Sommaire du BOC n°48 du 10/11/2010

Texte signalé

Administration Centrale
15 octobre 2010

Arrêté du 15 octobre 2010 modifiant l'arrêté du 4 mars 2009 fixant la composition, les attributions et les modalités de fonctionnement des conseils de l'enseignement militaire supérieur.

NOR : D E F D 1 0 2 1 9 4 1 A
Texte(s) modifié(s) : Arrêté du 04 mars 2009 fixant la composition, les attributions et les modalités de fonctionnement des conseils de l'enseignement militaire supérieur. Référence de publication : JO n° 242 du 17 octobre 2010, texte n° 19 ; signalé au BOC 48/2010.
Administration Centrale
06 octobre 2010

Décret N° 2010-1181 du 06 octobre 2010 modifiant le décret n° 98-1057 du 16 novembre 1998 relatif au régime indemnitaire de certains personnels paramédicaux civils du ministère de la défense.

NOR : D E F H 1 0 1 3 2 9 2 D
Texte(s) modifié(s) : Décret N° 98-1057 du 16 novembre 1998 relatif au régime indemnitaire de certains personnels paramédicaux civils du ministère de la défense. Référence de publication : JO n° 234 du 8 octobre 2010, texte n° 21 ; signalé au BOC 48/2010.
Administration Centrale
06 octobre 2010

Archivé Arrêté du 06 octobre 2010 fixant la liste des indemnités attribuées aux agents du corps des aides-soignants et des agents des services hospitaliers qualifiés civils du ministère de la défense.

NOR : D E F H 1 0 1 3 2 6 2 A
Texte(s) abrogé(s) : Arrêté INTERMINISTÉRIEL du 16 novembre 1998 fixant la liste des indemnités des aides-soignants civils du service de santé des armées. Arrêté INTERMINISTÉRIEL du 16 novembre 1998 fixant la liste des indemnités des agents civils des services hospitaliers qualifiés du service de santé des armées. Arrêté du 01 août 2006 fixant la liste des indemnités attribuées aux aides-soignants de l'Office national des anciens combattants et victimes de guerre. Arrêté du 01 août 2006 fixant la liste des indemnités attribuées aux agents des services hospitaliers qualifiés de l'Institution nationale des invalides. Arrêté du 01 août 2006 fixant la liste des indemnités attribuées aux aides-soignants de l'Institution nationale des invalides. Référence de publication : JO n° 234 du 8 octobre 2010, texte n° 22 ; signalé au BOC 48/2010.
Classé(s) au(x) : BOEM 252-3.3.
Administration Centrale
01 septembre 2010

Archivé Arrêté du 01 septembre 2010 modifiant l'arrêté du 24 décembre 2008 fixant la liste des emplois de conseiller d'administration de la défense.

NOR : D E F H 1 0 2 2 7 9 8 A
Texte(s) modifié(s) : Arrêté du 24 décembre 2008 fixant la liste des emplois de conseiller d'administration de la défense. Référence de publication : JO n° 235 du 9 octobre 2010, texte n° 13 ; signalé au BOC 48/2010.
Administration Centrale
29 septembre 2010

Arrêté du 29 septembre 2010 modifiant l'arrêté du 30 juin 2010 portant délégation de pouvoirs du ministre de la défense en matière de décisions individuelles concernant les sous-officiers et militaires du rang de réserve de l'armée de l'air.

NOR : D E F D 1 0 2 5 0 0 7 A
Texte(s) modifié(s) : Arrêté du 30 juin 2010 portant délégation de pouvoirs du ministre de la défense en matière de décisions individuelles concernant les sous-officiers et militaires du rang de réserve de l'armée de l'air. Référence de publication : JO n° 238 du 13 octobre 2010, texte n° 26 ; signalé au BOC 48/2010.
Administration Centrale
05 octobre 2010

Décret N° 2010-1176 du 05 octobre 2010 fixant les conditions et les modalités de remboursement des frais de transport des fonctionnaires de l'État soumis au contrôle des caisses primaires d'assurance maladie.

