Sommaire du BOC n°3 du 21/01/2011

Texte signalé

Administration Centrale
07 décembre 2010

Archivé Arrêté du 07 décembre 2010 portant modification de l'arrêté du 11 octobre 2010 fixant les règles d'organisation générale et la nature des épreuves du recrutement sur titres et sur épreuves de sélection du concours interne et du concours spécifique pour l'accès à l'emploi d'inspecteur de la direction générale de la sécurité extérieure.

NOR : D E F M 1 0 3 2 0 3 6 A
Texte(s) modifié(s) : Arrêté du 11 octobre 2010 fixant les règles d'organisation générale et la nature des épreuves du recrutement sur titres et sur épreuves de sélection, du concours interne et du concours spécifique pour l'accès à l'emploi d'inspecteur de la direction générale de la sécurité extérieure. Référence de publication : JO n° 293 du 18 décembre 2010, texte n° 2 ; signalé au BOC 3/2011.
Administration Centrale
15 novembre 2010

Archivé Décision du 15 novembre 2010 portant création à l'Office national des anciens combattants et victimes de guerre d'un traitement automatisé de données à caractère personnel relatif à la délivrance de la carte du combattant et au titre de reconnaissance de la Nation.

NOR : D E F M 1 0 3 0 4 2 3 S
Référence de publication : JO n° 286 du 10 décembre 2010, texte n° 3 ; signalé au BOC 3/2011.
Classé(s) au(x) : BOEM 160.6.5.1.
Administration Centrale
06 décembre 2010

Arrêté du 06 décembre 2010 modifiant l'arrêté du 22 juin 2007 portant désignation des personnes n'appartenant pas à l'administration centrale signataires des marchés publics et des accords-cadres au ministère de la défense.

NOR : D E F D 1 0 3 1 1 8 1 A
Texte(s) modifié(s) : Arrêté du 22 juin 2007 portant désignation des personnes n'appartenant pas à l'administration centrale signataires des marchés publics et des accords-cadres au ministère de la défense. Référence de publication : JO n° 287 du 11 décembre 2010, texte n° 5 ; signalé au BOC 3/2011.
Administration Centrale
06 décembre 2010

Arrêté du 06 décembre 2010 modifiant l'arrêté du 26 décembre 2007 portant délégation de pouvoirs en matière de cession à des tiers de travaux, fournitures ou services à certaines autorités relevant de la délégation générale pour l'armement et de l'armée de l'air et fixant le montant maximum des contrats de cession.

NOR : D E F D 1 0 3 1 1 8 7 A
Texte(s) modifié(s) : Arrêté du 26 décembre 2007 portant délégation de pouvoirs en matière de cession à des tiers de travaux, fournitures ou services à certaines autorités relevant de la délégation générale pour l'armement et de l'armée de l'air et fixant le montant maximum des contrats de cession. Référence de publication : JO n° 287 du 11 décembre 2010, texte n° 6 ; signalé au BOC 3/2011.
Administration Centrale
07 décembre 2010

Archivé Arrêté du 07 décembre 2010 modifiant l'arrêté du 23 mai 2008 portant institution de régies et sous-régies auprès des ateliers industriels de l'aéronautique relevant du service industriel de l'aéronautique.

NOR : D E F F 1 0 3 1 6 6 7 A
Texte(s) modifié(s) : Arrêté du 23 mai 2008 portant institution de régies et sous-régies auprès des ateliers industriels de l'aéronautique relevant du service industriel de l'aéronautique. Référence de publication : JO n° 289 du 14 décembre 2010, texte n° 2 ; signalé au BOC 3/2011.
Administration Centrale
07 décembre 2010

Archivé Arrêté du 07 décembre 2010 relatif à l'entretien professionnel et à la reconnaissance de la valeur professionnelle des secrétaires administratifs du ministère de la défense.

NOR : D E F H 1 0 3 1 7 5 4 A
Abrogé le 10 septembre 2012 par : ARRÊTÉ relatif à l'entretien professionnel et à la reconnaissance de la valeur professionnelle des fonctionnaires et de certains agents non titulaires civils du ministère de la défense. Texte(s) abrogé(s) : Arrêté du 09 avril 2010 relatif à l'entretien professionnel et à la reconnaissance de la valeur professionnelle des secrétaires administratifs du ministère de la défense. Référence de publication : JO n° 291 du 16 décembre 2010, texte n° 3 ; signalé au BOC 3/2011.
Classé(s) au(x) : BOEM 251.1.1.1. , 252-0.1.1.
Administration Centrale
07 décembre 2010

Archivé Arrêté du 07 décembre 2010 relatif à l'entretien professionnel et à la reconnaissance de la valeur professionnelle des assistants de service social du ministère de la défense.

