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Archivé État-major de l'armée de terre : cabinet

ARRÊTÉ pris en application des articles R. 4137-10 à R. 4137-12 et de l'article R. 4137-25 du livre 1er de la partie IV. du code de la défense relatifs aux sanctions disciplinaires et à la suspension de fonctions applicables aux militaires fixant, au sein de l'armée de terre, la liste des autorités militaires investies du pouvoir disciplinaire d'autorité militaire de premier niveau ou d'autorité militaire de deuxième niveau.

Abrogé le 23 décembre 2010 par : ARRÊTÉ pris en application des articles R. 4137-10 à R. 4137-12 et de l'article R. 4137-25 du livre 1er de la partie IV. du code de la défense relatifs aux sanctions disciplinaires et à la suspension de fonctions applicables aux militaires fixant, au sein de l'armée de terre, la liste des autorités militaires investies du pouvoir disciplinaire d'autorité militaire de premier niveau ou d'autorité militaire de deuxième niveau. Du 01 juillet 2010
NOR D E F T 1 0 5 1 4 1 3 A

Le ministre de la défense,

Vu le code de justice militaire, notamment son article L. 311-13 ;

Vu le livre 1er de la partie IV. du code de la défense, notamment ses articles L . 4137-1 à L . 4137-5 ;

Vu le livre 1er de la partie IV. du code la défense relatif aux sanctions disciplinaires et à la suspension de fonctions applicables aux militaires,

Arrête :

1.

Au sein de l\'armée de terre, certaines autorités militaires, titulaires d\'un titre de commandement, reçoivent l\'appellation de chef de corps et sont investies du pouvoir disciplinaire d\'autorité militaire de premier niveau. La liste de ces autorités militaires et de leur autorité supérieure investie du pouvoir disciplinaire d\'autorité militaire de deuxième niveau est fixée en annexe I. du présent arrêté.

2.

Au sein de l\'armée de terre, certaines autorités militaires ne figurant pas sur la liste définie à l\'article premier du présent arrêté, sont investies du pouvoir disciplinaire d\'autorité militaire de premier niveau. La liste de ces autorités militaires et de leur autorité supérieure investie du pouvoir disciplinaire d\'autorité militaire de deuxième niveau est fixée en annexe II. du présent arrêté.

3.

Au sein de l\'armée de terre, certaines autorités militaires ne figurant pas sur la liste définie aux articles premier et deuxième du présent arrêté, sont investies du pouvoir disciplinaire d\'autorité militaire de premier niveau tenant compte de dispositifs particuliers devant être mis en œuvre dans le cadre de la lutte contre les feux de forêts. La liste de ces autorités militaires et de leur autorité supérieure investie du pouvoir disciplinaire d\'autorité militaire de deuxième niveau est fixée en annexe III. du présent arrêté.

4.

Pour l\'armée de terre, chaque autorité militaire de troisième niveau dispose du pouvoir disciplinaire de ce niveau, sur l\'ensemble des militaires du rang appartenant aux formations dont la portion centrale se situe sur son territoire.

5.

L\'arrêté du 20 août 2009 modifié pris en application des articles R. 4137-10 à R. 4137-12 et de l\'article R. 4137-25 du livre 1er de la partie IV. du code de la défense relatifs aux sanctions disciplinaires et à la suspension de fonctions applicables aux militaires fixant, au sein de l\'armée de terre, la liste des autorités militaires investies du pouvoir disciplinaire d\'autorité militaire de premier niveau ou d\'autorité militaire de deuxième niveau est abrogé.

Pour le ministre de la défense et par délégation :

Le colonel,
chef de cabinet du chef d'état-major de l'armée de terre,

Antoine WINDECK.

Annexes

Annexe I. Liste des chefs de corps et des autorités militaires de 2e niveau investis du pouvoir disciplinaire à l'égard des militaires placés sous leur commandement ou qui leurs sont rattachés.

1. Région terre Île-de-france.

FORMATION.

LOCALISATION.

CHEF DE CORPS.

AUTORITÉ MILITAIRE DE 2e NIVEAU (AM 2).

121e régiment du train (121e RT).

Montlhéry.

Commandant le 121e RT.

Général commandant la 1re brigade logistique (1re BL).

1er groupe logistique du commissariat de l\'armée de terre (1er GLCAT). 

Brétigny-sur-Orge.

Commandant le 1er GLCAT.

Général commandant la 1re brigade logistique (1re BL).

1re base de soutien au commandement (1re BSC).

Paris.

Commandant la 1re BSC.

Général adjoint territorial au général commandant la région terre Île-de-France (RTIDF).

2e base de soutien au commandement (2e BSC).

Vincennes.

Commandant la 2e BSC.

Général adjoint territorial au général commandant la RTIDF.

3e base de soutien au commandement (3e BSC) (1) (2).

Versailles.

Commandant de la 3e BSC.

Général adjoint major au général commandant la RTIDF.

526e bataillon du train (526e BT).

Saint-Germain-en-Laye.

Commandant le 526e BT.

Chef d\'état-major de la RTIDF.

8e régiment de transmissions (3).

Suresnes.

Commandant le 8e RT.

Directeur central adjoint de la DIRISI.

Centre sportif d\'équitation militaire (CSEM).

Fontainebleau.

Commandant le CSEM.

Général commandant les écoles militaires de Saumur et l\'école de cavalerie.

École polytechnique.

Palaiseau.

Directeur de la formation humaine et militaire et chef de corps de l\'école polytechnique.

Directeur général de l\'école polytechnique.

École militaire de spécialisation de l\'outre-mer et de l\'étranger (EMSOME).

Rueil-Malmaison.

Commandant l\'EMSOME.

Général commandant l\'EMSOME.

Groupement de recrutement de la légion étrangère (GRLE).

Fontenay-sous-Bois.

Commandant le GRLE.

Général commandant la légion étrangère (COMLE).

Groupement de transit et d\'administration du personnel isolé (GTAPI).

Rueil-Malmaison.

Commandant le GTAPI.

Général adjoint major au général commandant la RTIDF.

Groupement recrutement sélection (GRS).

Vincennes.

Commandant le GRS.

Général sous-directeur recrutement de la direction des ressources humaines de l\'armée de terre (DRHAT).

Lycée militaire. 

Saint-Cyr-l\'École. 

Commandant le lycée militaire. 

Général sous-directeur de la formation et des écoles (SDFE).

(1) Dont le centre de production alimentaire (CPA) de Satory. 
(2) Dont l\'organe liquidateur du 5e régiment du génie (5e RG).
(3) À titre indicatif, désignations de l\'AM 1 et l\'AM 2 relevant de la direction interarmées des réseaux d\'infrastructure et des systèmes d\'information. Clôture procédure EVEN GRAVE à la charge de la RTIDF.