NOR : M T S F 1 0 2 0 6 8 7 D
Référence de publication : JO n° 233 du 7 octobre 2010, texte n° 15 ; signalé au BOC 48/2010.
Classé(s) au(x) : BOEM 255-1.1.1.5.
Administration Centrale
06 octobre 2010

Arrêté du 06 octobre 2010 modifiant l'arrêté du 19 novembre 2009 fixant les règles d'organisation et de déroulement de l'examen professionnel pour l'accès au grade d'attaché principal du ministère de la défense.

NOR : D E F H 1 0 2 5 0 1 7 A
Texte(s) modifié(s) : Arrêté du 19 novembre 2009 fixant les règles d'organisation et de déroulement de l'examen professionnel pour l'accès au grade d'attaché principal d'administration du ministère de la défense. Référence de publication : JO n° 240 du 15 octobre 2010, texte n° 16 ; signalé au BOC 48/2010.
Administration Centrale
15 octobre 2010

Arrêté du 15 octobre 2010 modifiant l'arrêté du 4 mars 2009 portant organisation de la direction de l'enseignement militaire supérieur.

NOR : D E F D 1 0 2 1 9 3 2 A
Texte(s) modifié(s) : Arrêté du 04 mars 2009 portant organisation de la direction de l'enseignement militaire supérieur. Texte(s) abrogé(s) : Arrêté du 20 juillet 2006 portant création de la pré structure de l'enseignement militaire supérieur. Référence de publication : JO n° 242 du 17 octobre 2010, texte n° 18 ; signalé au BOC 48/2010.
Administration Centrale
15 octobre 2010

Décret N° 2010-1220 du 15 octobre 2010 relatif à l'enseignement militaire supérieur.

NOR : D E F D 1 0 2 1 9 1 8 D
Texte(s) modifié(s) :

Code de la défense.

Décret N° 2009-630 du 06 juin 2009 relatif à certaines commissions administratives à caractère consultatif relevant du ministère de la défense. Référence de publication : JO n° 242 du 17 octobre 2010, texte n° 17 ; signalé au BOC 48/2010.

Texte réglementaire permanent

Texte 1
13 octobre 2010

Archivé Instruction N° 4885/DEF/DCSEA/CAB du 13 octobre 2010 relative aux attributions, à l'organisation et au fonctionnement de la direction centrale du service des essences des armées et des organismes placés sous l'autorité d'emploi du commandement.

NOR : D E F E 1 0 5 2 4 2 3 J
Abrogé le 29 septembre 2016 par : INSTRUCTION N° 2587/DEF/DCSEA/CAB relative à l'organisation et au fonctionnement de la direction centrale du service des essences des armées. Référence(s) : Arrêté du 14 septembre 2010 portant organisation du service des essences des armées. Pièce(s) jointe(s) : Deux annexes. Référence de publication : BOC N°48 du 10 novembre 2010, texte 1.
Classé(s) au(x) : BOEM 500.1.1. , 110.3.5.3.2.
Texte 2
13 octobre 2010

Archivé Instruction N° 4886/DEF/DCSEA/CAB du 13 octobre 2010 fixant l'organisation et les attributions du laboratoire du service des essences des armées.

NOR : D E F E 1 0 5 2 4 2 5 J
Abrogé le 09 octobre 2015 par : INSTRUCTION N° 3543/DEF/DCSEA/CAB fixant l'organisation et les attributions du centre d'expertise pétrolière interarmées. Référence(s) : Arrêté du 14 septembre 2010 portant organisation du service des essences des armées. Pièce(s) jointe(s) : Une annexe. Référence de publication : BOC N°48 du 10 novembre 2010, texte 2.
Classé(s) au(x) : BOEM 500.1.1.
Texte 3
22 octobre 2010

Autre du 22 octobre 2010 à l'arrêté n° 1433/DEF/DCSCA du 28 septembre 2010 modifiant l'arrêté du 19 février 2010 fixant au sein du service du commissariat des armées la liste des autorités militaires investies du pouvoir disciplinaire d'autorité militaire de premier niveau ou d'autorité militaire de deuxième niveau.

NOR : D E F E 1 0 5 2 2 5 2 Z
Texte(s) modifié(s) : Arrêté N° 1433/DEF/DCSCA du 28 septembre 2010 modifiant l'arrêté du 19 février 2010 fixant au sein du service du commissariat des armées la liste des autorités militaires investies du pouvoir disciplinaire d'autorité militaire de premier niveau ou d'autorité militaire de deuxième niveau. Référence de publication : BOC N°48 du 10 novembre 2010, texte 3.
Texte 4
22 octobre 2010

Archivé Autre du 22 octobre 2010 de classement.

