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Administration Centrale
13 octobre 2010

Autre du 13 octobre 2010 au décret n° 2010-1015 du 30 août 2010 modifiant le décret n° 88-286 du 24 mars 1988 modifié relatif au commandement des formations militaires de la sécurité civile.

NOR : I O C E 0 9 3 1 1 0 3 Z

Texte(s) modifié(s) : Décret N° 2010-1015 du 30 août 2010 modifiant le décret n° 88-286 du 24 mars 1988 modifié relatif au commandement des formations militaires de la sécurité civile. Référence de publication : Signalé au BOC 42/2010.

Administration Centrale
18 août 2010

Archivé Arrêté du 18 août 2010 fixant la liste des formations spécialisées et la durée du lien au service qui leur est attachée.

NOR : D E F H 1 0 1 7 7 8 8 A

Texte(s) abrogé(s) : Arrêté du 29 juillet 2009 fixant la liste des formations spécialisées et la durée du lien au service qui leur est attachée. Pièce(s) jointe(s) : Neuf annexes. Référence de publication : JO n° 200 du 29 août 2010, texte n° 32 ; signalé au BOC 42/2010..

Classé(s) au(x) : BOEM 200.3.1.

Texte 1
11 octobre 2010

Arrêté du 11 octobre 2010 fixant pour la direction générale de l'armement la composition et la compétence de la commission consultative chargée d'examiner les projets de tableaux de concours pour la Légion d'honneur.

NOR : D E F A 1 0 5 2 3 0 4 A

Référence de publication : BOC N°42 du 15 octobre 2010, texte 1.

Classé(s) au(x) : BOEM 710.4.2. , 710.4.10.

Texte 2
11 octobre 2010

Archivé Arrêté du 11 octobre 2010 fixant, pour la direction générale de l'armement, l'organisation et la composition de la commission prévue à l'article L. 4136-3 du code de la défense.

NOR : D E F A 1 0 5 2 3 0 5 A

Texte(s) abrogé(s) : Arrêté du 25 septembre 2008 fixant la composition de la commission chargée d'examiner les propositions d'avancement et les tableaux de concours pour la Légion d'honneur des ingénieurs de l'armement. Arrêté du 25 septembre 2008 fixant la composition des commissions chargées d'examiner les propositions d'avancement et les tableaux de concours pour la Légion d'honneur des ingénieurs des études et techniques de l'armement et des officiers du corps technique et administratif de l'armement. Référence de publication : BOC N°42 du 15 octobre 2010, texte 2.

Classé(s) au(x) : BOEM 710.4.2. , 710.4.10.

Texte 3
30 juillet 2010

Archivé Instruction N° 3862/DEF/DCSEA/CGP du 30 juillet 2010 relative à l'organisation du contrôle interne comptable au service des essences des armées.

NOR : D E F E 1 0 5 2 1 8 9 J

Abrogé le 13 janvier 2015 par : INSTRUCTION N° 123/DEF/DCSEA/DPS relative au contrôle interne du service des essences des armées. Référence(s) : Instruction N° 18034/DEF/SGA/SDFCC du 13 décembre 2007 relative au contrôle interne comptable au ministère de la défense. Texte(s) abrogé(s) :

Note n° 1714/DEF/DCSEA/SDA/1 du 27 mars 2008 (n.i. BO).

Référence de publication : BOC N°42 du 15 octobre 2010, texte 3.

Classé(s) au(x) : BOEM 500.2.

Texte 4
28 septembre 2010

Archivé Arrêté N° 1433/DEF/DCSCA du 28 septembre 2010 modifiant l'arrêté du 19 février 2010 fixant au sein du service du commissariat des armées la liste des autorités militaires investies du pouvoir disciplinaire d'autorité militaire de premier niveau ou d'autorité militaire de deuxième niveau.

NOR : D E F E 1 0 5 2 2 5 2 A

Texte(s) modifié(s) : Arrêté du 19 février 2010 fixant au sein du service du commissariat des armées la liste des autorités militaires investies du pouvoir disciplinaire d'autorité militaire de premier niveau ou d'autorité militaire de deuxième niveau. Référence de publication : BOC N°42 du 15 octobre 2010, texte 4.

Texte 5
30 septembre 2010

Archivé Autre du 30 septembre 2010 à l'arrêté n° 1043/DEF/DCSCA du 28 juillet 2010 portant dissolution du cercle mixte de l'école d'application de l'infanterie à Montpellier.

NOR : D E F E 1 0 5 1 9 6 1 Z

Texte(s) modifié(s) : Arrêté N° 1043/DEF/DCSCA du 28 juillet 2010 portant dissolution du cercle mixte de l'école d'application de l'infanterie à Montpellier. Référence de publication : BOC N°42 du 15 octobre 2010, texte 5.

Texte 6
08 septembre 2010

Décision N° 100587/GEND/DPMGN/SDGP/BPSOGV du 08 septembre 2010 portant abrogation de textes.

