Préambule.

Le domaine de spécialités « systèmes d\'information et de communications » (SIC) vise trois objectifs :

• l\'ajustement de nos systèmes au progrès des technologies ;

• la rationalisation de l\'organisation et de la gestion de la ressource humaine spécialisée en informatique, télécommunications et sécurité des systèmes d\'information ;

• l\'aptitude de l\'armée de terre à intégrer les évolutions permanentes de ce domaine.

La présente instruction procède de l\'instruction n° 700/DEF/RH-AT/PMF/DS du 24 août 2009 relative au dispositif de conception des métiers et des cursus de formations associés mis en œuvre dans l\'armée de terre.

Elle est prolongée par des instructions « d\'application » qui détaillent les objectifs, le contenu et l\'organisation des différentes formations individuelles de spécialité du domaine.

Cette instruction a pour objet de définir l\'architecture des différentes filières du domaine de spécialités SIC et le dispositif de formation individuelle associé. Elle précise également quels en sont les principaux acteurs ainsi que les structures et procédures de travail.

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1. Description du domaine.

1.1. Présentation générale du domaine.

Le domaine de spécialités SIC recouvre l'ensemble des fonctions nécessaires à la conception, la réalisation, l'exploitation et l'emploi des systèmes d'information et de communication et leur sécurité.

1.2. Limites du domaine.

Le domaine SIC ne recouvre ni les activités spécifiques au renseignement et à la guerre électronique (qui relèvent du domaine de spécialités « renseignement »), ni les compétences nécessaires à l'usage fonctionnel des applications et services délivrés par les systèmes, en particulier ceux liés à la bureautique.

1.3. Présentation générale des sous-ensembles d'emploi.

Les emplois du domaine de spécialités SIC sont articulés en quatre sous-ensembles :

- les emplois « généralistes », systèmes d\'information et de télécommunications (SIT) ;

- les emplois spécifiques de la sécurité des systèmes d\'information et de communications (SSIC) ;

- les emplois spécifiques des systèmes d\'information (SI) ;

- les emplois spécifiques des réseaux et systèmes de communications (RTL). 

Les emplois « généralistes » recouvrent les fonctions permettant de concevoir l\'emploi et la mise en œuvre des SIC.

Les emplois spécifiques de la sécurité des systèmes recouvrent les fonctions permettant de concevoir et de mettre en œuvre la sécurité des systèmes d\'information et de communications. Les trois composantes de la SSIC sont la sécurité des systèmes d\'information, le chiffre et la protection contre les signaux compromettants.

Les emplois spécifiques des systèmes d\'information recouvrent les fonctions permettant de concevoir, développer, maintenir et employer, au moyen de méthodes d\'analyse, de programmation et d\'administration, les applications, logiciels, services et réseaux informatiques.

Les emplois spécifiques des réseaux et systèmes de communications recouvrent les fonctions permettant de déployer, employer et administrer les systèmes de télécommunications et leurs réseaux de desserte.

 L\'articulation précise de ces emplois, par nature et type de filières pour chacune des catégories de personnel, est détaillée aux points 3.1. et 3.2. et fait l\'objet d\'un tableau de présentation synoptique joint en annexe.

2. Dispositif de pilotage propre au domaine de spécialités « systèmes d'information et de communications ».

2.1. Acteurs et rôles.

Le pilote du domaine de spécialités SIC est le général commandant l\'école des transmissions (ETRS). Il est chargé de concevoir et de faire évoluer les métiers, les parcours professionnels et les cursus de formation associés. Son rôle est défini par l\'instruction de 1^re référence.

Le pilote du domaine travaille en liaison avec le centre de doctrine d\'emploi des forces (CDEF), la section technique de l\'armée de terre (STAT), les bureaux plans (B.Plans), programmes systèmes d\'information et de communication (BPSIC) et organisation (B.ORG) de l\'état-major de l\'armée de terre (EMAT), qui sont les organismes chargés de l\'éclairer sur les évolutions de la doctrine, de l\'emploi des forces, des systèmes d\'armes et de l\'organisation.