NOR : D E F H 1 0 3 1 7 3 0 A
Abrogé le 10 septembre 2012 par : ARRÊTÉ relatif à l'entretien professionnel et à la reconnaissance de la valeur professionnelle des fonctionnaires et de certains agents non titulaires civils du ministère de la défense. Référence de publication : JO n° 290 du 15 décembre 2010, texte n° 1 ; signalé au BOC 3/2011.
Classé(s) au(x) : BOEM 252-3.1.1.2.
Administration Centrale
07 décembre 2010

Archivé Arrêté du 07 décembre 2010 relatif à l'entretien professionnel de certains agents non titulaires du ministère de la défense.

NOR : D E F H 1 0 3 1 7 0 2 A
Abrogé le 10 septembre 2012 par : ARRÊTÉ relatif à l'entretien professionnel et à la reconnaissance de la valeur professionnelle des fonctionnaires et de certains agents non titulaires civils du ministère de la défense. Texte(s) abrogé(s) : Arrêté du 16 janvier 2009 relatif à l'évaluation et à la reconnaissance de la valeur professionnelle de certains agents non titulaires du ministère de la défense. Référence de publication : JO n° 290 du 15 décembre 2010, texte n° 2 ; signalé au BOC 3/2011.
Classé(s) au(x) : BOEM 253.1.2.1.
Administration Centrale
17 janvier 2011

Archivé Autre du 17 janvier 2011 à l'arrêté du 29 décembre 2010 relatif aux délégations de pouvoirs du ministre de la défense et des anciens combattants aux commandants de formation administrative relevant du chef d'état major des armées pour ce qui concerne ses attributions d'ordonnateur-répartiteur des matériels de la défense.

NOR : D E F D 1 0 3 0 3 1 4 Z
Texte(s) modifié(s) : Arrêté du 29 décembre 2010 relatif aux délégations de pouvoirs du ministre de la défense et des anciens combattants aux commandants de formation administrative relevant du chef d'état major des armées pour ce qui concerne ses attributions d'ordonnateur-répartiteur des matériels de la défense. Référence de publication : Signalé au BOC 3/2011.
Administration Centrale
07 décembre 2010

Archivé Arrêté du 07 décembre 2010 relatif à l'entretien professionnel et à la reconnaissance de la valeur professionnelle des ingénieurs d'études et de fabrications du ministère de la défense.

NOR : D E F H 1 0 3 1 7 4 9 A
Abrogé le 10 septembre 2012 par : ARRÊTÉ relatif à l'entretien professionnel et à la reconnaissance de la valeur professionnelle des fonctionnaires et de certains agents non titulaires civils du ministère de la défense. Texte(s) abrogé(s) : Arrêté du 09 avril 2010 relatif à l'entretien professionnel et à la reconnaissance de la valeur professionnelle des ingénieurs d'études et de fabrications du ministère de la défense. Référence de publication : JO n° 291 du 16 décembre 2010, texte n° 2 ; signalé au BOC 3/2011.
Classé(s) au(x) : BOEM 252-1.1.1.
Administration Centrale
07 décembre 2010

Archivé Arrêté du 07 décembre 2010 relatif à l'entretien professionnel et à la reconnaissance de la valeur professionnelle des attachés d'administration du ministère de la défense.

NOR : D E F H 1 0 3 1 7 3 8 A
Abrogé le 10 septembre 2012 par : ARRÊTÉ relatif à l'entretien professionnel et à la reconnaissance de la valeur professionnelle des fonctionnaires et de certains agents non titulaires civils du ministère de la défense. Texte(s) abrogé(s) : Arrêté du 14 février 2008 relatif à l'entretien professionnel et à la reconnaissance de la valeur professionnelle des attachés d'administration du ministère de la défense. Référence de publication : JO n° 291 du 16 décembre 2010, texte n° 4 ; signalé au BOC 3/2011.
Classé(s) au(x) : BOEM 250.5.
Administration Centrale
07 décembre 2010

Archivé Arrêté du 07 décembre 2010 relatif à l'entretien professionnel et à la reconnaissance de la valeur professionnelle des conseillers techniques de service social du ministère de la défense.

