CIRCULAIRE N° 270099/DEF/RH-AT/SDFE/BIF/SC/FISO relative à la formation générale de premier niveau du personnel sous-officier du recrutement semi-direct.
Abrogé le 11 décembre 2015 par : CIRCULAIRE N° 270099/DEF/RH-AT/SDF/BCCF/SC/FGSO-E relative à la formation générale de premier niveau du personnel sous-officier du recrutement semi-direct. Du 12 janvier 2011NOR D E F T 1 1 5 0 0 2 0 C
1. Le cadre général.
La formation générale de 1er niveau (FG 1), sanctionnée par l'attribution du certificat militaire du 1er degré (CM 1), concerne les engagés volontaires de l'armée de terre (EVAT) participant au recrutement des sous-officiers issus de la filière semi-directe. Ceux-ci sont désignés par une circulaire à paraître sous timbre de la direction des ressources humaines de l'armée de terre (DRHAT). Cette formation a pour but de leur faire acquérir un comportement se manifestant aux plans moral, physique et intellectuel, par une aptitude à commander, à organiser et à animer une cellule fonctionnelle ou un groupe d'une dizaine d'hommes.
2. CONDITIONS D'ACCèS.
2.1. Conditions générales.
Les candidats élèves sous-officiers (ESO) sont sélectionnés parmi les soldats, caporaux et caporaux-chefs selon les critères définis par une circulaire annuelle à paraître sous timbre DRHAT.
Les principales conditions sont rappelées ci-dessous :
- être volontaire ;
- être entre la 3e et la 9e années de service ;
- être titulaire du brevet militaire professionnel élémentaire (BMPE) ou du certificat militaire élémentaire (CME) et d'un certificat technique élémentaire (CTE).
Le choix est exercé prioritairement parmi les candidats :
- détenant le brevet militaire de conduite VL ;
- justifiant d'une condition physique minimum appréciée à partir des résultats obtenus au contrôle de la condition physique du militaire (CCPM) de l'année précédant le dépôt de candidature. Les résultats pris en compte sont ceux du contrôle de la condition physique générale (CCPG), pour lequel est requis le niveau 3 au minimum (dont une note minimale de 6 sur 20 à l'épreuve d'aisance aquatique) et du contrôle de la condition physique spécifique (CCPS) pour lequel est requis le niveau 3 au minimum ;
- détenant la qualification de prévention et secours civiques de niveau 1 (PSC 1).
Le recrutement à titre étranger est réalisé selon des conditions spécifiques fixées par le commandement de la légion étrangère (COMLE).
2.2. Niveau de connaissance requis.
Les candidats doivent avoir acquis un niveau de connaissance correspondant au programme de la formation générale élémentaire (FGE). Il appartient aux formations d'emploi de réactualiser le savoir des candidats préalablement à leur arrivée en stage. Un test, réalisé au début de l'action de formation, permet d'évaluer les stagiaires et d'éliminer les candidats ayant un niveau insuffisant. Les domaines faisant l'objet de cette évaluation et les modalités de réalisation figurent en annexe I.
En cas de note inférieure à 10 sur 40, le stagiaire n'est pas admis en FG 1 et est renvoyé dans son corps par décision du commandant de l'école nationale des sous-officiers d'active (ENSOA).
2.3. Épreuves physiques et sportives préalables.
Les quatre épreuves physiques et sportives à réaliser sont :
ÉPREUVES. | PROTOCOLES. | OBSERVATIONS. |
Natation. | Protocoles du CCPM. | Barèmes du CCPM. |
Grimper. | ||
Cooper | ||
Parcours d'obstacles. | Parcours complet à effectuer en moins de 7 mn. | Le personnel féminin ne franchit pas le gué, la table irlandaise, le mur d'assaut et la fosse. |
Les cas particuliers d'exemptions totales dès l'arrivée à l'ENSOA sont soumis à l'approbation du commandant de l'ENSOA, en liaison avec la DRHAT.
En cas d'exemption partielle lors des tests d'entrée, la candidature est ajournée.
3. ACTION DE FORMATION.
3.1. Déroulement.
La durée de la formation générale des ESO est fixée à quatre mois. Elle représente 15 semaines d'activités, soit 585 heures d'instruction, à raison de 39 heures de travail hebdomadaire, d'une activité nocturne non décomptée par semaine, et d'une semaine réservée aux droits aux permissions et aux activités de service intérieur ou de garnison.
