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Archivé État-major de la marine : centre de concepts et de doctrines de la marine

INSTRUCTION N° 0-55707-2010/DEF/EMM/CCDM relative à l'organisation et au fonctionnement du centre de concepts et de doctrines de la marine.

Du 07 décembre 2010
NOR D E F B 1 0 5 2 9 7 4 J

Autre(s) version(s) :

 

Référence(s) : Instruction N° 102/DEF/EMM/PIL du 01 septembre 2010 relative à l'organisation et au fonctionnement de l'état-major de la marine. Instruction N° 5/DEF/EMM/ROJ du 19 octobre 2010 relative à la fonction organique de la marine nationale.

c) PMN 00.500 (instruction DISAC) (n.i. BO).

d) PMN 00.400 publication et gestion de la documentation tactique des forces maritimes (n.i. BO).

Pièce(s) jointe(s) :     Six annexes.

Texte(s) abrogé(s) :

a) Note n° 0-62871-2007/DEF/EMM/PIL du 2 octobre 2007 (n.i. BO).

b) Note n° 0-70276-2007/DEF/EMM/CCDM du 24 octobre 2007 (n.i. BO).

Classement dans l'édition méthodique : BOEM  112.1.

Référence de publication : BOC n°3 du 21/1/2011

Préambule.

Le paysage doctrinal du ministère de la défense est composé du centre interarmées de concepts, doctrines et expérimentations (CICDE), du centre de doctrine et d\'emploi des forces de l\'armée de terre (CDEF), du centre d\'études stratégiques aérospatiales de l\'armée de l\'air (CESA) et, depuis l\'automne 2007, du centre de concepts et de doctrines de la marine (CCDM).

Le CCDM s\'intègre dans la stratégie de reconquête doctrinale de la marine au titre de pôle « concepts et doctrines », en lien avec le pôle « études stratégiques » du centre d\'études supérieures de la marine (CESM).

1. MISSIONS.

Placé sous l\'autorité du major général de la marine, le CCDM a trois missions majeures :

  • améliorer la synergie entre les acteurs de la marine participant aux travaux à caractère doctrinal, afin de contribuer plus efficacement aux réflexions interarmées, interministérielles et internationales en matière de concepts et de doctrines à caractère opérationnel, et d\'en tirer de quoi alimenter la production doctrinale de la marine ;
  • inciter aux réflexions de niveau conceptuel élaborées à partir du retour d\'expérience des opérations, des exercices et des expérimentations ;
  • en promouvoir les résultats tant au sein de la marine qu\'à l\'extérieur.

Ces missions se traduisent par les tâches suivantes :

  • identifier les besoins du domaine doctrinal et proposer les priorités d\'études et d\'expérimentations permettant d\'élaborer des concepts et des doctrines à caractère opérationnel, en cohérence avec les démarches similaires à caractère capacitaire ou organique ;
  • apporter la contribution de la marine aux travaux interarmées, interministériels et internationaux de concepts et de doctrines à caractère opérationnel, en premier lieu ceux conduits par le CICDE et ceux qui répondent à la participation pleine et entière des armées à la structure militaire intégrée de l\'alliance Atlantique et de l\'Union européenne ;
  • élaborer les concepts et les doctrines à caractère opérationnel de la responsabilité exclusive de la marine ;
  • animer le retour d\'expérience d\'opportunité politico-militaire défini en annexe ;
  • organiser la diffusion des travaux du centre et de mesurer leur impact.

2. ORGANISATION.

Le major général de la marine (MGM) valide les grandes orientations relatives aux travaux de concepts et de doctrines à caractère opérationnel.

2.1. Secrétaire général.

Le centre est animé par un secrétaire général (SG CCDM), officier supérieur de la marine, par ailleurs chef du bureau « stratégie politique » (STRATPOL) dont les fonctions sont définies en annexe II.