NOR : D E F H 1 0 3 1 7 4 1 A
Abrogé le 10 septembre 2012 par : ARRÊTÉ relatif à l'entretien professionnel et à la reconnaissance de la valeur professionnelle des fonctionnaires et de certains agents non titulaires civils du ministère de la défense. Référence de publication : JO n° 291 du 16 décembre 2010, texte n° 5 ; signalé au BOC 3/2011.
Classé(s) au(x) : BOEM 252-3.1.1.2.

Texte réglementaire permanent

Texte 1
13 janvier 2011

Archivé Arrêté du 13 janvier 2011 relatif aux concours d'admission à l'école militaire interarmes.

NOR : D E F P 1 1 5 0 0 1 9 A
Texte(s) abrogé(s) : Arrêté du 28 septembre 2009 relatif aux concours d'admission à l'école militaire interarmes. Pièce(s) jointe(s) : Cinq annexes. Référence de publication : BOC N°3 du 21 janvier 2011, texte 1.
Classé(s) au(x) : BOEM 210-0.1.2. , 640.1.3.
Texte 2
15 décembre 2010

Archivé Instruction N° 565/DEF/DGA/DO/UM_MID du 15 décembre 2010 relative aux missions et à l'organisation de l'unité de management missiles et drones de la direction des opérations.

NOR : D E F A 1 0 5 2 9 6 5 J
Abrogé le 08 octobre 2013 par : INSTRUCTION N° 565/DEF/DGA/DO/UM_MID relative aux missions et à l'organisation de l'unité de management missiles et drones de la direction des opérations. Référence(s) : Décret N° 2009-1180 du 05 octobre 2009 fixant les attributions et l'organisation de la direction générale de l'armement. Arrêté du 02 décembre 2009 relatif à l'organisation de la direction générale de l'armement. Instruction N° 560/DEF/DGA/DO/SDAQ du 17 février 2010 relative aux missions et à l'organisation générale des unités de management de la direction des opérations. Instruction N° 008/DEF/DGA/SMQ/SDSE du 07 décembre 2009 fixant la liste des organismes extérieurs relevant des directions et services de la direction générale de l'armement. Texte(s) abrogé(s) : Instruction N° 565/DEF/DGA/DO/UM_MID du 01 mars 2010 relative aux missions et à l'organisation de l'unité de management missiles et drones de la direction des opérations. Référence de publication : BOC N°3 du 21 janvier 2011, texte 2.
Classé(s) au(x) : BOEM 700.2.1.2.
Texte 3
23 décembre 2010

Archivé Arrêté N° 2340/DEF/DCSCA du 23 décembre 2010 portant changement de dénomination du cercle mixte des écoles de Coëtquidan (Morbihan).

NOR : D E F E 1 0 5 2 9 5 7 A
Abrogé le 26 mars 2012 par : ARRÊTÉ N° 1866/DEF/DCSCA/SD_REJ/BREG portant dissolution du cercle de la base de défense de Coëtquidan. Référence(s) : Code du 01 mai 2024 de la défense - Partie réglementaire III. Le ministère de la défense et les organismes sous tutelle. (Dernière modification le 12 mars 2016 - Document consolidé le 28 mars 2016). Arrêté du 02 novembre 1982 portant délégation de pouvoirs à certaines autorités militaires en matière d'organisation et de fonctionnement des cercles et des foyers dans les armées. Arrêté du 16 décembre 2009 portant création et organisation des bases de défense pilotes et fixant les attributions des commandants des bases de défense pilotes. Texte(s) abrogé(s) : Arrêté N° 302 du 17 mai 2006 portant dissolution du foyer du 64 e régiment d'infanterie de Coëtquidan (Morbihan). Arrêté N° 494 du 25 juillet 2006 portant dissolution du cercle officiers des élèves des écoles de Coëtquidan (Morbihan). Référence de publication : BOC N° 3 du 21 janvier 2011, texte 3.
Classé(s) au(x) : BOEM 724.1.2. , 145.1. , 135.2.
Texte 4
23 décembre 2010

Archivé Arrêté N° 2353/DEF/DCSCA du 23 décembre 2010 portant changement de dénomination du cercle mixte de la garnison de Nouméa (Nouvelle-Calédonie).