Un programme de formation, soumis par l'ENSOA après approbation de la sous-direction de la formation et des écoles (SDFE), prenant en compte les objectifs définis par l'instruction de 2e référence, est repris dans la présente circulaire. Au début de chaque promotion, l'ENSOA adresse à la SDFE un compte rendu d'incorporation et un déroulement général du stage.
3.2. Composantes de la formation.
La formation générale de 1er niveau porte sur les six composantes suivantes dont les objectifs particuliers sont précisés en annexe II. :
COMPOSANTE. | INTITULÉ. | VOLUME HORAIRE. | POURCENTAGE. |
A | Formation au comportement militaire (FCM). | 87 h | 15 p. 100 |
B | Formation à la mission opérationnelle (FMO). | 280 h | 48 p. 100 |
C | Éducation et entraînement physiques militaires et sportifs (E2PMS). | 79 h | 13 p. 100 |
D | Formation académique. | 63 h | 11 p. 100 |
E | Formation au management au sein d'une unité élémentaire. | 13 h | 2 p. 100 |
F | Environnement de la formation. | 63 h | 11 p. 100 |
3.3. Principes pédagogiques.
Compte tenu de l'expérience acquise par les stagiaires dans des fonctions d'exécutant et de la diversité de leur formation, les cadres chargés de leur formation doivent fonder leur action sur l'accès aux responsabilités des ESO et la mise en avant de leur réactivité, c'est à dire de leur esprit d'initiative et de leur capacité d'adaptation.
Indissociable du style de commandement, la conduite de l'instruction est menée de façon concrète. Plus que des savoir-faire, l'ESO doit acquérir des savoir-être (style de commandement, exemplarité du comportement, convictions fortes, autonomie ...). La pédagogie est active et participative, le stagiaire est acteur de sa propre formation par l'imbrication permanente de la composante « formation au comportement militaire » avec les autres composantes.
4. CONTRôLE DE LA FORMATION.
4.1. Généralités.
Le contrôle est réalisé de manière continue et sous la forme d'épreuves pratiques en fin de stage. Le commandant de l'école constitue une commission d'examen, (Cf. l'instruction de 2e référence), laquelle prend les mesures adaptées concernant les absences de certains candidats lors des épreuves continues et de l'examen final. La nature des épreuves du CM 1, les coefficients et barèmes sont définis en annexe III. de la présente circulaire.
4.2. Note d'aptitude.
4.2.1. Modalités d'attribution.
La note d'aptitude résulte des notes attribuées par le commandant de bataillon. Les modalités d'évaluation et le barème des notes d'aptitude des ESO, précisés en annexe III., peuvent être complétés par le commandant de l'école. Afin que l'évaluation des élèves, à travers la note d'aptitude, soit complète et juste, elle doit commencer dès le début du stage et se poursuivre jusqu'à la fin du cursus. La note d'aptitude attribuée est commentée à l'ESO au cours d'un entretien individuel.
4.2.2. Note d'aptitude éliminatoire.
L'instruction de 2e référence précise qu'une note d'aptitude inférieure ou égale à 7 sur 20 est éliminatoire et qu'elle n'est attribuée qu'après avis du « conseil d'école ». Ce conseil est ainsi consulté sur l'aptitude de l'ESO à occuper un poste de sous-officier. La composition de ce conseil, laissée à la diligence du commandant de l'école, doit cependant être conforme aux prescriptions de l'arrêté du 24 juin 1976 modifié, relatif aux conseils de régiment de l'armée de terre, aux conseils d'unité de la marine et aux conseils de base de l'armée de l'air.
4.3. Sanction de la formation.
Le CM 1 est attribué par le président de la commission d'examen aux candidats ayant obtenu une moyenne générale supérieure ou égale à 10 sur 20 (majorations incluses prévues dans l'instruction de 2e référence), à l'exclusion de toute note éliminatoire. Le CM 1 est attribué à compter du premier jour du deuxième mois de formation. Un candidat, ayant échoué au CM 1, ne peut se présenter que trois fois à un même certificat militaire.
4.4. Notes éliminatoires.
Sont déclarées éliminatoires à l'examen du CM 1 :
- une note d'aptitude inférieure ou égale à 7 sur 20 ;
- un niveau inférieur à 3 aux épreuves du CCPG ou une note inférieure à 6 sur 20 à l'épreuve d'aisance aquatique ;
- la non réalisation d'un parcours d'obstacle complet ;
- une note inférieure à 5 sur 20 à l'épreuve de tactique ;
- une moyenne générale inférieure à 10 sur 20.