2. RéGION TERRE ÎLE-DE-FRANCE/COMMANDEMENT ORGANIQUE TERRE POUR L'OUTRE-MER ET à L'éTRANGER.

FORMATION.

LOCALISATION.

CHEF DE CORPS.

AUTORITÉ MILITAIRE DE 2e NIVEAU (AM 2).

13e demi-brigade de la légion étrangère (13e DBLE). 

Djibouti.

Commandant la 13e DBLE. 

COMIA Djibouti (1).

23e bataillon d\'infanterie de marine (23e BIMa). 

Dakar.

Commandant le 23e BIMa.

COMIA Dakar (1).

2e régiment de parachutistes d\'infanterie de marine (2e RPIMa).

Saint-Pierre.

Commandant le 2e RPIMa.

COMIA Saint-Denis (1).

33e régiment d\'infanterie de marine (33e RIMa). 

Fort-de-France.

Commandant le 33e RIMa.

COMIA Fort-de-France (1).

3e régiment étranger d\'infanterie (3e REI).

Kourou.

Commandant le 3e REI.

COMIA Cayenne (1)

41e bataillon d\'infanterie de marine (41e BIMa). 

Pointe-à-Pitre.

Commandant le 41e BIMa.

COMIA Fort-de-France (1).

5e régiment interarmes d\'outre-mer (5e RIAOM).

Djibouti.

Commandant le 5e RIAOM.

COMIA Djibouti (1).

6e bataillon d\'infanterie de marine (6e BIMa).

Libreville.

Commandant le 6e BIMa.

COMIA Libreville (1).

9e régiment d\'infanterie de marine (9e RIMa).

Cayenne.

Commandant le 9e RIMa.

COMIA Cayenne (1)

Cellule maintenance des matériels terrestres (CMMT).

Djibouti.

Chef d\'état-major de l\'état-major interarmées (EMIA).

COMIA  Djibouti (1).

CMMT. 

Libreville.

Chef d\'état-major de l\'EMIA.

COMIA Libreville (1).

CMMT. 

Dakar.

Chef d\'état-major de l\'EMIA.

COMIA Dakar (1).

CMMT.

Fort-de-France.

Chef d\'état-major de l\'EMIA.

COMIA Fort-de-France (1).

CMMT.

Cayenne.

Chef d\'état-major de l\'EMIA.

COMIA Cayenne (1).

CMMT.

Nouméa.

Chef d\'état-major de l\'EMIA.

COMIA Nouméa (1).

CMMT.

Arue.

Chef d\'état-major de l\'EMIA.

COMIA Papeete (1).

CMMT. Saint-Denis. Chef d\'état-major de l\'EMIA. COMIA Saint-Denis (1)
CMMT.Pointe-à-Pitre. Chef d\'état-major de l\'EMIA. COMIA Fort-de-France (1).
Bureau terre du centre d\'information et de recrutement des forces armées (CIRFA). Fort-de-France. Commandant le 33e RIMa. COMIA Fort-de-France (1)
Bureau terre du CIRFA. Pointe-à-Pitre. 

Commandant le 41e BIMa. 

COMIA Fort-de-France (1)
Bureau terre du CIRFA. Cayenne. 

Commandant le 9e RIMa. 

COMIA Cayenne (1).
Bureau terre du CIRFA. Arue. Commandant le RIMaP-P. 

COMIA Papeete (1)

Bureau terre du CIRFA. Saint-Denis Commandant le 2e RPIMa. COMIA Saint-Denis (1)
Bureau terre du CIRFA. Nouméa Commandant le RIMaP-NC. COMIA Nouméa (1).
Détachement de la légion étrangère de Mayotte (DLEM). Mayotte Commandant le DLEM. COMIA Saint-Denis (1)
Régiment d\'infanterie de marine du Pacifique-Nouvelle-Calédonie (RIMaP-NC). Nouméa Commandant le RIMaP-NC. COMIA Nouméa (1)
Régiment d\'infanterie de marine du Pacifique-Polynésie (RIMaP-P).  PapeeteCommandant le RIMaP-P. COMIA Papeete (1)
(1) AM2 donnée à titre d\'information, la désignation de ces autorités relevant de l\'état-major des armées (EMA). 

3. Région terre nord-ouest.

FORMATION.

LOCALISATION.

CHEF DE CORPS.

AUTORITÉ MILITAIRE DE 2e NIVEAU (AM 2).

11e régiment d\'artillerie de marine (11e RAMa).

Saint-Aubin-du Cormier.

Commandant le 11e RAMa.

Général commandant la 9e brigade légère blindée de marine (9e BLBMa).

12e base de soutien du matériel (12e BSMAT).

Neuvy-Pailloux.

Commandant la 12e BSMAT.

Général directeur central du service de maintenance industrielle terrestre (SMITer). 

2e régiment de dragons-NBC (2e RD-NBC). 

Fontevraud-l\'Abbaye.

Commandant le 2e RD - NBC.

Chef de la division « emploi » du commandement des forces terrestres (CFT). 

2e régiment d\'infanterie de marine (2e RIMa).

Champagne.

Commandant le 2e RIMa.

Général commandant la 9e BLBMa.

2e régiment du matériel (2e RMAT) (1).

Bruz.

Commandant le 2e RMAT.

Général directeur central du SMITer 

3e régiment d\'infanterie de marine (3e RIMa).

Vannes.

Commandant le 3e RIMa.

Général commandant la 9e BLBMa.

42e régiment de transmissions (42e RT) (2).

Laval.

Commandant le 42e RT.

Général commandant la brigade de transmissions et d\'appui au commandement (BTAC).

43e bataillon de transmissions (43e BT) (3)

Orléans.

Commandant le 43e BT.

Directeur central adjoint de la DIRISI.

517e régiment du train (517e RT). 

Châteauroux-La Martinerie.

Commandant le 517e RT.

Général commandant la 1re brigade logistique (1re BL).

12e régiment de cuirassiers (12e RC).

Olivet.

Commandant le 12e RC.

Général commandant la 2e brigade blindée (2e BB).

6e régiment du génie (6e RG).

Angers.

Commandant le 6e RG.

Général commandant la 9e BLBMa.

Centre d\'études et de développements informatiques du matériel de l\'armée de terre (CEDIMAT).

Bourges. 

Commandant le CEDIMAT.

Général directeur adjoint au directeur central du service interarmées de maintien en condition opérationnelle des matériels terrestres. 

Centre de formation logistique.

Bourges.

Directeur général de l\'administration et des ressources des écoles militaires de Bourges (4).

Général commandant les écoles militaires de Bourges. 

Centre militaire de formation professionnelle (CMFP).

Fontenay-le-Comte.

Commandant le CMFP.

Général sous-directeur recrutement de la DRHAT.

Centre parachutiste d\'entraînement aux opérations maritimes (CPEOM).