NOR : D E F E 1 0 5 2 9 4 9 A
Référence(s) : Code du 01 mai 2024 de la défense - Partie réglementaire III. Le ministère de la défense et les organismes sous tutelle. (Dernière modification le 12 mars 2016 - Document consolidé le 28 mars 2016). Arrêté du 02 novembre 1982 portant délégation de pouvoirs à certaines autorités militaires en matière d'organisation et de fonctionnement des cercles et des foyers dans les armées. Référence de publication : BOC N°3 du 21 janvier 2011, texte 4.
Classé(s) au(x) : BOEM 724.1.2. , 145.1. , 135.2.
Texte 5
23 décembre 2010

Archivé Instruction N° 15647/DEF/DCSSA/RH/PF du 23 décembre 2010 modifiant l'instruction n° 13326/DEF/DCSSA/RH/PFR du 8 août 2007 relative aux modalités de la formation des militaires infirmiers et techniciens des hôpitaux des armées au diplôme de cadre de santé.

NOR : D E F E 1 0 5 2 9 6 6 J
Texte(s) modifié(s) : Instruction N° 13326/DEF/DCSSA/RH/PFR du 08 août 2007 relative aux modalités de la formation des militaires infirmiers et techniciens des hôpitaux des armées au diplôme de cadre de santé. Pièce(s) jointe(s) : Six annexes et cinq appendices. Référence de publication : BOC N°3 du 21 janvier 2011, texte 5.
Texte 6
28 décembre 2010

Instruction N° 6172/DEF/DCSEA/SDA du 28 décembre 2010 relative aux normes médicales d'aptitude applicables au personnel militaire du service des essences des armées.

NOR : D E F E 1 0 5 2 9 6 7 J
Référence(s) : Arrêté du 22 septembre 2009 fixant les modalités de souscription des engagements dans le service des essences des armées ainsi que les conditions et modalités de recrutement au premier grade militaire du rang ou de sous-officier. Arrêté du 24 septembre 2009 relatif aux conditions d'aptitude exigées des candidats aux concours de recrutement dans les corps des ingénieurs militaires des essences et des sous-officiers du service des essences des armées. Instruction N° 1700/DEF/DCSSA/AST/AS du 28 janvier 2002 relative au suivi et au contrôle de l'aptitude à servir du personnel militaire. Instruction N° 2100/DEF/DCSSA/AST/AME du 01 octobre 2003 relative à la détermination de l'aptitude médicale à servir. Instruction N° 1800/DEF/DCSSA/AST/AME du 01 février 2004 relative à la visite médicale de radiation des contrôles ou de cessation temporaire d'activité. Instruction N° 3200/DEF/DCSSA/AST/TEC/EPID du 18 février 2005 relative à la pratique des vaccinations dans les armées. Instruction N° 5549/DEF/CAB du 19 avril 2007 relative aux dépistages de la toxicomanie et de la consommation excessive d'alcool applicables aux militaires. Instruction N° 230430/DEF/SGA/DRH-MD/SPGRH/FM/1 du 28 mai 2008 relative aux congés des militaires liés à la famille. Instruction N° 3500/DEF/DCSEA/SDP/2/HSCT du 05 juillet 2010 relative au rôle du commandement en matière de lutte contre la consommation excessive d'alcool et l'usage de produits stupéfiants, concernant le personnel du service des essences des armées. Texte(s) abrogé(s) : Instruction N° 5221/DEF/DCSEA/SDA/2/PM/FORM/511/0 du 05 août 1999 relative aux normes médicales d'aptitude du personnel militaire du service des essences des armées. Référence de publication : BOC N°3 du 21 janvier 2011, texte 6.
Classé(s) au(x) : BOEM 503.1.2.1. , 510-4.1.2.1.
Texte 7
05 janvier 2011

Archivé Arrêté N° 32/DEF/DCSCA du 05 janvier 2011 portant dissolution du cercle mixte « Capitaine Rendu ».

NOR : D E F E 1 1 5 0 0 0 0 A
Référence(s) : Code du 01 mai 2024 de la défense - Partie réglementaire III. Le ministère de la défense et les organismes sous tutelle. (Dernière modification le 12 mars 2016 - Document consolidé le 28 mars 2016). Arrêté N° 206 du 29 décembre 2009 portant modification nominale du cercle mixte du 1er-11e régiment de cuirassiers de Carpiagne (Bouches-du-Rhône). Texte(s) abrogé(s) :

Arrêté n° 235/DEF/DCCAT/AG/AFCF/2 du 30 mars 1994 (BOC/PA, p. 1362).

