Préambule.

Cette instruction s'inscrit dans le cadre de l'architecture des textes réglementaires définie par l'instruction n° 700/DEF/RH-AT/PMF/DS du 24 août 2009 relative au dispositif de conception des métiers et des formations associés. Texte de 3^e niveau de l'architecture, l'instruction d'application détaille les objectifs, le contenu et l'organisation des différentes actions de formation (AF) pour l'ensemble du personnel sous-officier du domaine de spécialités « combat de l'infanterie ».

Elle précise l'organisation générale du domaine de spécialités infanterie et s'appuie sur le principe de formation aux fondamentaux du métier de fantassin, spécialiste du combat d'infanterie (apprentissage d'un tronc commun). La formation commune de base au combat de l'infanterie est complétée par des formations optionnelles qualifiantes dans les différentes spécialités ou options de l'infanterie du niveau initial individuel au niveau post-brevet supérieur de technicien de l'armée de terre (BSTAT).

La haute technicité des matériels qui équipent les formations d'infanterie exige des sous-officiers une expertise accrue. Elle ne peut être acquise qu'avec des AF de spécialité particulièrement adaptées aux besoins opérationnels et en parfaite cohérence avec leur cursus de carrière.

Cette instruction d'application ne détaille ni les programmes ni les particularités de chaque AF des deux natures de filière. Elle a pour objectif de caractériser les formations de spécialités par niveau, filière et option.

1. DESCRIPTION DES CURSUS PROFESSIONNELS ET DE FORMATION.

1.1. Présentation des natures de filière.

Le domaine de spécialités « combat de l'infanterie » est subdivisé en deux natures de filière.

1.1.1. La nature de filière combat.

La nature de filière combat décrit un seul cursus avec des AF de spécialisation de tous les niveaux depuis la formation individuelle du soldat-combattant d'infanterie à la formation post-BSTAT du sous-officier (expert référent au sein de son régiment).

La mise en place de cette filière est effective pour le BSTAT 2012. Des dispositions transitoires accompagnent cette évolution.

La formation du personnel du domaine infanterie s'appuie donc sur une architecture générale différenciée et décrite en deux phases :

• une phase de formation commune (tronc commun), adaptée à chaque niveau de formation ;
  
• une phase de formation complémentaire qualifiante obligatoire, adaptée à chaque spécialité ou option (différentes qualifications induites par l'équipement servi).

La nature de filière combat comporte sept options au premier niveau :

• combat véhicule de l'avant blindé (VAB) ;
  
• combat véhicule de combat de l'infanterie (VCI) ;
  
• missile moyenne portée (MMP) ;
  
• tireur d'élite longue distance (TELD) ;
  
• mortier de 81 mm ;
  
• reconnaissance régimentaire ;
  
• eryx.

Le choix de l'option à suivre par le personnel est décidé par le bureau de gestion (BG) mêlée de la direction des ressources humaines de l'armée de terre (DRHAT) sur proposition du chef de corps d'affectation.

Pour les sous-officiers de recrutement direct, la décision d'option retenue pour le personnel est validée avant la fin de cycle de formation initiale à l'école nationale des sous-officiers d'active (ENSOA). Les sous-officiers de recrutement direct seront orientés vers les options combat VAB ou combat VCI. Exceptionnellement, sur demande du corps recevant, ils pourront être amenés à suivre une autre option, sous réserve de satisfaire aux pré-requis.

Pour les sous-officiers de recrutement semi-direct, la DRHAT privilégie la poursuite de l'option dans la spécialité déjà détenue en tant que militaire du rang sous contrat (MDR/C).

Cette décision de spécialisation est prise avant la mise en formation de spécialité de 1^er niveau (FS 1).

Les conditions d'attribution du certificat technique du 1^er degré (CT 1) sont celles qui sont détaillées dans l'instruction n° 954/DEF/RH-AT/PRH/LEG du 2 février 2010 relative à la formation individuelle des sous-officiers :

• l'engagé volontaire sous-officier (EVSO), qui obtient le CT 1 au premier essai avant la fin du neuvième mois de service, bénéficie de son attribution au premier jour du cinquième mois de service suivant l'attribution du certificat miliatire du 1^er degré (CM 1) ;

• en cas de réussite au premier essai au CT 1, que l'année soit identique ou postérieure à l'année d'obtention du CM 1, l'élève sous-officier (ESO) se voit attribuer le CT 1 au 31 décembre de l'année de sa nomination au grade de sergent.

Les sous-officiers de recrutement semi-direct suivent une formation différenciée dans la durée (validation de l'expérience acquise). Les conditions d'attribution du CT 1 sont identiques.

Le sous-officier peut suivre, à titre exceptionnel et après accord de la DRHAT, une seconde qualification complémentaire.

La nature de filière combat de l'infanterie comporte cinq options au second niveau :

• combat VAB ;
  
• combat VCI ;
  
• missile moyenne portée (MMP) ;
  
• section appui (SA) ;
  
• section reconnaissance régimentaire (SRR).

Le choix de l'option présentée aux épreuves d'accès du BSTAT est soumis à la détention par le candidat d'une qualification complémentaire optionnelle de 1^er niveau. Cette décision demeure de sa responsabilité, sous couvert de son chef de corps et de la validation de la DRHAT (BG mêlée).

Le sous-officier candidat à l'obtention du BSTAT peut postuler aux épreuves d'accès aux formations du 2^e niveau (EA 2) dans les sept spécialités du premier niveau.