Roscanvel.

Commandant le CPEOM.

Commandant le centre d\'instruction des réserves parachutistes (CIRP).

Centre parachutiste d\'entraînement spécialisé (CPES).

Saran.

Commandant le CPES.

Commandant le CIRP.

École des transmissions. 

Rennes.

Directeur général de l\'administration et des ressources de l\'école des transmissions (4).

Général commandant l\'école des transmissions.

École du génie. 

Angers.

Directeur général de l\'administration et des ressources de l\'école du génie (4)

Général commandant l\'école du génie.

Écoles militaires de Bourges (5).

Bourges.

Directeur général de l\'administration et des ressources des écoles militaires de Bourges (4).

Général commandant les écoles militaires de Bourges.

Escadrille d\'avions de l\'armée de terre (EAAT) (6).

Rennes.

Commandant le groupement de soutien de la base de défense (GSBdD) de Rennes - 16e groupe d\'artillerie (16e GA).

Général commandant l\'aviation légère de l\'armée de terre (COMALAT).

Groupement recrutement sélection (GRS). 

Rennes.

Commandant le GRS.

Général sous-directeur recrutement de la DRHAT.

Prytanée national militaire (PNM).

La Flèche.

Commandant le PNM.

Général sous-directeur de la formation et des écoles à la DRHAT. 

Unité d\'instruction et d\'intervention de la sécurité civile n° 1 (UIISC1).

Nogent-le-Rotrou.

Commandant l\'UIISC n° 1.

Commandant les formations militaires de la sécurité civile.

(1) Dont détachements de Poitiers, de Lagord, d\'Angoulême et de Souge.
(2) Dont l\'organe liquidateur du 18e RT.
(3) À titre indicatif, désignations de l\'AM 1 et l\'AM 2 relevant de la direction interarmées des réseaux d\'infrastruture et des systèmes d\'information. Clôture procédure EVEN GRAVE à la charge de la RT NO.
(4) Comprendre le titulaire du commandement. À défaut d\'une autorité militaire titulaire d\'un titre de commandement, se reporter à l\'annexe II.
(5) Dont l\'école du matériel et l\'école du train.
(6) Unité rattachée pour administration au GSBdD de Rennes - 16e GA.

4. Région terre nord-est.

FORMATION.

LOCALISATION.

CHEF DE CORPS.

AUTORITÉ MILITAIRE DE 2e NIVEAU (AM 2).

110e régiment d\'infanterie (110e RI).

Donaueschingen.

Commandant le 110e RI.

Général commandant la brigade franco-allemande (BFA) s\'il est Français, sinon colonel Français adjoint au général commandant la BFA.

132e bataillon cynophile de l\'armée de terre (132e BCAT).

Suippes.

Commandant le 132e BCAT.

Chef de la division « emploi » du CFT. 

13e régiment de dragons parachutistes (13e RDP).

Dieuze.

Commandant le 13e RDP.

Général commandant la brigade des forces spéciales terre (BFST).

13e régiment du génie (13e RG).

Valdahon.

Commandant le 13e RG.

Général commandant la 2e brigade blindée (2e BB).

152e régiment d\'infanterie (152e RI).

Colmar.

Commandant le 152e RI.

Général commandant la 7e brigade blindée (7e BB).

15e base de soutien du matériel (15e BSMAT).

Phalsbourg.

Commandant la 15e BSMAT.

Général directeur central du service de maintenance industrielle terrestre (SMITer). 

16e bataillon de chasseurs (16e BC). 

Bitche. 

Commandant le 16e BC.

Général commandant la 2e BB.

19e régiment du génie (19e RG).

Besançon.

Commandant le 19e RG.

Général commandant la 7e BB.

1er régiment de chasseurs (1er RCh). 

Thierville-sur-Meuse.

Commandant le 1er RCh.

Général commandant la 7e BB.

1er régiment d\'artillerie (1er RA). Belfort. 

Commandant le 1er RA.

Général commandant la 7e BB. 

1er régiment d\'artillerie de marine (1er RAMa). Couvron-et-Aumencourt. 

Commandant le 1er RAMa.

Général commandant la 1re brigade mécanisée (1re BM).
1er régiment de tirailleurs (1er RTir). Épinal.

Commandant le 1er RTir.

Général commandant la 1re BM.
1er régiment d\'hélicoptères de combat (1er RHC.  Phalsbourg. 

Commandant le 1er RHC.

Chef de la division « aéromobilité » du CFT. 
1er régiment d\'infanterie (1er RI).  Sarrebourg. 

Commandant le 1er RI.

Général commandant la 1re BM. 
1er régiment du matériel (1er RMAT).  Woippy. 

Commandant le 1er RMAT.

Général directeur central du SMITer. 

1er régiment médical (1er RMed). Châtel-Saint-Germain. 

Commandant le 1er RMED.

Général commandant la 1re brigade logistique (1re BL). 
28e groupe géographique (28e GG). Haguenau. 

Commandant le 28e GG.

Général commandant la brigade de renseignement.  
2e régiment de hussards (2e RH).  Haguenau.

Commandant le 2e RH.

Général commandant la brigade de renseignement.   
35e régiment d\'infanterie (35e RI). Belfort. 

Commandant le 35e RI.

Général commandant la 7e BB. 
3e régiment de hussards (3e RH).   Immendingen. Commandant le 3e RH.Général commandant la BFA s\'il est français, sinon colonel Français adjoint au général commandant la BFA. 
3e régiment d\'hélicoptères de combat (3e RHC).    Étain. Commandant le 3e RHC. Chef de la division « aéromobilité » du CFT. 
3e régiment du génie (3e RG).    Charleville-Mézières. Commandant le 3e RG. Général commandant la 1re BM. 
402e régiment d\'artillerie (402e RA).  Châlons-en-Champagne. 

Commandant le 402e RA.

Général commandant la 1re BM. 
40e régiment d\'artillerie (40e RA).   Suippes.

Commandant le 40e RA.

Général commandant la 2e BB. 
40e régiment de transmissions (40e RT).    Thionville. 

Commandant le 40e RT.

Général commandant la brigade de transmissions et d\'appui au commandement (BTAC).  
41e régiment de transmissions (41e RT). Douai. 

Commandant le 41e RT.

Général commandant la BTAC. 
43e régiment d\'infanterie (43e RI).  Lille. 

Commandant le 43e RI.

Général chef d\'état-major du CFT. 
44e régiment de transmissions (44e RT) (1)Mutzig. 

Commandant le 44e RT.

Général commandant la brigade de renseignement.   
4e groupe d\'escadrons de hussards (44e GEH) (2)Montigny-lès-Metz. 

Commandant le 4e GEH.

Général adjoint major au général commandant la région terre Nord-Est (RT NE).   
501e régiment de chars de combat (501e RCC).  Mourmelon-le-Grand. 