Concernant la gestion des ressources humaines et la formation, ses principaux interlocuteurs sont la sous-direction des études et de la politique (SDEP) et la sous-direction de la formation et des écoles (SDFE) de la direction des ressources humaines de l\'armée de terre (DRHAT), le collège de l\'enseignement supérieur de l\'armée de terre (CESAT) et l\'officier de marque informatique de l\'armée de terre (OMIAT).

Enfin, dans un souci de réalisme et de satisfaction des besoins en compétences, le pilote dialogue régulièrement avec les principaux employeurs de la ressource humaine de son domaine que sont le commandement des forces terrestres (CFT) (en particulier la division SIC appui au commandement), le commandement de la légion étrangère (COMLE), l\'ensemble des organismes de  l\'administration centrale  et la direction interarmées des réseaux d\'infrastructure et des systèmes d\'information de la défense (DIRISI).

2.2. Le comité de pilotage.

Conformément à l\'instruction n° 700/DEF/RH-AT/PMF/DS du 24 août 2009, le pilote du domaine de spécialités SIC programme, organise et préside le comité de pilotage, qui se réunit deux fois par an, afin de statuer sur les évolutions proposées à la décision et évaluer la pertinence de celles qui sont déjà mises en œuvre.

Le comité de pilotage se compose de membres de droit : le pilote de domaine, le pilote de métier, le pilote de gestion, le pilote de formation, le représentant de l\'EMAT/B.ORG et au besoin l\'expert métier PC ainsi que des membres consultatifs [grands organismes employeurs, bureau(x) de l\'EMAT concerné(s), inspection de l\'armée de terre (IAT), CDEF, experts,...] en fonction des dossiers présentés.

2.3. Procédures.

Constituant ou participant à différents groupes de travail, le pilote du domaine inscrit son action dans les cycles propres à l\'évolution du référentiel des métiers, des compétences et de la formation de l\'armée de terre (TTA 129), du référentiel des actions de formation (TTA 162) et de l\'organisation des effectifs.

Le pilote élabore les dossiers de demande d\'évolution des actions de formation du domaine, en tenant compte des directives de la DRHAT/SDFE. Ses propositions sont instruites en commission permanente de la formation (CPF), puis validées par la DRHAT/SDFE, laquelle est chargée de l\'actualisation du référentiel des actions de formation (TTA 162), et de l\'inscription au calendrier des actions de formation (CAF). Elles suivent en général les conclusions des revues de programmes des actions de formation des  différentes filières qui sont menées par le bureau pilotage de domaine et qui sont validées à l\'occasion du comité de pilotage semestriel du domaine.

La décision d\'évolution des métiers et des cursus de formation associés, après étude et proposition lors du comité de pilotage (COPIL), relève de la DRHAT via la commission de validation des métiers (CVM) ou la commission permanente de la formation (CPF) en fonction des sujets traités.

Les travaux de rédaction initiale, puis de mise à jour, des instructions et des circulaires du domaine de spécialités SIC sont à la charge du pilote de domaine.

3. Description des parcours professionnels et des formations.

3.1. Présentation détaillée des filières.

Les différents emplois du domaine sont présentés ci-dessus au point 1.3.

La lecture de ce point sera facilitée par la consultation du tableau synoptique joint en annexe.

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3.1.1. Emplois généralistes.

Ces emplois n\'existent qu\'au sein de la filière de type « conception », intitulée « systèmes d\'information et de télécommunications » (SIT).

Les officiers d\'origines directe et semi-directe ont systématiquement un emploi intrinsèque principal (EIP) SIT jusqu\'à leur temps de commandement d\'unité élémentaire inclus.

3.1.2. Emplois spécialisés.

Ces emplois se déclinent en différentes natures de filières.

3.1.2.1. Projets et systèmes informatiques.

La nature de filière projets et systèmes informatiques (PSI), de type « conception », recouvre les fonctions permettant de concevoir, développer et intégrer les systèmes et applications informatiques et leur fonctionnement.

3.1.2.2. Sécurité des systèmes d'information et de communication.

La nature de filière sécurité des systèmes d\'information et de communication (SSI) regroupe un sous-ensemble de type conception et un autre de type mise en œuvre.