Après l'obtention de l'EA 2 du BSTAT combat, la DRHAT, après avis du chef de corps, décide de l'option qualifiante retenue pour le sous-officier. Dans la mesure du possible et en fonction du besoin opérationnel, la DRHAT privilégie une poursuite dans la spécialité détenue lorsqu'elle existe. Cette option qualifiante doit correspondre à l'emploi tenu ultérieurement par le sous-officier.  

Ces dispositions s'appliquent de manière identique aux sous-officiers directs issus de l'école militaire de haute montagne (EMHM).

1.1.2. La nature de filière cynotechnie.

La nature de filière cynotechnie se caractérise par des formations composées :

• d'un module de formation de base sur le combat de l'infanterie, mené à l'école de l'infanterie (EI) ;
  
• de modules cynotechniques menés au 17^e groupe d'artillerie (17^e GA) de Biscarosse.

Elle prépare ainsi à toutes les fonctions liées au dressage des chiens militaires et à la mise en œuvre des moyens cynotechniques de l'armée de terre.

Le choix de la nature de filière s'effectue :

• lors de l'orientation sur une formation de spécialité élémentaire (FSE) pour les sous-officiers de recrutement semi-direct ;
  
• avant l'entrée à l'ENSOA, pour les sous-officiers de recrutement direct.

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1.2. Présentation du cursus de formation de spécialité.

Le cursus de formation des sous-officiers du domaine de spécialités « combat de l'infanterie » comprend les actions de formation de spécialité suivantes :

1.2.1. La formation de spécialité du premier niveau.

La FS 1 en vue de l'obtention du CT 1 est suivie après la formation générale du 1^er niveau (FG 1) permettant l'attribution du CM 1. Elle permet d'occuper un premier emploi de niveau fonctionnel (NF) 2. et de se voir délivrer le brevet de spécialiste de l'armée de terre (BSAT) après six mois de vérification d'aptitude.   

1.2.2. La formation de spécialité du deuxième niveau.

La formation de spécialité du 2^e niveau (FS 2) est suivie après réussite de l'EA 2. Elle permet d'occuper un premier emploi de NF 3a (cf. point 3.2.1.), sous réserve d'avoir également réussi la formation générale du 2^e niveau (FG 2).

Pour les sous-officiers désignés par leur chef de corps pour commander une section, conformément à l'instruction n° 954/DEF/RH-AT/PRH/LEG  du 2 février 2010, le BSTAT doit obligatoirement être complété par une formation d'adaptation (FA) complémentaire du niveau de chef de section à l'EI. Cette FA complémentaire est décrite au référentiel des actions de formation (RAF - TTA 162) de l'armée de terre.

Le sous-officier se voit attribuer le BSTAT au 1^er juillet de l'année au titre du millésime présenté par le candidat.

Dans la mesure du possible, l'enchaînement FG 2 puis FS 2 est à privilégier.

Pour le domaine de spécialités combat de l'infanterie, le stage du BSTAT (FG 2 + FS 2) s'effectue :

• en deux sessions pour la nature de filière combat : FG 2 à l'ENSOA et FS 2 à l'EI ;
  
• en deux sessions pour la nature de filière cynotechnie : FG 2 à l'ENSOA et FS 2 au 17^e GA ;
  
• en deux sessions pour les candidats de la légion étrangère : FG 2 au centre d'instruction de la légion et FS 2 à l'EI.

1.2.3. Les formations d'adaptation.

Des formations d'adaptation complémentaires peuvent également être dispensées aux sous-officiers en fonction des emplois qu'ils tiennent et de l'environnement dans lequel ils évoluent.

Ces actions de formation décrites dans le RAF (TTA 162) et inscrites au calendrier des actions de formation (CAF) appartiennent au domaine de spécialités combat de l'infanterie ou aux différents interdomaines.

2. Objectifs généraux de la formation.

La formation de spécialité dans les natures de filière du domaine « combat de l'infanterie » vise à faire acquérir les connaissances et les savoir-faire indispensables pour tenir, dans le type de filière mise en œuvre une fonction correspondante :

• au NF 2. pour les actions de formation du 1^er niveau ;
  
• aux NF 3a initialement puis 3b pour les actions de formation du 2^e niveau.

Parmi les composantes de la formation, l'effort porte principalement sur la composante mission opérationnelle (composante B) du cœur de métier. Elle peut représenter 85 p. 100 du contenu de la formation, l'objectif à atteindre étant l'aptitude des sous-officiers à servir d'emblée.

La spécificité du combat de l'infanterie, dont la finalité demeure le combat au contact, confère à l'entraînement et l'éducation physique militaire et sportive (E2PMS) - composante C, une place primordiale. Ainsi, le domaine de spécialités « combat de l'infanterie » impose l'atteinte d'un niveau seuil lors des épreuves sportives au même titre que la réussite aux épreuves portant sur les connaissances tactiques et techniques propres à chacune des natures de filière.

La commission de résultats est amenée à statuer, à titre exceptionnel, sur la validation des notes obtenues lors des épreuves sportives.

L'entraînement, le maintien de la condition physique et la préparation à la formation de cursus, particulièrement celle de 2^e niveau, demeurent essentiellement de la responsabilité des corps et des candidats.

Le militaire admis à une formation spécialisée s'engage à servir en position d'activité ou en détachement d'office, pour la durée fixée par l'arrêté du 18 août 2010 qui fixe la liste des formations spécialisées et la durée du lien au service qui leur est attachée, à compter de la date d'obtention du titre validant la formation ou, à défaut, de la date de la fin de la formation.