2.2. Réseau du centre de concepts et de doctrines de la marine.

De façon non exhaustive, le réseau CCDM (cf. annexe I.) rassemble des acteurs dont le rôle est décrit en annexe, qui sont principalement :

  • à l\'EMM, les coordonnateurs centraux (dont ALCO), le chargé de mission domaines transverses (CMDT), le collège des officiers de correspondant d\'état-major (OCEM), les bureaux STRATPOL, EMPLOI, la cellule de « coopération bilatérale » (CCB) et l\'état-major des opérations de la marine (EMO) ;
  • l\'officier de référence d\'armée de la marine (ORA)/M) au sein du CICDE ;
  • le centre d\'études supérieures de la marine (CESM), le SIRPA MARINE ;
  • l\'antenne EMM de Toulon (pour sa cellule « recherche opérationnelle ») ;
  • le réseau des chargés de domaines d\'expertise de la fonction organique de la marine (autorités de domaines transverses), ainsi que les bureaux, ou organismes en charge du retour d\'expérience et des réflexions doctrinales auprès des autorités organiques et opérationnelles de la marine ;
  • tout officier de la marine intéressé par les travaux et les réflexions en cours dans le domaine doctrinal, ou désirant faire preuve d\'initiative en la matière, peut participer au réseau et susciter des réflexions et contribuer aux travaux. Ceci concerne en particulier les auditeurs marins du CHEM, les stagiaires marins du CID et les officiers élèves de l\'ESCAN.

Le centre peut solliciter toute expertise utile hors de la marine.


2.3. Comité d'animation.

Un comité d\'animation du CCDM est instauré à l\'EMM. Il est composé du SG CCDM, de l\'ORA/M, du CMDT, du chef du bureau « emploi » et du chef du collège des OCEM. Il est chargé, après prise en compte des observations de l\'OCA et des sous-chefs d\'état-major « opérations aéronavales », « ressources humaines » et « plans et programmes », de :

  • proposer au MGM les grandes orientations relatives aux travaux de concepts et de doctrines à caractère opérationnel ;
  • fixer les priorités annuelles de travail en termes de concepts et de doctrines à caractère opérationnel, ainsi que d\'expérimentations opérationnelles, en accordant une priorité aux exigences du CICDE. Les ADG (autorités de domaine d\'expertise générale) les déclinent ensuite dans leurs domaines respectifs (référence d) (1) ;
  • désigner les responsables du pilotage des documents conceptuels et doctrinaux, en fonction de la répartition des périmètres de compétences (annexe IV. et V.) ;
  • veiller au soutien de ces pilotes afin qu\'ils disposent de tous les éléments extérieurs indispensables pour assurer leurs tâches et s\'assurer, par des rendez-vous périodiques, que le travail répond aux critères qualitatifs fixés ;
  • faire approuver les documents finaux engageant la marine ;
  • élaborer les stratégies de diffusion des documents conceptuels ou doctrinaux à caractère opérationnel, en conformité avec les règles mises en place par les différentes autorités.

3. MODALITÉS DE FONCTIONNEMENT.

Le CCDM est un centre virtuel constitué en un réseau associant l\'ensemble des acteurs de la marine concernés par l\'élaboration des concepts et des doctrines à caractère opérationnel. S\'il englobe « es fonction » le réseau des autorités de domaines transverses mis en œuvre dans le cadre de la « fonction organique de la marine » (référence b) pour traiter du RETEX, des expérimentations et de la doctrine de niveau tactique, il lui ajoute la dimension conceptuelle devant être traitée au niveau de l\'EMM et lui injecte les orientations demandées par l\'état-major des armées (EMA).

Il ne se substitue pas aux organismes auxquels appartiennent ses membres dans l\'exercice de leurs responsabilités, mais veille à faciliter leur action dans un objectif global d\'amélioration de la production doctrinale de la marine nationale.

Le fonctionnement du centre s\'appuie sur les principes de subsidiarité et de collégialité, consistant notamment à faire travailler ensemble tous les acteurs concernés dans un objectif commun partagé. Ses travaux s\'appuient sur l\'analyse et la synthèse des comptes-rendus des opérations, des exercices et des expérimentations conduits à la mer et à partir de la mer par les forces aéronavales, et prennent en compte les évolutions de nos alliés en ce domaine.

Les besoins en matière de concepts et de doctrines à caractère opérationnel, comme d\'exploitation du retour d\'expérience opérationnel sont identifiés à partir de propositions des différents acteurs du centre et de sollicitations externes.

