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ÉTAT-MAJOR DE LA MARINE : bureau « condition du personnel de la marine »

CIRCULAIRE N° 0-47724-2010/DEF/EMM/CPM modifiant la circulaire n° 366/DEF/EMM/RH/CPM du 23 juin 2006 relative à la description des insignes attribués au personnel des sous-marins.

Du 05 novembre 2010
NOR D E F B 1 0 5 2 5 5 2 C

La circulaire n° 366/DEF/EMM/RH/CPM du 23 juin 2006 est modifiée comme suit :

1. Au point 1. « PRÉAMBULE. ».

Ajouter le renvoi (1) suivant aux deux derniers alinéas :

« (1) Ces insignes sont numérotés sur le verso, au centre sur le glaive selon le principe suivant :

  • 4 chiffres représentant l\'année d\'obtention ;

  • 1 lettre représentative du port (Toulon ou Brest) ;

  • 3 chiffres pour le numéro d\'attribution dans l\'année.

La numérotation est à la charge des intéressés. ».

2. Au point 2.3. « Insigne avec deux glaives entrecroisés. ».

Supprimer :

« Cet insigne est numéroté ; ».

3. Remplacer le contenu du point 3. « EMPLACEMENT DES INSIGNES. » pour lire :

« Les insignes sont fixés sur le côté droit de la poitrine sur toutes les tenues pouvant comporter des barrettes de décorations (tenues de sorties : veste, vareuse, chemisette, éventuellement manteau lorsque le port des décorations est prescrit) de façon à ce que l\'insigne soit positionné :

  • au même niveau que les barrettes de décoration sur la veste bleue et le manteau ;

  • au dessus de la poche pour la veste blanche et la chemisette. ».


     

Pour le ministre de la défense et par délégation :

Le vice-amiral d'escadre,
major général de la marine,

Benoît CHOMEL DE JARNIEU.