Commandant le 501e RCC. 

Général commandant la 2e BB. 
511e régiment du train (511e RT).   Auxonne. Commandant le 511e RT. Général commandant la 1re BL. 
516e régiment du train (516e RT).    Toul.Commandant le 516e RT. Général commandant la 1re BL. 
53e régiment de transmissions (53e RT).  Lunéville. Commandant le 53e RT. Général commandant la BTAC. 
54e régiment de transmissions (54e RT) (3).  Haguenau. Commandant le 54e RT. Général commandant la brigade de renseignement.  
61e régiment d\'artillerie (61e RA).    Chaumont .

Commandant le 61e RA.

Général commandant la brigade de renseignement. 
6e régiment du matériel (6e RMAT).     Besançon. 

Commandant le 6e RMAT. 

Général directeur central du SMITer. 
8e régiment d\'artillerie (8e RA).     Commercy. 

Commandant le 8e RA.

Général commandant la 7e BB. 
8e régiment du matériel (8e RMAT).      Mourmelon-le-Grand.  

Commandant le 8e RMAT. 

Général directeur central du SMITer. 
Bataillon de commandement et de soutien de la brigade franco-allemende (BCS/BFA) partie française, y compris la compagnie d\'état-major de la BFA. Müllheim. Commandant le BCS de la BFA s\'il est Français (4) (5).Général commandant la BFA s\'il est Français, sinon colonel Français adjoint au général commandant la BFA. 
Bataillon de quartier général du corps de réaction rapide européen (BQGCRRE). Strasbourg. Commandant du BQGCRR-E s\'il est français (4) (5)Général représentant Français auprès du général commandant le corps européen. 
Centre d\'entraînement au combat (CENTAC). Mailly-le-Camp. Commandant le CENTAC. Général commandant le commandement des centres de préparation des forces (CCPF).  
Centre d\'entraînement des postes de commandement (CEPC).  Mailly-le-Camp. Commandant le CEPC. Général commandant le CCPF.   
Centre d\'entraînement en zone urbaine (CENZUB).   Sissonne. Commandant du CENZUB.  Général commandant le CCPF. 
Centre d\'instruction santé de l\'armée de terre (CISAT).    Metz. Commandant le CISAT.  Général commandant les écoles militaires de Bourges.   
Détachement de soutien national (DSN). Strasbourg. Commandant du DSN (France). Général représentant Français auprès du général commandant le corps de réaction rapide européen.  
École d\'état-major (EEM). Compiègne. Directeur général de l\'administration et des ressources de l\'EEM (4) (6).Général directeur de l\'EEM. 
Centre d\'entraînement des brigades (CEB).  Mourmelon-le-Grand.   Commandant le CEB.  Général commandant le CCPF. 
Groupement de recueil de l\'information (GRI) (7)Montigny-lès-Metz. Commandant le GRI. Général commandant la brigade de renseignement.  
Groupement recrutement sélection (GRS).  Nancy. Commandant le GRS. Général sous-directeur recrutement de la DRHAT.  
Lycée militaire. Autun. Commandant le lycée militaire.  Général sous-directeur de la formation et des écoles de la DRHAT.  
Régiment de marche du Tchad (RMT). Colmar .Commandant le RMT. Général commandant la 2e BB. 
(1) Dont l\'origine liquidateur de l\'état-major de la brigade du génie.
(2) Dont l\'origine liquidateur du groupement de recueil de l\'information (GRI).
(3) Dont l\'organe liquidateur de l\'état-major de la brigade d\'artillerie.
(4) Comprendre le titulaire du commandement.
(5) Si le commandant est étranger se reporter à l\'annexe II.
(6) À défaut d\'autorité militaire titulaire d\'un titre de commandement, se reporter à l\'annexe II.
(7) Jusqu\'au 1er août 2010. 

5. Région terre sud-ouest.

FORMATION.

LOCALISATION.

CHEF DE CORPS.

AUTORITÉ MILITAIRE DE 2e NIVEAU (AM 2).

9e bataillon de soutien aéromobile (9e BSAM) (1).

Montauban.

Commandant la 9e BSAM.

Général directeur central du service de maintenance industrielle terrestre (SMITer).  

126e régiment d\'infanterie (126e RI).

Brive-la-Gaillarde.

Commandant le 126e RI.

Général commandant la 3e brigade mécanisée (3e BM).

15e bataillon du train (15e BT).

Limoges.

Commandant le 15e BT.

Général commandant l\'état-major de force n° 4 (EMF n° 4).

17e groupe d\'artillerie (17e GA).

Biscarosse.

Commandant le 17e GA.

Général commandant le commandement des centres de préparation des forces (CCPF).

17e régiment du génie parachutistes (17e RGP).

Montauban.

Commandant le 17e RGP.

Général commandant la 11e brigade parachutiste (11e BP).

1er régiment de chasseurs parachutistes (1er RCP).

Pamiers. 

Commandant le 1er RCP.

Général commandant la 11e BP.

1er régiment de hussards parachutistes (1er RHP).

Tarbes.

Commandant le 1er RHP.

Général commandant la 11e BP.

1er régiment de parachutistes d\'infanterie de marine (1er RPIMa).

Bayonne.

Commandant le 1er RPIMa.

Général commandant la brigade des forces spéciales terre (BFST).

1er régiment d\'infanterie de marine (1er RIMa).

Angoulême.

Commandant le 1er RIMa.

Général commandant la 3e brigade mécanisée (3e BM).

1er régiment du train parachutistes (1er RTP).

Toulouse. Commandant le 1er RTP. 

Général commandant la 11e BP.

31e régiment du génie (31e RG).

Castelsarrasin. 

Commandant le 31e RG.

Général commandant la 3e BM.

35e régiment d\'artillerie parachutistes (35e RAP).

Tarbes. 

Commandant le 35e RAP.

Général commandant la 11e BP.

3e régiment du matériel (3e RMAT) (2).

Muret .

Commandant le 3e RMAT.

Général directeur central du SMITer.  

48e régiment de transmissions (48e RT).

Agen. Commandant le 48e RT. 

Général commandant la brigade de transmissions et d\'appui au commandement (BTAC).

4e groupe logistique du commissariat de l\'armée de terre (4e GLCAT).

Toulouse. 

Commandant le 4e GLCAT.

Général commandant la 1re brigade logistique (1re BL).

503e régiment du train (503e RT).

Saint-Médard-en-Jalles. Commandant le 503e RT. 

Général commandant la 1re BL.

515e régiment du train (515e RT).

Brie. Commandant le 515e RT. 

Général commandant la 1re BL.

519e régiment du train (519e RT).

La Rochelle. Commandant le 519e RT.  

Colonel commandant le centre de coordination du transit maritime (CCTM).

