Archivé État-major de l'armée de terre : cabinet

ARRÊTÉ pris en application des articles R. 4137-10 à R. 4137-12 et de l'article R. 4137-25 du livre 1er de la partie IV. du code de la défense relatifs aux sanctions disciplinaires et à la suspension de fonctions applicables aux militaires fixant, au sein de l'armée de terre, la liste des autorités militaires investies du pouvoir disciplinaire d'autorité militaire de premier niveau ou d'autorité militaire de deuxième niveau.

Abrogé le 23 décembre 2010 par : ARRÊTÉ pris en application des articles R. 4137-10 à R. 4137-12 et de l'article R. 4137-25 du livre 1er de la partie IV. du code de la défense relatifs aux sanctions disciplinaires et à la suspension de fonctions applicables aux militaires fixant, au sein de l'armée de terre, la liste des autorités militaires investies du pouvoir disciplinaire d'autorité militaire de premier niveau ou d'autorité militaire de deuxième niveau. Du 01 juillet 2010
NOR D E F T 1 0 5 1 4 1 3 A

Pièce(s) jointe(s) : Trois annexes.

Texte(s) abrogé(s) : Arrêté du 20 août 2009 pris en application des articles R. 4137-10 à R. 4137-12 et de l'article R. 4137-25 du livre 1er de la partie IV du code de la défense relatifs aux sanctions disciplinaires et à la suspension de fonctions applicables aux militaires fixant, au sein de l'armée de terre, la liste des autorités militaires investies du pouvoir disciplinaire d'autorité militaire de premier niveau ou d'autorité militaire de deuxième niveau.

Classement dans l'édition méthodique : BOEM 130.1.1., 200.6.1.2.

Référence de publication : BOC n°35 du 27/8/2010

Le ministre de la défense,

Vu le code de justice militaire, notamment son article L. 311-13 ;

Vu le livre 1^er de la partie IV. du code de la défense, notamment ses articles L . 4137-1 à L . 4137-5 ;

Vu le livre 1^er de la partie IV. du code la défense relatif aux sanctions disciplinaires et à la suspension de fonctions applicables aux militaires,

Arrête :

1.

Au sein de l\'armée de terre, certaines autorités militaires, titulaires d\'un titre de commandement, reçoivent l\'appellation de chef de corps et sont investies du pouvoir disciplinaire d\'autorité militaire de premier niveau. La liste de ces autorités militaires et de leur autorité supérieure investie du pouvoir disciplinaire d\'autorité militaire de deuxième niveau est fixée en annexe I. du présent arrêté.

2.

Au sein de l\'armée de terre, certaines autorités militaires ne figurant pas sur la liste définie à l\'article premier du présent arrêté, sont investies du pouvoir disciplinaire d\'autorité militaire de premier niveau. La liste de ces autorités militaires et de leur autorité supérieure investie du pouvoir disciplinaire d\'autorité militaire de deuxième niveau est fixée en annexe II. du présent arrêté.

3.

Au sein de l\'armée de terre, certaines autorités militaires ne figurant pas sur la liste définie aux articles premier et deuxième du présent arrêté, sont investies du pouvoir disciplinaire d\'autorité militaire de premier niveau tenant compte de dispositifs particuliers devant être mis en œuvre dans le cadre de la lutte contre les feux de forêts. La liste de ces autorités militaires et de leur autorité supérieure investie du pouvoir disciplinaire d\'autorité militaire de deuxième niveau est fixée en annexe III. du présent arrêté.

4.

Pour l\'armée de terre, chaque autorité militaire de troisième niveau dispose du pouvoir disciplinaire de ce niveau, sur l\'ensemble des militaires du rang appartenant aux formations dont la portion centrale se situe sur son territoire.

5.

L\'arrêté du 20 août 2009 modifié pris en application des articles R. 4137-10 à R. 4137-12 et de l\'article R. 4137-25 du livre 1^er de la partie IV. du code de la défense relatifs aux sanctions disciplinaires et à la suspension de fonctions applicables aux militaires fixant, au sein de l\'armée de terre, la liste des autorités militaires investies du pouvoir disciplinaire d\'autorité militaire de premier niveau ou d\'autorité militaire de deuxième niveau est abrogé.

Pour le ministre de la défense et par délégation :

Le colonel,
chef de cabinet du chef d'état-major de l'armée de terre,

Antoine WINDECK.

Annexes

Annexe I. Liste des chefs de corps et des autorités militaires de 2e niveau investis du pouvoir disciplinaire à l'égard des militaires placés sous leur commandement ou qui leurs sont rattachés.

1. Région terre Île-de-france.

FORMATION.	LOCALISATION.	CHEF DE CORPS.	AUTORITÉ MILITAIRE DE 2^e NIVEAU (AM 2).
121^e régiment du train (121^e RT).	Montlhéry.	Commandant le 121^e RT.	Général commandant la 1^re brigade logistique (1^re BL).
1^er groupe logistique du commissariat de l\'armée de terre (1^erGLCAT).	Brétigny-sur-Orge.	Commandant le 1^er GLCAT.	Général commandant la 1^re brigade logistique (1^re BL).
1^re base de soutien au commandement (1^re BSC).	Paris.	Commandant la 1^re BSC.	Général adjoint territorial au général commandant la région terre Île-de-France (RTIDF).
2^e base de soutien au commandement (2^e BSC).	Vincennes.	Commandant la 2^e BSC.	Général adjoint territorial au général commandant la RTIDF.
3^e base de soutien au commandement (3^e BSC) ⁽¹⁾ ⁽²⁾.	Versailles.	Commandant de la 3^e BSC.	Général adjoint major au général commandant la RTIDF.
526^e bataillon du train (526^e BT).	Saint-Germain-en-Laye.	Commandant le 526^e BT.	Chef d\'état-major de la RTIDF.
8e régiment de transmissions ⁽³⁾.	Suresnes.	Commandant le 8^e RT.	Directeur central adjoint de la DIRISI.
Centre sportif d\'équitation militaire (CSEM).	Fontainebleau.	Commandant le CSEM.	Général commandant les écoles militaires de Saumur et l\'école de cavalerie.
École polytechnique.	Palaiseau.	Directeur de la formation humaine et militaire et chef de corps de l\'école polytechnique.	Directeur général de l\'école polytechnique.
École militaire de spécialisation de l\'outre-mer et de l\'étranger (EMSOME).	Rueil-Malmaison.	Commandant l\'EMSOME.	Général commandant l\'EMSOME.
Groupement de recrutement de la légion étrangère (GRLE).	Fontenay-sous-Bois.	Commandant le GRLE.	Général commandant la légion étrangère (COMLE).
Groupement de transit et d\'administration du personnel isolé (GTAPI).	Rueil-Malmaison.	Commandant le GTAPI.	Général adjoint major au général commandant la RTIDF.
Groupement recrutement sélection (GRS).	Vincennes.	Commandant le GRS.	Général sous-directeur recrutement de la direction des ressources humaines de l\'armée de terre (DRHAT).
Lycée militaire.	Saint-Cyr-l\'École.	Commandant le lycée militaire.	Général sous-directeur de la formation et des écoles (SDFE).
⁽¹⁾ Dont le centre de production alimentaire (CPA) de Satory. ⁽²⁾ Dont l\'organe liquidateur du 5e régiment du génie (5^e RG). ⁽³⁾ À titre indicatif, désignations de l\'AM 1 et l\'AM 2 relevant de la direction interarmées des réseaux d\'infrastructure et des systèmes d\'information. Clôture procédure EVEN GRAVE à la charge de la RTIDF.