4.5. Feuille d'évaluation de fin de stage.
Conformément à l'instruction de 1re référence, le formulaire relatif à l'évaluation de fin de stage est fourni en annexe IV.
4.6. Diffusion des résultats.
Outre les dispositions précisées dans l'instruction de 1re référence, l'ENSOA adresse les résultats du CM 1 à la SDFE et au service de la gestion du personnel (SGP) de la DRHAT. Un compte rendu de situation et d'évaluation de la formation, qui comprend impérativement les effectifs en début et fin de stage avec les motifs des départs en cours de stage et tous les avis et suggestions éventuels, est établi avec les résultats adressés à la SDFE.
5. TEXTE ABROGé.
La circulaire n° 8648/DEF/CoFAT/DF/BCF/FI/SO du 24 juin 2004 relative à la formation générale de premier niveau du personnel sous-officier du recrutement semi-direct est abrogée.
Le général,
sous-directeur de la formation et des écoles,
Hubert de LABRETOIGNE du MAZEL.
Annexes
Annexe I. TEST D'ENTRéE.
Ce test est à réaliser dans les 48 heures suivant l'arrivée du stagiaire pour statuer rapidement sur ses capacités à suivre la formation de sous-officiers et qu'il soit remis, le cas échéant, au plus tôt à la disposition de son corps en cas d'échec.
Il s'agit de vérifier le niveau requis en sport et en connaissances militaires générales.
Ce test comprend quatre épreuves sportives et 40 questions évaluant des connaissances simples du CME.
MODALITÉS. | NOTATION ET SANCTION. |
|
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Générales. |
|
ANNEXE II. Programme détaillé de la formation générale du 1er niveau.
1. Composante A.
OBJECTIFS. | PROGRAMME-VOLUME HORAIRE. |
COMPOSANTE A. | 15 p. 100 du programme (87h). |
FORMATION AU COMPORTEMENT MILITAIRE. |
|
CONNAISSANCES MILITAIRES GÉNÉRALES. | CONNAISSANCES MILITAIRES GÉNÉRALES. |
Le sous-officier titulaire du CM 1 doit posséder une connaissance précise du milieu et du personnel de la défense ainsi que de la règlementation en vigueur. | La politique de défense. |
COMMUNIQUER. | COMMUNIQUER. |
Le sous-officier titulaire du CM 1 ouvert sur la société doit avoir acquis : | Les techniques d'expression écrites et orales : |
ÉDUQUER. | ÉDUQUER. |
Le sous-officier titulaire du CM 1 doit avoir acquis la capacité d'établir avec le personnel des relations humaines adaptées, en s'appuyant sur la connaissance des personnalités et des situations individuelles. | Les règles de comportement, les responsabilités d'éducateur, les notions de civisme, l'éthique et la déontologie. |
INSTRUIRE. | INSTRUIRE. |
Le sous-officier titulaire du CM 1 doit avoir pris conscience de son état de sous-officier et des finalités de l'instruction militaire dont il connaît à son niveau l'organisation, les moyens et le personnel et avoir acquis, dans le cadre du commandement participatif par objectifs, l'aptitude à instruire les militaires du rang (MDR) de son groupe. | Principes et techniques pédagogiques. |
COMMANDER. | COMMANDER. |
Le sous-officier titulaire du CM 1 doit avoir pris conscience de son état de sous-officier et des finalités de l'institution militaire dont il connaît, à son niveau, l'organisation, les moyens et le personnel. | Étude des règlements. |
