Sommaire du BOC n°37 du 10/09/2010

Texte signalé

Administration Centrale
08 juillet 2010

Archivé Arrêté du 08 juillet 2010 modifiant l'arrêté du 14 décembre 2007 relatif à l'organisation du service industriel de l'aéronautique.

NOR : D E F D 1 0 1 8 3 4 5 A
Texte(s) modifié(s) : Arrêté du 14 décembre 2007 relatif à l'organisation du service industriel de l'aéronautique. Référence de publication : JO n° 163 du 17 juillet 2010, texte n° 34 ; signalé au BOC 37/2010.
Administration Centrale
06 juillet 2010

Arrêté du 06 juillet 2010 modifiant l'arrêté du 9 septembre 2003 fixant l'organisation du concours d'admission dans le corps militaire du contrôle général des armées.

NOR : D E F C 1 0 1 7 9 2 0 A
Texte(s) modifié(s) : Arrêté du 09 septembre 2003 fixant l'organisation du concours d'admission dans le corps militaire du contrôle général des armées. Pièce(s) jointe(s) : Une annexe. Référence de publication : JO n° 161 du 14 juillet 2010, texte n° 41 ; signalé au BOC 37/2010.
Administration Centrale
28 juin 2010

Archivé Arrêté du 28 juin 2010 modifiant l'arrêté du 24 avril 2009 relatif aux concours externes d'admission en première année à l'École navale.

NOR : D E F H 1 0 1 7 2 5 5 A
Texte(s) modifié(s) : Arrêté du 24 avril 2009 relatif aux concours externes d'admission en première année à l'École navale. Référence de publication : JO n° 161 du 14 juillet 2010, texte n° 40 ; signalé au BOC 37/2010.
Administration Centrale
07 juillet 2010

Archivé Arrêté du 07 juillet 2010 fixant pour les affaires pénales militaires la liste des postes ouvrant droit au bénéfice d'une nouvelle bonification indiciaire.

NOR : D E F D 1 0 1 8 0 3 5 A
Abrogé le 25 avril 2012 par : ARRÊTÉ fixant pour les affaires pénales militaires la liste des postes ouvrant droit au bénéfice d'une nouvelle bonification indiciaire. Texte(s) abrogé(s) : Arrêté du 23 août 2007 fixant pour les affaires pénales militaires la liste des postes ouvrant droit au bénéfice d'une nouvelle bonification indiciaire. Pièce(s) jointe(s) : Une annexe. Référence de publication : JO n° 163 du 17 juillet 2010, texte n° 33 ; signalé au BOC 37/2010.
Classé(s) au(x) : BOEM 420-0.1.1.
Administration Centrale
03 mars 2009

Archivé Arrêté du 03 mars 2009 relatif aux concours d'admission sur titres en deuxième et troisième année de l'École navale et aux concours d'admission sur titres dans le corps des officiers spécialisés de la marine.

NOR : D E F H 0 9 0 5 1 8 1 A
Texte(s) abrogé(s) : Arrêté du 15 juin 1988 fixant la liste des brevets permettant le recrutement sur titres dans le corps des officiers de marine et dans le corps des officiers spécialisés de la marine. Arrêté du 17 janvier 2002 relatif au concours d'admission sur titre en deuxième année de l'école navale. Arrêté du 17 janvier 2002 relatif aux concours de recrutement sur titres dans le corps des officiers de marine et dans le corps des officiers spécialisés de la marine. Pièce(s) jointe(s) : Une annexe. Référence de publication : JO n° 56 du 7 mars 2009, texte n° 37 ; signalé au BOC 37/2010.
Classé(s) au(x) : BOEM 220.2.
Administration Centrale
07 juillet 2010

Arrêté du 07 juillet 2010 portant création du commandement interarmées de l'espace et modifiant l'arrêté du 16 février 2010 portant organisation de l'état-major des armées et fixant la liste des autorités et organismes directement subordonnés au chef d'état-major des armées.

NOR : D E F D 1 0 1 8 0 8 5 A
Texte(s) modifié(s) : Arrêté du 16 février 2010 portant organisation de l'état-major des armées et fixant la liste des autorités et organismes directement subordonnés au chef d'état-major des armées. Référence de publication : JO n° 163 du 17 juillet 2010, texte n° 32 ; signalé au BOC 37/2010.
Classé(s) au(x) : BOEM 110.3.5.5.1.

Texte réglementaire permanent

Texte 1
07 juillet 2010

Archivé Instruction N° 383555/DEF/SGA/DRH-MD/SRHC/SD-GMRHC/MAR du 07 juillet 2010 relative au plan d'accompagnement des restructurations.

