Sommaire du BOC n°51 du 03/12/2010

Texte signalé

Administration Centrale
20 octobre 2010

Arrêté du 20 octobre 2010 relatif à l'organisation de la structure intégrée du maintien en condition opérationnelle des matériels terrestres.

NOR : D E F D 1 0 2 4 5 1 6 A
Référence de publication : JO n° 246 du 22 octobre 2010, texte n° 42 ; signalé au BOC 51/2010.
Classé(s) au(x) : BOEM 110.3.2.6.1.
Administration Centrale
20 octobre 2010

Arrêté du 20 octobre 2010 relatif aux matériels relevant de la compétence de la structure intégrée du maintien en condition opérationnelle des matériels terrestres.

NOR : D E F D 1 0 2 4 5 1 7 A
Référence de publication : JO n° 246 du 22 octobre 2010, texte n° 43 ; signalé au BOC 51/2010.
Classé(s) au(x) : BOEM 460.1.2.
Administration Centrale
20 octobre 2010

Archivé Arrêté du 20 octobre 2010 relatif au comité directeur de la structure intégrée du maintien en condition opérationnelle des matériels terrestres.

NOR : D E F D 1 0 2 4 5 1 8 A
Référence de publication : JO n° 246 du 22 octobre 2010, texte n° 44 ; signalé au BOC 51/2010.
Classé(s) au(x) : BOEM 111.8.1.
Administration Centrale
18 octobre 2010

Texte réglementaire permanent

Texte 3
15 octobre 2010

Instruction N° S/CAT/608/DEF/DGA/DT/ETAS du 15 octobre 2010 relative à la réception des véhicules et des matériels spéciaux des armées.

NOR : D E F A 1 0 5 2 5 8 4 J
Référence(s) :

Code de la route/livre III (n.i. BO).

Arrêté du 19 juillet 1954 (n.i. BO, JO du 21, p. 6884).

Circulaire du 19 juillet 1974 (n.i. BO, JO du 21 août, p. 8678).

Arrêté du 1er avril 2004 (n.i. BO, JO du 17, p. 7083) modifié.

Texte(s) abrogé(s) : Instruction N° S/CAT/608/DEF/DGA/DET/SCET/ETAS du 09 novembre 2005 relative à la réception des véhicules et matériels spéciaux des armées. Pièce(s) jointe(s) : Trois annexes. Référence de publication : BOC N°51 du 3 décembre 2010, texte 3.
Classé(s) au(x) : BOEM 551.2.3.
Texte 4
19 octobre 2010

Instruction N° 3823/DEF/DCSSA/OSP - N° 298/DEF/EMAA/SCES du 19 octobre 2010 relative à la prise en charge du secours à victime sur les bases aériennes.

NOR : D E F E 1 0 5 2 5 8 1 J
Référence(s) :

Arrêté du 20 avril 2009 (JO n° 107 du 8 mai 2009, page 7794, texte n° 6 ; n.i. BO).

Directive n° 600/DEF/DCSSA/AST/TEC du 14 janvier 2005 modifiée (n.i. BO).

Texte(s) abrogé(s) :

Note n° 2978/DEF/EMAA/B.EMP/SO du 19 novembre 2004 (n.i. BO).

Pièce(s) jointe(s) : Une annexe. Référence de publication : BOC N°51 du 3 décembre 2010, texte 4.
Classé(s) au(x) : BOEM 510-0.2.4.
Texte 10
08 novembre 2010

Archivé Décision N° 0-43537-2010/DEF/EMM/ROJ du 08 novembre 2010 fixant les formations dissoutes ou reclassées en formations élémentaires.

NOR : D E F B 1 0 5 2 5 5 3 S
Référence(s) : Instruction N° 73/DEF/EMM/PL/ORA du 16 juin 2005 relative aux attributions en matière de décisions relatives aux formations de la marine et en matière d'instructions d'organisation. Instruction N° 99/DEF/EMM/ORJ du 28 juin 2010 relative à la désignation au commandement. Circulaire N° 0-28512-2010/DEF/EMM/ORJ du 28 juin 2010 relative à la liste des formations de la marine nationale.

d) Lettre n° 0-30887-2010/DEF/EMM/ORJ du 24 juin 2010 (n.i. BO).

Texte(s) abrogé(s) :

a) Décision n° 430/DEF/EMM/PL/ORG du 3 décembre 1987 (n.i. BO).

b) Décision n° 190/DEF/EMM/PL/ORA du 8 mars 1999 (BOC/PA, p. 2147).

Décision N° 229/DEF/EMM/PL/ORA du 15 mars 2002 relative à la création du centre médical de l'arrondissement maritime de Cherbourg. Décision N° 277/DEF/EMM/PL/ORA du 04 avril 2002 relative à la création de la formation « Brest garnison ». Décision N° 306/DEF/EMM/PL/ORA du 11 avril 2002 relative à la création du centre de formation pratique et d'entraînement à la sécurité de Toulon. Décision N° 282/DEF/EMM/PL/ORA du 04 avril 2003 relative à la création de la formation Toulon cercles, sport et foyers. Décision N° 643/DEF/EMM/PL/ORA du 04 décembre 2003 portant création de la formation « Tahiti cercles, sport et foyers ». Décision N° 0-77367-2007/DEF/EMM/ORJ du 22 février 2008 portant création du centre de formation pratique et d'entraînement à la sécurité de Brest. Décision N° 0-48570-2008/DEF/EMM/ORJ du 21 juillet 2008 portant création du centre d'expertises patrouille de surveillance et d'intervention maritime. Pièce(s) jointe(s) : Trois annexes. Référence de publication : BOC N°51 du 3 décembre 2010, texte 10.
Classé(s) au(x) : BOEM 112.5.
Texte 11
16 novembre 2010

Archivé Décision N° 0-47864-2010/DEF/EMM/ROJ du 16 novembre 2010 portant création d'un détachement DAUPHIN N3 du centre d'expérimentations pratiques et de réception de l'aéronautique navale.

NOR : D E F B 1 0 5 2 6 4 3 S
Référence de publication : BOC N°51 du 3 décembre 2010, texte 11.
Classé(s) au(x) : BOEM 113.5. , 480.1.3.
Texte 12
16 novembre 2010

Texte réglementaire temporaire

Texte 14
10 novembre 2010