2. RéGION TERRE ÎLE-DE-FRANCE/COMMANDEMENT ORGANIQUE TERRE POUR L'OUTRE-MER ET à L'éTRANGER.

FORMATION.	LOCALISATION.	CHEF DE CORPS.	AUTORITÉ MILITAIRE DE 2^e NIVEAU (AM 2).
13^e demi-brigade de la légion étrangère (13^e DBLE).	Djibouti.	Commandant la 13^e DBLE.	COMIA Djibouti ⁽¹⁾.
23^e bataillon d\'infanterie de marine (23^e BIMa).	Dakar.	Commandant le 23^e BIMa.	COMIA Dakar ⁽¹⁾.
2^erégiment de parachutistes d\'infanterie de marine (2^e RPIMa).	Saint-Pierre.	Commandant le 2^e RPIMa.	COMIA Saint-Denis ⁽¹⁾.
33^e régiment d\'infanterie de marine (33^e RIMa).	Fort-de-France.	Commandant le 33^eRIMa.	COMIA Fort-de-France ⁽¹⁾.
3^e régiment étranger d\'infanterie (3^e REI).	Kourou.	Commandant le 3^e REI.	COMIA Cayenne ⁽¹⁾.
41^e bataillon d\'infanterie de marine (41^e BIMa).	Pointe-à-Pitre.	Commandant le 41^e BIMa.	COMIA Fort-de-France ⁽¹⁾.
5^e régiment interarmes d\'outre-mer (5^e RIAOM).	Djibouti.	Commandant le 5^e RIAOM.	COMIA Djibouti ⁽¹⁾.
6^e bataillon d\'infanterie de marine (6^e BIMa).	Libreville.	Commandant le 6^e BIMa.	COMIA Libreville ⁽¹⁾.
9^e régiment d\'infanterie de marine (9^e RIMa).	Cayenne.	Commandant le 9^e RIMa.	COMIA Cayenne ⁽¹⁾.
Cellule maintenance des matériels terrestres (CMMT).	Djibouti.	Chef d\'état-major de l\'état-major interarmées (EMIA).	COMIA Djibouti ⁽¹⁾.
CMMT.	Libreville.	Chef d\'état-major de l\'EMIA.	COMIA Libreville ⁽¹⁾.
CMMT.	Dakar.	Chef d\'état-major de l\'EMIA.	COMIA Dakar ⁽¹⁾.
CMMT.	Fort-de-France.	Chef d\'état-major de l\'EMIA.	COMIA Fort-de-France ⁽¹⁾.
CMMT.	Cayenne.	Chef d\'état-major de l\'EMIA.	COMIA Cayenne ⁽¹⁾.
CMMT.	Nouméa.	Chef d\'état-major de l\'EMIA.	COMIA Nouméa ⁽¹⁾.
CMMT.	Arue.	Chef d\'état-major de l\'EMIA.	COMIA Papeete ⁽¹⁾.
CMMT.	Saint-Denis.	Chef d\'état-major de l\'EMIA.	COMIA Saint-Denis ⁽¹⁾.
CMMT.	Pointe-à-Pitre.	Chef d\'état-major de l\'EMIA.	COMIA Fort-de-France ⁽¹⁾.
Bureau terre du centre d\'information et de recrutement des forces armées (CIRFA).	Fort-de-France.	Commandant le 33^e RIMa.	COMIA Fort-de-France ⁽¹⁾.
Bureau terre du CIRFA.	Pointe-à-Pitre.	Commandant le 41^e BIMa.	COMIA Fort-de-France ⁽¹⁾.
Bureau terre du CIRFA.	Cayenne.	Commandant le 9^e RIMa.	COMIA Cayenne ⁽¹⁾.
Bureau terre du CIRFA.	Arue.	Commandant le RIMaP-P.	COMIA Papeete ⁽¹⁾.
Bureau terre du CIRFA.	Saint-Denis	Commandant le 2^e RPIMa.	COMIA Saint-Denis ⁽¹⁾.
Bureau terre du CIRFA.	Nouméa	Commandant le RIMaP-NC.	COMIA Nouméa ⁽¹⁾.
Détachement de la légion étrangère de Mayotte (DLEM).	Mayotte	Commandant le DLEM.	COMIA Saint-Denis ⁽¹⁾.
Régiment d\'infanterie de marine du Pacifique-Nouvelle-Calédonie (RIMaP-NC).	Nouméa	Commandant le RIMaP-NC.	COMIA Nouméa ⁽¹⁾.
Régiment d\'infanterie de marine du Pacifique-Polynésie (RIMaP-P).	Papeete	Commandant le RIMaP-P.	COMIA Papeete ⁽¹⁾.
⁽¹⁾ AM2 donnée à titre d\'information, la désignation de ces autorités relevant de l\'état-major des armées (EMA).