NOR : D E F P 1 0 5 1 9 1 6 J
Abrogé le 28 juillet 2011 par : INSTRUCTION N° 383365/DEF/SGA/DRH-MD/SRHC/MAR relative au plan d'accompagnement des restructurations. Texte(s) abrogé(s) : Instruction N° 383057/DEF/SGA/DRH-MD/SRHC/MAR du 28 janvier 2009 relative au plan d'accompagnement des restructurations. Pièce(s) jointe(s) : Quatre annexes et onze appendices. Référence de publication : BOC N°37 du 10 septembre 2010, texte 1.
Classé(s) au(x) : BOEM 110.2.
Texte 2
22 juillet 2010

Instruction N° 21659/DEF/SGA/DMPA/SDIE/ENV du 22 juillet 2010 sur le rôle et la place des chargés d'environnement dans les organismes relevant du ministère de la défense.

NOR : D E F S 1 0 5 1 6 2 2 J
Référence(s) : Décret N° 2009-1179 du 05 octobre 2009 fixant les attributions et l'organisation du secrétariat général pour l'administration du ministère de la défense. Arrêté du 19 décembre 1980 relatif à l'organisation et au fonctionnement de l'inspection des installations classées pour la protection de l'environnement relevant du ministre de la défense. Arrêté du 15 mai 2000 fixant les modalités d'exercice des polices administratives de l'eau et des installations classées pour la protection de l'environnement au sein des organismes relevant du ministre de la défense. Arrêté du 31 mai 2010 portant organisation de la direction de la mémoire, du patrimoine et des archives.

5. Circulaire n°5351/SG du 3 décembre 2008 relative à l'exemplarité de l'État au regard du développement durable. (n.i. BO).

6. Directive interarmées n° 514/DEF/EMA/EMP.5/NP du 17 mai 2004. (n.i.BO).

7. Directive n° 017234 du 9 décembre 2009 relative au plan d'action environnement du ministère de la défense. (n.i. BO).

8. Instruction n° 30755/DEF/DAJ/MDE/41 DU 11 mai 1981 relative à la protection du secret dans les installations classées pour la protection de l'environnement relevant du ministre de la défense. (n.i. BO).

Instruction GÉNÉRALE N° 23873/DEF/DAG/DECL/ENV du 16 décembre 1994 relative à l'application aux opérations relevant du ministre de la défense ou soumises à des règles de protection du secret de la défense nationale de la loi n° 92-3 du 3 janvier 1992 sur l'eau. Instruction N° 20737/DEF/SGA/DAJ/D/2/P/DSE du 09 mai 2003 relative au plan d'opération interne et aux plans d'urgences appliqués aux installations classées pour la protection de l'environnement relevant du ministre de la défense. Instruction N° 1950/DEF/CAB/SDBC/CPAG du 06 février 2004 fixant la conduite à tenir par les autorités militaires et civiles en cas d'accidents ou d'incidents survenus au sein du ministère de la défense ou des établissements publics qui en dépendent. Instruction N° 20079/DEF/SGA/DAJ/D/2/P/DSE du 05 janvier 2005 relative aux incidents ou accidents survenus dans des établissements relevant du ministère de la défense ou dans des établissements comprenant des installations classées dont la police est assurée par l'inspection des installations classées de la défense. Instruction MINISTÉRIELLE N° 5455/DEF/CAB du 17 avril 2007 relative aux opérations de dépollution dans le cadre d'un transfert de propriété ou de jouissance des sites du ministère de la défense. Instruction N° 20195/DEF/SGA/DPMA/SDP/ENV du 06 février 2009 relative à l'organisation et aux modalités de la gestion de la sécurité sanitaire des eaux destinées à la consommation humaine prélevées ou utilisées par le ministère de la défense. Instruction N° 22914/DEF/SGA/DAJ/D2P/DSE du 25 mars 2010 relative aux installations classées pour la protection de l'environnement relevant du ministère de la défense. Référence de publication : BOC N°37 du 10 septembre 2010, texte 2.
Classé(s) au(x) : BOEM 403.1.
Texte 3
23 août 2010

Archivé Arrêté du 23 août 2010 modifiant l'arrêté du 16 mai 2007 fixant la liste des emplois tenus par des fonctionnaires ouvrant droit au bénéfice d'une nouvelle bonification indiciaire.

NOR : D E F P 1 0 5 1 8 4 4 A
Texte(s) modifié(s) : Arrêté du 16 mai 2007 fixant la liste des emplois tenus par des fonctionnaires ouvrant droit au bénéfice d'une nouvelle bonification indiciaire. Pièce(s) jointe(s) : Une annexe. Référence de publication : BOC N°37 du 10 septembre 2010, texte 3.
Texte 4
22 juillet 2010

Décision N° 2675/DEF/DCSSA/OSP/ORG du 22 juillet 2010 portant création de l'équipe résidente en recherche subaquatique opérationnelle.

NOR : D E F E 1 0 5 1 6 8 2 S
Référence de publication : BOC N°37 du 10 septembre 2010, texte 4.
Classé(s) au(x) : BOEM 510-0.1.2.
Texte 5
20 juillet 2010

Circulaire N° 65660/GEND/DPMGN/SDAP/BCHANC du 20 juillet 2010 modifiant la circulaire n° 36000/DEF/GEND/RH/P/CH du 26 mai 2008 relative à l'attribution de décorations et récompenses aux militaires en service dans la gendarmerie grièvement ou mortellement blessés dans l'accomplissement de leur devoir.