Arrêté N° 592 du 14 octobre 2005 portant dissolution du foyer du 72e bataillon d'infanterie de marine de Marseille (Bouches-du-Rhône). Arrêté N° 120 du 13 mars 2008 portant changement de dénomination du cercle mixte du 72e bataillon d'infanterie de marine de Marseille (Bouches-du-Rhône). Référence de publication : BOC N°3 du 21 janvier 2011, texte 7.
Classé(s) au(x) : BOEM 135.2.
Texte 8
12 janvier 2011

Archivé Arrêté N° 133/DEF/DCSCA du 12 janvier 2011 portant changement de dénomination du cercle mixte du 16e groupe d'artillerie à Saint-Jacques-de-la-Lande (Ille-et-Vilaine).

NOR : D E F E 1 1 5 0 0 1 5 A
Référence(s) : Code du 01 mai 2024 de la défense - Partie réglementaire III. Le ministère de la défense et les organismes sous tutelle. (Dernière modification le 12 mars 2016 - Document consolidé le 28 mars 2016). Arrêté du 02 novembre 1982 portant délégation de pouvoirs à certaines autorités militaires en matière d'organisation et de fonctionnement des cercles et des foyers dans les armées. Arrêté N° 26 du 17 janvier 2006 portant création du cercle mixte du 16e groupe d'artillerie à Saint-Jacques-de-la-Lande (Ille-et-Vilaine). Arrêté du 29 novembre 2010 portant création et organisation des bases de défense et fixant les attributions des commandants des bases de défense. Texte(s) abrogé(s) :

Arrêté n° 246/DEF/DCCAT/AG/AFCF/2 du 31 mars 1994 (BOA, 1994, p. 3763).

Arrêté N° 123 du 03 mars 2006 portant dissolution du foyer du 16e groupe d'artillerie de Rennes (Ille-et-Vilaine). Arrêté N° 87 du 13 mars 2009 relatif à la dissolution du cercle mixte de garnison de Rennes (Ille-et-Vilaine). Référence de publication : BOC N°3 du 21 janvier 2011, texte 8.
Classé(s) au(x) : BOEM 724.1.2. , 145.1. , 135.2.
Texte 9
20 décembre 2010

Archivé Circulaire N° 277146/DEF/RH-AT/IF/SC/FIO du 20 décembre 2010 relative à la formation initiale à l'encadrement du personnel de la réserve opérationnelle de l'armée de terre.

NOR : D E F T 1 0 5 2 9 1 2 C
Référence(s) :

Code de la défense – Partie législative.

Code de la défense – Partie réglementaire, IV – Le personnel militaire.

Instruction N° 708/DEF/RH-AT/PRH/LEG du 29 juin 2009 relative à la formation du personnel de la réserve opérationnelle de l'armée de terre. Texte(s) abrogé(s) : Circulaire N° 191/DEF/COFAT/DF/BCF/FI/SO du 09 janvier 2006 relative à la formation initiale à l'encadrement des cadres militaires de la réserve opérationnelle. Circulaire N° 480/DEF/CoFAT/DF/BCF/FI/SO du 17 janvier 2007 relative à la formation au certificat technique de la réserve PROTERRE des sous-officiers de la réserve opérationnelle. Pièce(s) jointe(s) : Quatre annexes et quatre appendices. Référence de publication : BOC N°3 du 21 janvier 2011, texte 9.
Classé(s) au(x) : BOEM 211.2.1.
Texte 10
21 décembre 2010

Archivé Instruction N° 1250/DEF/RH-AT/PMF/DS du 21 décembre 2010 relative à la formation individuelle de spécialités des sous-officiers de carrière ou sous contrat du domaine de spécialités « combat de l'infanterie ».

