CIRCULAIRE N° 0-47687-2010/DEF/EMM/CPM modifiant la circulaire n° 363/DEF/EMM/RH/CPM du 23 juin 2006 relative aux insignes du personnel des équipages de la flotte titulaire d'un brevet de spécialité du service général.
Du 05 novembre 2010NOR D E F B 1 0 5 2 6 4 1 C
La circulaire n° 363/DEF/EMM/RH/CPM du 23 juin 2006 est modifiée comme suit :
1. Point 2. « RÈGLES GÉNÉRALES. ». Au point 2.5. « Description des insignes ».
1.1. Ajouter l\'alinéa suivant à la note de bas de page (1) :
« Le personnel QMF du métier de fusilier porte la banane « FUSILIER MARIN », en complément de l\'insigne de spécialité des matelots d\'équipage, sur la tenue de sortie et sur la tenue de combat. ».
1.2. Supprimer tout ce qui concerne « Agent postal » (désignation, figure et titres) et remplacer par :
« Figure 3. Assistant de commandement.
ASCOM - Assistant du commandement
Lettres ASCOM dans un cercle. ».
1.3. Supprimer tout ce qui concerne « Assistant de foyer » (désignation, figure et titres).
1.4. Renuméroter la figure 5. « Atelier naval » pour lire : « Figure 4. Atelier naval ».
1.5. Renuméroter et renommer la figure 6. « Commis aux vivres » pour lire : « Figure 5. Gestion des collectivités ».
1.5.1. Remplacer les titres et les sigles « COMMI - CUISI - MOTEL » par le sigle, le titre et la désignation suivants :
« GECOLL - Gestion des collectivités
Feuille d\'acanthe. ».
1.6. Renuméroter la figure 7. « Détecteur ASM » pour lire : « Figure 6. Détecteur ASM ».
1.7. Renuméroter la figure 8. « Détecteur » pour lire : « Figure 7. Détecteur ».
1.8. Renuméroter la figure 9. « Électronicien d\'armes » pour lire : « Figure 8. Électronicien d\'armes ».
1.9. Renuméroter la figure 10. « Électrotechnicien» pour lire : « Figure 9. Électrotechnicien ».
1.10. Supprimer tout ce qui concerne « 11. Électromécanicien de sécurité. » (désignation, figure et titres) et insérer à la place :
« Figure 10. Entraînement physique militaire et sportif
EPMS - Entraînement physique militaire et sportif
Tête de lion avec glaives. ».
1.11. Renuméroter la figure 12. « Fusilier » pour lire : « Figure 11. Fusilier ».
1.12. Ajouter :
« Figure 12. Gestion des ressources humaines
GESTRH - Gestion des ressources humaines
Lettres RH dans un cercle. ».
1.13. Supprimer tout ce qui concerne la figure 27. « Secrétaire militaire » (désignation, figure et titres).
1.14. Renuméroter la figure 28. « Spécialiste des systèmes d\'information et de télécommunication » pour lire : « Figure 27. Spécialiste des systèmes d\'information et de télécommunication ».
1.15. Supprimer tout ce qui concerne la figure 29. « Moniteur de sport » (désignation, figure et titres).
1.16. Renuméroter la figure 30. « Timonier » pour lire : « Figure 28. Timonier ».
1.17. Renuméroter la figure 31. « Transfiliste » pour lire : « Figure 29. Transfiliste ».
1.18. Renuméroter la figure 32. « Transmetteur » pour lire : « Figure 30. Transmetteur ».
2. Point 3. « RÈGLES PARTICULIERS. ».
2.1. Remplacer le titre du point 3. « RÈGLES PARTICULIERS. » par : « 3. RÈGLES PARTICULIÈRES. ».
2.2. Point 3.1. « Insigne des fourriers. ».
2.2.1. Remplacer le titre du point 3.1. « Insigne des fourriers. » par : « Insigne des comptables logisticiens. ».
2.2.2. Remplacer le deuxième alinéa par l\'alinéa suivant :
« Les seconds maîtres, quartiers-maîtres et matelots brevetés comptables logisticiens portent sur le haut de chaque manche un galon or à lézarde de 22 millimètres de largeur allant d\'une couture à l\'autre pour le manteau, le veston bleu et le caban et de la couture du coude à la saignée pour la vareuse bleue ».
2.2.3. Renuméroter la figure 33. « Insigne des fourriers » pour lire : « Figure 31. Insigne des comptables logisticiens ».
2.2.4. Renuméroter la figure 34. « Couture galon or » pour lire : « Figure 32. Couture galon or ».
2.3. Au point 3.2. « Insignes des électromécaniciens de propulsion de sous-marins (2). », renuméroter la figure 35. « Insignes des électromécaniciens de propulsion de sous-marins » pour lire : « Figure 33. Insignes des électromécaniciens de propulsion de sous-marins ».
2.4. Au point 3.3.1. « Insigne des maîtres d\'armes. », renuméroter la figure 36. « Insigne des maîtres d\'armes » pour lire : « Figure 34. Insigne des maîtres d\'armes ».
2.5. Au point 3.3.2. « Insigne des musiciens de la flotte. ».
2.5.1. Renuméroter la figure 37. « Insigne des musiciens de la flotte.» pour lire : « Figure 35. Insigne des musiciens de la flotte ».
2.5.2. Renuméroter la figure 38. « Port de l\'insigne. » pour lire : « Figure 36. Port de l\'insigne ».
2.6. Au point 3.4.1. « Insigne des inspecteurs de la sûreté navale. », renuméroter la figure 39. « Insigne des inspecteurs de la sûreté navale » pour lire : « Figure 37. Insigne des inspecteurs de la sûreté navale ».
2.7. Au point 3.4.2. « Insigne des plongeurs démineurs. », renuméroter la figure 40. « Insigne des plongeurs démineurs » pour lire : « Figure 38. Insigne des plongeurs démineurs ».
3. Au point 4. « INSIGNE DU BREVET SUPÉRIEUR. ».
3.1. Renuméroter la figure 41. « Insigne du brevet supérieur » pour lire : « Figure 39. Insigne du brevet supérieur ».
3.2. Renuméroter la figure 42. « Port de l\'étoile » pour lire : « Figure 40. Port de l\'étoile ».
4. Point 5. « INSIGNE DE QUATRIÈME NIVEAU DE QUALIFICATION. ».
4.1. Remplacer le titre du point 5. pour lire : « 5. INSIGNE DU BREVET DE MAITRISE. ».
4.2. Renuméroter et remplacer la figure 43. « Insigne du quatrième niveau de qualification » pour lire : « Figure 41. Insigne du brevet de maîtrise ».
Pour le ministre de la défense et par délégation :
Le vice-amiral d'escadre,
major général de la marine,
Benoit CHOMEL DE JARNIEU.