NOR : D E F G 1 0 5 1 8 3 6 C
Texte(s) modifié(s) : Circulaire N° 36000/DEF/GEND/RH/P/CH du 26 mai 2008 relative à l'attribution de décorations et de récompenses aux militaires en service dans la gendarmerie grièvement ou mortellement blessés dans l'accomplissement de leur devoir. Pièce(s) jointe(s) : Deux annexes. Référence de publication : BOC N°37 du 10 septembre 2010, texte 5.
Texte 6
27 juillet 2010

Archivé Circulaire N° 7532/DEF/RH-AT/SDFE/BIF/SC/FISO du 27 juillet 2010 relative à la formation générale initiale des engagés volontaires de l'armée de terre.

NOR : D E F T 1 0 5 1 6 5 2 C
Abrogé le 18 juillet 2011 par : CIRCULAIRE N° 7532/DEF/RH-AT/SDFE/BIF/SC/FISO relative à la formation générale initiale des militaires du rang de l'armée de terre. Référence(s) : Instruction N° 953/DEF/RH-AT/PRH/LEG du 08 juillet 2010 relative à la formation individuelle des militaires du rang de l'armée de terre. Texte(s) abrogé(s) : Circulaire N° 7532/DEF/CoFAT/DF/BCF/FI/SO du 25 juillet 2007 relative à la formation générale initiale des engagés volontaires de l'armée de terre. Pièce(s) jointe(s) : Trois annexes et cinq appendices. Référence de publication : BOC N°37 du 10 septembre 2010, texte 6.
Classé(s) au(x) : BOEM 641.2.
Texte 7
06 août 2010

Décision N° 0-35619-2010/DEF/EMM/ORJ du 06 août 2010 modifiant la décision n° 0-33166-2010/DEF/EMM/ORJ du 6 juillet 2010 portant création du centre logistique de l'aéronautique navale et dissolution des entrepôts de l'aéronautique navale.

NOR : D E F B 1 0 5 1 8 5 2 S
Texte(s) modifié(s) : Décision N° 0-33166-2010/DEF/EMM/ORJ du 06 juillet 2010 portant création du centre logistique de l'aéronautique navale et dissolution des entrepôts de l'aéronautique navale. Référence de publication : BOC N°37 du 10 septembre 2010, texte 7.
Texte 8
23 août 2010

Archivé Instruction N° 0-38872-2010/DEF/DPMM/2/ASC du 23 août 2010 modifiant l'instruction n° 20/DEF/DPMM/2/ASC du 10 juin 2009 relative aux modalités d'accès au cours du brevet supérieur.

NOR : D E F B 1 0 5 1 8 5 3 J
Texte(s) modifié(s) : Instruction N° 20/DEF/DPMM/2/ASC du 10 juin 2009 relative aux modalités d'accès au cours du brevet supérieur. Référence de publication : BOC N°37 du 10 septembre 2010, texte 8.
Texte 9
01 juin 2010

Archivé Instruction N° 1/DEF/DRH-AA/SDAc/BGR/DFE du 01 juin 2010 modifiant l'instruction n° 850/DEF/DRH-AA/SDGR/BGR/ADM du 30 juin 2009 relative à l'engagement à servir dans la réserve opérationnelle.

NOR : D E F L 1 0 5 1 4 0 5 J
Texte(s) modifié(s) : Instruction N° 850/DEF/DRH-AA/SDGR/BGR/ADM du 30 juin 2009 relative à l'engagement à servir dans la réserve opérationnelle. Pièce(s) jointe(s) : Trois annexes et deux appendices. Référence de publication : BOC N°37 du 10 septembre 2010, texte 9.

Texte réglementaire temporaire

Texte 10
22 juillet 2010

Archivé Circulaire N° 340286/DEF/RH-AT/PRH/OFF du 22 juillet 2010 relative à l'orientation et à l'information des officiers en 2010-2011.

NOR : D E F T 1 0 5 1 6 5 4 C
Abrogé le 11 juillet 2011 par : CIRCULAIRE N° 340173/DEF/RH-AT/PRH/OFF relative à l'orientation et à l'information des officiers de l'armée de terre en 2011-2012. Référence(s) : Code du 13 octobre 2024 de la défense - Partie réglementaire IV. Le personnel militaire. (Dernière modification le 12 mars 2016 - Document consolidé le 28 mars 2016). Texte(s) abrogé(s) : Circulaire N° 100014/DEF/RH-AT/PRH/OFF du 26 août 2009 relative à l'orientation et à l'information des officiers en 2009-2010. Pièce(s) jointe(s) : Quatre annexes et neuf appendices. Référence de publication : BOC N°37 du 10 septembre 2010, texte 10.