NOR : D E F T 0 9 5 3 3 6 9 Z
Abrogé le 07 décembre 2010 par : AUTRE à l'arrêté n° 202 du 29 décembre 2009 relatif à la dissolution du cercle mixte de garnison de Marseille (Bouches-du-Rhône). Texte(s) modifié(s) : Arrêté N° 202 du 29 décembre 2009 relatif à la dissolution du cercle mixte de garnison de Marseille (Bouches-du-Rhône). Référence de publication : BOC N°48 du 10 novembre 2010, texte 4.
Texte 5
22 octobre 2010

Archivé Instruction N° 5050/DEF/DCSEA/CAB du 22 octobre 2010 fixant l'organisation et les attributions de la direction de l'exploitation et de la logistique pétrolières interarmées.

NOR : D E F E 1 0 5 2 4 4 3 J
Abrogé le 29 juillet 2011 par : INSTRUCTION N° 3369/DEF/DCSEA/CAB fixant l'organisation et les attributions de la direction de l'exploitation et de la logistique pétrolières interarmées. Référence(s) : Arrêté du 14 septembre 2010 portant organisation du service des essences des armées. Pièce(s) jointe(s) : Trois annexes. Référence de publication : BOC N°48 du 10 novembre 2010, texte 5.
Classé(s) au(x) : BOEM 500.1.1.
Texte 6
25 octobre 2010

Archivé Instruction N° 1707/DEF/DCSCA/SD-REJ/REG du 25 octobre 2010 modifiant l'instruction n° 596/DEF/DCSCA/SDREG du 20 mai 2010 relative aux attributions, à l'organisation et au fonctionnement des organismes extérieurs du service du commissariat des armées.

NOR : D E F E 1 0 5 2 4 5 0 J
Texte(s) modifié(s) : Instruction N° 596/DEF/DCSCA/SDREG du 20 mai 2010 relative aux attributions, à l'organisation et au fonctionnement des organismes extérieurs du service du commissariat des armées. Référence de publication : BOC N°48 du 10 novembre 2010, texte 6.
Texte 7
25 octobre 2010

Archivé Instruction N° 1705/DEF/DCSCA/SD-REJ/REG du 25 octobre 2010 relative aux établissements logistiques du commissariat des armées de Brest et de Toulon.

NOR : D E F E 1 0 5 2 4 5 2 J
Abrogé le 05 octobre 2012 par : INSTRUCTION N° 6188/DEF/DCSCA/SD_REJ/BREG relative aux attributions, à l'organisation et au fonctionnement des organismes extérieurs du service du commissariat des armées. Référence(s) :

Code de la défense (articles R. 3231-3, R. 3231-10 et R. 3232-2).

Instruction N° 596/DEF/DCSCA/SDREG du 20 mai 2010 relative aux attributions, à l'organisation et au fonctionnement des organismes extérieurs du service du commissariat des armées. Référence de publication : BOC N°48 du 10 novembre 2010, texte 7.
Classé(s) au(x) : BOEM 511-0.1.1.
Texte 8
05 novembre 2010

Autre du 05 novembre 2010 à l'arrêté n° 1445/DEF/SCA du 29 septembre 2010 portant dissolution du foyer de l'escadron de sécurité civile à Corte.

NOR : D E F E 1 0 5 2 3 4 4 Z
Texte(s) modifié(s) : Arrêté N° 1445/DEF/SCA du 29 septembre 2010 portant dissolution du foyer de l'escadron de sécurité civile à Corte. Référence de publication : BOC N°48 du 10 novembre 2010, texte 8.
Texte 9
09 novembre 2010

Archivé Autre du 09 novembre 2010 à l'arrêté n° 1367/DEF/SCA du 22 septembre 2010 portant changement de dénomination du cercle mixte du 6e régiment de cuirassiers/12e régiment de cuirassiers à Olivet.

NOR : D E F E 1 0 5 2 3 6 6 Z
Texte(s) modifié(s) : Arrêté N° 1367/DEF/SCA du 22 septembre 2010 portant changement de dénomination du cercle mixte du 6e régiment de cuirassiers/12e régiment de cuirassiers à Olivet. Référence de publication : BOC N°48 du 10 novembre 2010, texte 9.
Texte 10
06 octobre 2010

Décision N° 111827/GEND/DPMGN/SDGP/BPO/SAT du 06 octobre 2010 portant abrogation d'un texte.