57e bataillon d\'infanterie (57e BI).

Bordeaux. Commandant le 57e BI.  Chef d\'état-major de la région terre Sud-Ouest (RT SO). 

5e régiment d\'hélicoptères de combat (5e RHC).

Uzein. 

Commandant le 5e RHC.

Chef de la division « aéromobilité » du CFT. 

8e régiment de parachutistes de marine (8e RPIMa) (3).

Castres. Commandant le 8e RPIMa.  

Général commandant la 11e BP. 

Centre d\'entraînement de l\'infanterie au tir opérationnel (CEITO) (4).La Cavalerie. Commandant le CEITO. Général commandant le CCPF. 

4e régiment d\'hélicoptères des forces spéciales (4e RHFS).

Pau. 

Commandant le 4e RHFS.

Général commandant la BFST. 
École de l\'aviation légère de l\'armée de terre (EALAT) - Base école Dax. Dax. Commandant l\'EALAT - Base école Dax. Général commandant l\'EALAT. 
École des troupes aéroportées (ETAP). Pau.  Commandant l\'ETAP. Général commandant l\'école de l\'infanterie (4).  
École des troupes aéroportées (ETAP).  Pau. Commandant l\'ETAP. Général commandant les écoles militaires de Draguignan (5).   
École nationale des sous-officiers d\'active (ENSOA). Saint-Maixent-l\'École. Directeur général de l\'administration et des ressources de l\'ENSOA (6)Général commandant l\'ENSOA. 
Groupement recrutement et sélection (GRS). Bordeaux. Commandant le GRS. Général sous-directeur recrutement de la DRHAT.  
Régiment d\'infanterie chars de marine(RICM). Poitiers. Commandant le RICM. Général commandant la 9e brigade légère blindée de marine (9e BLBMa).    
(1) Dont détachements de Marseille-Marignane.
(2) Dont détachement de Vayres.
(3) Dont détachement centre d\'entraînement de l\'infanterie au tir opérationnel (CEITO) à compter du 1er août 2010.
(4) Jusqu\'au 1er août 2010 à zéro heure.
(5) À compter du 1er août 2010 à zéro heure.
(6) À défaut d\'une autorité militaire titulaire d\'un titre de commandement, se reporter à l\'annexe II.

6. Région terre sud-est.

FORMATION.

LOCALISATION.

CHEF DE CORPS.

AUTORITÉ MILITAIRE DE 2e NIVEAU (AM 2).

13e base de soutien du matériel (13e BSMAT).

Clermont-Ferrand.

Commandant le 13e BSMAT.

Général directeur central du service de maintenance industrielle terrestre (SMITer).  

13e bataillon de chasseurs alpins (13e BCA).

Barby.

Commandant le 13e BCA.

Général commandant la 27e brigade d\'infanterie de montagne (27e BIM).

4e régiment de dragons (4e RD).

Carnoux-en-Provence.

Commandant le 4e RD.

Général commandant la  7e brigade blindée (7e BB). 

1er régiment de chasseurs d\'Afrique (1er RCA).

Canjuers.

Commandant le 1er RCA. 

Général commandant le commandement des centres de préparation des forces (CCPF).

1er régiment de spahis (1er RS). 

Valence.

Commandant le 1er RS.

Général commandant la 1re brigade mécanisée (1re BM).

1er régiment étranger (1er RE).

Aubagne.

Commandant le 1er RE.

Général commandant la légion étrangère (COMLE).

1er régiment étranger de cavalerie (1er REC).

Orange.

Commandant le 1er REC.

Général commandant la 6e brigade légère blindée (6e BLB).

1er régiment étranger du génie (1er REG).

L\'Ardoise.

Commandant le 1er REG.

Général commandant la 6e BLB.

21e régiment d\'infanterie de marine (21e RIMa).

Fréjus.

Commandant le 21e RIMa.

Général commandant la 6e BLB.

25e régiment du génie de l\'air (25e RGA).

Istres.

Commandant le 25e RGA.

Général commandant les formations du génie de l\'air.

27e bataillon de chasseurs alpins (27e BCA).

Cran Gevrier.

Commandant le 27e BCA.

Général commandant la 27e BIM.

28e régiment de transmissions (28e RT).

Issoire.

Commandant le 28e RT.

Général commandant la brigade de transmissions et d\'appui au commandement (BTAC).

2e régiment étranger du génie (2e REG).

Saint-Christol.

Commandant le 2e REG.

Général commandant la 27e BIM.

2e régiment étranger parachutistes (2e REP).

Calvi.

Commandant le 2e REP.

Général commandant la 11e brigade parachutiste (11e BP).

2e régiment étranger d\'infanterie (2e REI).

Nîmes.

Commandant le 2e REI.

Général commandant la 6e BLB.

3e régiment d\'artillerie de marine (3e RAMa).

Canjuers.

Commandant le 3e RAMa.

Général commandant 6e BLB.

3e régiment de parachutistes d\'infanterie de marine (3e RPIMa).

Carcassonne.

Commandant le 3e RPIMa.

Général commandant la 11e BP.

3e régiment médical (3e RMED).

La Valbonne Beligneux.

Commandant le 3e RMED.

Général commandant la 1re brigade logistique (1re BL). 

4e régiment de chasseurs (4e RCh). 

Gap.

Commandant le 4e RCh.

Général commandant la 27e BIM.

4e régiment du matériel (4e RMAT).

Nîmes.

Commandant le 4e RMAT.

Général directeur central du SMITer 

4e régiment étranger (4e RE).

Castelnaudary.

Commandant le 4e RE.

Général commandant la légion étrangère (COMLE).

54e régiment d\'artillerie (54e RA).

Hyères.

Commandant le 54e RA.

Général commandant la  7e BB.

5e bataillon du matériel (5e BMAT).

Draguignan.

Commandant le 5e BMAT.

Général directeur central du SMITer. 

68e régiment d\'artillerie d\'Afrique (68e RAA).

La Valbonne Beligneux.

Commandant le 68e RAA.

Général commandant la 3e brigade mécanisée (3e BM).

7e bataillon de chasseurs alpins (7e BCA).

Bourg-Saint-Maurice.

Commandant le 7e BCA.

Général commandant la 27e BIM.

7e régiment du matériel (7e RMAT).

Lyon.

Commandant le 7e RMAT.

Général directeur central du SMITer. 

92e régiment d\'infanterie (92e RI).

Clermont-Ferrand.

Commandant le 92e RI.

Général commandant la 3e BM.

93e régiment d\'artillerie de montagne (93e RAM).

Varces.

Commandant le 93e RAM.

Général commandant la 27e BIM.

Centre national d\'entraînement commando (CNEC). 

Mont-Louis.

Commandant le CNEC.

Général commandant l\'école nationale des sous-officiers d\'active (ENSOA).