Le militaire dont la limite d'âge ou la limite de durée de service ne permet pas de respecter la durée de lien au service exigée à l'issue de la formation spécialisée souhaitée n'est pas autorisé à suivre ladite formation.

Le lien au service exigé à l'issue d'une formation spécialisée n'est pas modifié en cas de changement de statut.

3. DESCRIPTION DES ACTIONS DE FORMATIONS.

3.1. Les formations de spécialité du premier niveau.

3.1.1. Objectif particulier de la formation.

Préparer les jeunes sous-officiers à leur premier emploi de NF 2. correspondant aux différentes fonctions identifiées au référentiel des métiers, des compétences et de la formation de l'armée de terre (TTA 129).

Dans le cadre du BSAT, une qualification opérationnelle particulière et indispensable d'aptitude à la gestion et à la coordination des feux du niveau considéré est délivrée (combinaison des feux de l'armement principal et des systèmes d'armes du groupe). L'obtention de cette qualification se traduit par l'attribution d'un certificat d'aptitude de coordination et de conduite des feux, il s'agit de l'attribution d'un CATI 2 tir coordonnés (armes collectives et individuelles du groupe).

Cette qualification de NF 2. doit être détenue impérativement par tous les chefs de groupe du domaine « combat de l'infanterie ». À ce titre, un module de formation spécifique est décrit au profit des MDR désignés chefs de groupe par leur chef de corps.

3.1.2. Personnel concerné.

• les engagés volontaires sous-officiers (EVSO) à l'issue de leur formation initiale à l'ENSOA ou à l'EMHM, sanctionnée par l'attribution du CM 1 ;
  
• les sous-officiers du domaine de spécialités « combat de l'infanterie » admis au titre du recrutement semi-direct, à l'issue de l'action de formation générale à l'ENSOA ;
  
• les sous-officiers d'une autre nature de filière du domaine de spécialités, à la suite d'un changement de nature de filière accordé par la DRHAT ; 
  
• les sous-officiers d'un autre domaine de spécialités, à la suite d'une réorientation accordée par la DRHAT.

3.1.3. Conditions particulières de candidature.

Les conditions de candidature pour la filière combat sont celles définies dans l'instruction n° 954/DEF/RH-AT/PRH/LEG du 2 février 2010 :

• pour les sous-officiers de recrutement semi-direct, être titulaire du certificat technique élémentaire (CTE) combat et de la formation d'adaptation complémentaire qualifiante de l'option présentée au CT 1 ;
  
• justifier d'un niveau minimum « moyen » à l'ensemble des épreuves du contrôle de la condition physique du militaire (CCPM), sous réserve qu'il date de moins d'un an lors du dépôt de candidature. Les résultats pris en compte sont ceux de la fiche récapitulative du contrôle sportif annuel au niveau des corps ou services où un total minimum de quarante points doit être obtenu à l'issue des épreuves du contrôle de la condition physique générale (CCPG) et de l'épreuve de marche course du contrôle de la condition physique spécifique (CCPS) sans qu'aucune d'entre elles n'ait un résultat inférieur ou égal à deux points.

Pour la nature de filière cynotechnie, les conditions particulières supplémentaires sont les suivantes :

• SIGYCOP = 2224322 N (N = vision nocturne) ;
  
• être apte à effectuer de longues marches ;
  
• être titulaire du CTE « aide dresseur ».

Le personnel engagé au titre de l'ENSOA ou de l'EMHM est admis de droit à la formation. Le personnel appartenant au domaine « combat de l'infanterie » de l'EMHM doit être détenteur d'un CTE combat de l'infanterie. Pour les autres candidats, l'agrément des candidatures est accordé par le BG mêlée de la DRHAT qui statue sur les demandes éventuelles de dérogation.

Les dates des stages et les modalités d'indemnisation du personnel militaire sont précisées au CAF annuel.

3.1.4. Nature des épreuves d'accès.

3.1.4.1. Filière combat.

Pour les candidats de recrutement direct qui suivent un cycle continu de formation, il n'existe pas d'épreuve d'accès.

Pour les candidats EMHM, l'accès au CT 1 est conditionné par l'obtention du CTE combat de l'infanterie attribué par le chef de corps de l'EMHM, le document est adressé pour validation et prise en compte à l'EI.

Pour les candidats de recrutement  semi-direct, la moyenne obtenue au CTE constitue l'unité de valeur 1 (UV 1) du CT 1 (le CTE est attribué par le corps d'affectation).

3.1.4.2. Filière cynotechnie.

Tous les candidats sont admis au module « dresseur ou chef de cynogroupe » sans subir d'épreuve d'accès. Le CTE « aide dresseur », attribué par le 17^e GA, est la seule condition d'accès à la formation de 1^er niveau.

3.1.5. Contenu de la formation.

3.1.5.1. Sessions et unités de valeur de la filière combat.

Les actions de formation de la FS 1 combat se déroulent en deux parties de session, un tronc commun (TC) et une formation d'adaptation complémentaire qualifiante (FACQ).

Dans la mesure de la capacité de l'organisme de formation (ODF) et au regard de l'optimisation de la formation (flux à former par spécialité), ces deux parties sont successives.

Dans tous les cas, la FACQ est obligatoire et doit être suivie au cours du cycle annuel de formation.

La conduite de ces actions de formation est placée sous la responsabilité du commandant de la division de formation des sous-officiers de l'EI.

Les actions de formation se décomposent en cinq UV :

• UV1 : formation générale (pour les sous-officiers de recrutement direct ; note CTE pour les sous-officiers de recrutement semi-direct ou EMHM) ;
  
• UV2 : formation tactique et renseignement ;
  
• UV3 : formation pédagogique et technique ;
  
• UV4 : aptitude physique ;
  
• UV5 : contrôle de la formation d'adaptation complémentaire qualifiante.

