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Archivé Direction des ressources humaines de l'armée de terre : bureau « coordination des carrières et de la mobilité »

ARRÊTÉ modifiant l'arrêté du 22 juillet 2010 fixant pour l'armée de terre, la liste des postes ouvrant droit au bénéfice d'une nouvelle bonification indiciaire.

Du 17 février 2011
NOR D E F T 1 1 5 0 3 0 6 A

Pièce(s) jointe(s) :     Une annexe.

Texte(s) modifié(s) : Arrêté du 22 juillet 2010 fixant pour l'armée de terre, la liste des postes ouvrant droit au bénéfice d'une nouvelle bonification indiciaire.

Référence de publication : BOC n°11 du 18/3/2011

L\'arrêté du 22 juillet 2010 est modifié comme suit :

Ajouter l\'annexe XXXI ci-joint.

Pour le ministre d\'État, ministre de la défense et des anciens combattants et par délégation :

Le général d\'armée,
chef d\'état-major de l\'armée de terre,

Elrick IRASTORZA.

Annexe

Annexe XXXI. Bases de défense.