Sommaire du BOC n°3 du 21/01/2011

Texte signalé

Administration Centrale
15 novembre 2010
Administration Centrale
07 décembre 2010

Texte réglementaire permanent

Texte 1
13 janvier 2011

Archivé Arrêté du 13 janvier 2011 relatif aux concours d'admission à l'école militaire interarmes.

NOR : D E F P 1 1 5 0 0 1 9 A
Texte(s) abrogé(s) : Arrêté du 28 septembre 2009 relatif aux concours d'admission à l'école militaire interarmes. Pièce(s) jointe(s) : Cinq annexes. Référence de publication : BOC N°3 du 21 janvier 2011, texte 1.
Classé(s) au(x) : BOEM 210-0.1.2. , 640.1.3.
Texte 6
28 décembre 2010

Instruction N° 6172/DEF/DCSEA/SDA du 28 décembre 2010 relative aux normes médicales d'aptitude applicables au personnel militaire du service des essences des armées.

NOR : D E F E 1 0 5 2 9 6 7 J
Référence(s) : Arrêté du 22 septembre 2009 fixant les modalités de souscription des engagements dans le service des essences des armées ainsi que les conditions et modalités de recrutement au premier grade militaire du rang ou de sous-officier. Arrêté du 24 septembre 2009 relatif aux conditions d'aptitude exigées des candidats aux concours de recrutement dans les corps des ingénieurs militaires des essences et des sous-officiers du service des essences des armées. Instruction N° 1700/DEF/DCSSA/AST/AS du 28 janvier 2002 relative au suivi et au contrôle de l'aptitude à servir du personnel militaire. Instruction N° 2100/DEF/DCSSA/AST/AME du 01 octobre 2003 relative à la détermination de l'aptitude médicale à servir. Instruction N° 1800/DEF/DCSSA/AST/AME du 01 février 2004 relative à la visite médicale de radiation des contrôles ou de cessation temporaire d'activité. Instruction N° 3200/DEF/DCSSA/AST/TEC/EPID du 18 février 2005 relative à la pratique des vaccinations dans les armées. Instruction N° 5549/DEF/CAB du 19 avril 2007 relative aux dépistages de la toxicomanie et de la consommation excessive d'alcool applicables aux militaires. Instruction N° 230430/DEF/SGA/DRH-MD/SPGRH/FM/1 du 28 mai 2008 relative aux congés des militaires liés à la famille. Instruction N° 3500/DEF/DCSEA/SDP/2/HSCT du 05 juillet 2010 relative au rôle du commandement en matière de lutte contre la consommation excessive d'alcool et l'usage de produits stupéfiants, concernant le personnel du service des essences des armées. Texte(s) abrogé(s) : Instruction N° 5221/DEF/DCSEA/SDA/2/PM/FORM/511/0 du 05 août 1999 relative aux normes médicales d'aptitude du personnel militaire du service des essences des armées. Référence de publication : BOC N°3 du 21 janvier 2011, texte 6.
Classé(s) au(x) : BOEM 503.1.2.1. , 510-4.1.2.1.
Texte 11
22 décembre 2010

Archivé Instruction N° 340001/DEF/RH-AT/PRH/LEG du 22 décembre 2010 relative à la notation des militaires de l'armée de terre ayant fait l'objet d'une mutation dans les circonstances prévues par l'article 3.1. 1° de l'arrêté du 29 août 2005 modifié relatif à la notation des militaires en cas de détachement ou de mutation.

NOR : D E F T 1 0 5 2 9 5 9 J Classé(s) au(x) : BOEM 211.2.2. , 212.1.
Texte 12
05 janvier 2011

Archivé Instruction N° 300272/DEF/RH-AT/PRH/LEG du 05 janvier 2011 relative à la réserve opérationnelle de l'armée de terre.

