Sommaire du BOC n°4 du 28/01/2011

Texte signalé

Administration Centrale
13 décembre 2010
Administration Centrale
08 décembre 2010

Archivé Décret N° 2010-1519 du 08 décembre 2010 portant création d'un traitement automatisé de données à caractère personnel dénommé « Rhapsodie » du personnel de la marine nationale.

NOR : D E F D 1 0 2 4 6 9 0 D
Référence de publication : JO n° 287 du 11 décembre 2010, texte n° 3 ; signalé au BOC 4/2011.
Classé(s) au(x) : BOEM 160.6.5.1.
Administration Centrale
28 décembre 2010

Décret N° 2010-1646 du 28 décembre 2010 modifiant le décret n° 2008-955 du 12 septembre 2008 relatif aux volontariats militaires.

NOR : D E F H 1 0 2 3 9 6 1 D
Texte(s) modifié(s) : Décret N° 2008-955 du 12 septembre 2008 relatif aux volontariats militaires. Référence de publication : JO n° 301 du 29 décembre 2010, texte n° 3 ; signalé au BOC 4/2011.
Administration Centrale
13 décembre 2010

Archivé Arrêté du 13 décembre 2010 modifiant l'arrêté du 22 novembre 2005 portant organisation du service d'infrastructure de la défense.

NOR : D E F D 1 0 3 2 0 0 8 A
Texte(s) modifié(s) : Arrêté du 22 novembre 2005 portant organisation du service d'infrastructure de la défense. Référence de publication : JO n° 293 du 18 décembre 2010, texte n° 3 ; signalé au BOC 4/2011.
Administration Centrale
29 décembre 2010

Archivé Décret N° 2010-1660 du 29 décembre 2010 suspendant l'effet de certaines dispositions réglementaires relatives à la détermination du taux des salaires des ouvriers et techniciens à statut ouvrier du ministère de la défense.

NOR : D E F H 1 0 3 3 3 9 5 D
Référence de publication : JO n° 302 du 30 décembre 2010, texte n° 12 ; signalé au BOC 4/2011.
Classé(s) au(x) : BOEM 254-0.1.3.2.
Administration Centrale
22 décembre 2010
Administration Centrale
30 décembre 2010

Archivé Décret N° 2010-1689 du 30 décembre 2010 relatif à la responsabilité personnelle et pécuniaire des trésoriers militaires.

NOR : D E F F 1 0 2 7 4 7 1 D Classé(s) au(x) : BOEM 700.1. , 310.6.3. , 420-0.6. , 200.3.5. , 231.1.1. , 532-1.2. , 561.1.3. , 320.1.1.

Texte réglementaire permanent

Texte 1
03 janvier 2011

Archivé Décision N° 2372/DEF/SGA du 03 janvier 2011 relative aux organismes extérieurs de la direction du service national.

NOR : D E F H 1 1 5 0 0 1 8 S
Abrogé le 24 mars 2014 par : DÉCISION N° 510/DEF/SGA portant abrogation de textes. Référence de publication : BOC N° 4 du 28 janvier 2011, texte 1.
Classé(s) au(x) : BOEM 106.1.2.
Texte 7
14 janvier 2011

Archivé Instruction N° 484/DEF/DCSSA/RH/GPM/MS du 14 janvier 2011 relative à l'attribution d'une prime réversible des compétences à fidéliser applicable aux militaires infirmiers et techniciens des hôpitaux des armées du corps des infirmiers de bloc opératoire diplômés d'État et du corps des masseurs kinésithérapeutes diplômés d'État.

NOR : D E F E 1 1 5 0 0 4 5 J Classé(s) au(x) : BOEM 511-2.2.1.3.
Texte 10
23 décembre 2010

Archivé Arrêté du 23 décembre 2010 pris en application des articles R. 4137-10 à R. 4137-12 et de l'article R. 4137-25 du livre 1er de la partie IV. du code de la défense relatifs aux sanctions disciplinaires et à la suspension de fonctions applicables aux militaires fixant, au sein de l'armée de terre, la liste des autorités militaires investies du pouvoir disciplinaire d'autorité militaire de premier niveau ou d'autorité militaire de deuxième niveau.

NOR : D E F T 1 0 5 2 9 6 2 A Classé(s) au(x) : BOEM 130.1.1. , 200.6.1.2.
Texte 17
18 janvier 2011

Archivé Instruction N° 0-42434-2010/DEF/DPMM/FORM du 18 janvier 2011 relative à l'organisation et au fonctionnement de l'école du personnel de pont d'envol.

NOR : D E F B 1 1 5 0 0 2 9 J
Référence(s) : Arrêté du 30 mai 2006 autorisant les autorités militaires de premier niveau à déléguer leur signature. Arrêté N° 195 du 07 novembre 2008 fixant au sein de la marine nationale la liste des autorités militaires de premier niveau et des autorités militaires de deuxième niveau. Instruction N° 10/DEF/EMM/PL/ORA du 20 juillet 1993 relative à la subordination des centres de formation maritime et des écoles militaires de la marine relevant de la direction du personnel militaire de la marine. Instruction N° 335/DEF/EMM/PL/ORA du 26 juin 1995 relative au commandement maritime à compétence territoriale. Instruction N° 20/DEF/DPMM/FORM du 22 juin 1999 relative à l'emploi des crédits utilisés par les écoles relevant de la direction du personnel militaire de la marine. Instruction N° 10/DEF/DPMM/FORM du 23 juillet 2009 relative à l'organisation générale de la formation et des écoles relevant de la direction du personnel militaire de la marine. Instruction N° 16/DEF/DPMM/FORM du 04 décembre 2009 portant définition et approbation des enseignements dispensés dans les écoles relevant de la direction du personnel militaire de la marine. Circulaire N° 1/DEF/DPMM/2/RA du 28 juin 2010 relative à l'attribution de qualifications professionnelles au personnel non officier de la marine. Texte(s) abrogé(s) : Instruction N° 000-36010-2007/DEF/DPMM/FORM du 20 juillet 2007 relative à l'organisation et au fonctionnement de l'école du personnel de pont d'envol. Référence de publication : BOC N°4 du 28 janvier 2011, texte 17.
Classé(s) au(x) : BOEM 480.1.3. , 642.1.2.2.4.5.

Texte réglementaire temporaire