Sommaire du BOC n°4 du 28/01/2011
Texte signalé
Administration Centrale
30 décembre 2010
30 décembre 2010
Archivé Décret N° 2010-1690 du 30 décembre 2010 relatif aux procédures financières et comptables spécifiques des forces armées.
NOR : D E F F 1 0 2 7 3 8 3 D Classé(s) au(x) : BOEM 310.1.1.
Administration Centrale
13 décembre 2010
13 décembre 2010
Archivé Arrêté du 13 décembre 2010 portant institution de régies de recettes et d'avances auprès d'organismes relevant du service d'infrastructure de la défense.
NOR : D E F F 1 0 3 2 0 8 3 A Classé(s) au(x) : BOEM 310.6.1. , 404.3.1.3.
Administration Centrale
20 décembre 2010
20 décembre 2010
Administration Centrale
08 décembre 2010
08 décembre 2010
Archivé Décret N° 2010-1519 du 08 décembre 2010 portant création d'un traitement automatisé de données à caractère personnel dénommé « Rhapsodie » du personnel de la marine nationale.
NOR : D E F D 1 0 2 4 6 9 0 D Classé(s) au(x) : BOEM 160.6.5.1.
Administration Centrale
16 décembre 2010
16 décembre 2010
Administration Centrale
02 décembre 2010
02 décembre 2010
Administration Centrale
28 décembre 2010
28 décembre 2010
Administration Centrale
13 décembre 2010
13 décembre 2010
Archivé Arrêté du 13 décembre 2010 modifiant l'arrêté du 22 novembre 2005 portant organisation du service d'infrastructure de la défense.
NOR : D E F D 1 0 3 2 0 0 8 A
Administration Centrale
29 décembre 2010
29 décembre 2010
Archivé Décret N° 2010-1660 du 29 décembre 2010 suspendant l'effet de certaines dispositions réglementaires relatives à la détermination du taux des salaires des ouvriers et techniciens à statut ouvrier du ministère de la défense.
NOR : D E F H 1 0 3 3 3 9 5 D Classé(s) au(x) : BOEM 254-0.1.3.2.
Administration Centrale
27 décembre 2010
27 décembre 2010
Archivé Arrêté du 27 décembre 2010 portant institution de régies d'avances et de recettes auprès des services des anciens combattants implantés à Alger (Algérie), à Casablanca (Maroc) et à Tunis (Tunisie).
NOR : D E F F 1 0 3 3 6 3 8 A Classé(s) au(x) : BOEM 310.6.1.
Administration Centrale
21 décembre 2010
21 décembre 2010
Administration Centrale
22 décembre 2010
22 décembre 2010
Administration Centrale
23 décembre 2010
23 décembre 2010
Archivé Arrêté du 23 décembre 2010 portant institution d'une régie et d'une sous-régie de recettes auprès du service spécialisé de la logistique et du transport relevant du service du commissariat des armées.
NOR : D E F F 1 0 3 3 6 4 6 A Classé(s) au(x) : BOEM 310.6.1.
Administration Centrale
30 décembre 2010
30 décembre 2010
Archivé Décret N° 2010-1689 du 30 décembre 2010 relatif à la responsabilité personnelle et pécuniaire des trésoriers militaires.
NOR : D E F F 1 0 2 7 4 7 1 D Classé(s) au(x) : BOEM 700.1. , 310.6.3. , 420-0.6. , 200.3.5. , 231.1.1. , 532-1.2. , 561.1.3. , 320.1.1.Texte réglementaire permanent
Texte
1
03 janvier 2011
03 janvier 2011
Archivé Décision N° 2372/DEF/SGA du 03 janvier 2011 relative aux organismes extérieurs de la direction du service national.
NOR : D E F H 1 1 5 0 0 1 8 S Classé(s) au(x) : BOEM 106.1.2.
Texte
2
05 décembre 2010
05 décembre 2010
Archivé Circulaire N° 5705/DEF/DCSEA/SDE du 05 décembre 2010 relative à la commission d'étude des produits et emballages pétroliers militaires.
NOR : D E F E 1 0 5 2 9 8 5 C Classé(s) au(x) : BOEM 501.1.
Texte
3
14 décembre 2010
14 décembre 2010
Archivé Décision N° 5843/DEF/DCSEA/DEOP du 14 décembre 2010 relative à la création du comité d'audit du service des essences des armées.
NOR : D E F E 1 0 5 2 8 8 2 S Classé(s) au(x) : BOEM 500.1. , 500.2.
Texte
4
21 décembre 2010
21 décembre 2010
Archivé Arrêté du 21 décembre 2010 fixant au sein des organismes qui relèvent du chef d'état-major des armées, à l'exception des services interarmées, la liste des autorités militaires de premier niveau et des autorités militaires de deuxième niveau.
NOR : D E F E 1 0 5 2 9 8 3 A Classé(s) au(x) : BOEM 130.1.1. , 200.6.1.2. , 142.1. , 150.1.1.
Texte
5
23 décembre 2010
23 décembre 2010
Archivé Arrêté N° 2356/DEF/DCSCA du 23 décembre 2010 portant changement de dénomination du cercle mixte de l'école d'application du train à Tours (Indre-et-Loire).
NOR : D E F E 1 0 5 2 9 5 8 A Classé(s) au(x) : BOEM 724.1.2. , 145.1. , 135.2.