Centre parachutiste d\'instruction spécialisée (CPIS).

Perpignan.

Commandant le CPIS.

Commandant le centre d\'instruction des réservistes parachutistes (CIRP).

École d\'artillerie (EA). 

Draguignan.

Directeur général de l\'administration et des ressources de l\'école d\'artillerie (1).

Général commandant l\'école d\'artillerie. 

École de l\'aviation légère de l\'armée de terre (EALAT) - Base école Le Luc.

Le Cannet-des-Maures.

Commandant l\'EALAT - Base école Le Luc.

Général commandant l\'EALAT.

École de l\'infanterie (EI). 

Montpellier.

Directeur général de l\'administration et des ressources de l\'école de l\'infanterie (1).

Général commandant l\'école d\'infanterie. 

École franco-allemande (EFA) de formation des équipages Tigre, partie française.

Le Cannet-des-Maures.

Commandant l\'école franco-allemande (EFA  partie française) ou commandant en second si le chef de corps n\'est pas Français. 

Général commandant l\'école d\'infanterie (2).

École franco-allemande (EFA) de formation des équipages Tigre, partie française.

Le Cannet-des-Maures.

Commandant l\'école franco-allemande (EFA  partie française) ou commandant en second si le chef de corps n\'est pas Français.

Général commandant l\'EALAT (3).

École militaire de haute montagne (EMHM).

Chamonix.

Commandant l\'EMHM.

Général commandant l\'école d\'infanterie (2).

École militaire de haute montagne (EMHM).

Chamonix.

Commandant l\'EMHM.

Général commandant les écoles militaires de Draguignan (3).

Groupement d\'aguerrissement montagne (GAM).

Modane.

Commandant le 13e BCA.

Général commandant CCPF.

Groupement aéromobilité de la section technique de l\'armée de terre (GAMSTAT).

Valence.

Commandant le GAMSTAT.

Général directeur de la section technique de l\'armée de terre (STAT).

Groupement de camp de Canjuers (GTC).

Canjuers.

Commandant le GTC.

Général adjoint major au général commandant la région terre Sud-Est (RT SE).

Groupement recrutement sélection (GRS).

Lyon.

Commandant le GRS.

Général sous-directeur recrutement de la direction des ressources humaines de l\'armée de terre (DRHAT).

Lycée militaire. 

Aix-en-Provence.

Commandant le lycée militaire. 

Général sous-directeur de la formation et des écoles (SDFE). 

Unité d\'instruction et d\'intervention de la sécurité civile n° 5 (UIISC 5).

Corte.

Commandant l\'UIISC n° 5.

Commandant les formations militaires de la sécurité civile.

Unité d\'instruction et d\'intervention de la sécurité civile n° 7 (UIISC 7).

Brignoles.

Commandant l\'UIISC n° 7.

Commandant les formations militaires de la sécurité civile.

(1) À défaut d\'une autorité militaire titulaire d\'un titre de commandement se reporter à l\'annexe II.
(2) Jusqu\'au 1er août 2010 à zéro heure.
(3) À compter du 1er août 2010. 


7. Brigade des sapeurs-pompiers de paris.

FORMATION.

LOCALISATION.

CHEF DE CORPS.

AUTORITÉ MILITAIRE DE 2e NIVEAU (AM 2).

1er groupement d\'incendie de la brigade de sapeurs-pompiers de Paris (BSPP).

Paris.

Commandant le 1er groupement d\'incendie.

Colonel adjoint territorial.

2e groupement d\'incendie de la BSPP.

Paris.

Commandant le 2e groupement d\'incendie.

Colonel adjoint territorial.

3e groupement d\'incendie de la BSPP.

Courbevoie.

Commandant le 3e groupement d\'incendie.

Colonel adjoint territorial.

Groupement des services de la BSPP.

Paris.

Commandant le groupement des services de la BSPP.

Colonel adjoint territorial.

Groupement formation instruction de la BSPP.

Villeneuve-Saint-Georges.

Commandant le groupement formation instruction.

Colonel adjoint territorial.

Annexe II. Liste des autorités militaires de 1er niveau et des autorités militaires de 2e niveau investies du pouvoir disciplinaire à l'égard des militaires placés sous leur commandement ou qui leurs sont rattachés.

1. Région terre Île-de-france.

FORMATION.

LOCALISATION.

AUTORITÉ MILITAIRE DE
1er NIVEAU (AM 1).

AUTORITÉ MILITAIRE DE 2e NIVEAU (AM 2).

Centre de coordination et de synthèse des systèmes d\'information et de communication de l\'armée de terre (CCSAT).

Kremlin-Bicêtre.

Chef du CCSAT.

Général major général de l\'armée de terre (MGAT).

Centre de doctrine d\'emploi des forces (CDEF).

Paris.

Colonel commandant la division « appui-documentation ».

Général directeur du CDEF.

Centre de pilotage des systèmes d\'information de l\'armée de terre (CPSIAT).

Kremlin-Bicêtre.

Directeur du CPSIAT.

Général MGAT.

Centre de réalisation informatique des systèmes de l\'armée de terre (CRISAT).

Paris.

Chef du CRISAT.

Général MGAT.

Centre interarmées de coordination de la logistique en opérations - Centre de mise en œuvre (CICLO/CMO). 

Brétigny-sur-Orge.

Commandant le CICLO/CMO.

Général adjoint major au général commandant la région terre Île-de-France (COM RTIDF).

Centre des transports et transit de surface (CCTS). 

Montlhéry.

Commandant le CCTS.

Général adjoint major au général COM RTIDF.

Collège de l\'enseignement supérieur de l\'armée de terre (CESAT).

Paris.

Chef d\'état-major du CESAT.

Général commandant le CESAT.

Conservatoire de musique militaire de l\'armée de terre (CMMAT).

Versailles.

Directeur du CMMAT.

Général adjoint major au général COM RTIDF.

Commandement de l\'aviation légère de l\'armée de terre (COMALAT).

Villacoublay.

Chef d\'état-major du COMALAT.

Général COMALAT.

Détachement d\'appui à la numérisation de l\'espace de bataille (DET APP NEB). 

Versailles.

Sous-directeur organisation de la section technique de l\'armée de terre (STAT).

Général directeur de la STAT

Direction des ressources humaines de l\'armée de terre (DRHAT).

Paris.

Colonel premier adjoint au général directeur du personnel militaire de l\'armée de terre.

Général directeur de la DRHAT.

État-major de la 1re brigade logistique (EM/1re BL).

Montlhéry.

Chef d\'état-major de la 1re BL.

Général commandant la 1re BL.

État-major de la région terre Ile-de-France (EM/RT IDF).

Saint-Germain-en-Laye.

Chef de la division administration ressources.

Chef d\'état-major de la RTIDF.

État-major de l\'armée de terre (EMAT).