NOR : D E F G 1 0 5 2 2 2 2 S

Texte(s) abrogé(s) : Circulaire N° 36400/DEF/GEND/P/ACC du 04 novembre 1991 relative à l'affectation des gendarmes auxiliaires. Circulaire N° 24900/DEF/GEND/P/SOCA du 01 juin 1994 relative au recrutement et à la gestion des gendarmes auxiliaires féminins. Circulaire N° 41000/DEF/GEND/RH/RF/REC du 09 octobre 1998 relative à la gestion des gendarmes adjoints. Référence de publication : BOC N°42 du 15 octobre 2010, texte 6.

Texte 7
01 septembre 2010

Archivé Instruction N° 102/DEF/EMM/PIL du 01 septembre 2010 relative à l'organisation et au fonctionnement de l'état-major de la marine.

NOR : D E F B 1 0 5 2 2 0 3 J

Référence(s) : Décret N° 2005-850 du 27 juillet 2005 relatif aux délégations de signature des membres du Gouvernement. Décret N° 2008-1219 du 25 novembre 2008 relatif aux dispositions réglementaires de la troisième partie du code de la défense (Décrets en Conseil d'État et décrets simples). Décret N° 2009-869 du 15 juillet 2009 relatif aux attributions du ministre de la défense, du chef d'état-major des armées et des chefs d'état-major de l'armée de terre, de la marine et de l'armée de l'air.

d) Décret n° 2009-1177 du 5 octobre 2009 (JO n° 237 du 6, texte n° 18 ; n.i. BO).

Arrêté du 22 août 2006 portant organisation de l'état-major de la marine et des organismes directement subordonnés au chef d'état-major de la marine. Arrêté du 22 août 2006 portant organisation en bureaux de l'état-major de la marine.

g) Directive n° 108/DEF/EMM/MG/AG du 31 janvier 2005 (n.i. BO).

Texte(s) abrogé(s) : Instruction N° 102/DEF/EMM/PIL du 22 décembre 2009 portant organisation et fonctionnement de l'état-major de la marine. Référence de publication : BOC N°42 du 15 octobre 2010, texte 7.

Classé(s) au(x) : BOEM 113.1.

Texte 8
17 septembre 2010

Archivé Décision N° 0-41087-2010/DEF/EMM/STN du 17 septembre 2010 portant changement de position du porte-hélicoptères « Jeanne d'Arc ».

NOR : D E F B 1 0 5 2 2 3 9 S

Abrogé le 30 septembre 2010 par : DÉCISION N° 0-44487-2010/DEF/EMM/STN portant changement de position du porte-hélicoptères « Jeanne d'Arc ». Référence(s) : Arrêté N° 52 du 07 mars 2001 relatif à la disponibilité et au maintien en condition opérationnelle des bâtiments en service dans la marine nationale.

b) Instruction n° 0-62862-2007/DEF/EMM/STN du 16 octobre 2007 (n.i. BO).

c) Directive n° 0-16082-2010/DEF/EMM/PLANIF/-- du 31 mars 2010 (n.i. BO).

e) Message Mélinda du 3 septembre 2010 ALFAN BREST/DIVISIONS LOG/EF (n.i. BO).

d) Compte-rendu n° 2-25852-2010/SMP BREST/BATDESARM du 29 juin 2010 (n.i. BO).

Référence de publication : BOC N°42 du 15 octobre 2010, texte 8.

Classé(s) au(x) : BOEM 470-0.2.6.

Texte 9
20 septembre 2010

Archivé Instruction N° 252/DEF/EMM/ROJ du 20 septembre 2010 relative à l'organisation et à l'administration des détachements d'hélicoptères embarqués sur bâtiment porteur d'hélicoptères autre que porte-avions.

NOR : D E F B 1 0 5 2 2 0 2 J

Référence(s) :

Voir annexe.

Texte(s) abrogé(s) :

a) Instruction n° 30/DEF/EMM/PL/ORA du 11 avril 1999 (n.i. BO).

b) Directive n° 240/DEF/EMM/OPL/DRE du 22 juin 2006 (n.i. BO).

Pièce(s) jointe(s) : Une annexe. Référence de publication : BOC N°42 du 15 octobre 2010, texte 9.

Classé(s) au(x) : BOEM 480.1.

Texte 10
22 septembre 2010

Archivé Circulaire N° 0-17676-2010/DEF/DPMM/SRM/OFF du 22 septembre 2010 relative aux cours par correspondance préparant aux concours d'admission en 1re année de l'école navale réservés aux militaires non officiers et volontaires aspirants en service dans la marine, aux concours d'admission à l'école militaire de la flotte au titre du corps des officiers spécialisés de la marine et au concours semi-direct pour le recrutement d'officiers du corps technique et administratif de la marine.