NOR : D E F G 1 0 5 2 3 5 8 S
Texte(s) abrogé(s) : Circulaire N° 40000/DEF/GEND/SRH/SDGP/BPO du 19 mars 2009 relative au recrutement par concours des officiers de gendarmerie issus du rang. Référence de publication : BOC N°48 du 10 novembre 2010, texte 10.
Texte 11
12 octobre 2010

Circulaire N° 80580/GEND/DPMGN/SDAP/BCHANC du 12 octobre 2010 relative à l'attribution de la médaille d'outre-mer avec ou sans agrafe.

NOR : D E F G 1 0 5 2 3 8 6 C
Référence(s) : Loi du 26 juillet 1893 portant fixation du budget général des dépenses et des recettes de l'exercice 1894 (art. 75 : création de la médaille coloniale). Loi du 13 avril 1898 portant fixation du budget général des dépenses et des recettes de l'exercice 1898 (art. 77 : droit à la médaille coloniale des fonctionnaires civils) (A) Loi du 27 mars 1914 relative à la médaille coloniale sans agrafe pour les militaires, indigènes exceptés, qui comptent dix ans au moins de services effectifs pour les hommes de troupe et quinze ans pour les officiers. Décret du 06 mars 1894 déterminant les actions ou campagnes de guerre donnant droit à l'obtention de la médaille coloniale instituée par l'article 75 de la loi de finances du 26 juillet 1893. Décret du 05 octobre 1920 portant application de laloi du 27 mars 1914 relative à l'attribution de la médaille coloniale sans agrafe. Arrêté du 30 novembre 1988 fixant la liste des territoires dans lesquels les séjours ouvrent droit à l'attribution de la médaille d'outre-mer. Instruction du 28 mai 1923 relative à la délivrance de la médaille coloniale. Instruction N° 5880/DEF/CAB/SDBC/DECO du 06 mai 2010 relative à la médaille d'outre-mer. Référence de publication : BOC N°48 du 10 novembre 2010, texte 11.
Classé(s) au(x) : BOEM 202.2.9.
Texte 12
25 octobre 2010

Archivé Instruction N° 340353/DEF/RH-AT/PRH/LEG du 25 octobre 2010 modifiant l'instruction n° 11004/DEF/RH-AT/PRH/LEG du 5 mai 2009 relative aux principes d'organisation des circuits de notation et de fusionnement du personnel militaire de l'armée de terre.

NOR : D E F T 1 0 5 2 4 5 4 J
Texte(s) modifié(s) : Instruction N° 11004/DEF/RH-AT/PRH/LEG du 05 mai 2009 relative aux principes d'organisation des circuits de notation et de fusionnement du personnel militaire de l'armée de terre. Pièce(s) jointe(s) : Une annexe. Référence de publication : BOC N°48 du 10 novembre 2010, texte 12.
Texte 13
08 novembre 2010

Archivé Autre du 08 novembre 2010 à la circulaire n° 273961/DEF/RH-AT/SDFE/CF/SFD du 14 juillet 2010 relative à l'organisation de la formation initiale et au recyclage des moniteurs de sauvetage-secourisme du travail et des moniteurs des premiers secours désirant devenir moniteurs sauveteurs-secouristes du travail.

NOR : D E F T 1 0 5 2 2 8 4 Z
Texte(s) modifié(s) : Circulaire N° 273961/DEF/RH-AT/SDFE/CF/SFD du 14 juillet 2010 relative à l'organisation de la formation initiale et au recyclage des moniteurs de sauvetage-secourisme du travail et des moniteurs des premiers secours désirant devenir moniteurs sauveteurs-secouristes du travail. Référence de publication : BOC N°48 du 10 novembre 2010, texte 13.
Texte 14
29 septembre 2010

Décision N° 0-44597-2010/DEF/CEMM du 29 septembre 2010 portant admission au service actif du sous-marin nucléaire lanceur d'engins « Le Terrible ».

