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Archivé DIRECTION DES AFFAIRES JURIDIQUES :

AUTRE à l'instruction n° 0-50800-2010/DEF/EMM/PIL du 16 novembre 2010 relative au dialogue de commandement au sein de la chaîne organique de la marine nationale.

Du 14 décembre 2010
NOR D E F B 1 0 5 2 6 4 4 Z

Pièce(s) jointe(s) :     Un appendice.

Texte(s) modifié(s) : Instruction N° 0-50800-2010/DEF/EMM/PIL du 16 novembre 2010 relative au dialogue de commandement au sein de la chaîne organique de la marine nationale.

Référence de publication : BOC n°53 du 17/12/2010

L\'instruction n° 0-50800-2010/DEF/EMM/PIL du 16 novembre 2010 est modifiée comme suit :

1. Dans l\'entre-deux barres. Pièces jointes.

Au lieu de :

« Deux annexes » ;

Lire : 

« Deux annexes et un appendice ».

2. Après l\'annexe II., ajouter l\'appendice II.A. ci-jointe.

Annexe

Appendice II.A TABLEAU RÉCAPITULATIF À ANNEXER AUX RAPPORTS DE FIN DE COMMANDEMENT.