ANNEXE I. LA PLAQUE D'identité « AIR » des personnels d'activité de l'armée de l'air.

I Description de la plaque d'identité « AIR ».

La plaque d'identité « Air » se compose d'une chaînette métallique de 0,70 m de longueur supportant deux médailles de 32 mm de diamètre.

Chacune de ces médailles reçoit les inscriptions suivantes :

Figure 1.  

 

Avers. Nom et premier prénom portés dans la rubrique « Etat civil » du livret matricule. Pour le personnel féminin, seul le nom de jeune fille est indiqué.

Année de naissance.

Revers. Sur le pourtour, la mention : « Armée de l'air ».

Au centre, le numéro d'incorporation « Air » suivi de la lettre clé.

Sous ce numéro, le groupe sanguin désigné par le mot « Sang » et en regard de ce mot le symbole A, B, O, AB suivi du signe + ou - indiquant le rhésus.

En cas de besoin, l'une ou l'autre de ces médailles peut être détachée en lui imprimant un mouvement de torsion qui ouvre l'anneau brisé rattachant la médaille à la chaînette.

II Réalisation et estampage des plaques.

Les plaques d'identité « Air » sont réalisées et mises en place auprès du Bureau central d'incorporation et d'archives de l'armée de l'air (BCIAAA) par les soins de la direction centrale du commissariat de l'air.

L'estampage des plaques d'identité « Air » est effectué par le BCIAAA au profit :

• des personnels militaires de carrière ou servant en vertu d'un contrat incorporés dans l'armée de l'air ;

• des personnels de la gendarmerie de l'air ;

• des personnels appelés du contingent qui contractent un engagement au titre de l'armée de l'air.

Le BCIAAA procède sans demande préalable à l'établissement de ces plaques dès réception des listes d'immatriculation air et des pièces matricules pour les personnels nouvellement incorporés dans l'armée de l'air ; sur demande de la base d'affectation pour les appelés qui contractent un engagement.

Le BCIAAA remplace les plaques égarées ou détériorées sur demande des bases aériennes.

III Marquaque du groupe sanguin.

Le groupe sanguin (symbole A, B, O ou AB suivi du rhésus + ou -), auquel appartient le militaire doit être obligatoirement mentionné sur la plaque d'identité « Air ».

L'estampage du groupe sanguin incombe au service d'administration du personnel (SAP) de la base aérienne ; il est effectué au moyen d'un poinçon d'après les renseignements fournis par le service médical de la base ou portés sur le livret matricule (vignette auto-collante).

IV Conservation des plaques.

Les plaques d'identité doivent être insérées dans le livret matricule par le SAP de la base ; elles sont placées dans une enveloppe collée au bas de la troisième page de la couverture du livret matricule.

La conservation des plaques est une responsabilité du chef du SAP, il ne remet celles-ci au personnel tenu de les porter que contre signature d'un récépissé et veille à leur réintégration lorsque les circonstances n'en justifient plus le port obligatoire.

V DESTINATION A DONNER AUX PLAQUES.

Lors de la cessation de l'activité (fin de contrat, admission à la retraite) les plaques d'identité sont adressées en même temps que les pièces matricules à l'organisme chargé d'administrer l'intéressé dans les réserves [centre d'administration des réserves de l'armée de l'air (CARAA) ou BCIAAA].

Chaque année, les plaques d'identité des personnels radiés des cadres et admis à l'honorariat sont reversées à la base aérienne de support pour être vendues par l'intermédiaire de l'administration des domaines, à des fondeurs qui s'engagent à les détruire.

En ce qui concerne les militaires décédés au cours d'opérations de guerre, d'accidents aériens ou maritimes, l'une des médailles reste attachée à la chaînette et ne doit sous aucun prétexte être retirée lors de l'inhumation ; elle permet d'identifier le corps dans le cas d'une exhumation ultérieure. L'autre médaille détachée de la chaînette est jointe aux objets et valeurs ayant appartenu au militaire décédé et reçoit la destination donnée à ces objets en vue du règlement de la succession.

ANNEXE II. La plaque d'identité modèle 51 « TERRE » des appelés du contingent incorporés dans l'armée de l'air.