3. Région terre nord-ouest.

FORMATION.	LOCALISATION.	CHEF DE CORPS.	AUTORITÉ MILITAIRE DE 2^e NIVEAU (AM 2).
11^e régiment d\'artillerie de marine (11^e RAMa).	Saint-Aubin-du Cormier.	Commandant le 11^e RAMa.	Général commandant la 9^e brigade légère blindée de marine (9^e BLBMa).
12^e base de soutien du matériel (12^e BSMAT).	Neuvy-Pailloux.	Commandant la 12^e BSMAT.	Général directeur central du service de maintenance industrielle terrestre (SMITer).
2^e régiment de dragons-NBC (2^e RD-NBC).	Fontevraud-l\'Abbaye.	Commandant le 2^e RD - NBC.	Chef de la division « emploi » du commandement des forces terrestres (CFT).
2^e régiment d\'infanterie de marine (2^e RIMa).	Champagne.	Commandant le 2^e RIMa.	Général commandant la 9^e BLBMa.
2^e régiment du matériel (2^e RMAT) ⁽¹⁾.	Bruz.	Commandant le 2^e RMAT.	Général directeur central du SMITer
3^e régiment d\'infanterie de marine (3^e RIMa).	Vannes.	Commandant le 3^e RIMa.	Général commandant la 9^e BLBMa.
42^e régiment de transmissions (42^e RT) ⁽²⁾.	Laval.	Commandant le 42^e RT.	Général commandant la brigade de transmissions et d\'appui au commandement (BTAC).
43^e bataillon de transmissions (43^e BT) ⁽³⁾.	Orléans.	Commandant le 43^e BT.	Directeur central adjoint de la DIRISI.
517^e régiment du train (517^e RT).	Châteauroux-La Martinerie.	Commandant le 517^e RT.	Général commandant la 1^re brigade logistique (1^re BL).
12^e régiment de cuirassiers (12^e RC).	Olivet.	Commandant le 12^e RC.	Général commandant la 2^e brigade blindée (2^e BB).
6^e régiment du génie (6^e RG).	Angers.	Commandant le 6^e RG.	Général commandant la 9^e BLBMa.
Centre d\'études et de développements informatiques du matériel de l\'armée de terre (CEDIMAT).	Bourges.	Commandant le CEDIMAT.	Général directeur adjoint au directeur central du service interarmées de maintien en condition opérationnelle des matériels terrestres.
Centre de formation logistique.	Bourges.	Directeur général de l\'administration et des ressources des écoles militaires de Bourges ⁽⁴⁾.	Général commandant les écoles militaires de Bourges.
Centre militaire de formation professionnelle (CMFP).	Fontenay-le-Comte.	Commandant le CMFP.	Général sous-directeur recrutement de la DRHAT.
Centre parachutiste d\'entraînement aux opérations maritimes (CPEOM).	Roscanvel.	Commandant le CPEOM.	Commandant le centre d\'instruction des réserves parachutistes (CIRP).
Centre parachutiste d\'entraînement spécialisé (CPES).	Saran.	Commandant le CPES.	Commandant le CIRP.
École des transmissions.	Rennes.	Directeur général de l\'administration et des ressources de l\'école des transmissions ⁽⁴⁾.	Général commandant l\'école des transmissions.
École du génie.	Angers.	Directeur général de l\'administration et des ressources de l\'école du génie ⁽⁴⁾.	Général commandant l\'école du génie.
Écoles militaires de Bourges ⁽⁵⁾.	Bourges.	Directeur général de l\'administration et des ressources des écoles militaires de Bourges ⁽⁴⁾.	Général commandant les écoles militaires de Bourges.
Escadrille d\'avions de l\'armée de terre (EAAT) ⁽⁶⁾.	Rennes.	Commandant le groupement de soutien de la base de défense (GSBdD) de Rennes - 16^e groupe d\'artillerie (16^e GA).	Général commandant l\'aviation légère de l\'armée de terre (COMALAT).
Groupement recrutement sélection (GRS).	Rennes.	Commandant le GRS.	Général sous-directeur recrutement de la DRHAT.
Prytanée national militaire (PNM).	La Flèche.	Commandant le PNM.	Général sous-directeur de la formation et des écoles à la DRHAT.
Unité d\'instruction et d\'intervention de la sécurité civile n° 1 (UIISC1).	Nogent-le-Rotrou.	Commandant l\'UIISC n° 1.	Commandant les formations militaires de la sécurité civile.
⁽¹⁾ Dont détachements de Poitiers, de Lagord, d\'Angoulême et de Souge. ⁽²⁾ Dont l\'organe liquidateur du 18^e RT. ⁽³⁾ À titre indicatif, désignations de l\'AM 1 et l\'AM 2 relevant de la direction interarmées des réseaux d\'infrastruture et des systèmes d\'information. Clôture procédure EVEN GRAVE à la charge de la RT NO. ⁽⁴⁾ Comprendre le titulaire du commandement. À défaut d\'une autorité militaire titulaire d\'un titre de commandement, se reporter à l\'annexe II. ⁽⁵⁾ Dont l\'école du matériel et l\'école du train. ⁽⁶⁾ Unité rattachée pour administration au GSBdD de Rennes - 16^e GA.