Elle comprend les fonctions permettant de concevoir, déployer et employer les procédures et équipements destinés à assurer la sécurité des systèmes d\'information et de télécommunications et leur protection contre les signaux compromettants.

3.1.2.3. Réseaux et systèmes de télécommunications.

La nature de filière réseaux et systèmes de télécommunication (RTL) de type « conception » recouvre les fonctions permettant de concevoir, déployer et employer les systèmes et les réseaux de télécommunications, les systèmes d\'information et leurs services de desserte.

3.1.2.4. Réalisation des systèmes d'information.

La nature de filière réalisation des systèmes d\'information (RSI) uniquement de type « mise en œuvre » recouvre les fonctions permettant de développer et de maintenir, au moyen de méthodes d\'analyse et de programmation, les applications et logiciels.

3.1.2.5. Emploi des systèmes et réseaux informatiques.

La nature de filière emploi des systèmes et réseaux informatiques (SRI) de type « mise en œuvre » (personnel militaire et civil) et « exécution » (personnel civil exclusivement) recouvre les fonctions permettant :

• d\'installer, d\'exploiter et d\'administrer les systèmes d\'information et leurs réseaux de desserte ;
  
• d\'assister les usagers dans l\'utilisation de ces systèmes ;
  
• d\'assurer les interventions de soutien des matériels spécifiques SIC.

3.1.2.6. Emploi des systèmes de télécommunications.

La nature de filière emploi des systèmes de télécommunication (ESC) de type « mise en œuvre » (personnel militaire et civil) et « exécution » (personnel civil exclusivement) recouvre les fonctions permettant :

• d\'installer, d\'exploiter, d\'administrer les systèmes de télécommunications et leurs services de desserte ;
  
• d\'assister les usagers dans l\'utilisation de ces systèmes.

3.1.2.7. Emploi du réseau de zone.

La nature de filière emploi du réseau de zone (ERZ) de type « mise en œuvre » et « exécution » est ouverte au seul personnel militaire. Elle recouvre les fonctions permettant :

• d\'installer, d\'exploiter, d\'administrer les systèmes de télécommunications tactiques de zone et leurs services de desserte ;
  
• d\'assister les usagers dans l\'utilisation de ces systèmes.

3.1.2.8. Emploi des réseaux mobiles.

La nature de filière emploi des réseaux mobiles (ERM) de type « mise en œuvre » et « exécution » est ouverte au seul personnel militaire. Elle recouvre les fonctions permettant :

• d\'installer, d\'exploiter, d\'administrer les systèmes d\'information de combat (du niveau d\'un groupement tactique et en-dessous), de radio télécommunications mobiles et leurs services de desserte ;
  
• d\'assister les usagers dans l\'utilisation de ces systèmes.

3.1.2.9. Emploi des réseaux satellitaires.

La nature de filière emploi des réseaux satellitaires (ERS) de type « mise en œuvre » et « exécution » est ouverte au seul personnel militaire. Elle recouvre les fonctions permettant :

• d\'installer, d\'exploiter et d\'administrer les systèmes de télécommunications par satellites ;
  
• d\'assister les usagers dans l\'utilisation de ces systèmes.

3.1.2.10. Installation desserte et aide aux usagers.

La nature de filière installation desserte et aide aux usagers (IDA) de type « exécution » est ouverte au seul personnel militaire. Elle recouvre les fonctions d\'installation des réseaux de desserte et des matériels SIC, ainsi que l\'assistance aux usagers dans le fonctionnement de leurs équipements.

3.2. Présentation des formations associées aux parcours professionnels.

3.2.1. Principes.

Le personnel militaire intègre généralement le domaine de spécialités SIC, en première partie de carrière.

L\'accès au domaine peut également se faire pour les sous-officiers par la qualification d\'acquis professionnels (QAP).

L\'accès au domaine est conditionné par le suivi d\'un cursus de formation initiale à l\'ETRS de l\'enseignement militaire supérieur du 1^er degré (EMS 1) ou du 2^e degré (EMS 2) pour les officiers, et par une formation technique spécifique pour les sous-officiers et les militaires du rang (MDR). Ces formations sont sanctionnées par l\'attribution d\'un diplôme.