2. Composante B.
OBJECTIFS. | PROGRAMME - VOLUME HORAIRE. |
COMPOSANTE B. | 48 p. 100 du programme (280h). |
FORMATION À LA MISSION OPÉRATIONNELLE. |
|
ENVIRONNEMENT DU CHEF AU COMBAT. | ENVIRONNEMENT DU CHEF AU COMBAT. |
Le sous-officier titulaire du CM 1 doit être en mesure d'exercer le commandement d'un élément d'une dizaine de combattants dotés d'un armement individuel menant une action éventuellement autonome, dans le cadre des missions communes de l'armée de terre (MICAT) en déplacement ou en stationnement. | Combat et vie en campagne selon le concept PROTERRE. |
TOPOGRAPHIE. | TOPOGRAPHIE. |
Le sous-officier titulaire du CM 1 doit être capable de s'orienter et de se déplacer de jour et de nuit. | Déplacement de jour et de nuit, à pied ou en véhicule avec carte ou croquis d'itinéraire. |
GÉNIE. | GÉNIE. |
Le sous-officier titulaire du CM 1 doit être capable : | Connaissance générale des mines et explosifs. |
DÉFENSE NRBC. | DÉFENSE NRBC. |
Le sous-officier titulaire du CM 1 doit être initié aux procédures de détection, d'alerte et de contrôle chimique et radiologique. | Généralités sur l'arme nucléaire, chimique et les risques technologiques. |
SYSTÈMES D'INFORMATION ET DE COMMUNICATION. | SYSTÈMES D'INFORMATION ET DE COMMUNICATION. |
Le sous-officier titulaire du CM 1 doit connaître un poste de 4e génération et avoir pris conscience de l'importance de la guerre électronique. | Définition des systèmes d'information et de télécommunications. |
RENSEIGNEMENT. | RENSEIGNEMENT. |
Le sous-officier titulaire du CM 1 doit être capable de participer au recueil du renseignement en fonction des directives particulières et d'identifier les principaux matériels terrestres et aériens en usage dans l'armée française. | La sensibilisation à l'importance du renseignement. |
LUTTE ANTIAÉRIENNE TOUTES ARMES (LATTA). | LATTA. |
Le sous-officier titulaire du CM 1 doit être capable de participer à la lutte antiaérienne toutes armes. | Les principes. |
ARMEMENT, IST-C ET TIRS. | ARMEMENT, IST-C ET TIRS. |
Le sous-officier titulaire du CM 1 doit connaître l'armement commun. | Armes étudiées : FAMAS, PA. |
3. Composante C.
OBJECTIFS. | PROGRAMME - VOLUME HORAIRE. |
COMPOSANTE C. | 13 p. 100 du programme (79h). |
ÉDUCATION ET ENTRAÎNEMENT PHYSIQUES MILITAIRES ET SPORTIFS (E2PMS). | E2PMS. |
Le sous-officier titulaire du CM 1 doit : | Activités physiques fondamentales : |
4. Composante D.
OBJECTIFS. | PROGRAMME - VOLUME HORAIRE. |
COMPOSANTE D. | 11 p. 100 du programme (63h). |
FORMATION ACADÉMIQUE. |
|
ENSEIGNEMENT SCOLAIRE. | ENSEIGNEMENT SCOLAIRE. |
Le sous-officier titulaire du CM 1 doit être incité à travailler personnellement pour améliorer ses connaissances générales, à s'initier à la bureautique et à la pratique de la langue anglaise. | Bureautique, sécurité informatique et réalisation d'une correspondance. |
CONNAISSANCE DU MONDE CONTEMPORAIN. | CONNAISSANCE DU MONDE CONTEMPORAIN. |
Le sous-officier titulaire du CM 1 doit s'informer sur les relations internationales dans les domaines politique, économique et militaire et acquérir le goût du travail intellectuel pour approfondir ses connaissances. | Comprendre le monde : Gestion des crises : |
5. Composante E.
OBJECTIFS. | PROGRAMME - VOLUME HORAIRE. |
COMPOSANTE E. | 2 p. 100 du programme (13h). |
FORMATION AU MANAGEMENT AU SEIN D'UNE UNITÉ ÉLÉMENTAIRE. |
|
GESTION DES RESSOURCES HUMAINES. | GESTION DES RESSOURCES HUMAINES. |
Le sous-officier titulaire du CM 1 doit connaître les statuts, les recrutements, les déroulements de carrière, les domaines de spécialités, les règles de notation et d'avancement des sous-officiers, des EVAT et du personnel civil de la défense. | Notation, orientation et avancement des sous-officiers. |
ADMINISTRATION ET SOUTIEN DE L'HOMME. | ADMINISTRATION ET SOUTIEN DE L'HOMME. |
Le sous-officier titulaire du CM 1 doit détenir les connaissances pratiques indispensables à la vie courante. | Entretien, comptabilité et gestion des matériels du commissariat de l'armée de terre (CAT). |
SÉCURITÉ. | SÉCURITÉ. |
Le sous-officier titulaire du CM 1 doit connaître les règles de prévention, de protection du secret et de sécurité incendie. En comprendre le bien-fondé et savoir les faire appliquer. | La sensibilisation à la sécurité. |