Paris.

Officier supérieur adjoint auprès du major général.

Général MGAT.

État-major du commandement des formations militaires de la sécurité civile (EM/COMFORMISC).

Asnières-sur-Seine.

Chef d\'état-major du COMFORMISC.

Commandant des formations militaires de la sécurité civile.

Inspection de l\'armée de terre (IAT).

Paris.

Chef d\'état-major de l\'IAT.

Général inspecteur de l\'armée de terre.

Inspection du service de santé pour l\'armée de terre (ISSAT).

Paris.

Officier supérieur adjoint auprès de l\'inspecteur du service de santé des armées pour l\'armée de terre. 

Général inspecteur du service de santé des armées pour l\'armée de terre.

Section technique de l\'armée de terre (STAT). Versailles. Sous-directeur organisation. Général directeur de la STAT. 
Service de la trésorerie aux armées. Paris. Chef du bureau de liaison de la trésorerie aux armées. Payeur général de la trésorerie aux armées. 
Service de la maintenance industrielle terrestre (SMITer) (1).Versailles .Officier chargé de la fonction administrative du SIMMT. Directeur central du SIMMT. 
(1) Dont le centre de formation initiale militaire de Nîmes. 

2. Région terre nord-ouest.

        FORMATION.

LOCALISATION.

AUTORITÉ MILITAIRE
DE 1er NIVEAU (AM 1).

AUTORITÉ MILITAIRE DE 2e NIVEAU (AM 2).

Direction régionale du matériel (DIRMAT).

Rennes.

Directeur adjoint. 

Directeur régional du matériel en RTNO.

785e compagnie de guerre électronique (785e CGE).

Orléans.

Commandant la 785e CGE.

Général commandant la brigade de renseignement.

Écoles de Saint-Cyr Coëtquidan (ESCC) (1).

Coëtquidan.

Général adjoint au général commandant les ESCC.

Général commandant les ESCC.

École des transmissions. 

Rennes.

Colonel adjoint au général commandant l\'école de transmissions ou colonel le plus ancien.

Général commandant l\'école des transmissions.

École du génie. 

Angers.

Colonel adjoint au général commandant l\'école du génie ou colonel le plus ancien.

Général commandant l\'école du génie.

Écoles militaires de Bourges. 

Bourges.

Colonel adjoint au général commandant les écoles militaires de Bourges ou colonel le plus ancien.

Général commandant les écoles militaires de Bourges. 

Écoles militaires de Saumur. 

Saumur.

Colonel adjoint au général commandant les écoles militaires de Saumur et l\'école de la cavalerie ou colonel le plus ancien.

Général commandant les écoles militaires de Saumur et l\'école de cavalerie.

État-major de la région terre Nord-Ouest (EM/RTNO).

Rennes.

Commandant de division de l\'état-major le plus ancien dans le grade le plus élevé.

Chef d\'état-major de la RTNO.

(1) Dont l\'école d\'administration militaire (EAM) et le détachement « terre » de l\'école des fourriers de la marine localisé à Querqueville.

3. Région terre nord-est.

FORMATION.

LOCALISATION.

AUTORITÉ MILITAIRE DE
1er NIVEAU (AM 1).

AUTORITÉ MILITAIRE DE 2e NIVEAU (AM 2).

Bataillon de commandement et de soutien de la brigade franco-allemande (BCS/BFA) partie française, y compris la compagnie d\'état-major de la BFA.

Müllheim.

Commandant en second du BCS si le commandant du BCS n\'est pas Français (1).

Général commandant la BFA s\'il est Français, sinon colonel Français adjoint au général commandant la BFA. 

Bataillon du quartier général du corps de réaction rapide européen (BQG CRR-E).

Strasbourg.

Chef du détachement de soutien national si le commandant du BQG CRRE n\'est pas Français (1).

Général représentant Français auprès du général commandant le CRR-E.

Brigade d\'aide au commandement (BAC).

Strasbourg.

Chef du détachement de soutien national (France).

Général représentant  Français auprès du général commandant le CRR-E.

Centre de formation franco-allemand pour le personnel technico-logistique Tigre (CFA PTL).

Fassberg (Allemagne).

Commandant en second le CFA/PTL, si le commandant du CFA/PTL n\'est pas Français (1)

Général commandant les écoles militaires de Bourges. 

Commission nationale de contrôle interarmes (CNCIA).

Châlons-en- Champagne.

Chef de la CNCIA.

Général commandant le commandement des centres de préparation des forces (CCPF).

Direction régionale du matériel (DIRMAT).

Metz.

Directeur adjoint. 

Directeur régional du matériel en RT NE.

École d\'état-major (EEM).

Compiègne.

Colonel adjoint au général directeur de l\'EEM ou colonel le plus ancien.

Général directeur de l\'EEM. 

État-major de force n° 1 (EMF n° 1).

Besançon. 

Chef d\'état-major de l\'EMF n° 1.

Général commandant l\'EMF n° 1.

État-major de la 2e brigade blindée (EM/2e BB) (2)

Illkirch-Graffenstaden (5)

Chef d\'état-major de la 2e BB.

Général commandant la 1re BM.

État-major de la 1re brigade mécanisée (EM/1re BM). 

Châlons-en-Champagne. 

Chef d\'état-major de la 1re BM. 

Général commandant la 1re BM. 

État-major de la 7e brigade blindée. 

Besançon. 

Chef d\'état-major de la 7e BB. 

Général commandant la 7e BB. 

État-major de la brigade de renseignement (4)

Haguenau.

Chef d\'état-major de la brigade de renseignement. 

Général commandant la brigade de renseignement. 

État-major de la brigade de transmissions et d\'appui au commandement (BTAC). 

Douai. 

Chef d\'état-major de la BTAC. 

Général commandant la BTAC. 

État-major de la brigade franco-allemande (EM/BFA) partie française.

Müllheim.

Chef d\'état-major s\'il est français, sinon chef du bureau opérations. 

Général commandant la BFA s\'il est français, sinon colonel français adjoint au général commandant la BFA. 

État-major de la région terre Nord-Est (EM/RT NE). 

Metz. 

Commandant de division de l\'état-major le plus ancien dans le grade le plus élevé. 

Chef d\'état-major de la RT NE.  

État-major du commandement des centres de préparation des forces (EM/CCPF). 

Mailly-le-Camp. 

Chef d\'état-major du CCPF. 

Général commandant des CCPF. 

État-major du corps de réaction rapide européen (CRR-E). 

Strasbourg. 

Chef de détachement de soutien national France. 

Général représentant français auprès du général commandant le CRR-E. 

État-major du commandement des forces terrestres (EM/CFT). 

Lille. 

Colonel adjoint au chef d\'état-major du CFT. 

Chef d\'état-major du CFT. 