Le SG CCDM organise chaque année une réunion de rentrée du CCDM, en septembre/octobre, qui a pour objectif principal d\'élaborer les orientations de travail pour l\'année suivante. Il organise un séminaire à caractère doctrinal au printemps.

Pour les échanges d\'information et les travaux doctrinaux, le centre utilise prioritairement un site d\'échange collaboratif du CCDM (http://ccdm.marine.defense.gouv.fr) et le réseau intramar (2), ainsi que le site documentaire de CECMED pour les documents de classification supérieure ou égale à confidentiel défense.

Notes

    En secondaire, les réseaux protégés.2

Pour le ministre d'État, ministre de la défense et des anciens combattants et par délégation :

Le vice-amiral d'escadre,
major général de la marine,

Benoît CHOMEL DE JARNIEU.

Annexes

Annexe I. . Les cercles du réseau CCDM (organismes reliés au réseau du centre de concepts et de doctrines de la marine via un correspondant désigné).

Nota. : chaque organisme est de la couleur de son principal domaine d\'emploi ; il participe aux autres en tant que de besoin.

Annexe II. FONCTIONS DE SECRÉTAIRE GÉNÉRAL DU CENTRE DE CONCEPTS ET DE DOCTRINES DE LA MARINE.

L\'officier supérieur chef du bureau STRATPOL est chargé des fonctions de « secrétaire général du centre de concepts et de doctrines de la marine » (SG CCDM). Il est rattaché au major général de la marine.

Il reçoit des orientations du chef d\'état-major et du major général de la marine ainsi que des membres du comité exécutif dans le cadre de leurs responsabilités.  

Dans l\'exercice de ses activités, il ne se substitue pas aux autres acteurs mais favorise le bon fonctionnement du CCDM.

Il remplit les tâches suivantes :

  • vis à vis de l\'extérieur, assurer une meilleure synergie avec le CICDE et les autres centres d\'armées, au travers notamment d\'une participation au comité directeur rassemblant autour du directeur du CICDE, les directeurs de centres ;
  • au sein de la marine, au travers d\'une coopération étroite avec l\'officier chargé de mission domaines transverses :
    • animer le réseau CCDM ;
    • contribuer avec EMM/EMPLOI et le réseau des ADT à l\'identification des priorités tactiques de la marine et à leur traduction en matière de travaux à caractère doctrinal ;
    • participer en s\'appuyant sur EMO/N7 à l\'exploitation rapide du retour d\'expérience d\'opportunité d\'intérêt politico-militaire, au profit des hautes autorités de la marine ;
    • participer via le CESM au rayonnement de la marine par une présence adaptée aux besoins concernant les activités ministérielles à caractère doctrinal (colloques, etc.) ;
    • contribuer à la diffusion des résultats des travaux réalisés, vers l\'extérieur et en interne.

Par ailleurs, il est chargé de mesurer l\'impact de la diffusion des travaux du « centre », et de proposer des mesures d\'amélioration du « centre ».

Pour assurer ces tâches, le SG CCDM établit des contacts avec les états-majors et organismes traitant de concepts ou de doctrines, qu\'ils soient nationaux, interministériels ou internationaux. Il est le point d\'entrée normal du CICDE et le correspondant habituel des autres centres d\'armée.

Pour le fonctionnement du CCDM et l\'organisation du suivi du plan de charge du CCDM en cohérence avec le plan de charge du CICDE, il dispose de deux officiers qui participent aux travaux à caractère doctrinal. Ils sont mis en place au CESM et soutenus par cet organisme.

Annexe III. L'OFFICIER RÉFÉRENT D'ARMÉE - MARINE.

L\'officier référent d\'armée - marine (ORA/M) est mis en place au sein du CICDE (1) pour améliorer, avec ses équivalents de l\'armée de terre et de l\'armée de l\'air, la coordination des acteurs de la chaîne doctrinale ministérielle.

Son rôle consiste à :

  • apporter la connaissance de la marine dans l\'élaboration des documents interarmées du CICDE (concepts, doctrines, documents spécialisés, etc.), en vérifiant que les orientations interarmées retenues et la planification sont cohérentes avec les spécificités de la marine (culture, savoir-faire, etc.) ;
  • proposer les organismes ou les représentants de leur armée nécessaires pour une expertise maritime dans les travaux des groupes de projet ;
  • faire remonter au CICDE les problématiques spécifiques pour laquelle leur armée d\'appartenance juge qu\'un travail interarmées serait utile.

