> Télécharger au format PDF
Archivé DIRECTION DES AFFAIRES JURIDIQUES :

AUTRE à la circulaire n° 273961/DEF/RH-AT/SDFE/CF/SFD du 14 juillet 2010 relative à l'organisation de la formation initiale et au recyclage des moniteurs de sauvetage-secourisme du travail et des moniteurs des premiers secours désirant devenir moniteurs sauveteurs-secouristes du travail.

Du 08 novembre 2010
 NOR D E F T 1 0 5 2 2 8 4 Z

Texte(s) modifié(s) : Circulaire N° 273961/DEF/RH-AT/SDFE/CF/SFD du 14 juillet 2010 relative à l'organisation de la formation initiale et au recyclage des moniteurs de sauvetage-secourisme du travail et des moniteurs des premiers secours désirant devenir moniteurs sauveteurs-secouristes du travail.

Référence de publication : BOC n°48 du 10/11/2010

La circulaire n° 273961/DEF/RH-AT/SDFE/CF/SFD est modifiée comme suit.

Entre deux barres.

Rajouter :

« Texte abrogé :

Circulaire n° 1673/DEF/CoFAT/DF/BFD/TAP-SAN du 9 mars 2009 (BOC N° 13 du 5 mai 2009, texte 11., BOEM 628.5.2). ».