NOR : D E F B 1 0 5 2 3 7 6 S
Référence(s) : Arrêté N° 36 du 30 juin 1967 portant règlement sur l'armement et les essais des bâtiments de la marine nationale.

b) Procès-verbal du CSA n° 0-43383-2010 CPPE/DEP du 21 septembre 2010 (n.i.BO).

Référence de publication : BOC N°48 du 10 novembre 2010, texte 14.
Classé(s) au(x) : BOEM 470-0.2.
Texte 15
30 septembre 2010

Archivé Décision N° 0-44487-2010/DEF/EMM/STN du 30 septembre 2010 portant changement de position du porte-hélicoptères « Jeanne d'Arc ».

NOR : D E F B 1 0 5 2 3 7 7 S
Abrogé le 22 décembre 2011 par : DÉCISION N° 0-32608-2011/DEF/EMM/STN portant abrogation de textes. Référence(s) : Arrêté N° 52 du 07 mars 2001 relatif à la disponibilité et au maintien en condition opérationnelle des bâtiments en service dans la marine nationale.

b) Instruction n° 0-62862-2007/DEF/EMM/STN du 16 octobre 2007 (n.i. BO).

c) Directive n° 0-16082-2010/DEF/EMM/PLANIF/-- du 31 mars 2010 (n.i. BO).

d) Compte-rendu n° 2-25852-2010/SMP BREST/BATDESARM du 29 juin 2010 (n.i. BO).

e) Message Mélinda du 3 septembre 2010 ALFAN BREST/DIVISIONS LOG/EF (n.i. BO).

Texte(s) abrogé(s) : Décision N° 0-41087-2010/DEF/EMM/STN du 17 septembre 2010 portant changement de position du porte-hélicoptères « Jeanne d'Arc ». Référence de publication : BOC N°48 du 10 novembre 2010, texte 15.
Classé(s) au(x) : BOEM 470-0.2.6.
Texte 16
18 octobre 2010

Archivé Instruction N° 0-41601-2010/DEF/EMM/ROJ du 18 octobre 2010 modifiant l'instruction n° 99/DEF/EMM/ORJ du 28 juin 2010 relative à la désignation au commandement.

NOR : D E F B 1 0 5 2 4 5 9 J
Texte(s) modifié(s) : Instruction N° 99/DEF/EMM/ORJ du 28 juin 2010 relative à la désignation au commandement. Pièce(s) jointe(s) : Trois annexes. Référence de publication : BOC N°48 du 10 novembre 2010, texte 16.
Texte 17
19 octobre 2010

Archivé Instruction N° 5/DEF/EMM/ROJ du 19 octobre 2010 relative à la fonction organique de la marine nationale.

NOR : D E F B 1 0 5 2 4 6 1 J
Référence(s) :

Voir annexe IV.

Texte(s) abrogé(s) : Instruction N° 5/DEF/EMM/PL/ORA du 14 juin 2004 relative à la fonction organique dans la marine nationale. Instruction N° 6/DEF/EMM/PL/ORA du 14 juin 2004 relative au rôle des autorités transverses dans la fonction organique. Pièce(s) jointe(s) : Quatre annexes. Référence de publication : BOC N°48 du 10 novembre 2010, texte 17.
Classé(s) au(x) : BOEM 113.1. , 140.1.
Texte 18
22 octobre 2010

Archivé Instruction N° 0-45328-2010/DEF/EMM/PMS du 22 octobre 2010 modifiant l'instruction n° 120/DEF/EMM/RH/CPM du 18 mai 2004 relative à l'indemnité spéciale de sécurité aérienne.

NOR : D E F B 1 0 5 2 4 6 4 J
Texte(s) modifié(s) : Instruction N° 120/DEF/EMM/RH/CPM du 18 mai 2004 relative à l'indemnité spéciale de sécurité aérienne. Pièce(s) jointe(s) : Une annexe. Référence de publication : BOC N°48 du 10 novembre 2010, texte 18.
Texte 19
03 novembre 2010

Archivé Autre du 03 novembre 2010 de classement.