3.1.5.2. Sessions et unités de valeur de la filière cynotechnie.

Le cycle de formation permettant l'attribution du CT 1 cynotechnie, est placé sous la responsabilité du chef de corps du 17^e GA et il est constitué de quatre modules pour les sous-officiers de recrutement semi-direct et les sous-officiers réorientés :

• un module « connaissance du combat d'infanterie » (CCI) de trois semaines à l'EI, sous la responsabilité du commandant de la division de formation des sous-officiers (DFSO) de l'EI ;
  
• un module « maître de chien » de quatre semaines dans un centre habilité (sauf pour ceux déjà titulaires du CP « maître de chien ») ;
  
• un module « chef d'équipe cynotechnie » (CEC) de six semaines au 17^e GA (sauf pour ceux déjà titulaires du CTE « chef d'équipe cynotechnie ») ;
  
• un module « dresseur/chef de groupe cynotechnique » (DCGC) de neuf semaines au 17^e GA qui prépare plus spécifiquement à l'exercice du commandement d'un groupe cynotechnique (emploi de niveau 2). Ce module est réalisé uniquement avec le chien d'affectation du candidat. Ce chien doit posséder un niveau suffisant afin de permettre en fin de formation d'effectuer des épreuves du brevet « dressage » et de pistage « initiation ».

Pour les sous-officiers de recrutement direct, le cycle de formation comporte un module supplémentaire au 17^e GA : « aide moniteur cynotechnique » (AMC). De quatre semaines, il vise à compléter la formation cynotechnique élémentaire des sous-officiers de recrutement direct ainsi que ceux réorientés afin de les amener à un niveau indispensable de connaissances et d'expérience technique. Ce module est planifié juste avant le module DCGC et ne fait pas l'objet d'un examen spécifique. Seules les notes obtenues dans le cadre du contrôle continu sont prises en compte pour le calcul de la note du directeur de stage.

Le module DCGC se décompose en cinq UV :

• UV1 : connaissances cynotechniques générales ;
  
• UV2 : hygiène et soins vétérinaires ;

• UV3 : pratiques cynotechniques ;
  
• UV4 : rôle du chef de groupe cynotechnique ;
  
• UV5 : épreuves physiques.

Les sous-officiers de recrutement direct ainsi que ceux réorientés effectuent les modules de l'action de formation FS 1 au 17^e GA avec leur chien d'affectation qui est sélectionné au 132^e bataillon cynotechnique de l'armée de terre (132^e BCAT) et doit disposer d'un potentiel suffisant pour permettre en fin de formation d'effectuer des épreuves du brevet « dressage » et de pistage « initiation ».

3.1.5.3. Dispositions particulières à l'aptitude physique et aux épreuves sportives.

Pour le domaine de spécialités « combat de l'infanterie », en raison des exigences d'état physique indispensables au suivi de la formation, les dispositions prévues par l'instruction n° 954/DEF/RH-AT/PRH/LEG du 2 février 2010 au point 1.5.4. s'appliquent à toutes les UV.

Pour les candidats de la filière cynotechnie, les épreuves de sport se déroulent en début de formation, afin de bénéficier de l'entraînement foncier effectué dans les corps. En cas d'inaptitude à poursuivre le stage, le candidat perd cette UV qu'il devra repasser dans l'éventualité d'une inscription ultérieure. 

3.1.6. Sanction de la formation.

3.1.6.1. Principe de la notation.

Le contrôle des connaissances s'effectue sous forme de contrôles continus en cours de formation complétés par un examen final dans les disciplines des différentes UV. L'attribution du certificat technique est subordonnée à l'obtention de toutes les UV du stage national. La moyenne du certificat est obtenue en prenant la moyenne de chaque UV affectée de son coefficient. L'obtention de l'UV 1 permet de facto l'attribution du CTE.

La répartition des coefficients de chaque matière et chaque sous matière des AF du 1^er et 2^e niveau est définie annuellement par le commandant de l'EI. Cette directive d'instruction annuelle est publiée à la fin du 1^er trimestre.

Pour la nature de filière cynotechnie, les propositions d'évolution des coefficients sont adressées par le 17^e GA à l'EI pour validation et intégration à la directive citée supra. 

L'attribution de chaque UV est subordonnée à deux conditions :

• obtention d'une note supérieure ou égale à 10 pour l'ensemble de l'UV ;
  
• réussite à l'épreuve seuil pour les épreuves qui en font l'objet.

Pour la filière cynotechnie, la moyenne du certificat est obtenue en effectuant la somme du module « combat de l'infanterie » coefficient 10, du module « maître de chien » coefficient 10, du module « chef d'équipe cynotechnie » coefficient 20 et du module « dresseur chef de groupe cynotechnique » coefficient 60 le tout divisé par 100 soit l'équation suivante :

[(note CCI x 10) + (note MC x 10) + (note CEC x 20) + (note DCGC x 60)] / 100.

Le CT 1 est attribué aux candidats ayant obtenu une note générale au moins égale à 10 sur 20.

Une note inférieure ou égale à 5 dans un des modules entraîne l'obligation de se représenter.

3.1.6.2. Titre délivré.

Le diplôme d'attribution du CT 1 est établi par l'EI et signé par le commandant de l'école. Cette disposition s'applique également au personnel issu de l'EMHM.