NOR : D E F T 1 1 5 0 0 0 2 J
Abrogé le 09 avril 2016 par : INSTRUCTION N° 300272/DEF/RH-AT/PRH/LEG relative à la réserve opérationnelle de l'armée de terre. Référence(s) : Code du 13 juillet 2024 de la défense - Partie réglementaire IV. Le personnel militaire. (Dernière modification le 12 mars 2016 - Document consolidé le 28 mars 2016). Décret N° 2009-545 du 14 mai 2009 fixant les conditions et les modalités de règlement des frais occasionnés par les déplacements temporaires du personnel militaire. Arrêté du 15 janvier 2001 portant application des articles 10 et 36 du décret 2000-1170 du 1er décembre 2000 relatif aux conditions de recrutement, d'exercice d'activités, d'avancement, d'accès à l'honorariat et de radiation du personnel de la réserve militaire. Arrêté du 14 décembre 2007 relatif au port de l'uniforme militaire par les réservistes de la réserve militaire, les anciens réservistes admis à l'honorariat de leur grade et les anciens militaires n'appartenant à aucune de ces deux catégories. Instruction N° 10300/DEF/EMAT/LOG/ASH - DEF/DCCAT/LOG/REG du 13 juin 2005 relative aux tenues et uniformes des militaires des armes et services de l'armée de terre. Instruction N° 278/DEF/EMAT/SOUT/ASH - DEF/DCCAT/LOG/REG du 16 octobre 2007 relative à l'habillement dans l'armée de terre. Instruction N° 642/DEF/EMAT/PRH/PG du 05 juin 2008 relative à l'organisation des périodes militaires d'initiation ou de perfectionnement à la défense nationale dans l'armée de terre. Instruction N° 230600/DRH-MD/SPGRH/FM2 du 10 juillet 2009 relative à l'application du décret n° 2009-545 du 14 mai 2009 fixant les conditions et les modalités de règlement des frais occasionnés par les déplacements du personnel militaire. Directive N° 230885/DEF/DRH-MD/SPGRH/FM.3 du 29 octobre 2009 relative aux ressources humaines de la réserve opérationnelle et à l'honorariat du grade. Texte(s) abrogé(s) : Instruction N° 490375/DEF/PMAT/RES/GA du 13 février 2003 relative aux modalités de radiation, de départ de la réserve et d'admission à l'honorariat des officiers, sous-officiers et militaires du rang de réserve de l'armée de terre relevant de la loi n° 99-894 du 22 octobre 1999. Instruction N° 480940/DEF/PMAT/RES/ du 21 juin 2006 relative au recrutement, à l'accès ou à la reprise d'activité dans la réserve opérationnelle de l'armée de terre. Instruction N° 300272/DEF/RH-AT/PRH/LEG du 16 juillet 2009 relative à l'engagement à servir dans la réserve opérationnelle. Pièce(s) jointe(s) : Quatre annexes. Référence de publication : BOC N°3 du 21 janvier 2011, texte 12.
Classé(s) au(x) : BOEM 211.2.1. , 211.2.4. , 211.3.3. , 131.2.4.
Texte 13
07 décembre 2010

Archivé Instruction N° 0-55707-2010/DEF/EMM/CCDM du 07 décembre 2010 relative à l'organisation et au fonctionnement du centre de concepts et de doctrines de la marine.

NOR : D E F B 1 0 5 2 9 7 4 J
Référence(s) : Instruction N° 102/DEF/EMM/PIL du 01 septembre 2010 relative à l'organisation et au fonctionnement de l'état-major de la marine. Instruction N° 5/DEF/EMM/ROJ du 19 octobre 2010 relative à la fonction organique de la marine nationale.

c) PMN 00.500 (instruction DISAC) (n.i. BO).

d) PMN 00.400 publication et gestion de la documentation tactique des forces maritimes (n.i. BO).

Texte(s) abrogé(s) :

a) Note n° 0-62871-2007/DEF/EMM/PIL du 2 octobre 2007 (n.i. BO).

b) Note n° 0-70276-2007/DEF/EMM/CCDM du 24 octobre 2007 (n.i. BO).

Pièce(s) jointe(s) : Six annexes. Référence de publication : BOC N°3 du 21 janvier 2011, texte 13.
Classé(s) au(x) : BOEM 112.1.

Texte réglementaire temporaire

Texte 18
22 octobre 2010