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Archivé DIRECTION DU PERSONNEL MILITAIRE DE LA MARINE : sous-direction « gestion du personnel » ; bureau « équipages de la flotte et marins des ports »

INSTRUCTION N° 0-38872-2010/DEF/DPMM/2/ASC modifiant l'instruction n° 20/DEF/DPMM/2/ASC du 10 juin 2009 relative aux modalités d'accès au cours du brevet supérieur.

Du 23 août 2010
NOR D E F B 1 0 5 1 8 5 3 J

L\'instruction n° 20/DEF/DPMM/2/ASC du 10 juin 2009 est modifiée comme suit :

Au point 1.1. « Conditions de présélection. ».

Après le premier alinéa, ajouter l\'alinéa suivant :

 « - de son métier, branche et/ou spécialité voire, à titre transitoire, ancienne spécialité ; ».

Pour le ministre de la défense et par délégation :

Le vice-amiral d'escadre,
directeur du personnel militaire de la marine,

Olivier LAJOUS.