Le personnel civil des catégories A, B et C, spécialiste en informatique ou en télécommunications suit, quant à lui, une formation d\'adaptation à l\'emploi (FAE).

3.2.2. Organisation de la formation.

Les actions de formation du domaine, dispensées par l\'ETRS, sont placées sous la responsabilité de la DRHAT/SDFE.

Les cursus de formation suivis ont pour objectif de rendre les intéressés aptes à occuper les fonctions de leur niveau (fonctions inscrites dans le TTA 129). Les actions de formation correspondantes, d\'une durée variable, sont répertoriées au référentiel des actions de formation (RAF) et programmées annuellement au CAF.

Outre ces formations de cursus, l\'ETRS met en oeuvre des actions de formation d\'adaptation, faisant toutes l\'objet d\'une attestation de stage.

Certaines formations d\'adaptation sont également organisées dans des établissements de formation, publics ou privés, dépendant ou non du ministère de la défense. L\'offre et le suivi de la plupart des actions de formation correspondantes incombent à l\'officier de marque informatique de l\'armée de terre (OMIAT).

3.3. Passerelles intra domaine et inter domaines.

Les cursus de formation, les diplômes associés et les réorientations vers ou au sein du domaine de spécialités SIC obéissent aux dispositions réglementaires propres à chacune des catégories de personnel de l\'armée de terre décrites dans les instructions d\'application appropriées.

Domaine technique, le domaine SIC a peu vocation à être un domaine d\'accueil de deuxième partie de carrière pour les sous-officiers. Pour les engagés volontaires de l\'armée de terre (EVAT), la filière n\'accueille pas de personnel venant d\'autres domaines. Par le biais des scolarités techniques de l\'EMS 1 et 2, il est en revanche un domaine d\'accueil au niveau de la seconde partie de carrière des officiers.

Les bascules de filières au sein du domaine sont en revanche naturelles pour toutes les catégories de personnel par l\'intermédiaire de QAP (qualification d\'acquis professionnel) ou par le biais de réorientations qui entraînent des formations de mise à niveau particulières ou de nouvelles formations de cursus.

3.4. Titres ou diplômes.

Le domaine SIC participe au sein de la SDFE à la politique de certification de ces diplômes, en particulier pour ceux possédant des correspondances marquées dans le civil au niveau de la formation et des emplois tenus.

4. Formation de spécialité par catégorie de personnel.

4.1. Buts généraux de la formation de spécialité.

La formation de spécialité dispensée sous l\'autorité de la DRHAT/SDFE a pour but de donner au personnel concerné :

• les connaissances dans le domaine des SIC et les compétences de base indispensables pour être apte à tenir un emploi de son niveau ;

• le complément de formation nécessaire au parcours professionnel de chaque catégorie de personnel.

Les formations dispensées dans le cadre du collège de l\'enseignement supérieur de l\'armée de terre (CESAT) ont pour but de donner aux officiers concernés des compétences techniques très élevées, leur permettant de tenir des postes de spécialistes dans le cadre de leur parcours professionnel et, pour les officiers brevetés, d\'occuper des postes de haut niveau.

Par ailleurs, des actions de formation d\'adaptation à certains emplois ou à certaines fonctions particulières peuvent être dispensées par l\'ETRS ou par d\'autres organismes de formation de type interarmées, interministériels, voire civils. Ces formations répondent à un besoin en compétences spécifiques liées à l\'occupation d\'une fonction.

4.2. Types de formation.

La formation de spécialité comprend deux types de formation.

4.2.1. Formation de cursus.

La formation de cursus vise à l\'acquisition de connaissances communes au domaine de spécialités.

