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Archivé structure intégrée du maintien en condition opérationnelle des matériels aéronautiques du ministère de la défense : sous-direction de la technique et de la logistique

INSTRUCTION N° 15659/DEF/SIMMAD/SDTL/TECH modifiant l'instruction n° 5/DEF/SIMMAD/SDTL du 6 avril 2009 relative au traitement des consignes de navigabilité françaises et étrangères et des directives techniques constructeur concernant les produits de base civile du ministère de la défense.

Du 18 novembre 2010
 NOR D E F L 1 0 5 2 7 0 4 J

Pièce(s) jointe(s) :     Une annexe.

Texte(s) modifié(s) : Instruction N° 5/DEF/SIMMAD/SDTL du 06 avril 2009 relative au traitement des consignes de navigabilité françaises et étrangères et des directives techniques constructeur concernant les produits de base civile du ministère de la défense.

Référence de publication : BOC n°52 du 10/12/2010

L'instruction n° 5/DEF/SIMMAD/SDTL du 6 avril 2009 est modifiée comme suit :

Remplacer l'annexe II. par l'annexe ci-jointe.

Pour le ministre d'État, ministre de la défense et des anciens combattants et par délégation :

L'ingénieur en chef,
chef de la composante technique de la structure intégrée du maintien en condition opérationnelle des matériels aéronautiques du ministère de la défense,

Didier TANFIN.

Annexe

Annexe II. FICHE D'EXPLOITATION DES CONSIGNES DE NAVIGABILITÉ/AIRWORTHINESS DIRECTIVE ET DIRECTIVES TECHNIQUES CONSTRUCTEUR.

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