4. Région terre nord-est.

FORMATION.	LOCALISATION.	CHEF DE CORPS.	AUTORITÉ MILITAIRE DE 2^e NIVEAU (AM 2).
110^e régiment d\'infanterie (110^e RI).	Donaueschingen.	Commandant le 110^e RI.	Général commandant la brigade franco-allemande (BFA) s\'il est Français, sinon colonel Français adjoint au général commandant la BFA.
132^e bataillon cynophile de l\'armée de terre (132^e BCAT).	Suippes.	Commandant le 132^e BCAT.	Chef de la division « emploi » du CFT.
13^e régiment de dragons parachutistes (13^e RDP).	Dieuze.	Commandant le 13^e RDP.	Général commandant la brigade des forces spéciales terre (BFST).
13^e régiment du génie (13^e RG).	Valdahon.	Commandant le 13^e RG.	Général commandant la 2^e brigade blindée (2^e BB).
152^e régiment d\'infanterie (152^e RI).	Colmar.	Commandant le 152^e RI.	Général commandant la 7^e brigade blindée (7^e BB).
15^e base de soutien du matériel (15^e BSMAT).	Phalsbourg.	Commandant la 15^e BSMAT.	Général directeur central du service de maintenance industrielle terrestre (SMITer).
16^e bataillon de chasseurs (16^e BC).	Bitche.	Commandant le 16^e BC.	Général commandant la 2^e BB.
19^e régiment du génie (19^e RG).	Besançon.	Commandant le 19^e RG.	Général commandant la 7^e BB.
1^er régiment de chasseurs (1^er RCh).	Thierville-sur-Meuse.	Commandant le 1^er RCh.	Général commandant la 7^e BB.
1^er régiment d\'artillerie (1^er RA).	Belfort.	Commandant le 1^er RA.	Général commandant la 7^e BB.
1^er régiment d\'artillerie de marine (1^er RAMa).	Couvron-et-Aumencourt.	Commandant le 1^er RAMa.	Général commandant la 1^re brigade mécanisée (1^re BM).
1^er régiment de tirailleurs (1^er RTir).	Épinal.	Commandant le 1^er RTir.	Général commandant la 1^re BM.
1^er régiment d\'hélicoptères de combat (1^er RHC.	Phalsbourg.	Commandant le 1^er RHC.	Chef de la division « aéromobilité » du CFT.
1^er régiment d\'infanterie (1^er RI).	Sarrebourg.	Commandant le 1^er RI.	Général commandant la 1^re BM.
1^er régiment du matériel (1^er RMAT).	Woippy.	Commandant le 1^er RMAT.	Général directeur central du SMITer.
1er régiment médical (1^er RMed).	Châtel-Saint-Germain.	Commandant le 1^er RMED.	Général commandant la 1^re brigade logistique (1^re BL).
28^e groupe géographique (28^e GG).	Haguenau.	Commandant le 28^e GG.	Général commandant la brigade de renseignement.
2^e régiment de hussards (2^e RH).	Haguenau.	Commandant le 2^e RH.	Général commandant la brigade de renseignement.
35^e régiment d\'infanterie (35^e RI).	Belfort.	Commandant le 35^e RI.	Général commandant la 7^e BB.
3^e régiment de hussards (3^e RH).	Immendingen.	Commandant le 3^e RH.	Général commandant la BFA s\'il est français, sinon colonel Français adjoint au général commandant la BFA.
3^e régiment d\'hélicoptères de combat (3^e RHC).	Étain.	Commandant le 3^e RHC.	Chef de la division « aéromobilité » du CFT.
3^e régiment du génie (3^e RG).	Charleville-Mézières.	Commandant le 3^e RG.	Général commandant la 1^re BM.
402^e régiment d\'artillerie (402^e RA).	Châlons-en-Champagne.	Commandant le 402^e RA.	Général commandant la 1^re BM.
40^e régiment d\'artillerie (40^e RA).	Suippes.	Commandant le 40^e RA.	Général commandant la 2^e BB.
40^e régiment de transmissions (40^e RT).	Thionville.	Commandant le 40^e RT.	Général commandant la brigade de transmissions et d\'appui au commandement (BTAC).
41^e régiment de transmissions (41^e RT).	Douai.	Commandant le 41^e RT.	Général commandant la BTAC.
43^e régiment d\'infanterie (43^e RI).	Lille.	Commandant le 43^e RI.	Général chef d\'état-major du CFT.
44^e régiment de transmissions (44^e RT) ⁽¹⁾.	Mutzig.	Commandant le 44^e RT.	Général commandant la brigade de renseignement.
4^e groupe d\'escadrons de hussards (44^e GEH) ⁽²⁾.	Montigny-lès-Metz.	Commandant le 4^e GEH.	Général adjoint major au général commandant la région terre Nord-Est (RT NE).
501^e régiment de chars de combat (501^e RCC).	Mourmelon-le-Grand.	Commandant le 501^e RCC.	Général commandant la 2^e BB.
511^e régiment du train (511^e RT).	Auxonne.	Commandant le 511^e RT.	Général commandant la 1^re BL.
516^e régiment du train (516^e RT).	Toul.	Commandant le 516^e RT.	Général commandant la 1^re BL.
53^e régiment de transmissions (53^e RT).	Lunéville.	Commandant le 53^e RT.	Général commandant la BTAC.
54^e régiment de transmissions (54^e RT) ⁽³⁾.	Haguenau.	Commandant le 54^e RT.	Général commandant la brigade de renseignement.
61^e régiment d\'artillerie (61^e RA).	Chaumont .	Commandant le 61^e RA.	Général commandant la brigade de renseignement.
6^e régiment du matériel (6^e RMAT).	Besançon.	Commandant le 6^e RMAT.	Général directeur central du SMITer.
8^e régiment d\'artillerie (8^e RA).	Commercy.	Commandant le 8^e RA.	Général commandant la 7^e BB.
8^e régiment du matériel (8^e RMAT).	Mourmelon-le-Grand.	Commandant le 8^e RMAT.	Général directeur central du SMITer.
Bataillon de commandement et de soutien de la brigade franco-allemende (BCS/BFA) partie française, y compris la compagnie d\'état-major de la BFA.	Müllheim.	Commandant le BCS de la BFA s\'il est Français ⁽⁴⁾ ⁽⁵⁾.	Général commandant la BFA s\'il est Français, sinon colonel Français adjoint au général commandant la BFA.
Bataillon de quartier général du corps de réaction rapide européen (BQGCRRE).	Strasbourg.	Commandant du BQGCRR-E s\'il est français ⁽⁴⁾ ⁽⁵⁾.	Général représentant Français auprès du général commandant le corps européen.
Centre d\'entraînement au combat (CENTAC).	Mailly-le-Camp.	Commandant le CENTAC.	Général commandant le commandement des centres de préparation des forces (CCPF).
Centre d\'entraînement des postes de commandement (CEPC).	Mailly-le-Camp.	Commandant le CEPC.	Général commandant le CCPF.
Centre d\'entraînement en zone urbaine (CENZUB).	Sissonne.	Commandant du CENZUB.	Général commandant le CCPF.
Centre d\'instruction santé de l\'armée de terre (CISAT).	Metz.	Commandant le CISAT.	Général commandant les écoles militaires de Bourges.
Détachement de soutien national (DSN).	Strasbourg.	Commandant du DSN (France).	Général représentant Français auprès du général commandant le corps de réaction rapide européen.
École d\'état-major (EEM).	Compiègne.	Directeur général de l\'administration et des ressources de l\'EEM ⁽⁴⁾ ⁽⁶⁾.	Général directeur de l\'EEM.
Centre d\'entraînement des brigades (CEB).	Mourmelon-le-Grand.	Commandant le CEB.	Général commandant le CCPF.
Groupement de recueil de l\'information (GRI) ⁽⁷⁾.	Montigny-lès-Metz.	Commandant le GRI.	Général commandant la brigade de renseignement.
Groupement recrutement sélection (GRS).	Nancy.	Commandant le GRS.	Général sous-directeur recrutement de la DRHAT.
Lycée militaire.	Autun.	Commandant le lycée militaire.	Général sous-directeur de la formation et des écoles de la DRHAT.
Régiment de marche du Tchad (RMT).	Colmar .	Commandant le RMT.	Général commandant la 2^e BB.
⁽¹⁾ Dont l\'origine liquidateur de l\'état-major de la brigade du génie. ⁽²⁾ Dont l\'origine liquidateur du groupement de recueil de l\'information (GRI). ⁽³⁾ Dont l\'organe liquidateur de l\'état-major de la brigade d\'artillerie. ⁽⁴⁾ Comprendre le titulaire du commandement. ⁽⁵⁾ Si le commandant est étranger se reporter à l\'annexe II. ⁽⁶⁾ À défaut d\'autorité militaire titulaire d\'un titre de commandement, se reporter à l\'annexe II. ⁽⁷⁾ Jusqu\'au 1^er août 2010.