I Description de la plaque d'identité modèle 51.

La plaque d'identité modèle 51 se compose d'une chaînette métallique de 0,70 m de longueur supportant une médaille de forme rectangulaire à angles arrondis de 52 × 46 mm séparable en deux pliages successifs.

Figure 2.  

 

Chacune des deux parties de l'avers est estampée préalablement à l'incorporation par le bureau du service national et reçoit les inscriptions suivantes :

• nom et premier prénom ;

• numéro d'immatriculation au recrutement.

La partie inférieure porte également l'indication du groupe sanguin désigné par le mot « Sang » suivi du symbole A, B, O ou AB et du signe + ou - indiquant le rhésus.

Le revers de la plaque ne reçoit aucune inscription.

II Réalisation et estampage des plaques.

Les plaques d'identité modèle 51 sont réalisées, estampées et insérées dans les livrets matricules par les bureaux du service national.

Le remplacement des plaques égarées ou détériorées est demandé par la base d'affectation au bureau du service national d'origine.

III Réalisation des chainettes.

Les plaques d'identité modèle 51 adressées par les bureaux du service national aux bases aériennes ne sont pas munies de chaînettes ; la direction centrale du commissariat de l'air est chargée de réaliser celles-ci et de les mettre en place auprès des services administratifs des bases aériennes (sur la base des effectifs, théoriques en militaires du rang apparaissant sur les tableaux d'effectifs « Guerre », abondés d'un volant de 10 p. 100).

Ces chaînettes ne sont pas fixées sur les plaques d'identité, elles ne sont distribuées que dans le cas où le port de la plaque d'identité est rendu obligatoire.

IV Marquage du groupe sanguin.

Le groupe sanguin A, B, O ou AB suivi du rhésus + ou - auquel appartient le militaire doit être obligatoirement mentionnée sur la plaque d'identité modèle 51.

Le marquage du groupe sanguin incombe au service d'administration du personnel (SAP) de la base aérienne ; il est effectué au moyen d'un poinçon d'après les renseignements fournis par le service médical de la base ou portés sur le livret matricule.

V Conservation des plaques.

La plaque d'identité modèle 51 est insérée dans le livret matricule. La conservation des plaques est une responsabilité du chef du SAP ; il ne remet celles-ci au personnel tenu de les porter que contre signature d'un récépissé et veille à leur réintégration lorsque les circonstances n'en justifient plus le port obligatoire.

VI Destination à donner à cette plaque.

Lors de la libération du service actif, la plaque d'identité (sans sa chaînette) et jointe aux pièces matricules et adressée en même temps que celles-ci à l'organisme chargé d'administrer l'intéressé dans les réserves.

En ce qui concerne les militaires décédés au cours d'opérations de guerre, d'accidents aériens ou maritimes, les deux parties de la plaque sont séparées ; la partie supérieure reste attachée à la chaînette et ne doit être sous aucun prétexte retirée lors de l'inhumation, elle permet d'identifier le corps dans le cas d'une exhumation ultérieure. L'autre partie est jointe aux objets et valeurs ayant appartenu au militaire décédé et reçoit la destination donnée à ces objets en vue du règlement de la succession.

VII Tables de correspondance entre le numéro d'immatriculation du recrutement (NIR) et le numéro d'incorporation (NIA).

Il ne peut être envisagé de frapper le NIA sur les plaques d'identité modèle 51 dont les possesseurs sont le plus souvent à l'issue de leur service militaire remis par l'armée de l'air à la disposition des bureaux de recrutement.

En cas de besoin les moyens d'administration de la base ou le BCIAAA peuvent en période normale établir la correspondance entre le numéro d'immatriculation du recrutement et le numéro d'incorporation Air à l'aide du livret matricule ou du fichier alphabétique du BCIAAA.

En cas de crise majeure le centre informatique de gestion de l'armée de l'air (CIGAA) éditera des tables de correspondance entre NIR et NIA pour la totalité des personnels du contingent (appelés et rappelés) et les adressera aux directions du commissariat de l'air en région aérienne et au BCIAAA.

Ces tables de correspondance seront éditées dans la forme suivante :

 

Noms, prénoms.	NIR.	NIA.	Unité d'affectation.