Sommaire du BOC n°52 du 10/12/2010

Texte signalé

Administration Centrale
02 novembre 2010
Administration Centrale
02 novembre 2010
Administration Centrale
11 octobre 2010

Archivé Arrêté du 11 octobre 2010 fixant les règles d'organisation générale et la nature des épreuves du recrutement sur titres et sur épreuves de sélection, du concours interne et du concours spécifique pour l'accès à l'emploi d'inspecteur de la direction générale de la sécurité extérieure.

NOR : D E F M 1 0 2 5 3 7 0 A
Pièce(s) jointe(s) : Une annexe. Référence de publication : JO n° 251 du 28 octobre 2010, texte n° 27 ; signalé au BOC 52/2010.
Classé(s) au(x) : BOEM 252-2.3.2.
Administration Centrale
31 août 2010

Texte réglementaire permanent

Texte 4
29 novembre 2010

Décision N° 0-50843-2010/DEF/EMM/STN du 29 novembre 2010 portant changement de position du porte-hélicoptères « Jeanne d'Arc ».

NOR : D E F B 1 0 5 2 7 1 2 S
Référence(s) : Arrêté N° 52 du 07 mars 2001 relatif à la disponibilité et au maintien en condition opérationnelle des bâtiments en service dans la marine nationale.

b) Instruction n° 0-62862-2007/DEF/EMM/STN du 16 octobre 2007 (n.i. BO).

c) Directive n° 0-16082-2010/DEF/EMM/PLANIF/-- du 31 mars 2010 (n.i. BO).

d) Compte-rendu n° 2-42366-2010/SMP BREST/BATDESARM du 26 octobre 2010 (n.i. BO).

Référence de publication : BOC N°52 du 10 décembre 2010, texte 4.
Classé(s) au(x) : BOEM 470-0.2.6.
Texte 5
12 octobre 2010
Texte 6
19 octobre 2010

Archivé Instruction N° 1745/DEF/DRH-AA/EOAA/EM/BFO/DEC/EA/LICENCE du 19 octobre 2010 relative aux concours sur épreuves d'admission au cours de l'école de l'air ouverts aux candidats titulaires d'une licence de l'enseignement supérieur général ou technologique ou titre reconnu équivalent ou d'un autre titre ou diplôme classé au moins au niveau II.

NOR : D E F L 1 0 5 2 6 5 4 J
Abrogé le 23 mars 2018 par : INSTRUCTION N° 495/ARM/DRH-AA/SDEF/BAF/DESC relative aux concours d'admission externes à l'école de l'air sur épreuves et sur titres. Référence(s) : Code du 06 avril 2020 de la défense - Partie réglementaire IV. Le personnel militaire. (Dernière modification le 12 mars 2016 - Document consolidé le 28 mars 2016). Décret N° 78-721 du 28 juin 1978 fixant certaines dispositions applicables aux élèves des écoles militaires de formation d'officiers de carrière. Décret N° 2008-943 du 12 septembre 2008 portant statut particulier des corps des officiers de l'air, des officiers mécaniciens de l'air et des officiers des bases de l'air. Décret N° 2008-947 du 12 septembre 2008 fixant certaines dispositions applicables aux élèves militaires des écoles militaires d'élèves officiers de carrière. Arrêté du 24 novembre 1998 relatif aux épreuves sportives communes aux concours d'entrée aux grandes écoles militaires de recrutement d'officiers. Arrêté du 09 novembre 2004 relatif aux conditions médicales et physiques d'aptitude exigées des candidats aux concours d'admission à l'école de l'air, à l'école militaire de l'air et des officiers de l'armée de l'air issus de l'école polytechnique. Arrêté du 06 juillet 2009 pris en application, pour les élèves de l'École de l'air et de l'École militaire de l'air, du décret n° 2008-947 du 12 septembre 2008 fixant certaines dispositions applicables aux élèves militaires des écoles militaires d'élèves officiers de carrière. Arrêté du 09 mars 2010 relatif aux concours sur épreuves d'admission au cours de l'École de l'air ouverts aux candidats titulaires d'une licence de l'enseignement supérieur général ou technologique ou titre reconnu équivalent ou d'un autre titre ou diplôme classé au moins au niveau II. Instruction N° 4000/DEF/DPMAA/BEG/LEG du 05 août 2004 relative aux normes médicales d'aptitude applicables au personnel militaire de l'armée de l'air et à la définition des standards d'aptitude médicale minimaux à requérir dans les emplois du personnel navigant. Pièce(s) jointe(s) : Six annexes. Référence de publication : BOC N°52 du 10 décembre 2010, texte 6.
Classé(s) au(x) : BOEM 631.6.

Texte réglementaire temporaire