5. Région terre sud-ouest.

FORMATION.	LOCALISATION.	CHEF DE CORPS.	AUTORITÉ MILITAIRE DE 2^e NIVEAU (AM 2).
9^e bataillon de soutien aéromobile (9^e BSAM) ⁽¹⁾.	Montauban.	Commandant la 9^e BSAM.	Général directeur central du service de maintenance industrielle terrestre (SMITer).
126^e régiment d\'infanterie (126^e RI).	Brive-la-Gaillarde.	Commandant le 126^e RI.	Général commandant la 3^e brigade mécanisée (3^e BM).
15^e bataillon du train (15^e BT).	Limoges.	Commandant le 15^e BT.	Général commandant l\'état-major de force n° 4 (EMF n° 4).
17^e groupe d\'artillerie (17^e GA).	Biscarosse.	Commandant le 17^e GA.	Général commandant le commandement des centres de préparation des forces (CCPF).
17^e régiment du génie parachutistes (17^e RGP).	Montauban.	Commandant le 17^e RGP.	Général commandant la 11^e brigade parachutiste (11^e BP).
1^er régiment de chasseurs parachutistes (1^er RCP).	Pamiers.	Commandant le 1^er RCP.	Général commandant la 11^e BP.
1^er régiment de hussards parachutistes (1^er RHP).	Tarbes.	Commandant le 1^erRHP.	Général commandant la 11^e BP.
1^er régiment de parachutistes d\'infanterie de marine (1^er RPIMa).	Bayonne.	Commandant le 1^er RPIMa.	Général commandant la brigade des forces spéciales terre (BFST).
1^er régiment d\'infanterie de marine (1^er RIMa).	Angoulême.	Commandant le 1^er RIMa.	Général commandant la 3^e brigade mécanisée (3^e BM).
1^er régiment du train parachutistes (1^er RTP).	Toulouse.	Commandant le 1er RTP.	Général commandant la 11^e BP.
31^e régiment du génie (31^e RG).	Castelsarrasin.	Commandant le 31^e RG.	Général commandant la 3^e BM.
35^e régiment d\'artillerie parachutistes (35^e RAP).	Tarbes.	Commandant le 35^e RAP.	Général commandant la 11^e BP.
3^e régiment du matériel (3^e RMAT) ⁽²⁾.	Muret .	Commandant le 3^e RMAT.	Général directeur central du SMITer.
48^e régiment de transmissions (48^e RT).	Agen.	Commandant le 48e RT.	Général commandant la brigade de transmissions et d\'appui au commandement (BTAC).
4^e groupe logistique du commissariat de l\'armée de terre (4^e GLCAT).	Toulouse.	Commandant le 4^e GLCAT.	Général commandant la 1^re brigade logistique (1^re BL).
503^e régiment du train (503^e RT).	Saint-Médard-en-Jalles.	Commandant le 503^e RT.	Général commandant la 1^re BL.
515^e régiment du train (515^e RT).	Brie.	Commandant le 515^e RT.	Général commandant la 1^re BL.
519^e régiment du train (519^e RT).	La Rochelle.	Commandant le 519^e RT.	Colonel commandant le centre de coordination du transit maritime (CCTM).
57^e bataillon d\'infanterie (57^e BI).	Bordeaux.	Commandant le 57^e BI.	Chef d\'état-major de la région terre Sud-Ouest (RT SO).
5^e régiment d\'hélicoptères de combat (5^e RHC).	Uzein.	Commandant le 5^e RHC.	Chef de la division « aéromobilité » du CFT.
8^e régiment de parachutistes de marine (8^e RPIMa) ⁽³⁾.	Castres.	Commandant le 8^e RPIMa.	Général commandant la 11^e BP.
Centre d\'entraînement de l\'infanterie au tir opérationnel (CEITO) ⁽⁴⁾.	La Cavalerie.	Commandant le CEITO.	Général commandant le CCPF.
4^e régiment d\'hélicoptères des forces spéciales (4^e RHFS).	Pau.	Commandant le 4^e RHFS.	Général commandant la BFST.
École de l\'aviation légère de l\'armée de terre (EALAT) - Base école Dax.	Dax.	Commandant l\'EALAT - Base école Dax.	Général commandant l\'EALAT.
École des troupes aéroportées (ETAP).	Pau.	Commandant l\'ETAP.	Général commandant l\'école de l\'infanterie ⁽⁴⁾.
École des troupes aéroportées (ETAP).	Pau.	Commandant l\'ETAP.	Général commandant les écoles militaires de Draguignan ⁽⁵⁾.
École nationale des sous-officiers d\'active (ENSOA).	Saint-Maixent-l\'École.	Directeur général de l\'administration et des ressources de l\'ENSOA ⁽⁶⁾.	Général commandant l\'ENSOA.
Groupement recrutement et sélection (GRS).	Bordeaux.	Commandant le GRS.	Général sous-directeur recrutement de la DRHAT.
Régiment d\'infanterie chars de marine(RICM).	Poitiers.	Commandant le RICM.	Général commandant la 9^e brigade légère blindée de marine (9^e BLBMa).
⁽¹⁾ Dont détachements de Marseille-Marignane. ⁽²⁾ Dont détachement de Vayres. ⁽³⁾ Dont détachement centre d\'entraînement de l\'infanterie au tir opérationnel (CEITO) à compter du 1^er août 2010. ⁽⁴⁾ Jusqu\'au 1^er août 2010 à zéro heure. ⁽⁵⁾ À compter du 1^er août 2010 à zéro heure. ⁽⁶⁾ À défaut d\'une autorité militaire titulaire d\'un titre de commandement, se reporter à l\'annexe II.

