |
2 Divers.
- code de la défense (statut général des militaires et règlement), sur le site www.legifrance.gouv.fr ;
- lettre n° 127/DEF/EMAT/PRH/SC du 9 février 2007 : conduite de la formation initiale dans l\'armée de terre (n.i. BO) ;
- code de la formation initiale [lettre n° 557/DEF/EMAT/PRH/PP du 31 juillet 2007 (n.i. BO)] ;
- l\'exercice du commandement dans l\'armée de terre - septembre 2003 ;
- directive sur les traditions et le cérémonial - juillet 2001 ;
- directive relative à la formation militaire générale - mars 2001 ;
- directive relative aux comportements dans l\'armée de terre - mars 2000 ;
- l\'exercice du métier des armes dans l\'armée de terre : fondements et principes - janvier 1999 ;
- guide à l\'usage des cadres de contact, édition 2010 (site DRHAT/SDFE, rubrique documentation) ;
- directive pour la mise en place de l\'instruction sur le tir de combat dans l\'armée de terre approuvée le 30 mai 2007 sous le n° 553/DEF/EMAT/BPO/ICE/32 (n.i. BO) ;
- notice d\'instruction sur le tir de combat à l\'usage des instructeurs IST-C approuvée le 5 mai 2010 sous le n° 3244/DEF/RH-AT/SDFE/EI/DEP/SEC (n.i. BO) ;
- instruction n° 360/DEF/EMAT/BPO/ICE/34 du 5 avril 2007 relative au CCPM (n.i. BO) ;
- directive E2PMS pour les cadres non spécialisés n° 1441/CoFAT/DES/BLS/E2PMS du 8 février 2006 (n.i. BO) ;
- guide national de référence pour la formation aux premiers secours, ministère de l\'intérieur, direction de la défense et de la sécurité civile, édition janvier 2007 (site CISAT) ;
- manuel sur le droit de la guerre pour les forces armées (Frédéric de Mulinen, CICR,1989) ;
- droit de la guerre (CICR 1991) ;
- notice sur la pédagogie audiovisuelle dans l\'armée de terre ;
- documentation de la délégation à l\'information et à la communication de la défense (DICOD) ;
- directive pour l\'instruction sur les mines, les pièges et autres dispositifs [lettre n° 30/DEF/EMAT/BPO/EMP/65/CD du 4 février 1997 (n.i. BO)] ;
- recueil de savoir-faire crises (CoFAT, juillet 1993) ;
- concept d\'emploi des unités PROTERRE (2009) approuvé le 27 mars 2009 sous le n° 464/DEF/EMAT/B.EMP./ES.11 (n.i. BO) ;
- actes élémentaires fondamentaux des petites unités, métier ou PROTERRE, agissant dans le cadre des MICAT en ZUB n° 386/CPF/CCP du 3 juillet 2008 (n.i. BO).