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Archivé Direction centrale du service du commissariat des armées : bureau « réglementation »

AUTRE de classement.

Du 07 décembre 2010
 NOR D E F T 0 9 5 3 3 7 1 Z

Texte(s) modifié(s) : Arrêté N° 206 du 29 décembre 2009 portant modification nominale du cercle mixte du 1er-11e régiment de cuirassiers de Carpiagne (Bouches-du-Rhône).

Référence de publication : BOC n°53 du 17/12/2010

Le classement dans l'édition méthodique du Bulletin officiel des armées du texte ci-après est modifié comme suit :

DATE.

TEXTE.

AJOUTER.

29 décembre 2009

Arrêté n° 206 (BOC N° 5 du 5 février 2010, texte 26.) portant modification
nominale du cercle mixte du 1er-11e régiment de cuirassiers de Carpiagne
(Bouches-du-Rhône).

145.1
724.1.2