Quartier général du corps de réaction rapide France (QG CRR-FR).

Lille. 

Général chef d\'état-major du général commandant le QG CRR-FR. 

Général commandant le QG CRR-FR. 

(1) Si le commandant est français se reporter à l\'annexe I.
(2) Dont le centre de formation initiale militaire de Valdahon.
(3) Dont les centres de formations initiales militaires de Verdun et de Carpiagne.
(4) Dont le centre de formation initiale militaire de Bitche.

4. Région terre sud-ouest.

FORMATION.

LOCALISATION.

AUTORITÉ MILITAIRE DE
1er NIVEAU (AM 1).

AUTORITÉ MILITAIRE DE 2e NIVEAU (AM 2).

Direction régionale du matériel (DIRMAT).

Bordeaux.

Directeur adjoint.

Directeur régional du matériel en RT SO.

État-major de la 9e brigade légère blindée de marine (EM/9e BLBMa) (1).

Poitiers. 

Chef d\'état-major de la 9e BLBMa.

Général commandant la 9e BLBMa.

État-major de force n° 4 (EMF n° 4).

Limoges.

Chef d\'état-major de l\'EMF n° 4.

Général commandant l\'EMF n° 4.

État-major de la 11e brigade parachutiste (EM/11e BP) (2).

Balma.

Chef d\'état-major de la 11e BP.

Général commandant la 11e BP.

État-major de la 3e brigade mécanisée (EM/3e BM) (3).

Limoges.

Chef d\'état-major de la 3e BM.

Général commandant la 3e BM.

État-major de la brigade des forces spéciales terre (EM/BFST).

Pau.

Chef d\'état-major de la BFST.

Général commandant de la BFST.

État-major de la région terre Sud-Ouest (EM/RT SO).

Bordeaux.

Commandant de division de l\'état-major le plus ancien dans le grade le plus élevé.

Chef d\'état-major de la RT SO.

École nationale des sous-officiers d\'active (ENSOA).

Saint-Maixent-l\'École.

Colonel adjoint au général commandant l\'ENSOA ou colonel le plus ancien. 

Général commandant l\'ENSOA.

(1) Dont le centre de formation initiale militaire de Coëtquidan.
(2) Dont le centre de formation initiale militaire de Caylus.
(3) Dont le centre de formation initiale militaire d\'Angoulême.

5. Région terre sud-est.

FORMATION.

LOCALISATION.

AUTORITÉ MILITAIRE DE
1er NIVEAU (AM 1).

AUTORITÉ MILITAIRE DE 2e NIVEAU (AM 2).

Centre de formation interarmées NH 90 (CFIA NH 90).

Le Cannet-des-Maures.

Commandant le CFIA NH 90.

Général commandant l\'école de l\'aviation légère de l\'armée de terre (EALAT). 

État-major de force n° 3 (EMF n° 3).

Marseille.

Chef d\'état-major de l\'EMF n° 3.

Général commandant l\'EMF n° 3.

État-major de la 27e brigade d\'infanterie de montagne (EM/27e BIM) (1).

Varces.

Chef d\'état-major de la 27e BIM.

Général commandant la 27e BIM.

État-major de la 6e brigade légère blindée (EM/6e BLB) (2).

Nîmes.

Chef d\'état-major de la 6e BLB.

Général commandant la 6e BLB.

État-major de la région terre Sud-Est (EM/RTSE). 

Lyon.

Commandant de division de l\'état-major le plus ancien dans le grade le plus élevé

Chef d\'état-major de la  RTSE.

État-major du commandement de la légion étrangère (EM/COMLE). 

Aubagne.

Chef d\'état-major du COMLE.

Général COMLE.

Écoles militaires de Draguignan (3).

Draguignan.

Colonel adjoint au général commandant les écoles militaires de Draguignan ou colonel le plus ancien.

Général commandant les écoles militaires de Draguignan. 

Groupement interarmées des affaires civilo-militaires (GIACM).

Lyon.

Commandant du GIACM.

Général adjoint major au général commandant la RTSE.

(1) Dont le centre de formation initiale militaire de Gap.
(2) Dont le centre de formation initiale militaire de Fréjus.
(3) Dont l\'école de l\'infanterie et l\'école d\'artillerie.

6. État-major de l'armée de terre.

FORMATION.

LOCALISATION.

AUTORITÉ MILITAIRE DE
1er NIVEAU (AM 1).

AUTORITÉ MILITAIRE DE 2e NIVEAU (AM 2).

État-major EUROFOR.

Florence.

Officier Français le plus ancien dans le grade le plus élevé.

Général sous-chef « emploi soutien » de l\'état-major de l\'armée de terre (EMAT).

État-major interarmées de la zone de défense (EMIAZD) de Paris.

Territoire RT IDF.

Chef de l\'EMIAZD de Paris.

Officier de sauvegarde de la zone de défense de Paris.

EMIAZD Est.

Zone de défense Est.

Chef de l\'EMIAZD Est.

Officier de sauvegarde de la zone de défense Est.

EMIAZD Nord.

Zone de défense Nord.

Chef de l\'EMIAZD Nord.

Officier de sauvegarde de la zone de défense Nord.

EMIAZD Ouest.

Zone de défense Ouest.

Chef de l\'EMIAZD Ouest.

Officier de sauvegarde de la zone de défense Ouest.

EMIAZD Sud.

Zone de défense Sud.

Chef de l\'EMIAZD Sud.

Officier de sauvegarde de la zone de défense Sud.

EMIAZD Sud-Est.

Zone de défense Sud-Est.

Chef de l\'EMIAZD Sud-Est.

Officier de sauvegarde de la zone de défense Sud-Est.

EMIAZD Sud-Ouest.

Zone de défense Sud-Ouest.

Chef de l\'EMIAZD Sud-Ouest.

Officier de sauvegarde de la zone de défense Sud-Ouest.

Annexe III. Liste des autorités militaires de 1er niveau et des autorités militaires de 2e niveau investies du pouvoir disciplinaire à l'égard des militaires placés sous leur commandement ou qui leurs sont détachés. Dispositif et groupements de lutte contre les feux

DISPOSITIF/GROUPEMENT.

LOCALISATION.

AUTORITÉ MILITAIRE DE
1er NIVEAU (AM 1).

AUTORITÉ MILITAIRE DE 2e NIVEAU (AM 2).

Dispositif d\'astreinte estivale en matière de lutte contre les feux de forêts. 

Nogent-le-Rotrou.

Chef du dispositif d\'astreinte estivale. 

Général commandant les formations militaires de la sécurité civile (COMFORMISC).

Groupement organique de lutte contre les feux de forêts (GOLFF) dans le Sud de la France.

Brignoles.

Chef du détachement.

Général COMFORMISC.

GOLFF en Corse.

Corte.

Chef du détachement.

Général COMFORMISC.