NOR : D E F T 1 0 5 2 9 3 9 J
Abrogé le 21 avril 2015 par : INSTRUCTION N° 253/DEF/RH-AT/PMF/DS relative au domaine de spécialités combat de l'infanterie et à la formation de spécialités du personnel militaire de carrière, sous contrat et volontaire du domaine. Référence(s) : Instruction N° 1361/DEF/EMAT/LOG/ASH - 20049/DEF/DCCAT/LOG/REG du 13 juillet 2006 modifiant l'instruction n° 10300/DEF/EMAT/LOG/ASH - DEF/DCCAT/LOG/REG du 13 juin 2005 (BOC, p. 4797 ; BOEM 557-0) relative aux tenues et uniformes des militaires des armes et services de l'armée de terre. Instruction N° 700/DEF/RH-AT/PMF/DS du 24 août 2009 relative au dispositif de conception des métiers et des formations associées. Instruction N° 954/DEF/RH-AT/PRH/LEG du 02 février 2010 relative à la formation individuelle des sous-officiers. Texte(s) abrogé(s) : Instruction N° 1250/DEF/RH-AT/PMF/DS du 24 juillet 2009 relative à la formation individuelle de spécialité des sous-officiers de carrière ou sous contrat du domaine de spécialités « combat de l'infanterie ». Référence de publication : BOC N°3 du 21 janvier 2011, texte 10.
Classé(s) au(x) : BOEM 763.2.3.3.
Texte 11
22 décembre 2010

Archivé Instruction N° 340001/DEF/RH-AT/PRH/LEG du 22 décembre 2010 relative à la notation des militaires de l'armée de terre ayant fait l'objet d'une mutation dans les circonstances prévues par l'article 3.1. 1° de l'arrêté du 29 août 2005 modifié relatif à la notation des militaires en cas de détachement ou de mutation.

NOR : D E F T 1 0 5 2 9 5 9 J
Abrogé le 18 février 2015 par : INSTRUCTION N° 1/DEF/RH-AT/PRH/LG portant abrogation de textes. Référence(s) : Code du 01 mai 2024 de la défense - Partie législative. (Dernière modification le 12 mars 2016 - Document consolidé le 28 mars 2016). Arrêté du 29 août 2005 relatif à la notation des militaires en cas de détachement ou de mutation. Instruction N° 13020/DEF/PMAT/DIR/RH/LEG du 25 février 2008 relative à la notation de sous-officiers d'active de l'armée de terre. Instruction N° 301578/DEF/PMAT/RSV/GI du 05 juin 2008 relative à la notation des sous-officiers de réserve de l'armée de terre. Instruction N° 301560/DEF/PMAT/RES/GI du 05 juin 2008 relative à la notation des militaires du rang de réserve de l'armée de terre. Instruction N° 13050/DEF/PMAT/DIR/RH/LEG du 25 juin 2008 relative à la notation des engagés volontaires de l'armée de terre. Instruction N° 2450/DEF/EMA/RH/PRH du 12 novembre 2009 relative à la notation des officiers d'active et de réserve, des aspirants et officiers volontaires de l'armée de terre, de la marine, de l'armée de l'air, du service de santé des armées, du service des essences des armées et des chefs de musique. Référence de publication : BOC N°3 du 21 janvier 2011, texte 11.
Classé(s) au(x) : BOEM 211.2.2. , 212.1.
Texte 12
05 janvier 2011

Archivé Instruction N° 300272/DEF/RH-AT/PRH/LEG du 05 janvier 2011 relative à la réserve opérationnelle de l'armée de terre.