6. Région terre sud-est.

FORMATION.	LOCALISATION.	CHEF DE CORPS.	AUTORITÉ MILITAIRE DE 2^e NIVEAU (AM 2).
13^e base de soutien du matériel (13^e BSMAT).	Clermont-Ferrand.	Commandant le 13^e BSMAT.	Général directeur central du service de maintenance industrielle terrestre (SMITer).
13^e bataillon de chasseurs alpins (13^e BCA).	Barby.	Commandant le 13^e BCA.	Général commandant la 27^e brigade d\'infanterie de montagne (27^e BIM).
4^e régiment de dragons (4^e RD).	Carnoux-en-Provence.	Commandant le 4^e RD.	Général commandant la 7^e brigade blindée (7^e BB).
1^er régiment de chasseurs d\'Afrique (1^er RCA).	Canjuers.	Commandant le 1^er RCA.	Général commandant le commandement des centres de préparation des forces (CCPF).
1^er régiment de spahis (1^er RS).	Valence.	Commandant le 1^er RS.	Général commandant la 1^re brigade mécanisée (1^re BM).
1^er régiment étranger (1^er RE).	Aubagne.	Commandant le 1^er RE.	Général commandant la légion étrangère (COMLE).
1^er régiment étranger de cavalerie (1^er REC).	Orange.	Commandant le 1^er REC.	Général commandant la 6^e brigade légère blindée (6^e BLB).
1^er régiment étranger du génie (1^er REG).	L\'Ardoise.	Commandant le 1^er REG.	Général commandant la 6^e BLB.
21^e régiment d\'infanterie de marine (21^e RIMa).	Fréjus.	Commandant le 21^e RIMa.	Général commandant la 6^e BLB.
25^e régiment du génie de l\'air (25^e RGA).	Istres.	Commandant le 25^e RGA.	Général commandant les formations du génie de l\'air.
27^e bataillon de chasseurs alpins (27^e BCA).	Cran Gevrier.	Commandant le 27^e BCA.	Général commandant la 27^e BIM.
28^e régiment de transmissions (28^e RT).	Issoire.	Commandant le 28^e RT.	Général commandant la brigade de transmissions et d\'appui au commandement (BTAC).
2^e régiment étranger du génie (2^eREG).	Saint-Christol.	Commandant le 2^eREG.	Général commandant la 27^e BIM.
2^e régiment étranger parachutistes (2^e REP).	Calvi.	Commandant le 2^e REP.	Général commandant la 11^e brigade parachutiste (11^e BP).
2^e régiment étranger d\'infanterie (2^e REI).	Nîmes.	Commandant le 2^e REI.	Général commandant la 6^e BLB.
3^e régiment d\'artillerie de marine (3^e RAMa).	Canjuers.	Commandant le 3^e RAMa.	Général commandant 6^e BLB.
3^e régiment de parachutistes d\'infanterie de marine (3^e RPIMa).	Carcassonne.	Commandant le 3^e RPIMa.	Général commandant la 11^e BP.
3^e régiment médical (3^e RMED).	La Valbonne Beligneux.	Commandant le 3^e RMED.	Général commandant la 1^re brigade logistique (1^re BL).
4^e régiment de chasseurs (4^eRCh).	Gap.	Commandant le 4^e RCh.	Général commandant la 27^e BIM.
4^e régiment du matériel (4^e RMAT).	Nîmes.	Commandant le 4^e RMAT.	Général directeur central du SMITer
4^e régiment étranger (4^e RE).	Castelnaudary.	Commandant le 4^e RE.	Général commandant la légion étrangère (COMLE).
54^e régiment d\'artillerie (54^e RA).	Hyères.	Commandant le 54^e RA.	Général commandant la 7^e BB.
5^e bataillon du matériel (5^e BMAT).	Draguignan.	Commandant le 5^e BMAT.	Général directeur central du SMITer.
68^e régiment d\'artillerie d\'Afrique (68^e RAA).	La Valbonne Beligneux.	Commandant le 68^e RAA.	Général commandant la 3^e brigade mécanisée (3^e BM).
7^e bataillon de chasseurs alpins (7^e BCA).	Bourg-Saint-Maurice.	Commandant le 7^e BCA.	Général commandant la 27^e BIM.
7^e régiment du matériel (7^e RMAT).	Lyon.	Commandant le 7^e RMAT.	Général directeur central du SMITer.
92^e régiment d\'infanterie (92^e RI).	Clermont-Ferrand.	Commandant le 92^e RI.	Général commandant la 3^e BM.
93^e régiment d\'artillerie de montagne (93^e RAM).	Varces.	Commandant le 93^e RAM.	Général commandant la 27^e BIM.
Centre national d\'entraînement commando (CNEC).	Mont-Louis.	Commandant le CNEC.	Général commandant l\'école nationale des sous-officiers d\'active (ENSOA).
Centre parachutiste d\'instruction spécialisée (CPIS).	Perpignan.	Commandant le CPIS.	Commandant le centre d\'instruction des réservistes parachutistes (CIRP).
École d\'artillerie (EA).	Draguignan.	Directeur général de l\'administration et des ressources de l\'école d\'artillerie ⁽¹⁾.	Général commandant l\'école d\'artillerie.
École de l\'aviation légère de l\'armée de terre (EALAT) - Base école Le Luc.	Le Cannet-des-Maures.	Commandant l\'EALAT - Base école Le Luc.	Général commandant l\'EALAT.
École de l\'infanterie (EI).	Montpellier.	Directeur général de l\'administration et des ressources de l\'école de l\'infanterie ⁽¹⁾.	Général commandant l\'école d\'infanterie.
École franco-allemande (EFA) de formation des équipages Tigre, partie française.	Le Cannet-des-Maures.	Commandant l\'école franco-allemande (EFA partie française) ou commandant en second si le chef de corps n\'est pas Français.	Général commandant l\'école d\'infanterie ⁽²⁾.
École franco-allemande (EFA) de formation des équipages Tigre, partie française.	Le Cannet-des-Maures.	Commandant l\'école franco-allemande (EFA partie française) ou commandant en second si le chef de corps n\'est pas Français.	Général commandant l\'EALAT ⁽³⁾.
École militaire de haute montagne (EMHM).	Chamonix.	Commandant l\'EMHM.	Général commandant l\'école d\'infanterie ⁽²⁾.
École militaire de haute montagne (EMHM).	Chamonix.	Commandant l\'EMHM.	Général commandant les écoles militaires de Draguignan ⁽³⁾.
Groupement d\'aguerrissement montagne (GAM).	Modane.	Commandant le 13^e BCA.	Général commandant CCPF.
Groupement aéromobilité de la section technique de l\'armée de terre (GAMSTAT).	Valence.	Commandant le GAMSTAT.	Général directeur de la section technique de l\'armée de terre (STAT).
Groupement de camp de Canjuers (GTC).	Canjuers.	Commandant le GTC.	Général adjoint major au général commandant la région terre Sud-Est (RT SE).
Groupement recrutement sélection (GRS).	Lyon.	Commandant le GRS.	Général sous-directeur recrutement de la direction des ressources humaines de l\'armée de terre (DRHAT).
Lycée militaire.	Aix-en-Provence.	Commandant le lycée militaire.	Général sous-directeur de la formation et des écoles (SDFE).
Unité d\'instruction et d\'intervention de la sécurité civile n° 5 (UIISC 5).	Corte.	Commandant l\'UIISC n° 5.	Commandant les formations militaires de la sécurité civile.
Unité d\'instruction et d\'intervention de la sécurité civile n° 7 (UIISC 7).	Brignoles.	Commandant l\'UIISC n° 7.	Commandant les formations militaires de la sécurité civile.
⁽¹⁾ À défaut d\'une autorité militaire titulaire d\'un titre de commandement se reporter à l\'annexe II. ⁽²⁾ Jusqu\'au 1^er août 2010 à zéro heure. ⁽³⁾ À compter du 1^er août 2010.

7. Brigade des sapeurs-pompiers de paris.

FORMATION.	LOCALISATION.	CHEF DE CORPS.	AUTORITÉ MILITAIRE DE 2^e NIVEAU (AM 2).
1^er groupement d\'incendie de la brigade de sapeurs-pompiers de Paris (BSPP).	Paris.	Commandant le 1^er groupement d\'incendie.	Colonel adjoint territorial.
2^e groupement d\'incendie de la BSPP.	Paris.	Commandant le 2^e groupement d\'incendie.	Colonel adjoint territorial.
3^e groupement d\'incendie de la BSPP.	Courbevoie.	Commandant le 3^e groupement d\'incendie.	Colonel adjoint territorial.
Groupement des services de la BSPP.	Paris.	Commandant le groupement des services de la BSPP.	Colonel adjoint territorial.
Groupement formation instruction de la BSPP.	Villeneuve-Saint-Georges.	Commandant le groupement formation instruction.	Colonel adjoint territorial.

Annexe II. Liste des autorités militaires de 1er niveau et des autorités militaires de 2e niveau investies du pouvoir disciplinaire à l'égard des militaires placés sous leur commandement ou qui leurs sont rattachés.

1. Région terre Île-de-france.

FORMATION.	LOCALISATION.	AUTORITÉ MILITAIRE DE 1^er NIVEAU (AM 1).	AUTORITÉ MILITAIRE DE 2^e NIVEAU (AM 2).
Centre de coordination et de synthèse des systèmes d\'information et de communication de l\'armée de terre (CCSAT).	Kremlin-Bicêtre.	Chef du CCSAT.	Général major général de l\'armée de terre (MGAT).
Centre de doctrine d\'emploi des forces (CDEF).	Paris.	Colonel commandant la division « appui-documentation ».	Général directeur du CDEF.
Centre de pilotage des systèmes d\'information de l\'armée de terre (CPSIAT).	Kremlin-Bicêtre.	Directeur du CPSIAT.	Général MGAT.
Centre de réalisation informatique des systèmes de l\'armée de terre (CRISAT).	Paris.	Chef du CRISAT.	Général MGAT.
Centre interarmées de coordination de la logistique en opérations - Centre de mise en œuvre (CICLO/CMO).	Brétigny-sur-Orge.	Commandant le CICLO/CMO.	Général adjoint major au général commandant la région terre Île-de-France (COM RTIDF).
Centre des transports et transit de surface (CCTS).	Montlhéry.	Commandant le CCTS.	Général adjoint major au général COM RTIDF.
Collège de l\'enseignement supérieur de l\'armée de terre (CESAT).	Paris.	Chef d\'état-major du CESAT.	Général commandant le CESAT.
Conservatoire de musique militaire de l\'armée de terre (CMMAT).	Versailles.	Directeur du CMMAT.	Général adjoint major au général COM RTIDF.
Commandement de l\'aviation légère de l\'armée de terre (COMALAT).	Villacoublay.	Chef d\'état-major du COMALAT.	Général COMALAT.
Détachement d\'appui à la numérisation de l\'espace de bataille (DET APP NEB).	Versailles.	Sous-directeur organisation de la section technique de l\'armée de terre (STAT).	Général directeur de la STAT
Direction des ressources humaines de l\'armée de terre (DRHAT).	Paris.	Colonel premier adjoint au général directeur du personnel militaire de l\'armée de terre.	Général directeur de la DRHAT.
État-major de la 1re brigade logistique (EM/1^re BL).	Montlhéry.	Chef d\'état-major de la 1^re BL.	Général commandant la 1^re BL.
État-major de la région terre Ile-de-France (EM/RT IDF).	Saint-Germain-en-Laye.	Chef de la division administration ressources.	Chef d\'état-major de la RTIDF.
État-major de l\'armée de terre (EMAT).	Paris.	Officier supérieur adjoint auprès du major général.	Général MGAT.
État-major du commandement des formations militaires de la sécurité civile (EM/COMFORMISC).	Asnières-sur-Seine.	Chef d\'état-major du COMFORMISC.	Commandant des formations militaires de la sécurité civile.
Inspection de l\'armée de terre (IAT).	Paris.	Chef d\'état-major de l\'IAT.	Général inspecteur de l\'armée de terre.
Inspection du service de santé pour l\'armée de terre (ISSAT).	Paris.	Officier supérieur adjoint auprès de l\'inspecteur du service de santé des armées pour l\'armée de terre.	Général inspecteur du service de santé des armées pour l\'armée de terre.
Section technique de l\'armée de terre (STAT).	Versailles.	Sous-directeur organisation.	Général directeur de la STAT.
Service de la trésorerie aux armées.	Paris.	Chef du bureau de liaison de la trésorerie aux armées.	Payeur général de la trésorerie aux armées.
Service de la maintenance industrielle terrestre (SMITer) ⁽¹⁾.	Versailles .	Officier chargé de la fonction administrative du SIMMT.	Directeur central du SIMMT.
⁽¹⁾ Dont le centre de formation initiale militaire de Nîmes.

