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Archivé direction générale de l'armement : direction des ressources humaines

AUTRE à l'instruction n° 4/DEF/DGA/SMQ/SDSE/SG du 12 juillet 2010 relative à l'organisation des missions des personnels civils et militaires à la direction générale de l'armement.

Du 14 septembre 2010
 NOR D E F A 1 0 5 1 6 6 1 Z

Texte(s) modifié(s) : Instruction N° 4/DEF/DGA/SMQ/SDSE/SG du 12 juillet 2010 relative à l'organisation des missions des personnels civils et militaires à la direction générale de l'armement.

Référence de publication : BOC n°40 du 01/10/2010

L\'instruction n° 4/DEF/DGA/SMQ/SDSE/SG du 12 juillet 2010 est modifiée comme suit :

1. Émetteur.

Au lieu de :

« DIRECTION GÉNÉRALE DE L\'ARMEMENT : service de la modernisation et de la qualité. » ;

Lire :

« DIRECTION GÉNÉRALE DE L\'ARMEMENT : service central de la modernisation et de la qualité. ».

2. Signataire.

Au lieu de :

« directeur et chef du service de la modernisation et de la qualité, » ;

Lire :

« directeur et chef du service central de la modernisation et de la qualité, ».