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AUTRE à l'arrêté n° 1043/DEF/DCSCA du 28 juillet 2010 portant dissolution du cercle mixte de l'école d'application de l'infanterie à Montpellier.

Du 30 septembre 2010
NOR D E F E 1 0 5 1 9 6 1 Z

Texte(s) modifié(s) : Arrêté N° 1043/DEF/DCSCA du 28 juillet 2010 portant dissolution du cercle mixte de l'école d'application de l'infanterie à Montpellier.

Référence de publication : BOC n°42 du 15/10/2010

L\'arrêté n° 1043/DEF/DCSCA du 28 juillet 2010 est modifié comme suit :

1. Dans l\'entre deux barres, textes abrogés.

Au lieu de :

« Arrêté n° 93/DEF/DCCAT/AG/AFCF.3 du 24 décembre 1991 (BOC/PA, p. 5266) » ;

Lire :

« Arrêté n° 593/DEF/DCCAT/AG/AFCF.3 du 24 décembre 1991 (BOC/PA, p. 5266) ».

2. Article 3.

Au lieu de :

« - l\'arrêté n° 93/DEF/DCCAT/AG/AFCF.3 du 24 décembre 1991 portant changement de dénomination et fusionnement du cercle des officiers et du cercle des sous-officiers de l\'école d\'application de l\'infanterie de Montpellier ; » ;

Lire :

« - l\'arrêté n° 593/DEF/DCCAT/AG/AFCF.3 du 24 décembre 1991 portant changement de dénomination et fusionnement du cercle des officiers et du cercle des sous-officiers de l\'école d\'application de l\'infanterie de Montpellier ; ».