Son action ne remplace pas celle de l\'EMM qui continue à la fois de participer aux groupes de projets interarmées et de se prononcer officiellement lors de la présentation du document dans le processus de validation. La valeur ajoutée de son action se traduit en qualité du produit final et en temps gagné dans l\'identification des vraies divergences qui pourraient faire l\'objet d\'arbitrages à l\'EMA.

Point de contact naturel de travail entre le CICDE et le CCDM, le référent d\'armée - marine est plus particulièrement chargé au sein de la marine :

  • d\'accompagner le processus de validation des documents à caractère interarmées afin que ceux-ci soient ensuite approuvés par l\'EMA ;
  • de relayer et de diffuser les doctrines interarmées ;
  • de veiller à la cohérence doctrinale entre les projets développés par le CCDM et ceux du CICDE ;
  • de veiller au bon fonctionnement du réseau des officiers de marine participant aux réunions d\'élaboration de la doctrine de l\'OTAN, animé par le sous-directeur « corpus doctrinal » du CICDE.

Il participe aux Boards du CICDE où :

  • sont examinées et validées les principales étapes d\'élaboration des documents interarmées ;
  • s\'élabore la planification des travaux en fonction des priorités.

Cette réunion doit permettre d\'identifier les difficultés éventuellement rencontrées par les armées lors de l\'élaboration des documents interarmées et de proposer des orientations pour les résoudre.

Notes

    L\'année scolaire 2010 - 2011 constitue une période expérimentale concernant leur rôle, pendant laquelle les référents d\'armée restent au sein de leur armée respective. 1

Annexe iv. RÉPARTITION DES TÂCHES RÉALISÉES PAR LES AUTRES PRINCIPAUX ACTEURS DU RÉSEAU centre de concepts et de doctrines de la marine.

L\'OCA s\'assure de la cohérence des travaux conduits par le CCDM avec ceux à caractère capacitaire conduits au sein de l\'EMM et en interarmées : travaux prospectifs conduits par l\'état-major des armées, la direction des affaires stratégiques, le centre interarmées de concepts, de doctrines et d\'expérimentations (CICDE) et le collège réunissant les officiers de cohérence opérationnelle (OCO), et les architectes des systèmes de forces (ASF).

Son action s\'exerce essentiellement dans la phase de programmation amont des travaux du CCDM, et dans la phase de validation des résultats.

Le bureau « stratégie et politique » (STRATPOL) est en charge des réflexions de prospective opérationnelle dans la marine et du pilotage des travaux conceptuels à caractère opérationnel de niveau stratégique ou politique. Le chef du bureau STRATPOL est le secrétaire général du CCDM et, à ce titre, le point d\'entrée normal pour les études et le responsable de la cohérence des travaux de la marine avec ceux du CICDE.

Le collège des officiers correspondants d\'état-major (OCEM) pilote la contribution de la marine aux travaux d\'élaboration de concepts exploratoires et capacitaires, le plus souvent conduits au sein du collège OCO/ASF/OCA. Il a autorité fonctionnelle sur les sections de l\'antenne EMM de Toulon traitant de la recherche opérationnelle et de la simulation.

Le bureau « EMPLOI » (EMPL) pilote ou conduit les études liées aux doctrines d\'emploi opérationnel des forces maritimes en s\'appuyant notamment sur le retour d\'expérience opérationnel. Il est plus particulièrement chargé d\'orienter les travaux doctrinaux au sein de la marine, et définit les directives d\'application dans la marine de la doctrine interarmées. Il est le principal point de contact pour les sujets relatifs à la doctrine dans l\'OTAN et l\'UE. Il définit l\'architecture de la documentation opérationnelle au profit des forces, et entretient un centre de documentation. Il apporte le soutien technique au site d\'échange collaboratif du CCDM.

L\'état-major des opérations de la marine (EMO), au travers de sa cellule « retour d\'expérience » (N7/RETEX), tire les enseignements du niveau central liés à la conduite des missions et à leurs résultats, par l\'évaluation de l\'emploi des moyens et de l\'efficacité de la chaîne de commandement opérationnel. Dans cette perspective, en fonction des orientations données par le SG CCDM, la cellule N7 concoure entre autre à l\'élaboration du retour d\'expérience urgent d\'intérêt politico-militaire.