NOR : D E F B 1 0 5 2 1 3 2 Z
Texte(s) modifié(s) : Arrêté N° 0-35079-2010 du 19 juillet 2010 fixant pour la marine nationale la liste des emplois ouvrant droits au bénéfice d'une nouvelle bonification indiciaire. Référence de publication : BOC N°48 du 10 novembre 2010, texte 19.
Texte 20
04 novembre 2010

Autre du 04 novembre 2010 à la circulaire n° 284/DEF/EMM/PL/ORA du 7 avril 2003 relative aux modalités de rédaction des conventions et des protocoles d'accord portant sur la réalisation de prestations ne relevant pas des missions spécifiques des armées.

NOR : D E F B 0 3 5 0 8 0 1 Z
Texte(s) modifié(s) : Circulaire N° 284/DEF/EMM/PL/ORA du 07 avril 2003 relative aux modalités de rédaction des conventions et des protocoles d'accord portant sur la réalisation de prestations ne relevant pas des missions spécifiques des armées. Référence de publication : BOC N°48 du 10 novembre 2010, texte 20.

Texte réglementaire temporaire

Texte 21
07 octobre 2010

Arrêté du 07 octobre 2010 portant pour les sous-officiers, officiers mariniers et militaires du rang de la réserve opérationnelle application de l'article R. 4221-21 du code de la défense.

NOR : D E F P 1 0 5 2 4 4 8 A
Pièce(s) jointe(s) : Une annexe. Référence de publication : BOC N°48 du 10 novembre 2010, texte 21.
Texte 22
27 octobre 2010

Circulaire N° 115011/DEF/RH-AT/PRH/S-OFF du 27 octobre 2010 relative aux conditions générales de candidature au brevet supérieur de technicien de l'armée de terre 2013.

NOR : D E F T 1 0 5 2 4 5 5 C
Référence(s) : Arrêté du 18 août 2010 fixant la liste des formations spécialisées et la durée du lien au service qui leur est attachée. Instruction N° 2000/DEF/RH-AT/PRH/LEG du 23 juillet 2009 relative au recrutement et au renouvellement des engagements français au titre de l'armée de terre. Instruction N° 1570/DEF/EMAT/ES/B.EMP/OUT/33 du 13 novembre 2009 relative au contrôle de la condition physique du militaire pour l'armée de terre. Instruction N° 954/DEF/RH-AT/PRH/LEG du 02 février 2010 relative à la formation individuelle des sous-officiers. Circulaire N° 105015/DEF/PMAT/GD/RH du 02 juillet 2008 relative aux liens au service à la suite des formations spécialisées du personnel militaire de l'armée de terre. Pièce(s) jointe(s) : Deux annexes. Référence de publication : BOC N°48 du 10 novembre 2010, texte 22.
Texte 23
13 septembre 2010

Circulaire N° 22542/DEF/DRH-AA/ESOM/EM/BSC du 13 septembre 2010 portant sur les épreuves de la sélection de niveau 1 des militaires techniciens de l'air, session 2011.

NOR : D E F L 1 0 5 2 3 6 9 C
Référence(s) : Code du 03 mai 2024 de la défense - Partie réglementaire IV. Le personnel militaire. (Dernière modification le 12 mars 2016 - Document consolidé le 28 mars 2016). Décret N° 2008-961 du 12 septembre 2008 relatif aux militaires engagés. Instruction N° 4000/DEF/DPMAA/BEG/LEG du 05 août 2004 relative aux normes médicales d'aptitude applicables au personnel militaire de l'armée de l'air et à la définition des standards d'aptitude médicale minimaux à requérir dans les emplois du personnel navigant. Instruction N° 1010/DEF/DRH-AA/SDGR/BGA du 26 février 2008 relative à l'engagement, la formation, la gestion et l'administration des engagés en qualité de militaires techniciens de l'air. Instruction N° 1515/DEF/DRH-AA/EM/EOAA et DEF/DRH-AA/EM/ESOM du 16 janvier 2009 relative aux épreuves écrites des examens, sélections et concours organisés par l'armée de l'air. Instruction N° 23511/DEF/DRH-AA/EM/ESOM du 17 décembre 2009 relative aux sélections du personnel non officier de l'armée de l'air. Texte(s) abrogé(s) : Circulaire N° 21817/DEF/DRH-AA/ESOM/BSC du 15 juillet 2009 portant sur les épreuves de la sélection de niveau 1 des militaires techniciens de l'air, session 2010. Pièce(s) jointe(s) : Sept annexes et huit appendices. Référence de publication : BOC N°48 du 10 novembre 2010, texte 23.