AUTRE à l'arrêté n° 1549/DEF/DCSA du 11 octobre 2010 portant changement de dénomination du cercle mixte de Valbonne.
Du 16 novembre 2010NOR D E F E 1 0 5 2 3 6 5 Z
L\'arrêté n° 1549/DEF/DCSA du 11 octobre 2010 est modifié comme suit :
1. Entre-deux barres.
Au lieu de :
« Arrêté du 12 septembre 1988 (BOC/PA, p. 3847) (n.i. BO).
Arrêté n° 362 du 17 mai 1999 (BOC/PA, p. 3424) (n.i. BO). » ;
Lire :
« Arrêté du 12 septembre 1988 (BOC/PA, p. 3847).
Arrêté n° 362 du 17 mai 1999 (BOC/PA, p. 3424). ».
2. Visa.
Au lieu de :
« Vu l\'arrêté du 12 septembre 1988 portant changement des dénominations et fusionnement des cercles officiers et sous-officiers de la garnison de la Valbonne (1) ;
Vu l\'arrêté n° 362 du 17 mai 1999 portant changement de dénomination de cercles en 1998 et en 1999 (1) ; »,
Lire :
« Vu l\'arrêté du 12 septembre 1988 (BOC/PA, p. 3847) portant changement des dénominations et fusionnement des cercles officiers et sous-officiers de la garnison de la Valbonne ;
Vu l\'arrêté n° 362 du 17 mai 1999 (BOC/PA, p. 3424) portant changement de dénomination de cercles en 1998 et en 1999 ; ».
La note « (1) n.i. BO » est supprimée.