Texte
6
23 décembre 2010
23 décembre 2010
Archivé Arrêté N° 2357/DEF/DCSCA du 23 décembre 2010 portant dissolution du cercle mixte du régiment d'infanterie de marine du Pacifique à Plum (Nouvelle-Calédonie).
NOR : D E F E 1 0 5 2 9 5 2 A Classé(s) au(x) : BOEM 135.2.
Texte
7
14 janvier 2011
14 janvier 2011
Archivé Instruction N° 484/DEF/DCSSA/RH/GPM/MS du 14 janvier 2011 relative à l'attribution d'une prime réversible des compétences à fidéliser applicable aux militaires infirmiers et techniciens des hôpitaux des armées du corps des infirmiers de bloc opératoire diplômés d'État et du corps des masseurs kinésithérapeutes diplômés d'État.
NOR : D E F E 1 1 5 0 0 4 5 J Classé(s) au(x) : BOEM 511-2.2.1.3.
Texte
8
18 janvier 2011
18 janvier 2011
Archivé Arrêté N° 198/DEF/DCSCA du 18 janvier 2011 portant changement de dénomination du cercle mixte du 92e régiment d'infanterie à Clermont-Ferrand (Puy-de-Dôme).
NOR : D E F E 1 1 5 0 0 3 2 A Classé(s) au(x) : BOEM 724.1.2. , 145.1. , 135.2.
Texte
9
18 janvier 2011
18 janvier 2011
Archivé Arrêté N° 197/DEF/DCSCA du 18 janvier 2011 portant changement de dénomination du cercle mixte du 28e régiment de transmissions d'Issoire (Puy-de-Dôme).
NOR : D E F E 1 1 5 0 0 3 3 A Classé(s) au(x) : BOEM 724.1.2. , 145.1. , 135.2.
Texte
10
23 décembre 2010
23 décembre 2010
Archivé Arrêté du 23 décembre 2010 pris en application des articles R. 4137-10 à R. 4137-12 et de l'article R. 4137-25 du livre 1er de la partie IV. du code de la défense relatifs aux sanctions disciplinaires et à la suspension de fonctions applicables aux militaires fixant, au sein de l'armée de terre, la liste des autorités militaires investies du pouvoir disciplinaire d'autorité militaire de premier niveau ou d'autorité militaire de deuxième niveau.
NOR : D E F T 1 0 5 2 9 6 2 A Classé(s) au(x) : BOEM 130.1.1. , 200.6.1.2.
Texte
11
12 janvier 2011
12 janvier 2011
Archivé Circulaire N° 270110/DEF/RH-AT/IF/SC/FIO du 12 janvier 2011 relative à la formation d'adaptation des militaires du rang de réserve qui accèdent au corps des sous-officiers de réserve en application des dispositions de l'article R. 4221-21 du code de la défense.
NOR : D E F T 1 1 5 0 0 2 1 C Classé(s) au(x) : BOEM 211.2.1.
Texte
12
12 janvier 2011
12 janvier 2011
Archivé Circulaire N° 270099/DEF/RH-AT/SDFE/BIF/SC/FISO du 12 janvier 2011 relative à la formation générale de premier niveau du personnel sous-officier du recrutement semi-direct.
NOR : D E F T 1 1 5 0 0 2 0 C Classé(s) au(x) : BOEM 641.1.
Texte
13
27 décembre 2010
27 décembre 2010
Texte
14
11 janvier 2011
11 janvier 2011
Texte
15
11 janvier 2011
11 janvier 2011
Archivé Instruction N° 0-53372-2010/DEF/DPMM/SRM/OFF du 11 janvier 2011 modifiant l'instruction n° 0-15566-2009/DEF/DPMM/SRM/OFF du 6 mai 2009 relative au concours d'admission sur titres à l'école navale et au concours d'admission sur titres dans le corps des officiers spécialisés de la marine.
NOR : D E F B 1 1 5 0 0 3 0 J
Texte
16
11 janvier 2011
11 janvier 2011
Texte
17
18 janvier 2011
18 janvier 2011
Archivé Instruction N° 0-42434-2010/DEF/DPMM/FORM du 18 janvier 2011 relative à l'organisation et au fonctionnement de l'école du personnel de pont d'envol.
NOR : D E F B 1 1 5 0 0 2 9 J Classé(s) au(x) : BOEM 480.1.3. , 642.1.2.2.4.5.Texte réglementaire temporaire
Texte
18
30 décembre 2010
30 décembre 2010
Texte
19
13 décembre 2010
13 décembre 2010
Archivé Circulaire N° 5815/DEF/DCSEA/SDA2/PM/GESTION du 13 décembre 2010 relative aux conditions d'accès au stage de préparation aux emplois en dépôt en 2011.
NOR : D E F E 1 0 5 2 8 8 1 C
Texte
20
17 décembre 2010
17 décembre 2010
Archivé Circulaire N° 150617/DEF/RH-AT/CONCOURS/RD du 17 décembre 2010 relative au concours d'admission dans les écoles de formation des officiers des corps techniques et administratifs de l'armée de terre, de la marine, du service de santé des armées et du service des essences des armées en 2011 (recrutement direct).
NOR : D E F T 1 0 5 2 9 1 4 C
Texte
21
11 janvier 2011
11 janvier 2011