Le diplôme d'attribution du CT 1 de la filière cynotechnie est établi par le 17^e GA et signé par son chef de corps. Il confère la qualification de chef de groupe cynotechnique.

Une mention, figurant sur le diplôme, est attribuée selon le barème suivant :

MOYENNE.	MENTION.
10 à 12 (exclu).	Sans mention.
12 à 14 (exclu).	Assez bien.
14 à 16 (exclu).	Bien.
16 à 20.	Très bien.

3.1.6.3. Échec à la formation.

En cas d'échec au CT 1 auquel il se présente, le sous-officier :

• conserve le bénéfice des UV jusqu'à la session suivante dans la limite d'un an (2 présentations possibles au CT 1 puis réorientation avec accord de la DRHAT) ;
  
• peut représenter le CT 1 dès que possible y compris dans l'année en cours. Dans ce cas, il se voit attribuer le CT 1 à la date initialement définie majorée de douze mois ;
  
• peut se représenter à une seule session complète en cas d'échec à l'UV 1 (pour les sous-officiers de recrutement direct ENSOA).

L'UV 4 peut faire l'objet d'une session de rattrapage.

En cas d'échec à l' UV 2 ou UV 3, le candidat doit repasser la totalité du CT 1 mais n'est alors évalué que sur les UV échecs. Ce rattrapage est comptabilisé en tant que deuxième tentative au CT 1.

À l'issue de deux échecs le sous-officier peut :

• soit être réorienté par la DRHAT ;
  
• soit voir son contrat résilié pour inaptitude à l'emploi.

Cas de la filière cynotechnie.

Le nombre de candidatures au CT 1 est limité à 2. En cas d'échec partiel (module 1, 2, 3 ou 4) ou total, le candidat peut se représenter au premier CT 1 inscrit au CAF sauf l'UV 5 (E2PMS) pour laquelle il existe un stage de rattrapage.

En cas d'échec autre qu'à l'UV 5, le candidat doit repasser la totalité du CT 1 mais n'est alors évalué que sur les UV échecs. Ce rattrapage est comptabilisé en temps que deuxième tentative au CT 1.

S'il s'agit du module 4, la note du directeur de stage obtenue dans le cadre de l'UV 3 est reconduite lors de l'examen de rattrapage. Le bénéfice des modules réussis est conservé jusqu'à cet examen.   

3.2. Formations de spécialité du deuxième niveau.

3.2.1. Objectif particulier de la formation.

Faire acquérir aux stagiaires les savoir-faire nécessaires pour assurer un premier emploi de NF 3a :

• en approfondissant leurs connaissances tactiques et techniques propres à la nature de filière ;
  
• en perfectionnant leurs compétences dans les domaines de la pédagogie et de l'exercice de l'autorité.

Les emplois accessibles correspondent aux fonctions de NF 3a identifiées au TTA 129, à l'exclusion des fonctions de chef de section qui requièrent obligatoirement une formation d'adaptation spécifique de chef de section.

3.2.2. Personnel concerné.

Cette FS 2 s'adresse aux sous-officiers :

• titulaires d'un BSAT du domaine « combat de l'infanterie », détenteurs obligatoirement d'au moins une formation d'adaptation complémentaire qualifiante et remplissant les conditions d'âge, d'ancienneté et de notation définies par l'instruction N° 954/DEF/RH-AT/PRH/LEG du 2 février 2010 ;
  
• ayant réussi l'épreuve d'accès au 2^e niveau : EA 2/FG pour la formation générale et EA 2/FS pour la formation de spécialité.

3.2.3. Conditions particulières de candidature.

Les conditions de candidature des sous-officiers sont celles définies par l'instruction n° 954/DEF/RH-AT/PRH/LEG du 2 février 2010 :

• détenir le BSAT :
  
• soit depuis six ans au 1^er janvier de l'année de candidature au BSTAT, ce jour étant inclus ;
  
• soit depuis cinq ans au 1^er janvier de l'année de candidature au BSTAT (ce jour étant inclus) et totaliser neuf ans de service à la même date (l'année de candidature étant l'année de l'obtention éventuelle du BSTAT) ;
  
• soit depuis quatre ans au 1^er janvier de l'année de candidature au BSTAT et être âgé de plus de vingt-sept ans au 1^er janvier de cette même année pour les candidats de la légion étrangère.
  
• avoir une note d'aptitude supérieure ou égale à 13,5 sur 20 (13 sur 20 pour les candidats de la légion étrangère). Cette note est égale à la moyenne des niveaux de notation individuelle des deux années précédant celle du dépôt de candidature, selon un barème spécifique ;
  
• justifier d'un niveau minimum « moyen » à l'ensemble des épreuves du CCPM, sous réserve qu'il date de moins d'un an lors du dépôt de candidature. L'UV 2 sport et tir est composée de la moyenne des deux meilleurs résultats à l'épreuve annuelle CCPG des trois années précédant l'EA 2 et la moyenne des deux meilleurs résultats à l'épreuve annuelle de tir-ISTC Famas module Bravo effectuée dans le cadre du CCPS des trois années précédant l'EA 2.

Le choix de la spécialité lors de l'EA 2 demeure de la responsabilité du sous-officier. Ce choix est soumis à la détention d'une qualification du premier niveau.

Pour la nature de filière cynotechnie, outre les conditions générales, le candidat doit satisfaire aux conditions supplémentaires suivantes :

• SIGYCOP = 2224322 N (N = vision nocturne) ;
  
• être apte à effectuer de longues marches.