NOR : D E F T 1 1 5 0 0 0 2 J
Abrogé le 09 avril 2016 par : INSTRUCTION N° 300272/DEF/RH-AT/PRH/LEG relative à la réserve opérationnelle de l'armée de terre. Référence(s) : Code du 01 mai 2024 de la défense - Partie réglementaire IV. Le personnel militaire. (Dernière modification le 12 mars 2016 - Document consolidé le 28 mars 2016). Décret N° 2009-545 du 14 mai 2009 fixant les conditions et les modalités de règlement des frais occasionnés par les déplacements temporaires du personnel militaire. Arrêté du 15 janvier 2001 portant application des articles 10 et 36 du décret 2000-1170 du 1er décembre 2000 relatif aux conditions de recrutement, d'exercice d'activités, d'avancement, d'accès à l'honorariat et de radiation du personnel de la réserve militaire. Arrêté du 14 décembre 2007 relatif au port de l'uniforme militaire par les réservistes de la réserve militaire, les anciens réservistes admis à l'honorariat de leur grade et les anciens militaires n'appartenant à aucune de ces deux catégories. Instruction N° 10300/DEF/EMAT/LOG/ASH - DEF/DCCAT/LOG/REG du 13 juin 2005 relative aux tenues et uniformes des militaires des armes et services de l'armée de terre. Instruction N° 278/DEF/EMAT/SOUT/ASH - DEF/DCCAT/LOG/REG du 16 octobre 2007 relative à l'habillement dans l'armée de terre. Instruction N° 642/DEF/EMAT/PRH/PG du 05 juin 2008 relative à l'organisation des périodes militaires d'initiation ou de perfectionnement à la défense nationale dans l'armée de terre. Instruction N° 230600/DRH-MD/SPGRH/FM2 du 10 juillet 2009 relative à l'application du décret n° 2009-545 du 14 mai 2009 fixant les conditions et les modalités de règlement des frais occasionnés par les déplacements du personnel militaire. Directive N° 230885/DEF/DRH-MD/SPGRH/FM.3 du 29 octobre 2009 relative aux ressources humaines de la réserve opérationnelle et à l'honorariat du grade. Texte(s) abrogé(s) : Instruction N° 490375/DEF/PMAT/RES/GA du 13 février 2003 relative aux modalités de radiation, de départ de la réserve et d'admission à l'honorariat des officiers, sous-officiers et militaires du rang de réserve de l'armée de terre relevant de la loi n° 99-894 du 22 octobre 1999. Instruction N° 480940/DEF/PMAT/RES/ du 21 juin 2006 relative au recrutement, à l'accès ou à la reprise d'activité dans la réserve opérationnelle de l'armée de terre. Instruction N° 300272/DEF/RH-AT/PRH/LEG du 16 juillet 2009 relative à l'engagement à servir dans la réserve opérationnelle. Pièce(s) jointe(s) : Quatre annexes. Référence de publication : BOC N°3 du 21 janvier 2011, texte 12.
Classé(s) au(x) : BOEM 211.2.1. , 211.2.4. , 211.3.3. , 131.2.4.
Texte 13
07 décembre 2010

Archivé Instruction N° 0-55707-2010/DEF/EMM/CCDM du 07 décembre 2010 relative à l'organisation et au fonctionnement du centre de concepts et de doctrines de la marine.

NOR : D E F B 1 0 5 2 9 7 4 J
Référence(s) : Instruction N° 102/DEF/EMM/PIL du 01 septembre 2010 relative à l'organisation et au fonctionnement de l'état-major de la marine. Instruction N° 5/DEF/EMM/ROJ du 19 octobre 2010 relative à la fonction organique de la marine nationale.

c) PMN 00.500 (instruction DISAC) (n.i. BO).

d) PMN 00.400 publication et gestion de la documentation tactique des forces maritimes (n.i. BO).

Texte(s) abrogé(s) :

a) Note n° 0-62871-2007/DEF/EMM/PIL du 2 octobre 2007 (n.i. BO).

b) Note n° 0-70276-2007/DEF/EMM/CCDM du 24 octobre 2007 (n.i. BO).

Pièce(s) jointe(s) : Six annexes. Référence de publication : BOC N°3 du 21 janvier 2011, texte 13.
Classé(s) au(x) : BOEM 112.1.
Texte 14
21 décembre 2010

Archivé Circulaire N° 0-57035-2010/DEF/DPMM/SRM/OFF du 21 décembre 2010 relative au programme scientifique des concours d'admission en première année à l'école navale ouverts au personnel militaire de la marine.

NOR : D E F B 1 0 5 2 9 7 5 C
Référence(s) : Arrêté du 23 mars 2009 relatif aux concours d'admission en première année à l'école navale réservés aux militaires non officiers et volontaires aspirants en service dans la marine. Instruction N° 0-36438-2009/DEF/DPMM/SRM/OFF du 14 septembre 2009 relative au concours d'admission en première année à l'école navale réservés aux militaires non officiers et volontaires aspirants en service dans la marine. Texte(s) abrogé(s) : Circulaire N° 000-1698-2007/DEF/DPMM/SICM/OFF du 26 janvier 2007 relative aux cours d'admission en première année à l'école navale ouverts au personnel militaire de la marine. Programme scientifique. Pièce(s) jointe(s) : Deux annexes. Référence de publication : BOC N°3 du 21 janvier 2011, texte 14.
Classé(s) au(x) : BOEM 220.2.
Texte 15
23 décembre 2010

Archivé Décision N° 0-55792-2010/DEF/EMM/ROJ du 23 décembre 2010 relative au rattachement du service « transit de la marine en Île-de-France ».

