> Télécharger au format PDF
Archivé DIRECTION DES AFFAIRES JURIDIQUES :

AUTRE à la circulaire n° 0-28132-2010/DEF/DPMM/SRM/OFF du 14 juin 2010 relative au concours d'admission à l'école militaire de la flotte, au titre du corps des officiers spécialisés de la marine en 2011 et sa préparation par correspondance.

Du 09 août 2010
 NOR D E F B 1 0 5 1 3 4 2 Z

Texte(s) modifié(s) : Circulaire N° 0-28132-2010/DEF/DPMM/SRM/OFF du 14 juin 2010 relative au concours d'admission à l'école militaire de la flotte, au titre du corps des officiers spécialisés de la marine en 2011 et sa préparation par correspondance. Texte(s) abrogé(s) : Autre du 09 août 2010 à la circulaire n° 0-28132-2010/DEF/DPMM/SRM/OFF du 14 juin 2010 relative au concours d'admission à l'école militaire de la flotte, au titre du corps des officiers spécialisés de la marine en 2011 et sa préparation par correspondance.

Référence de publication : BOC n°39 du 24/9/2010

La circulaire n° 0-28132-2010/DEF/DPMM/SRM/OFF du 14 juin 2010 est modifiée comme suit :

Entre-deux barres. Rubrique « NOR ».

Au lieu de :

« DEFM1051342D » ;

Lire :

« DEFB1051342C ».