6. Composante F.
OBJECTIFS. | PROGRAMME - VOLUME HORAIRE. |
COMPOSANTE F. | 11 p. 100 du programme (63h). |
ENVIRONNEMENT DE LA FORMATION. |
|
ENVIRONNEMENT DE LA FORMATION. | ENVIRONNEMENT DE LA FORMATION 3 p. 100 (15h). |
TRADITION ET COHÉSION. | TRADITION ET COHÉSION 2 p. 100 (11h). |
CONTRÔLES ET EXAMENS. | CONTRÔLES ET EXAMENS 6 p. 100 (37h). |
ANNEXE III. Nature et coefficient des épreuves du certificat militaire du 1er degré.
COMPOSANTE. | ÉPREUVE. | CM 1. | CM 1. | CM 1. |
A. | 12 | 4 | 16 | |
Technique d'expression écrite. |
| 2 | 2 | |
Technique d'expression orale. |
| 2 | 2 | |
Conduite d'une séance d'instruction. | 2 |
| 2 | |
Initiateur IST-C. | 2 |
| 2 | |
Responsabilité/Éducateur. | 3 |
| 3 | |
Commander. | 3 |
| 3 | |
Connaissance du monde militaire. | 2 |
| 2 | |
B. | 29 | 13 | 42 | |
Formation tactique aguerrissement. | 10 | 6 | 16 | |
Topographie. | 2 | 3 | 5 | |
Génie. | 2 |
| 2 | |
NRBC. | 2 |
| 2 | |
Transmissions. | 2 |
| 2 | |
AIT. | 3 |
| 3 | |
Tirs. | 7 | 4 | 11 | |
Identification/LATTA. | 1 |
| 1 | |
C. | 4 | 18 | 22 | |
Conduite d'une séance E2PMS/progrès et comportement. | 4 |
| 4 | |
Capacité musculaire générale (1). |
| 4 | 4 | |
Endurance cardio-respiratoire (1). |
| 4 | 4 | |
Aisance aquatique (1). |
| 4 | 4 | |
Parcours d'obstacles (2). |
| 4 | 4 | |
Marche course (1). |
| 2 | 2 | |
D. |
| 9 | 9 | |
Anglais. |
| 5 | 5 | |
Bureautique. |
| 2 | 2 | |
Connaissance du monde contemporain. |
| 2 | 2 | |
E. |
| 1 | 1 | |
Sécurité défense. |
| 0,5 | 0,5 | |
Gestion et soutien du personnel et du matériel. |
| 0,5 | 0,5 | |
NOTE D'APTITUDE. |
| 10 | Éliminatoire si note inférieure à 7 sur 20. | |
| TOTAL. | 45 | 55 | 100 |
(1) Protocoles et barèmes définis dans l'instruction n° 1570/DEF/EMAT/ES/B.EMP/OUT/33 du 13 novembre 2009 relative au CCPM. |
Annexe V. BARèME DE L'ÉPREUVE SPÉCIFIQUE de PARCOURS D'OBSTACLES.
PROTOCOLE. | NOTE. | MASCULIN. | FÉMININ. |
PARCOURS COMPLET EN MINUTES ET SECONDES. | PARCOURS SANS LES OBSTACLES 5, 10, 16 ET 17 EN MINUTES ET SECONDES. | ||
Protocoles : réf. TTA 150, titre XIV : | 20 | 03:20,0 | 03:50,0 |
19 | 03:25,0 | 03:55,0 | |
18 | 03:30,0 | 04:00,0 | |
17 | 03:35,0 | 04:05,0 | |
16 | 03:40,0 | 04:10,0 | |
15 | 03:45,0 | 04:15,0 | |
14 | 03:50,0 | 04:20,0 | |
13 | 03:55,0 | 04:25,0 | |
12 | 04:00,0 | 04:30,0 | |
11 | 04:05,0 | 04:35,0 | |
10 | 04:10,0 | 04:40,0 | |
9 | 04:15,0 | 04:45,0 | |
8 | 04:20,0 | 04:50,0 | |
7 | 04:25,0 | 04:55,0 | |
6 | 04:30,0 | 05:00,0 | |
5 | 04:35,0 | 05:05,0 | |
4 | 04:40,0 | 05:10,0 | |
3 | 04:45,0 | 05:15,0 | |
2 | 04:50,0 | 05:20,0 | |
1 | 04:55,0 | 05:25,0 |