3.2.3.1. Composition et transmission des dossiers de candidatures.

La composition et les modalités de transmission des dossiers de candidature sont précisées dans l'instruction n° 954/DEF/RH-AT/PRH/LEG du 2 février 2010.

3.2.3.2. Désignation des candidats.

L'agrément des candidatures est prononcé par le BG mêlée de la DRHAT qui statue sur les demandes de dérogation.

3.2.4. Nature des épreuves d'accès.

L'accès aux formations du 2^e niveau (stage national) est subordonné à la réussite à l'EA 2 qui comprend trois UV :

• L'UV 1, évaluation dans le domaine de la formation générale, comprend l'épreuve de connaissances de l'environnement opérationnel (ECEO).
  
• L'UV 2, évaluation sport et tir, s'appuie sur la moyennes des deux meilleurs résultats annuels des trois derniers contrôles de la condition physique du militaire (CCPG et tir ISTC-C Famas module Bravo) précédant l'EA 2.
  
• L'UV 1 et l'UV 2 correspondent à l'EA 2/FG.
  
• L'UV 3, évaluation dans le domaine de spécialité, comprend deux épreuves :
  
• l'épreuve du domaine de spécialités (ED) ;
  
• l'épreuve de la nature de filière (EF).
  
• L'UV 3 correspond à l'EA 2/FS.

La préparation à l'épreuve d'accès (EA 2/FS) est de la responsabilité des chefs de corps. Les sous-officiers dont la candidature est agréée, disposent d'un dossier en ligne sur le site intraterre et internet de l'EI ou reçoivent un dossier guide du 17^e GA par l'intermédiaire de leur corps. Une mise à jour de ces sites et des dossiers est effectuée chaque mois de septembre. Le bénéfice de la documentation papier n'est accordé qu'une fois. Elle oriente notamment la préparation des évaluations ED et EF qui constituent le domaine de la formation de spécialité de l'EA 2 et qui sont spécifiques au domaine « combat de l'infanterie » (ED) et à la nature de filière (EF).

Pour la nature de filière cynotechnie, le dossier guide est complété par l'envoi d'un devoir par correspondance à A-2.

Les évaluations sont élaborées par l'EI et le 17^e GA. Elles ont pour objet de vérifier l'aptitude des candidats à suivre avec profit le stage du 2^e niveau. Les connaissances requises sont détaillées dans le dossier guide propre à chaque nature de filière.

L'épreuve ED est un test de connaissances générales du domaine de spécialités combat de l'infanterie. Elle se compose d'un questionnaire à choix multiple (QCM) adressé et corrigé par l'EI. L'épreuve est organisée lors des mois de mai et juin. Les résultats sont proclamés en juillet.

L'épreuve EF  est un test de connaissances particulières relatives à la formation qualifiante de spécialité complémentaire détenue.

Pour la nature de filière combat, elle se déroule à l'EI sous forme d'interrogations pratiques, d'une durée d'un à trois jours selon l'option, lors des mois de mai et juin. Les résultats sont proclamés en juillet.

Pour la nature de filière cynotechnie, l'épreuve se déroule au 17^e GA et comprend des épreuves pratiques et des épreuves théoriques orales et écrites (incluant pour moitié dans la note de l'écrit, la note obtenue au devoir par correspondance, à condition qu'il ait été retourné dans les délais prescrits).

Pour réussir l'EA 2, le candidat doit obtenir :

• une note supérieure à 5 sur 20 à chaque évaluation ;
  
• une note égale ou supérieure à 9 sur 20 pour chaque UV ;
  
• une moyenne générale égale ou supérieure à 10 sur 20.

3.2.5. Contenu de la formation.

3.2.5.1. Sessions et partiels de la nature de filière combat.

L'action de formation FS 2 combat se déroule en deux parties de session à l'EI.

Donnant la priorité à la formation opérationnelle, elle prépare concrètement les stagiaires à l'obtention des trois partiels (PA) qui sanctionnent la formation :

• PA 1 : tactique et techniques spécifiques à la nature de filière et à l'option choisie ;
  
• PA 2 : pédagogie et formation au comportement militaire ;
  
• PA 3 : aptitude physique.

3.2.5.2. Sessions et partiels de la nature de filière cynotechnie.

L'action de formation FS 2 cynotechnie, d'une durée de neuf semaines, se déroule en un seul module au 17^e GA. Elle est placée sous la responsabilité du chef de corps.

Donnant la priorité à la pratique cynotechnique, elle prépare concrètement les stagiaires à l'obtention des cinq partiels qui sanctionnent la formation :

• PA 1 : connaissances cynotechniques générales ;
  
• PA 2 : hygiène et soins vétérinaires ;
  
• PA 3 : pratiques cynotechniques ;
  
• PA 4 : rôle du chef de section cynotechnie ;

• PA 5 : épreuves physiques.  

3.2.5.3. Dispositions particulières à l'aptitude physique et aux épreuves sportives.

Les dispositions prévues par l'instruction n° 954/DEF/RH-AT/PRH/LEG du 2 février 2010 ne s'appliquent qu'à la seule unité de valeur « épreuves physiques ». Les épreuves de sport sont décrites dans des annexes spécifiques et demeurent de la responsabilité de l'EI.

Les dispositions prévues par la présente instruction s'appliquent à toutes les épreuves du PA 3 pour la nature de filière combat de l'infanterie et du PA 5 pour la nature de filière cynotechnie.

Les modalités d'exemption s'appliquent au personnel dont l'inaptitude ne remet pas en cause l'aptitude générale au service armé.