2. Région terre nord-ouest.

FORMATION.	LOCALISATION.	AUTORITÉ MILITAIRE DE 1^er NIVEAU (AM 1).	AUTORITÉ MILITAIRE DE 2^e NIVEAU (AM 2).
Direction régionale du matériel (DIRMAT).	Rennes.	Directeur adjoint.	Directeur régional du matériel en RTNO.
785^e compagnie de guerre électronique (785^e CGE).	Orléans.	Commandant la 785^e CGE.	Général commandant la brigade de renseignement.
Écoles de Saint-Cyr Coëtquidan (ESCC) ⁽¹⁾.	Coëtquidan.	Général adjoint au général commandant les ESCC.	Général commandant les ESCC.
École des transmissions.	Rennes.	Colonel adjoint au général commandant l\'école de transmissions ou colonel le plus ancien.	Général commandant l\'école des transmissions.
École du génie.	Angers.	Colonel adjoint au général commandant l\'école du génie ou colonel le plus ancien.	Général commandant l\'école du génie.
Écoles militaires de Bourges.	Bourges.	Colonel adjoint au général commandant les écoles militaires de Bourges ou colonel le plus ancien.	Général commandant les écoles militaires de Bourges.
Écoles militaires de Saumur.	Saumur.	Colonel adjoint au général commandant les écoles militaires de Saumur et l\'école de la cavalerie ou colonel le plus ancien.	Général commandant les écoles militaires de Saumur et l\'école de cavalerie.
État-major de la région terre Nord-Ouest (EM/RTNO).	Rennes.	Commandant de division de l\'état-major le plus ancien dans le grade le plus élevé.	Chef d\'état-major de la RTNO.
⁽¹⁾ Dont l\'école d\'administration militaire (EAM) et le détachement « terre » de l\'école des fourriers de la marine localisé à Querqueville.

3. Région terre nord-est.

FORMATION.	LOCALISATION.	AUTORITÉ MILITAIRE DE 1^er NIVEAU (AM 1).	AUTORITÉ MILITAIRE DE 2^e NIVEAU (AM 2).
Bataillon de commandement et de soutien de la brigade franco-allemande (BCS/BFA) partie française, y compris la compagnie d\'état-major de la BFA.	Müllheim.	Commandant en second du BCS si le commandant du BCS n\'est pas Français ⁽¹⁾.	Général commandant la BFA s\'il est Français, sinon colonel Français adjoint au général commandant la BFA.
Bataillon du quartier général du corps de réaction rapide européen (BQG CRR-E).	Strasbourg.	Chef du détachement de soutien national si le commandant du BQG CRRE n\'est pas Français ⁽¹⁾.	Général représentant Français auprès du général commandant le CRR-E.
Brigade d\'aide au commandement (BAC).	Strasbourg.	Chef du détachement de soutien national (France).	Général représentant Français auprès du général commandant le CRR-E.
Centre de formation franco-allemand pour le personnel technico-logistique Tigre (CFA PTL).	Fassberg (Allemagne).	Commandant en second le CFA/PTL, si le commandant du CFA/PTL n\'est pas Français ⁽¹⁾.	Général commandant les écoles militaires de Bourges.
Commission nationale de contrôle interarmes (CNCIA).	Châlons-en- Champagne.	Chef de la CNCIA.	Général commandant le commandement des centres de préparation des forces (CCPF).
Direction régionale du matériel (DIRMAT).	Metz.	Directeur adjoint.	Directeur régional du matériel en RT NE.
École d\'état-major (EEM).	Compiègne.	Colonel adjoint au général directeur de l\'EEM ou colonel le plus ancien.	Général directeur de l\'EEM.
État-major de force n° 1 (EMF n° 1).	Besançon.	Chef d\'état-major de l\'EMF n° 1.	Général commandant l\'EMF n° 1.
État-major de la 2^e brigade blindée (EM/2^e BB) ⁽²⁾.	Illkirch-Graffenstaden ⁽⁵⁾.	Chef d\'état-major de la 2^e BB.	Général commandant la 1^re BM.
État-major de la 1^re brigade mécanisée (EM/1^re BM).	Châlons-en-Champagne.	Chef d\'état-major de la 1^re BM.	Général commandant la 1^re BM.
État-major de la 7^e brigade blindée.	Besançon.	Chef d\'état-major de la 7^e BB.	Général commandant la 7^e BB.
État-major de la brigade de renseignement ⁽⁴⁾.	Haguenau.	Chef d\'état-major de la brigade de renseignement.	Général commandant la brigade de renseignement.
État-major de la brigade de transmissions et d\'appui au commandement (BTAC).	Douai.	Chef d\'état-major de la BTAC.	Général commandant la BTAC.
État-major de la brigade franco-allemande (EM/BFA) partie française.	Müllheim.	Chef d\'état-major s\'il est français, sinon chef du bureau opérations.	Général commandant la BFA s\'il est français, sinon colonel français adjoint au général commandant la BFA.
État-major de la région terre Nord-Est (EM/RT NE).	Metz.	Commandant de division de l\'état-major le plus ancien dans le grade le plus élevé.	Chef d\'état-major de la RT NE.
État-major du commandement des centres de préparation des forces (EM/CCPF).	Mailly-le-Camp.	Chef d\'état-major du CCPF.	Général commandant des CCPF.
État-major du corps de réaction rapide européen (CRR-E).	Strasbourg.	Chef de détachement de soutien national France.	Général représentant français auprès du général commandant le CRR-E.
État-major du commandement des forces terrestres (EM/CFT).	Lille.	Colonel adjoint au chef d\'état-major du CFT.	Chef d\'état-major du CFT.
Quartier général du corps de réaction rapide France (QG CRR-FR).	Lille.	Général chef d\'état-major du général commandant le QG CRR-FR.	Général commandant le QG CRR-FR.
⁽¹⁾ Si le commandant est français se reporter à l\'annexe I. ⁽²⁾ Dont le centre de formation initiale militaire de Valdahon. ⁽³⁾ Dont les centres de formations initiales militaires de Verdun et de Carpiagne. ⁽⁴⁾ Dont le centre de formation initiale militaire de Bitche.