NOR : D E F B 1 0 5 2 2 0 1 C

Référence(s) : Décret N° 2008-938 du 12 septembre 2008 portant statut particulier des corps des officiers de marine et des officiers spécialisés de la marine. Décret N° 2008-945 du 12 septembre 2008 portant statut particulier des officiers des corps techniques et administratifs de l'armée de terre, de la marine, de la gendarmerie, du service de santé des armées et du service des essences des armées.

c) Arrêté du 6 janvier 2009 (JO n° 9 du 11, texte n° 14 ; BOEM 321).

Arrêté du 23 mars 2009 relatif aux concours d'admission en première année à l'école navale réservés aux militaires non officiers et volontaires aspirants en service dans la marine. Texte(s) abrogé(s) : Instruction N° 1165/DEF/CMA/5 du 11 octobre 1977 relative au cours de préparation par correspondance au concours interne organisé pour le recrutement d'officiers du corps technique et administratif de la marine. Instruction N° 0-24868-2009/DEF/DPMM/SRM/OFF du 26 juin 2009 relative au cours par correspondance préparant aux concours d'admission en 1re année de l'école navale réservés aux militaires non officiers et volontaires aspirants en service dans la marine et aux concours d'admission à l'école militaire de la flotte au titre du corps des officiers spécialisés de la marine. Référence de publication : BOC N°42 du 15 octobre 2010, texte 10.

Classé(s) au(x) : BOEM 220.2.

Texte 11
27 septembre 2010

Instruction N° 0-41242-2010/DEF/EMM/CPM du 27 septembre 2010 modifiant l' instruction n° 1/DEF/EMM/RH/CPM du 15 juin 2004 relative aux uniformes et tenues dans la marine.

NOR : D E F B 1 0 5 2 1 9 7 J

Texte(s) modifié(s) : Instruction N° 1/DEF/EMM/RH/CPM du 15 juin 2004 relative aux uniformes et tenues dans la marine. Référence de publication : BOC N°42 du 15 octobre 2010, texte 11.

Texte 12
30 juillet 2010

Archivé Autre N° 17/DEF/IGA-Air/BSMN du 30 juillet 2010 dite « instruction FRA-M, 145, 66 et 147 » relative au maintien de la navigabilité des aéronefs militaires et des aéronefs appartenant à l'État et des produits, pièces et équipements aéronautiques et relative à l'agrément des organismes et des personnels participant à ces tâches.

NOR : D E F L 1 0 5 2 1 5 3 J

Abrogé le 11 juillet 2013 par : INSTRUCTION N° 2322/DEF/DSAÉ dite « instruction FRA-M, 145, 66 et EMAR 145, 147 » relative au maintien de la navigabilité des aéronefs militaires et des aéronefs appartenant à l'État et des produits, pièces et équipements aéronautiques et relative à l'agrément des organismes et des personnels participant à ces tâches. Pièce(s) jointe(s) : Quatre annexes et dix-neuf appendices. Référence de publication : BOC N°42 du 15 octobre 2010, texte 12.

Classé(s) au(x) : BOEM 103.2.1.1. , 107.1.1.

Texte 13
27 septembre 2010

Archivé Circulaire N° 1807/DEF/DCSSA/CH du 27 septembre 2010 modifiant la circulaire n° 310/DEF/DCSSA/CH du 21 janvier 2010 relative à la notation en 2010 et au travail préparatoire à la notation 2011 des militaires d'active et de réserve du service de santé des armées.

NOR : D E F E 1 0 5 2 2 6 0 C

Texte(s) modifié(s) : Circulaire N° 310/DEF/DCSSA/CH du 21 janvier 2010 relative à la notation en 2010 et au travail préparatoire à la notation 2011 des militaires d'active et de réserve du service de santé des armées. Référence de publication : BOC N°42 du 15 octobre 2010, texte 13.

Texte 14
28 septembre 2010

Archivé Circulaire N° 150216/DEF/RH-AT/CONCOURS/RD du 28 septembre 2010 relative aux programmes des concours d'admission à l'école spéciale militaire de Saint-Cyr en 2011.

NOR : D E F T 1 0 5 2 2 2 9 C

Abrogé le 14 septembre 2011 par : CIRCULAIRE N° 150138/DEF/RH-AT/CONCOURS/RD relative aux programmes des concours d'admission à l'école spéciale militaire de Saint-Cyr en 2012. Référence(s) : Arrêté du 05 août 2009 relatif aux concours d'admission à l'École spéciale militaire de Saint-Cyr. Instruction N° 1416/DEF/EMAT/PRH/EG/OFF du 28 novembre 2005 fixant les conditions de candidature et les modalités pratiques d'organisation et de déroulement des concours d'admission à l'école spéciale militaire de Saint-Cyr. Texte(s) abrogé(s) : Circulaire N° 551140/DEF/RH-AT/CONCOURS/RD du 13 novembre 2009 relative aux programmes des concours d'admission à l'école spéciale militaire de Saint-Cyr en 2010. Pièce(s) jointe(s) : Trois annexes. Référence de publication : BOC N°42 du 15 octobre 2010, texte 14.

Sommaire du BOC n°42 du 15/10/2010

Texte signalé