NOR : D E F B 1 0 5 2 9 7 6 S
Référence(s) : Arrêté du 09 avril 2010 fixant la liste des opérations de restructuration ou de rationalisation des fonctions d'administration générale et de soutien commun des services et établissements du ministère de la défense ouvrant droit à certaines indemnités de restructuration.

b) Lettre n° 0-51445-2009/DCM_PARIS/LOG du 6 octobre 2009 (n.i. BO).

Texte(s) abrogé(s) : Décision N° 0-27041-2010/DEF/EMM/ORJ du 02 juin 2010 portant création du service transit de la marine en Île-de-France. Référence de publication : BOC N°3 du 21 janvier 2011, texte 15.
Classé(s) au(x) : BOEM 112.7.
Texte 16
07 janvier 2011

Archivé Arrêté N° 0-1294-2011 du 07 janvier 2011 modifiant l'arrêté n° 0-35079-2010 du 19 juillet 2010 fixant pour la marine nationale la liste des emplois ouvrant droit au bénéfice d'une nouvelle bonification indiciaire.

NOR : D E F B 1 1 5 0 0 0 9 A
Texte(s) modifié(s) : Arrêté N° 0-35079-2010 du 19 juillet 2010 fixant pour la marine nationale la liste des emplois ouvrant droits au bénéfice d'une nouvelle bonification indiciaire. Pièce(s) jointe(s) : Cinq annexes. Référence de publication : BOC N°3 du 21 janvier 2011, texte 16.
Texte 17
17 décembre 2010

Archivé Arrêté du 17 décembre 2010 modifiant l'arrêté du 17 mars 2003 fixant les spécialités de mécanicien non navigant et la liste des unités de l'armée de l'air ouvrant droit à l'indemnité de mise en œuvre et de maintenance des aéronefs.

NOR : D E F L 1 0 5 2 9 6 4 A
Texte(s) modifié(s) : Arrêté du 17 mars 2003 fixant les spécialités de mécanicien non navigant et la liste des unités de l'armée de l'air ouvrant droit à l'indemnité de mise en oeuvre et de maintenance des aéronefs. Pièce(s) jointe(s) : Deux annexes. Référence de publication : BOC N°3 du 21 janvier 2011, texte 17.

Texte réglementaire temporaire

Texte 18
22 octobre 2010

Archivé Circulaire N° 5046/DEF/DCSEA/SDA2/CB du 22 octobre 2010 relative au calendrier des stages organisés par le service des essences des armées.

NOR : D E F E 1 0 5 2 9 0 5 C
Texte(s) abrogé(s) : Circulaire N° 4510/DEF/DCSEA/SDA/2/RFR/512-16 du 04 septembre 2009 relative au calendrier des stages organisés par le service des essences des armées. Pièce(s) jointe(s) : Trente et une annexes. Référence de publication : BOC N°3 du 21 janvier 2011, texte 19.
Texte 19
22 octobre 2010

Archivé Circulaire N° 5059/DEF/DCSEA/SDA/2/PM/CHANCELLERIE du 22 octobre 2010 relative à la procédure sur la notation des officiers du service des essences des armées pour l'année 2011.

NOR : D E F E 1 0 5 2 9 0 6 C
Abrogé le 19 janvier 2012 par : CIRCULAIRE N° 5617/DEF/DCSEA/SDA/2/PM/CHANCELLERIE relative à la procédure sur la notation des officiers du service des essences des armées pour l'année 2012. Référence(s) : Instruction N° 2450/DEF/EMA/RH/PRH du 12 novembre 2009 relative à la notation des officiers d'active et de réserve, des aspirants et officiers volontaires de l'armée de terre, de la marine, de l'armée de l'air, du service de santé des armées, du service des essences des armées et des chefs de musique. Texte(s) abrogé(s) : Circulaire N° 1206/DEF/DCSEA/SDA/2/PM/CHANCELLERIE du 05 mars 2010 relative à la procédure de notation des officiers du service des essences des armées pour l'année 2010. Pièce(s) jointe(s) : Trois annexes. Référence de publication : BOC N° 3 du 21 janvier 2011, texte 18.