4. Région terre sud-ouest.

FORMATION.	LOCALISATION.	AUTORITÉ MILITAIRE DE 1^er NIVEAU (AM 1).	AUTORITÉ MILITAIRE DE 2^e NIVEAU (AM 2).
Direction régionale du matériel (DIRMAT).	Bordeaux.	Directeur adjoint.	Directeur régional du matériel en RT SO.
État-major de la 9^e brigade légère blindée de marine (EM/9^e BLBMa) ⁽¹⁾.	Poitiers.	Chef d\'état-major de la 9^e BLBMa.	Général commandant la 9^e BLBMa.
État-major de force n° 4 (EMF n° 4).	Limoges.	Chef d\'état-major de l\'EMF n° 4.	Général commandant l\'EMF n° 4.
État-major de la 11^e brigade parachutiste (EM/11^e BP) ⁽²⁾.	Balma.	Chef d\'état-major de la 11^e BP.	Général commandant la 11^e BP.
État-major de la 3^e brigade mécanisée (EM/3^e BM) ⁽³⁾.	Limoges.	Chef d\'état-major de la 3^e BM.	Général commandant la 3^e BM.
État-major de la brigade des forces spéciales terre (EM/BFST).	Pau.	Chef d\'état-major de la BFST.	Général commandant de la BFST.
État-major de la région terre Sud-Ouest (EM/RT SO).	Bordeaux.	Commandant de division de l\'état-major le plus ancien dans le grade le plus élevé.	Chef d\'état-major de la RT SO.
École nationale des sous-officiers d\'active (ENSOA).	Saint-Maixent-l\'École.	Colonel adjoint au général commandant l\'ENSOA ou colonel le plus ancien.	Général commandant l\'ENSOA.
⁽¹⁾ Dont le centre de formation initiale militaire de Coëtquidan. ⁽²⁾ Dont le centre de formation initiale militaire de Caylus. ⁽³⁾ Dont le centre de formation initiale militaire d\'Angoulême.

5. Région terre sud-est.

FORMATION.	LOCALISATION.	AUTORITÉ MILITAIRE DE 1^er NIVEAU (AM 1).	AUTORITÉ MILITAIRE DE 2^e NIVEAU (AM 2).
Centre de formation interarmées NH 90 (CFIA NH 90).	Le Cannet-des-Maures.	Commandant le CFIA NH 90.	Général commandant l\'école de l\'aviation légère de l\'armée de terre (EALAT).
État-major de force n° 3 (EMF n° 3).	Marseille.	Chef d\'état-major de l\'EMF n° 3.	Général commandant l\'EMF n° 3.
État-major de la 27^e brigade d\'infanterie de montagne (EM/27^e BIM) ⁽¹⁾.	Varces.	Chef d\'état-major de la 27^e BIM.	Général commandant la 27^e BIM.
État-major de la 6e brigade légère blindée (EM/6^e BLB) ⁽²⁾.	Nîmes.	Chef d\'état-major de la 6^e BLB.	Général commandant la 6^e BLB.
État-major de la région terre Sud-Est (EM/RTSE).	Lyon.	Commandant de division de l\'état-major le plus ancien dans le grade le plus élevé	Chef d\'état-major de la RTSE.
État-major du commandement de la légion étrangère (EM/COMLE).	Aubagne.	Chef d\'état-major du COMLE.	Général COMLE.
Écoles militaires de Draguignan ⁽³⁾.	Draguignan.	Colonel adjoint au général commandant les écoles militaires de Draguignan ou colonel le plus ancien.	Général commandant les écoles militaires de Draguignan.
Groupement interarmées des affaires civilo-militaires (GIACM).	Lyon.	Commandant du GIACM.	Général adjoint major au général commandant la RTSE.
⁽¹⁾ Dont le centre de formation initiale militaire de Gap. ⁽²⁾ Dont le centre de formation initiale militaire de Fréjus. ⁽³⁾ Dont l\'école de l\'infanterie et l\'école d\'artillerie.

6. État-major de l'armée de terre.

FORMATION.	LOCALISATION.	AUTORITÉ MILITAIRE DE 1^er NIVEAU (AM 1).	AUTORITÉ MILITAIRE DE 2^e NIVEAU (AM 2).
État-major EUROFOR.	Florence.	Officier Français le plus ancien dans le grade le plus élevé.	Général sous-chef « emploi soutien » de l\'état-major de l\'armée de terre (EMAT).
État-major interarmées de la zone de défense (EMIAZD) de Paris.	Territoire RT IDF.	Chef de l\'EMIAZD de Paris.	Officier de sauvegarde de la zone de défense de Paris.
EMIAZD Est.	Zone de défense Est.	Chef de l\'EMIAZD Est.	Officier de sauvegarde de la zone de défense Est.
EMIAZD Nord.	Zone de défense Nord.	Chef de l\'EMIAZD Nord.	Officier de sauvegarde de la zone de défense Nord.
EMIAZD Ouest.	Zone de défense Ouest.	Chef de l\'EMIAZD Ouest.	Officier de sauvegarde de la zone de défense Ouest.
EMIAZD Sud.	Zone de défense Sud.	Chef de l\'EMIAZD Sud.	Officier de sauvegarde de la zone de défense Sud.
EMIAZD Sud-Est.	Zone de défense Sud-Est.	Chef de l\'EMIAZD Sud-Est.	Officier de sauvegarde de la zone de défense Sud-Est.
EMIAZD Sud-Ouest.	Zone de défense Sud-Ouest.	Chef de l\'EMIAZD Sud-Ouest.	Officier de sauvegarde de la zone de défense Sud-Ouest.

Annexe III. Liste des autorités militaires de 1er niveau et des autorités militaires de 2e niveau investies du pouvoir disciplinaire à l'égard des militaires placés sous leur commandement ou qui leurs sont détachés. Dispositif et groupements de lutte contre les feux

DISPOSITIF/GROUPEMENT.	LOCALISATION.	AUTORITÉ MILITAIRE DE 1^er NIVEAU (AM 1).	AUTORITÉ MILITAIRE DE 2^e NIVEAU (AM 2).
Dispositif d\'astreinte estivale en matière de lutte contre les feux de forêts.	Nogent-le-Rotrou.	Chef du dispositif d\'astreinte estivale.	Général commandant les formations militaires de la sécurité civile (COMFORMISC).
Groupement organique de lutte contre les feux de forêts (GOLFF) dans le Sud de la France.	Brignoles.	Chef du détachement.	Général COMFORMISC.
GOLFF en Corse.	Corte.	Chef du détachement.	Général COMFORMISC.