Pour les candidats qui se blessent au cours de la session :

• soit leur inaptitude est temporaire et se termine avant le 1^er juin  de l'année du cycle du BSTAT, ils représentent alors la totalité des partiels avant le 1^er juillet de l'année du cycle du BSTAT ;
  
• soit leur inaptitude est temporaire et se termine après le 1^er juin : ils passent alors la totalité des épreuves durant l'année A + 1 (attribution du BSTAT au 1^er juillet de l'année A) ;
  
• soit leur inaptitude est définitive et justifie seulement une exemption partielle, sans remettre en cause leur aptitude générale au service dans l'infanterie, une note est alors attribuée après une épreuve théorique de substitution (test théorique ou épreuve pédagogique) pour l'épreuve à laquelle ils sont exemptés ;
  
• soit leur inaptitude est définitive et justifie une exemption totale ou plusieurs exemptions partielles, ils font alors l'objet d'une demande de réorientation auprès de la DRHAT.

3.2.6. Sanction de la formation.

3.2.6.1. Principe de la notation.

Le contrôle des connaissances s'effectue sous forme d'un contrôle continu au cours de la formation complété par un examen final regroupant les épreuves des trois partiels pour la nature de filière combat de l'infanterie et des cinq partiels pour la nature de filière cynotechnie.

L'attribution de chaque partiel est subordonnée aux conditions suivantes :

• obtention d'une moyenne supérieure ou égale à 10 sur 20 dans chaque PA ;
  
• absence de note en dessous du seuil pour les épreuves qui en font l'objet.

La moyenne des partiels constitue la note de la FS 2 qui, ajoutée à celle de la FG 2, donne la note du stage de 2^e niveau. 

3.2.6.2. Titre délivré.

La réussite à l'action de formation est l'un des éléments déterminants pour l'attribution du BSTAT au personnel militaire.

Le diplôme du BSTAT est attribué par le général commandant l'EI au candidat qui a également réussi les épreuves de la FG 2.

Le BSTAT est attribué au 1^er juillet de l'année au titre du millésime présenté par le candidat.

La note du BSTAT est calculée comme suit :

[note EA 2 + Note du stage (FG 2 + FS 2)] / 2.

Une mention, figurant sur le diplôme, est attribuée selon le barème suivant :

MOYENNE.	MENTION.
10 à 12 (exclu).	Sans mention.
12 à 14 (exclu).	Assez bien.
14 à 16 (exclu).	Bien.
16 à 20.	Très bien.

3.2.6.3. Échec à la formation.

Le nombre de candidatures à la FS 2 est limité à deux.

En cas d'échec à un ou plusieurs partiels le candidat conserve l'acquis des partiels qu'il a réussis et repasse la totalité du ou des partiels dans lesquels il a échoué au cours d'une session de rattrapage (uniquement pour le PA 3).

Toute nouvelle candidature n'est recevable que pour le millésime suivant d'attribution du BSTAT. En cas de réussite, le BSTAT est attribué sans effet rétroactif.

En cas de deuxième échec, le sous-officier peut demander à changer de domaine de spécialités dans les conditions prévues par l'instruction n° 954/DEF/RH-AT/PRH/LEG du 2 février 2010. 

4. ORGANISATION DE LA FORMATION.

4.1. Acteurs et rôles.

4.1.1. Élaboration des programmes de formation.

Les programmes de formation sont élaborés par les organismes de formation qui les soumettent à l'approbation de la sous-direction de la formation et des écoles (SDFE) de la DRHAT.

Tous les programmes sont consultables sur le site intranet et internet de l'EI et du 17^e GA.

4.1.2. Réalisation de la formation.

Les actions de formation, inscrites au RAF (TTA 162), se déroulent conformément aux dispositions prévues par le CAF et ses modificatifs.

Les décisions d'admission en formation (DAF) pour l'une des sessions planifiées à l'EI ou au 17^e GA dans l'année scolaire suivant celle de la réussite à l'EA 2 sont prononcées par la DRHAT.

4.1.3. Commission de résultats.

Les commissions de résultats sont désignées par le général commandant l'EI ou par le chef de corps du 17^e GA pour la nature de filière cynotechnie.

Elles sont constituées au minimum d'un président, d'un vice-président, du cadre responsable de l'encadrement du stage, des examinateurs des épreuves de l'examen final et d'un secrétaire.

Pour les commissions relatives aux formations cynotechniques, la commission comporte aussi :

• un vétérinaire biologiste des armées désigné par le bureau vétérinaire de la direction centrale du service de santé des armées (DCSSA) ;
  
• un officier de l'EI si possible du bureau pilotage de domaine de la direction des études et de la prospective ;
  
• un officier ou un sous-officier cynotechnicien du commandement des forces terrestres (CFT), du 132^e BCAT ou du 17^e GA ;
  
• un traitant cynotechnicien du 132^e BCAT ;
  
• pour les formations d'adaptation des équipes cynotechniques spécialisées, un officier ou un sous-officier cynotechnicien du 132^e BCAT. 

Le rôle de cette commission est :

• de valider les résultats permettant l'attribution du diplôme ou brevet considéré ;
  
• d'étudier et de statuer sur les cas individuels qui peuvent lui être soumis ;
  
• d'évaluer le niveau des candidats et leur degré de préparation ;
  
• d'étudier les adaptations éventuelles à apporter aux programmes et au déroulement général des stages et examens.

4.1.4. Diffusion des résultats.

Le général commandant l'EI pour la nature de filières combat et le chef de corps du 17^e GA pour la filière cynotechnie  approuvent et diffusent les résultats, les compte rendus de fin de stage, les diplômes et les relevés de notes « échecs » selon les procédures définies par l'instruction n° 954/DEF/RH-AT/PRH/LEG du 2 février 2010.