• les officiers en première partie de carrière suivent l\'enseignement de la division d\'application (DA) et le cours des futurs commandants d\'unité (CFCU).
  Au seuil de leur deuxième partie de carrière, les officiers suivent le stage du diplôme d\'état-major (DEM). Rejoints par les officiers orientés vers le domaine, ils suivent ensuite les cursus de l\'EMS 1 et EMS 2.
  Le cursus de l\'EMS 2 est composé des scolarités au cours supérieur d\'état-major (CSEM) et à l\'école de guerre (EG) et éventuellement, pour certains, d\'une formation spécialisée.
  Le cursus de l\'EMS 1 s\'appuie sur des scolarités en écoles civiles et militaires sanctionnées par le diplôme technique (DT) ;

• les sous-officiers du domaine, au sein de chacune des filières, suivent un cursus constitué du brevet de spécialiste de l\'armée de terre (BSAT), puis du brevet supérieur de technicien de l\'armée de terre (BSTAT), à l\'exception de la filière « SSI » qui débute au niveau du BSTAT (filière de seconde partie de carrière) ;
  

• les MDR suivent, au sein de leurs filières respectives, un cursus constitué du certificat pratique (CP) et du certificat de qualification technique (CQT). Ceux qui présentent les capacités requises pour effectuer une carrière longue de spécialiste peuvent se voir, par la suite, attribuer le certificat de qualification technique supérieur (CQTS).

4.2.2. Formation d'adaptation.

La formation d\'adaptation vise à l\'acquisition de connaissances spécifiques liées à l\'évolution des équipements logiciels et matériels, de la réglementation et des procédures.

Afin de répondre à des parcours spécifiques, des formations complémentaires de cursus ont été créées.

Ces formations complémentaires de cursus SIC correspondent à des fonctions spécifiques décrites dans certaines filières et donnent lieu à un suivi nominatif de la ressource humaine qualifiée, afin d\'en optimiser l\'affectation au sein des formations d\'emploi qui les utilisent dans leur document unique d\'organisation (DUO).

La liste de ces formations complémentaires de cursus, qui existent en « mise en œuvre » et en « exécution », est actualisée au cours du comité de pilotage, après étude conjointe du besoin avec les employeurs et le service de la gestion du personnel de la DRHAT.

4.3. Responsabilités de la préparation et de l'organisation de la formation.

La DRHAT détermine la politique de formation et élabore les directives correspondantes. En fonction de ses objectifs de gestion et de formation, elle prononce les mises en formation et assure le suivi des qualifications et des diplômes pour le personnel militaire.

La DRHAT/SDFE met en œuvre la politique de formation de l\'armée de terre. À ce titre, elle rédige les circulaires de mise en œuvre destinées à préciser les modalités de déroulement des actions de formation.

L\'ETRS et d\'autres organismes sont chargés de dispenser la formation aprés accord de la DRHAT/SDFE.

L\'OMIAT assure, quant à lui, l\'organisation des formations en secteur défense ou en milieu civil pour le personnel de l\'armée de terre, hors chaîne DIRISI.

Le pilote du domaine de spécialités SIC est responsable de la définition des cursus et du contenu des formations.

4.4. Moyens humains, matériels et budgétaires.

La gestion des moyens humains, matériels et budgétaires, destinée à la mise en œuvre de la formation prévue dans le cadre du domaine incombe à la DRHAT/SDFE, dans la limite de ses attributions.

Pour ce qui concerne des moyens pédagogiques, humains et matériels, l\'ETRS peut, dans certains cas, être renforcée par la chaîne des forces dans le cadre d\'un partenariat piloté par la DRHAT/SDFE.

5. Dispositions particulières.

Compte tenu de la variété et de l\'évolution constante des compétences techniques requises au sein de chacune des filières, le pilote assure la mise à jour et la diffusion d\'un document présentant les parcours professionnels envisageables dans le domaine pour chaque catégorie de personnel.

Destiné à informer chaque personnel sur ses perspectives d\'évolution, ce document est également adressé aux organismes et aux autorités en charge de l\'organisation et de la gestion de la ressource humaine.

6. Texte abrogé.

L\' instruction n° 1270/DEF/EMAT/PRH/DS - n° 20343/DEF/ESAT/DEP/PIL/DOM du 8 octobre 2004 relative au domaine de spécialités « systèmes d\'information et de communications » et à la formation individuelle de spécialité du personnel militaire de carrière, sous contrat, volontaire, de réserve et du personnel civil du domaine est abrogée.