La cellule de coopération bilatérale (CCB) apporte les éléments d\'information et de réflexion utiles pour maintenir une cohérence avec les avancées conceptuelles et doctrinales de nos principaux partenaires auprès desquels il diffuse les points de vue de la marine française.

Le centre d\'études supérieures de la marine (CESM) contribue, avec sa cellule de réflexion stratégique maritime à caractère académique (1), à certaines études et participe, au titre de ses activités de rayonnement, à la diffusion des concepts et des doctrines à caractère opérationnel, maritime ou naval.

Les autorités de domaines transverses (ADT) mises en place dans le cadre de la fonction organique de la marine (référence b) ont pour objectif de coordonner par domaines les sujets de nature organique communs à différentes autorités ou qui sont d\'une importance suffisante pour concerner l\'échelon central. Les officiers chargés des domaines d\'expertise générale (ADG, domaine de lutte ou système de force) ou particuliers (ADP, emploi de moyens spécifiques) assurent le pilotage des travaux conceptuels et doctrinaux relatifs à leurs domaines respectifs. Ces travaux sont conduits en s\'appuyant sur le retour d\'expérience issu des opérations, des exercices et des expérimentations réalisées par les états-majors tactiques et unités de la marine. Au sein de l\'état-major d\'ALFAN, un officier supérieur, ALFAN/ADT, pilote les travaux des chargés de domaines d\'expertise ou de compétence (ADC) relevant de cette autorité organique.

Sous l\'autorité du sous-chef d\'état-major « opérations aéronavales » (ALOPS), un officier chargé de mission domaines transverse (CMDT) veille au bon fonctionnement du réseau des autorités de domaine d\'expertise et s\'assure de la prise en compte, au niveau central, de leurs travaux, y compris lorsque ceux-ci ont un impact relevant des domaines de compétence. Pour son action, il s\'appuie sur les bureaux de l\'EMM et s\'inscrit dans le réseau du CCDM pour ce qui concerne les travaux conceptuels et doctrinaux.

Notes

    Correspondant marine de l\'IRSEM, Institut de recherche stratégique de l\'école militaire.1

Annexe v. ORGANISATION DU RETOUR D'EXPÉRIENCE D'OPPORTUNITÉ D'INTÉRÊT POLITICO-MILITAIRE.

1. PRISE EN COMPTE DU RETOUR D'EXPÉRIENCE AU NIVEAU DE L'ÉTAT-MAJOR DE LA MARINE.

Au sein de l\'état-major de la marine, le retour d\'expérience (RETEX) s\'articule autour de deux axes :

  • un axe court terme, le « RETEX d\'opportunité d\'intérêt politico-militaire », destiné à mettre en valeur l\'action de la marine en s\'appuyant sur des événements opérationnels significatifs ;
  • un axe moyen terme destiné à analyser avec plus de recul les enseignements tirés de l\'ensemble des opérations de la marine sur les plans organisationnels, capacitaires ou doctrinaux.

Le premier axe est géré par le SG/CCDM tandis que le second est traité par l\'EMO/N7, ainsi que par le bureau EMPLOI pour le pilotage des évolutions doctrinales.

Chaque acteur du réseau CCDM (autorités opérationnelles, organiques et transverses) a vocation à initier ou contribuer à l\'établissement de ce processus « bottom-up », en gardant le souci de présenter des enseignements, des conclusions et des propositions du niveau central.

2. TRAITEMENT DU RETOUR D'EXPÉRIENCE D'OPPORTUNITÉ D'INTÉRÊT POLITICO-MILITAIRE.

Il s\'agit d\'identifier un sujet tiré de l\'activité opérationnelle récente de la marine ou de l\'actualité navale internationale, afin d\'en faire ressortir les enseignements susceptibles d\'intéresser les décideurs français (principes mis en œuvre, limites rencontrées, précautions à prendre à court et à plus long terme, ouvertures apportées, etc.).