Pour les candidats qui ont échoué, il est précisé :

• pour la FS 1 : la ou les unités de valeur dans lesquelles le candidat a échoué ;
  
• pour la FS 2 : le ou les partiels dans lesquels le candidat a échoué.

La proclamation des résultats aux stagiaires a lieu le dernier jour de chaque action de formation après réunion de la commission d'attribution.

4.1.5. Attribution des titres et insignes.

4.1.5.1. Titres et insignes communs aux deux natures de filière.

L'attribution du BSAT et du BSTAT autorise le port des insignes respectivement argent ou or correspondant à ces diplômes. Ces insignes, communs à tous les domaines de spécialité, sont définis par l'instruction n° 1361/DEF/EMAT/LOG/ASH-20049/DEF/DCCAT/LOG/REG du 13 juillet 2006 modifiée relative aux tenues et aux uniformes des militaires des armes et services de l'armée de terre.

4.1.5.2. Insignes de la filière cynotechnie.

L'attribution du CT 1 autorise le port de l'insigne de spécialité cynotechnie de couleur argent (homologué sous le numéro GS 45).

L'attribution du CT 2 autorise le port de l'insigne de spécialité cynotechnie de couleur or (homologué sous le numéro GS 44).

Ces insignes sont remis par le chef de corps du 17^e GA au personnel certifié à l'issue des stages de formation.

4.2. Procédures et calendrier de la préparation et de la conduite de la formation.

4.2.1. Calendrier de la formation de spécialité du premier niveau.

Le calendrier de la conduite de la FS 1 varie selon les types de recrutement d'origine. La planification des sessions de stages s'effectue dès l'année A-2.

4.2.1.1. Stagiaires sous-officiers de recrutement direct.

La FS 1 de la nature de filières combat comprend :

• un tronc commun (formation commune liée à la maîtrise des fondamentaux) et une formation d'adaptation complémentaire qualifiante (spécifique à l'équipement servi) ;
  
• des formations d'adaptation interdomaine complémentaires dont le stage moniteur commando 2^e niveau au centre national d'entraînement commando (CNEC).

Les stagiaires de l'EMHM suivent à l'EI une formation spécifique du 1^er niveau. Cette action de formation s'intègre dans le cycle de formation à l'EMHM (formation initiale, FG 1, CNEC et qualifications montagne hiver et été, FACQ VAB).

La FS 1 de la nature de filière cynotechnie comprend :

• des modules cynotechniques FS 1 au 17^e GA ;
  
• un module complémentaire de connaissance du combat de l'infanterie de trois semaines à l'EI.

4.2.1.2. Stagiaires de recrutement semi-directs.

Cette catégorie de stagiaires, issue du corps de troupe, effectue un tronc commun différencié dans la durée (compte tenu de leur expérience opérationnelle déjà acquise) et une formation d'adaptation complémentaire qualifiante.

4.2.2. Calendrier de la formation de spécialité du deuxième niveau.

4.2.2.1. Première année du cycle.

• juillet A-2 : envoi des dossiers guide EA 2 par l'EI et le 17^e GA ;
  
• septembre A-2 à avril A-1 : préparation EA 2/FG et FS ;
  
• 1^er au 15 mai A-1 : épreuves EA 2/FG (UV 1 et UV 2) ;
  
• mai-juin A-1 : épreuves EA 2/FS (UV 3) ;
  
• juillet A-1 : résultats EA 2.

Les candidats ayant échoué à l'EA 2 (FG ou FS) en mai A-1 doivent se réinscrire en octobre A-1 afin de conserver le bénéfice éventuel de l'EA 2 (FG ou FS).

4.2.2.2. Deuxième année du cycle.

 Pour ceux ayant réussi les épreuves de l'EA 2 :

• août A-1 : désignation pour les premières sessions de stage FG 2/FS 2 à l'ENSOA, l'EI ou au 17^e GA ;
  
• septembre à novembre A-1 : stages FG 2 à l'ENSOA et FS 2 à l'EI ;
  
• janvier à juin A : stage FS 2 au 17^e GA pour le personnel de la filière cynotechnie ;
  
• 1^er juillet A : attribution du BSTAT.

4.2.2.3. Troisième année du cycle.

Pour ceux ayant échoué une première fois au stage FG 2/FS 2 :

• septembre A à juin A+1 : préparation personnelle aux épreuves à représenter ;
  
• septembre A à juin A+1 : présentation du ou des partiels non obtenus (PA 1 et/ou PA 2).

En cas de réussite, le BSTAT est attribué au 1^er juillet A+1.

5. Dispositions particulières à la légion étrangère.

5.1. Formation de spécialité du premier niveau.

Les candidats servant à titre étranger sont désignés par le commandement de la légion étrangère (COMLE) qui, à ce titre, est destinataire du compte rendu de résultats et des diplômes concernant son personnel.

5.2. Formations de spécialité du deuxième niveau.

Les candidats servant à titre étranger effectuent leur FG 2 au centre d'instruction de la légion et non à l'EI.

Le COMLE adresse à l'EI le compte rendu des résultats obtenus aux épreuves avant que les candidats ne rejoignent l'EI pour suivre le stage FS 2.

6. Texte abrogé.

L'instruction n° 1250/DEF/RH-AT/PMF/DS du 24 juillet 2009 relative à la formation individuelle de spécialité des sous-officiers de carrière ou sous contrat du domaine de spécialités combat de l'infanterie est abrogée.