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DIRECTION DES AFFAIRES JURIDIQUES :
NOR D E F E 1 0 5 2 3 6 6 Z
AUTRE à l'arrêté n° 1367/DEF/SCA du 22 septembre 2010 portant changement de dénomination du cercle mixte du 6e régiment de cuirassiers/12e régiment de cuirassiers à Olivet.
Du 09 novembre 2010NOR D E F E 1 0 5 2 3 6 6 Z
L\'arrêté n° 1367/DEF/SCA du 22 septembre 2010 est modifié comme suit :
Dans le visa.
Au lieu de :
« Vu l\'arrêté n° 387/DEF/DCCAT/AG/AFCF/2 du 13 juin 1994 portant changement de dénomination du cercle mixte et du foyer du 6e régiment de cuirassiers à Olivet (Loiret) (1), » ;
Lire :
« Vu l\'arrêté n° 387/DEF/DCCAT/AG/AFCF/2 du 13 juin 1994 (BOC/PA, p. 2729) portant changement de dénomination du cercle mixte et du foyer du 6e régiment de cuirassiers à Olivet (Loiret), ».
La note « (1) n.i. BO » est supprimée.