Recevant directement les informations initiales, la cellule N7/RETEX de l\'EMO est chargée :

  • de collecter les propositions des acteurs du CCDM ;
  • d\'attirer l\'attention du SG CCDM sur les opportunités de RETEX d\'intérêt politico-militaire ;
  • de participer à l\'élaboration des documents de RETEX politico-militaire en liaison avec les acteurs locaux.

Les documents de RETEX politico-militaire prennent deux formes d\'intensité différente :

  • une forme traditionnelle envoyée sous lettre officielle, composée d\'une analyse en deux pages à laquelle sont jointes des annexes en tant que de besoin ;
  • une forme courte appelée « retex flash » d\'une seule page diffusée par mail.

Ce dernier est organisé suivant les phases courtes suivantes :

  • fourniture d\'éléments d\'information succincts et consolidés (pour la crédibilité du résultat), et des analyses et réflexions personnelles en retour d\'expérience de la part des acteurs directement concernés ;
  • élaboration d\'un projet de document présentant les faits, leur analyse et les enseignements tirés (à caractère pédagogique) ;
  • contrôle par le réseau CCDM ;
  • validations par les autorités de l\'EMM.

Annexe VI. DÉTAIL DE SIGLES.

CICDE : centre interarmées de concepts, doctrines et expérimentations.
CDEF : centre de doctrine et d\'emploi des forces de l\'armée de terre.
CESA : centre d\'études stratégiques aérospatiales de l\'armée de l\'air.
CCDM : centre de concepts et de doctrines de la marine.
CESM : centre d\'enseignement supérieur de la marine.
RETEX : retour expérience.
EMM : état-major de la marine.
EMA : état-major des armées.
CECMED : commandement de la zone maritime méditerranée préfecture maritime.
SG CCDM : secrétaire général du centre de concepts et de doctrines de la marine.
STRATPOL : stratégie politique.
CMDT : chargé de mission domaines transverses.
OCEM : collège des officiers de correspondent d\'état-major.
CCB : cellule de « coopération bilatérale ».
EMO : état-major des opérations de la marine.
ORA/M : officier de référence d\'armée/marine.
ALFAN : état-major de la force d\'action navale.
CHEM : centre des hautes études militaires.
CID : collège interarmées de défense.
ESCAN : école des systèmes de combat et armes navales.
MGM : major général de la marine.
ADG : autorités de domaine d\'expertise générale.
DGA/DS : direction générale de l\'armement/direction de la stratégie.
DGA/DT : direction générale de l\'armement/direction technique.
SG/MER : secrétariat général de la mer.
AEM/DREM : action de l\'État en mer/droit de la mer et évènements de mer.
OCA : officier de cohérence d\'armée-marine.
SIRPA/M : service d\'information et de relations publiques de la marine.
UE : Union européenne.
OTAN/ACT : OTAN/Allied Command Transformation
ALINDIEN : commandant la zone maritime de l\'Océan Indien.
ALPACI : commandant la zone maritime de l\'Océan Pacifique.
COMIA : commandements interarmées.
COMAR : commandement de la marine.
CRMAR : centre de renseignement de la marine.
HRF : high readiness force.
ALFOST : commandement des forces sous-marines et de la force océanique stratégique.
ALAVIA : commandant de la force de l\'aéronautique navale.
ALFUSCO : commandant la force maritime des fusilliers marins et commandos.
CECLANT : commandement de la zone maritime atlantique.
COMAR MCH : commandement maritime à Cherbourg.
CSGE : centre support de guerre électronique.
CEPA : centre d\'expérimentation pratiques et de réception de l\'aéronautique navale.
CIRA : centre d\'interprétation et de reconnaissance acoustique.
COMETO : centre opérationnel de météorologie océanographique.
EMO/N7 : état-major des opérations marine/cellule entraînement doctrine retour d\'expérience.
ANTENNE EMM : antenne de l\'état-major de la marine.
EMA/EMPLOI : état-major des armées/section emploi.
OCO : officiers de cohérence opérationnelle.
ASF : architectes des systèmes de forces.
EMPL : emploi.
ADT : autorités de domaines transverses.
ADP : autorités chargés des domaines d\'expertises particulières.
ADC : autorités chargés de domaines d\'expertise ou de compétence.
ALOPS : sous-chef d\'état-major « opérations aéronavales ».